BERNARD
Acte du 25 novembre 2011
Début de l'acte
Greffe du Tribunat de Commerce de Bouiogne-s/mer Dépt n° U As9U
BERNARD 2 5 NOV.2011 du Société à responsabilité limitée Au capital de cinq mille euros (5.000,00 €) RCS Boulogne s/M RCS de BOULOGNE SUR MER 492 063 359
BERNARD 2 5 NOV.2011 du Société à responsabilité limitée Au capital de cinq mille euros (5.000,00 €) RCS Boulogne s/M RCS de BOULOGNE SUR MER 492 063 359
Procés verbal De l'assemblée générale ordinaire du 1er septembre 2011
L'an deux mil onze et le 1er septembre, a seize heures, les associés se sont réunis au siége social, en
assemblée générale ordinaire sur convocation de la gérance.
SONT PRESENTS
Mme BERNARD née MAHIEU Sandra, demeurant & Moringhem 11 rue de Guzelinghem, gérante de la société BERNARD SARL, née a Saint Omer le 22 septembre 1972, propriétaire de 50 parts sociales de 10 £ chacune.
M. BERNARD Benoit, demeurant à Moringhem, 11 rue de Guzelinghem, né à Saint Omer le 2
novembre 1970, propriétaire de 450 parts sociales de 10 £ chacune.
Soit au total DEUX associés présents ou représentés, totalisant CINQ CENT parts.
Le président constate que l'assemblée est vatablement constituée et déclare qu'elle peut délibérer et prendre les décisions a la majorité requise.
ORDRE DU JOUR
Le président rappelle que l'ordre du jour est le suivant : QUITUS A UN GERANT DEMISSIONNAIRE : NOMINATION D UN NOUVEAU GERANT : AGREMENT A LA CESSION DES PARTS SOCIALES DETENUES PAR Mr BERNARD BenOit & Mme BERNARD Sandra.
Le président dépose sur le bureau tes documents suivants :
. le texte des résolutions soumises au vote de l'assemblée
. le rapport de la gérance
Le président déclare que les documents requis ont été adressés aux associés au moins quinze jours àvant la date de la présente assemblée et que ceux-ci ont pu exercer leur droit de communication et d'information dans les, conditions prévues par la loi. Les associés lui donnent acte de cette déclaration.
Le président donne ensuite lecture des rapports mentionnés ci-dessus. II déclare la discussion
ouverte.
Le président met aux voix les résolutions figurant à l'ordre du jour :
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RESOLUTIONS
assemblée générale ordinaire sur convocation de la gérance.
SONT PRESENTS
Mme BERNARD née MAHIEU Sandra, demeurant & Moringhem 11 rue de Guzelinghem, gérante de la société BERNARD SARL, née a Saint Omer le 22 septembre 1972, propriétaire de 50 parts sociales de 10 £ chacune.
M. BERNARD Benoit, demeurant à Moringhem, 11 rue de Guzelinghem, né à Saint Omer le 2
novembre 1970, propriétaire de 450 parts sociales de 10 £ chacune.
Soit au total DEUX associés présents ou représentés, totalisant CINQ CENT parts.
Le président constate que l'assemblée est vatablement constituée et déclare qu'elle peut délibérer et prendre les décisions a la majorité requise.
ORDRE DU JOUR
Le président rappelle que l'ordre du jour est le suivant : QUITUS A UN GERANT DEMISSIONNAIRE : NOMINATION D UN NOUVEAU GERANT : AGREMENT A LA CESSION DES PARTS SOCIALES DETENUES PAR Mr BERNARD BenOit & Mme BERNARD Sandra.
Le président dépose sur le bureau tes documents suivants :
. le texte des résolutions soumises au vote de l'assemblée
. le rapport de la gérance
Le président déclare que les documents requis ont été adressés aux associés au moins quinze jours àvant la date de la présente assemblée et que ceux-ci ont pu exercer leur droit de communication et d'information dans les, conditions prévues par la loi. Les associés lui donnent acte de cette déclaration.
Le président donne ensuite lecture des rapports mentionnés ci-dessus. II déclare la discussion
ouverte.
Le président met aux voix les résolutions figurant à l'ordre du jour :
Premiére résolution
L'assemblée ordinaire des associés accepte la démission par Mme BERNARD née MAHIEU Sandra de ses fonctions de gérant, a compter du 1er septembre 2011 et lui donne quitus entier et définitif de sa
gestion.
gestion.
Deuxiême résolution
L'assemblée ordinaire des associés décide de nommer en qualité de gérant :
Mr BERNARD Benoit Pierre Louis demeurant , 11 rue de Guzelinghem 62910 Moringhem en
remplacement de Mme BERNARD née MAHIEU Sandra,11 rue de Guzelinghem 62910 MORINGHEM
gérante démissionnaire.
Mr BERNARD Benoit, nouveau gérant, exercera ses fonctions avec les pouvoirs & compter du 1er septembre 2011.
Cette résolution mise aux voix, est adoptée à l'unanimité.
Mr BERNARD Benoit Pierre Louis demeurant , 11 rue de Guzelinghem 62910 Moringhem en
remplacement de Mme BERNARD née MAHIEU Sandra,11 rue de Guzelinghem 62910 MORINGHEM
gérante démissionnaire.
Mr BERNARD Benoit, nouveau gérant, exercera ses fonctions avec les pouvoirs & compter du 1er septembre 2011.
Cette résolution mise aux voix, est adoptée à l'unanimité.
Troisiéme résolution
Les associés donnent leur agrément à la cession par M BERNARD Benoit des 190 parts sociales de 10
€ de la SARL BERNARD qu'il détient a Mme BERNARD née MAHIEU Sandra soit un prix de cession de 1900 €.
Les parts sociales sont donc réparties entre eux dans la proportion suivante :
A Mr BERNARD Benoit 260 parts de 10 € chacune soit 2600 €
A Mme BERNARD née MAHIEU Sandra 240 parts de 10 £ chacune soit 2400 @
Total des parts formant le capitai social 500 parts soit 5000 @
Cette résolution mise aux voix, est adoptée & l'unanimité.
€ de la SARL BERNARD qu'il détient a Mme BERNARD née MAHIEU Sandra soit un prix de cession de 1900 €.
Les parts sociales sont donc réparties entre eux dans la proportion suivante :
A Mr BERNARD Benoit 260 parts de 10 € chacune soit 2600 €
A Mme BERNARD née MAHIEU Sandra 240 parts de 10 £ chacune soit 2400 @
Total des parts formant le capitai social 500 parts soit 5000 @
Cette résolution mise aux voix, est adoptée & l'unanimité.
Quatriéme résolution
L'assemblée donne tous pouvoirs à Mr BERNARD Benoit pour effectuer les formalités de publicité afférentes aux décisions ci-dessus adoptées.
L'ordre du jour étant épuisé et personne ne demandant plus la parole, la séance est levée & seize
heures quarante-cing.
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L'ordre du jour étant épuisé et personne ne demandant plus la parole, la séance est levée & seize
heures quarante-cing.