CHAMP DE MARS AUTOMOBILES PAR ABREVIATION C.M.A.
Acte du 5 novembre 2012
Début de l'acte
RCS : ST ETIENNE Code qreffe : 4202
Actes des sociétés, ordonnances rendues en matiere de societe, actes des personnes physiques
REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES
Le greffier du tribunal de commerce de ST ETIENNE atteste l'exactitude des informations transmises ci-apres
Nature du document : Actes des societés (A)
Numero de gestion : 2010 B 01482
Numéro SIREN : 528 946 510
Nom ou denomination : CHAMP DE MARS AUTOMOBILES par abreviation C.M.A
Ce depot a ete enregistre le 05/11/2012 sous le numero de dépot 6691
SAS CHAMP DE MARS AUTOMOBILES C.M.A
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L'an deux mille douze et le premier octobre a dix heures, les associés de la société par actions simplifiée dénommée SAS CHAMP DE MARS AUTOMOBILES au capital social de 30 000 euros divisé en 300 actions de valeur égale, ayant son siége social a SAVIGNEUX (42600) Champ de mars se sont réunis au siége social, sur la convocation du président de la société faite conformément aux stipulations des statuts, pour délibérer sur l'ordre du jour ci-aprés relaté :
ORDRE DU JOUR
Démission de ses fonctions de président de M. ARANDA et nomination de son
remplacant
Pouvoirs a donner
L'assemblée est présidée par M. ARANDA Jean Pierre, Président
Monsieur le Président dépose sur le bureau et met a la disposition de l'assemblée :
* Un exemplaire des statuts
* Lettre de démission du Président
* Le texte des résolutions proposées a l'assemblée.
Monsieur le Président rappelle à l'assemblée que conformément a la loi, le rapport du Président et le texte des résolutions ont été portés a la connaissance des associés quinze jours au moins avant la date de la présente assemblée, ce qui est reconnu exact par ces derneirs.
Monsieur le Président donne alors lecture du rapport du Président puis déclare alors la discussion ouverte.
Personne ne demandant la parole, Monsieur le Président met successivement aux voix les résolutions suivantes :
Greffe du Tribunal de Commerce de SAINT ETIENNE : dép6t N°6691 en date du 05/11/2012
Actes des sociétés, ordonnances rendues en matiere de societe, actes des personnes physiques
REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES
Le greffier du tribunal de commerce de ST ETIENNE atteste l'exactitude des informations transmises ci-apres
Nature du document : Actes des societés (A)
Numero de gestion : 2010 B 01482
Numéro SIREN : 528 946 510
Nom ou denomination : CHAMP DE MARS AUTOMOBILES par abreviation C.M.A
Ce depot a ete enregistre le 05/11/2012 sous le numero de dépot 6691
SAS CHAMP DE MARS AUTOMOBILES C.M.A
ORDRE DU JOUR
Démission de ses fonctions de président de M. ARANDA et nomination de son
remplacant
Pouvoirs a donner
L'assemblée est présidée par M. ARANDA Jean Pierre, Président
Monsieur le Président dépose sur le bureau et met a la disposition de l'assemblée :
* Un exemplaire des statuts
* Lettre de démission du Président
* Le texte des résolutions proposées a l'assemblée.
Monsieur le Président rappelle à l'assemblée que conformément a la loi, le rapport du Président et le texte des résolutions ont été portés a la connaissance des associés quinze jours au moins avant la date de la présente assemblée, ce qui est reconnu exact par ces derneirs.
Monsieur le Président donne alors lecture du rapport du Président puis déclare alors la discussion ouverte.
Personne ne demandant la parole, Monsieur le Président met successivement aux voix les résolutions suivantes :
Greffe du Tribunal de Commerce de SAINT ETIENNE : dép6t N°6691 en date du 05/11/2012
PREMIERE RESOLUTION
L'assemblée, aprés avoir entendu la lecture du rapport du Président accepte la démission de M. ARANDA Jean Pierre à compter de ce jour et décide de nommer en son remplacement, avec les mémes pouvoirs et pour une durée illimitée avec effet au 1er OCTOBRE 2012
M. CUOMO Marc, né a SAINT ETIENNE (42000) le 28 septembre 1964, demeurant a CLEPPE (42110) < Montjean >, de nationalité francaise.
Cette résolution est adoptée a l'unanimité des personnes ayant le droit de vote
M. CUOMO Marc_présent, accepte la fonction qui vient de lui étre confiée.
M. CUOMO Marc, né a SAINT ETIENNE (42000) le 28 septembre 1964, demeurant a CLEPPE (42110) < Montjean >, de nationalité francaise.
Cette résolution est adoptée a l'unanimité des personnes ayant le droit de vote
M. CUOMO Marc_présent, accepte la fonction qui vient de lui étre confiée.
DEUXIEME RESOLUTION
L'assemblée donne tous pouvoirs au porteur d'une copie des présentes pour accomplir toutes les formalités légales.
Cette résolution est adoptée a l'unanimité
CONCLUSION
L'ordre du jour étant épuisé et personne ne demandant la parole, Monsieur le Président déclare la séance levée a onze heures.
De tout ce que dessus, il a été dressé le présent procés verbal qui a été signé par les associés.
LES SIGNATAIRES
Cette résolution est adoptée a l'unanimité
CONCLUSION
L'ordre du jour étant épuisé et personne ne demandant la parole, Monsieur le Président déclare la séance levée a onze heures.
De tout ce que dessus, il a été dressé le présent procés verbal qui a été signé par les associés.
LES SIGNATAIRES