HEMIS
Acte du 17 janvier 2006
Début de l'acte
oLB Zi2 f
< HEMIS > r C- M
Société par Actions Simplifiée 17 JAN.2006 Au capital de 37.000 euros Siege social : 15, rue de Mont-Louis
DE DEPOT 75011 PARIS RCS Paris B 479 760 381
< HEMIS > r C- M
Société par Actions Simplifiée 17 JAN.2006 Au capital de 37.000 euros Siege social : 15, rue de Mont-Louis
DE DEPOT 75011 PARIS RCS Paris B 479 760 381
PROCES-VERBAL DE
L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DU 20 DECEMBRE 2005
L'an deux mil cinq Le 20 décembre a 19 heures Au siége social
Les actionnaires de la Société par Actions Simplifiée < HEMIS>, au capital de 37.000 Euros divisé en 500 actions de 74 Euros chacune, se sont réunis en Assemblée Générale Ordinaire.
Chaque actionnaire a été convoqué par lettre simple adressée le 5 décembre 200s
SONT PRESENTS
- Monsieur Bertrand Rieger.
- Monsieur Bertrand Gardel - Monsieur Hervé Hughes - Monsieur Philippe Renault - Mademoiselle Nathalie Daumain-Lecointre - Monsieur Franck Guiziou
Les membres de l'Assemblée ont émargé la feuille de présence en entrant en séance, tant en leur nom qu'en qualité de mandataire.
Monsieur Bertrand Rieger, préside la réunion en sa qualité de Président.
Les associés présents représentant plus du tiers des actions 1'Assemblée est réguliérement constituée et peut valablement délibérer.
PR BR
2
Le Président dépose devant l'Assemblée et met a la disposition de ses membres :
. La feuille de présence. . Un exemplaire des statuts.
11 dépose également les documents suivants :
. Le projet de texte des résolutions
Le Président fait observer que la présente Assemblée a été convoquée conformément aux prescriptions légales et statutaires et déclare que tous les documents et renseignements ont été adressés aux associés ou tenus a leur disposition au siege social.
L'Assemblée lui donne acte de cette déclaration.
Le Président rappelle ensuite que la présente Assemblée est appelée à délibérer sur l'ordre du jour suivant :
. Démission du Président ;
: Nomination d'un nouveau Président en remplacement du Président démissionnaire ;
Pouvoirs en vue des formalités.
Puis, il déclare la discussion ouverte.
Personne ne demandant plus la parole, le Président met aux voix les résolutions suivantes
L'an deux mil cinq Le 20 décembre a 19 heures Au siége social
Les actionnaires de la Société par Actions Simplifiée < HEMIS>, au capital de 37.000 Euros divisé en 500 actions de 74 Euros chacune, se sont réunis en Assemblée Générale Ordinaire.
Chaque actionnaire a été convoqué par lettre simple adressée le 5 décembre 200s
SONT PRESENTS
- Monsieur Bertrand Rieger.
- Monsieur Bertrand Gardel - Monsieur Hervé Hughes - Monsieur Philippe Renault - Mademoiselle Nathalie Daumain-Lecointre - Monsieur Franck Guiziou
Les membres de l'Assemblée ont émargé la feuille de présence en entrant en séance, tant en leur nom qu'en qualité de mandataire.
Monsieur Bertrand Rieger, préside la réunion en sa qualité de Président.
Les associés présents représentant plus du tiers des actions 1'Assemblée est réguliérement constituée et peut valablement délibérer.
PR BR
2
Le Président dépose devant l'Assemblée et met a la disposition de ses membres :
. La feuille de présence. . Un exemplaire des statuts.
11 dépose également les documents suivants :
. Le projet de texte des résolutions
Le Président fait observer que la présente Assemblée a été convoquée conformément aux prescriptions légales et statutaires et déclare que tous les documents et renseignements ont été adressés aux associés ou tenus a leur disposition au siege social.
L'Assemblée lui donne acte de cette déclaration.
Le Président rappelle ensuite que la présente Assemblée est appelée à délibérer sur l'ordre du jour suivant :
. Démission du Président ;
: Nomination d'un nouveau Président en remplacement du Président démissionnaire ;
Pouvoirs en vue des formalités.
