C'CLOT
Acte du 5 septembre 2013
Début de l'acte
RCS : LYON Code qreffe : 6901
Actes des sociétés, ordonnances rendues en matiere de societe, actes des personnes physiques
REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES
Le greffier du tribunal de commerce de LYON atteste l'exactitude des informations transmises ci-apres
Nature du document : Actes des societés (A)
Numero de gestion : 2006 B 03432
Numéro SIREN :491 237 046
Nom ou denomination : C'CLOT
Ce depot a ete enregistre le 05/09/2013 sous le numero de dépot A2013/021325
LYON
Dénomination : C'CLOT Adresse : 200 rue Des Terres Bourdin 69140 Rillieux-la-pape - FRANCE-
n° de gestion : 2006B03432 n° d'identification : 491 237 046
n° de dépot : A2013/021325 Date du dépot : 05/09/2013
Piece : Procés-verbal d'assemblée générale ordinaire 4378462
4378462
Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon - 44 rue de Bonnel 69433 LYON Cedex 03 Tél : 04 72 60 69 80 - Fax : 04 72 60 69 81
C'CLOT Société en nom collectif au capital de 15 000 euros Siége social : 200, Rue des Terres Bourdin 69140 RILLIEUX LA PAPE
491 237 046 LYON
Actes des sociétés, ordonnances rendues en matiere de societe, actes des personnes physiques
REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES
Le greffier du tribunal de commerce de LYON atteste l'exactitude des informations transmises ci-apres
Nature du document : Actes des societés (A)
Numero de gestion : 2006 B 03432
Numéro SIREN :491 237 046
Nom ou denomination : C'CLOT
Ce depot a ete enregistre le 05/09/2013 sous le numero de dépot A2013/021325
LYON
Dénomination : C'CLOT Adresse : 200 rue Des Terres Bourdin 69140 Rillieux-la-pape - FRANCE-
n° de gestion : 2006B03432 n° d'identification : 491 237 046
n° de dépot : A2013/021325 Date du dépot : 05/09/2013
Piece : Procés-verbal d'assemblée générale ordinaire 4378462
4378462
Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon - 44 rue de Bonnel 69433 LYON Cedex 03 Tél : 04 72 60 69 80 - Fax : 04 72 60 69 81
C'CLOT Société en nom collectif au capital de 15 000 euros Siége social : 200, Rue des Terres Bourdin 69140 RILLIEUX LA PAPE
491 237 046 LYON
PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DE
L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
DU 21 DECEMBRE 2012
L'an deux mille douze,
Le vingt et un décembre,
A 18 heures,
Les associés de la société C'CLôT, société en nom collectif au capital de 15 000 euros, divisé en 1 500 parts de 10 euros chacune, se sont réunis en Assemblée Générale Ordinaire, 200, Rue des Terres Bourdin 69140 RILLIEUX LA PAPE, sur convocation de la gérance.
Sont présents : Monsieur Denis PELISSIER, propriétaire de 774 parts sociales Monsieur Maxime PELISSIER, propriétaire de 363 parts sociales Monsieur Gaétan PELISSIER, propriétaire de 363 parts sociales
seuls associés de la Société et représentant en tant que tels la totalité des parts sociales composant le capital de la Société.
L'Assemblée est déclarée réguliérement constituée et peut valablement délibérer.
L'Assemblée est présidée par Monsieur Denis PELISSIER, co-gérant associé.
Le Président rappelle que l'Assemblée est appelée à délibérer sur l'ordre du jour suivant :
ORDRE DU JOUR
- Lecture du rapport de la gérance,
- Nomination d'un Commissaire aux Comptes titulaire et d'un Commissaire aux Comptes suppléant,
- Pouvoirs pour l'accomplissement des formalités.
ALPHA AUDIT et CONSEIL dûment représentée par Denis EMONARD et Gilles GALLEGO ont déclaré par avance, chacun en ce qui le concerne, accepter le mandat qui vient de leur étre confié et qu'il n'existe aucune incompatibilité, ni interdiction à cette nomination.
DU 21 DECEMBRE 2012
L'an deux mille douze,
Le vingt et un décembre,
A 18 heures,
Les associés de la société C'CLôT, société en nom collectif au capital de 15 000 euros, divisé en 1 500 parts de 10 euros chacune, se sont réunis en Assemblée Générale Ordinaire, 200, Rue des Terres Bourdin 69140 RILLIEUX LA PAPE, sur convocation de la gérance.
Sont présents : Monsieur Denis PELISSIER, propriétaire de 774 parts sociales Monsieur Maxime PELISSIER, propriétaire de 363 parts sociales Monsieur Gaétan PELISSIER, propriétaire de 363 parts sociales
seuls associés de la Société et représentant en tant que tels la totalité des parts sociales composant le capital de la Société.
L'Assemblée est déclarée réguliérement constituée et peut valablement délibérer.
L'Assemblée est présidée par Monsieur Denis PELISSIER, co-gérant associé.
Le Président rappelle que l'Assemblée est appelée à délibérer sur l'ordre du jour suivant :
ORDRE DU JOUR
- Lecture du rapport de la gérance,
- Nomination d'un Commissaire aux Comptes titulaire et d'un Commissaire aux Comptes suppléant,
- Pouvoirs pour l'accomplissement des formalités.
ALPHA AUDIT et CONSEIL dûment représentée par Denis EMONARD et Gilles GALLEGO ont déclaré par avance, chacun en ce qui le concerne, accepter le mandat qui vient de leur étre confié et qu'il n'existe aucune incompatibilité, ni interdiction à cette nomination.
DEUXIEME RESOLUTION
L'Assemblée Générale donne tous pouvoirs au porteur de copies ou d'extraits du présent procés-verbal pour remplir toutes formalités de droit.
Cette résolution est adoptée a l'unanimité
L'ordre du jour étant épuisé et personne ne demandant plus la parole, le Président déclare la séance levée.
De tout ce que dessus, il a été dressé le présent procés-verbal qui a été signé aprés lecture par le gérant et les associés ou leurs mandataires.
CERTIFIE CONFORME LE CO-GERANT Denis PELISSIER
Cette résolution est adoptée a l'unanimité
L'ordre du jour étant épuisé et personne ne demandant plus la parole, le Président déclare la séance levée.
De tout ce que dessus, il a été dressé le présent procés-verbal qui a été signé aprés lecture par le gérant et les associés ou leurs mandataires.
CERTIFIE CONFORME LE CO-GERANT Denis PELISSIER