Puis, il déclare la discussion ouverte.
Personne ne demandant plus la parole, le Président met aux voix les résolutions suivantes
PREMIERE RESOLUTION
L'Assemblée Générale prend acte de la démission, pour motifs personnels, de Monsieur
Bertrand Rieger de ses fonctions de Président de la société. Cette démission prendra effet a l'issue de la présente Assemblée.
L'Assemblée Générale remercie Monsieur Bertrand Rieger et lui donne quitus entier et sans réserve de sa gestion durant son mandat de Président.
Cette résolution, mise aux voix, est adoptée a l'unanimité.
Bertrand Rieger de ses fonctions de Président de la société. Cette démission prendra effet a l'issue de la présente Assemblée.
L'Assemblée Générale remercie Monsieur Bertrand Rieger et lui donne quitus entier et sans réserve de sa gestion durant son mandat de Président.
Cette résolution, mise aux voix, est adoptée a l'unanimité.
DEUXIEME RESOLUTION
L'Assemblée Générale, comme conséquence de la résolution précédente, décide de nommer, en qualité de Président de la Société, en remplacement du Président démissionnaire :
Monsieur Bertrand Gardel Né le 15 avril 1965 a Paris 15éme
PR Bk NDl
De nationalité francaise Demeurant 4, rue du Docteur Goujon 75012 Paris
Monsieur Bertrand Gardel est nommé en qualité de Président pour une durée illimitée.
Le Président représente la Société à 1'égard des tiers. Dans les rapports avec les tiers, le Président est investi des pouvoirs les plus étendus pour agir en toute circonstance au nom de la Société dans la limite de l'objet social.
Monsieur Bertrand Gardel fait savoir qu'il accepte les fonctions de Président de la Société et qu'il satisfait à toutes les conditions requises par la Loi et les réglements en vigueur, notamment en ce qui concerne le cumul du nombre de mandats qu'une méme personne peut occuper.
Cette résolution, mise aux voix, est adoptée a l'unaninité
Monsieur Bertrand Gardel Né le 15 avril 1965 a Paris 15éme
PR Bk NDl
De nationalité francaise Demeurant 4, rue du Docteur Goujon 75012 Paris
Monsieur Bertrand Gardel est nommé en qualité de Président pour une durée illimitée.
Le Président représente la Société à 1'égard des tiers. Dans les rapports avec les tiers, le Président est investi des pouvoirs les plus étendus pour agir en toute circonstance au nom de la Société dans la limite de l'objet social.
Monsieur Bertrand Gardel fait savoir qu'il accepte les fonctions de Président de la Société et qu'il satisfait à toutes les conditions requises par la Loi et les réglements en vigueur, notamment en ce qui concerne le cumul du nombre de mandats qu'une méme personne peut occuper.
Cette résolution, mise aux voix, est adoptée a l'unaninité
TROISIEME RESOLUTION
L'Assemblée Générale donne tous pouvoirs au Président ou au porteur d'une copie ou d'un extrait du procés-verbal des délibérations pour remplir toutes formalités légales consécutives à l' adoption des résolutions qui précédent.
Cette résolution est adoptée a l'unanimité
L'ordre du jour étant épuisé et personne ne demandant plus la parole, le Président déclare la séance levée a 20 heures.
De tout ce que dessus, il a été dressé le présent procés-verbal, lequel a été signé, aprés lecture, par le Président de séance et les actionnaires
Bertrand Rieger Bertrand Gardel Franck Guiziou Président
lervé Hughes Philippe Renault Nathalie Daumain-Lecointre
a cC t
Cette résolution est adoptée a l'unanimité
L'ordre du jour étant épuisé et personne ne demandant plus la parole, le Président déclare la séance levée a 20 heures.
De tout ce que dessus, il a été dressé le présent procés-verbal, lequel a été signé, aprés lecture, par le Président de séance et les actionnaires
Bertrand Rieger Bertrand Gardel Franck Guiziou Président
lervé Hughes Philippe Renault Nathalie Daumain-Lecointre
a cC t