LA CLE DES CHAMPS
Acte du 2 juin 2009
Début de l'acte
CDC IV Société a Responsabilité Limitée au capital de 565 296 € Min des Arnavaux 13014 Marseille R.C.S. : Marseille B 445 261 902
PROCES VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE EN DATE DU 2 JUILLET 2008
-'2 JU1N 2009
'an deux mille huit et le 2 iuillet a 15 heures l'associé unigue de de la Société CDCIV,TARPINIAN SA, représentée par son Pdg Mle Patricia TARPINIAN,a pris les décisions qui suivent
Assiste également à la réunion Mr Jean Jacques TARPINIAN en sa qualité de
gérant, qui préside la séance.
La feuille de présence, signée en entrant en séance, permet de constater gue tous les associés sont présents et que l'assemblée, réguliérement constituée, peut valablement délibérer. Monsieur le président dépose sur le bureau et met à la disposition des associés :
- Copie des lettres de convocation - La feuille de présence émargée par chaque membre - Les Rapports de la Gérance - Le texte des résolutions proposées
Monsieur le Président rappelle que les documents ci-dessus ont été tenus à la disposition des Associés, au siége social, dans les délais légaux. Acte lui en est donné. Monsieur le Président, rappelle ensuite que l'assemblée est appelée à délibérer sur l'ordre du jour suivant :
Décision ordinaire : nomination d'un commissaire aux comptes - Décision extraordinaire : Perte de la moitié du capital social - Pouvoir à donner
Monsieur le Président donne ensuite lecture des rapports de la Gérance et ouvre la discussion. Puis, plus personne ne demandant plus la parole, Monsieur le Président met aux voix les résolutions suivantes :
'an deux mille huit et le 2 iuillet a 15 heures l'associé unigue de de la Société CDCIV,TARPINIAN SA, représentée par son Pdg Mle Patricia TARPINIAN,a pris les décisions qui suivent
Assiste également à la réunion Mr Jean Jacques TARPINIAN en sa qualité de
gérant, qui préside la séance.
La feuille de présence, signée en entrant en séance, permet de constater gue tous les associés sont présents et que l'assemblée, réguliérement constituée, peut valablement délibérer. Monsieur le président dépose sur le bureau et met à la disposition des associés :
- Copie des lettres de convocation - La feuille de présence émargée par chaque membre - Les Rapports de la Gérance - Le texte des résolutions proposées
Monsieur le Président rappelle que les documents ci-dessus ont été tenus à la disposition des Associés, au siége social, dans les délais légaux. Acte lui en est donné. Monsieur le Président, rappelle ensuite que l'assemblée est appelée à délibérer sur l'ordre du jour suivant :
Décision ordinaire : nomination d'un commissaire aux comptes - Décision extraordinaire : Perte de la moitié du capital social - Pouvoir à donner
Monsieur le Président donne ensuite lecture des rapports de la Gérance et ouvre la discussion. Puis, plus personne ne demandant plus la parole, Monsieur le Président met aux voix les résolutions suivantes :
PREMIERE RESOLUTION
L'associé unique ayant constaté le franchissement des seuils légaux a procédé
a la désignation de commissaires aux comptes conformément a la loi, pour une
durée de 6 exercices,
Titulaire : Ghazarian Gérald,
né a Marseille le 26/09/1968
demeurant 77 bld Longchamp 13001 Marseille
?r Ty
Suppléant : Ghazarian Christophe.
né a Marseille le 23/03/1964
demeurant 77 bld Longchamp 13001 Marseille
Les lettres d'acceptation de missions seront annexées au présent procés-verba
Cette résolution, mise aux voix, est adoptée a l'unanimité.
a la désignation de commissaires aux comptes conformément a la loi, pour une
durée de 6 exercices,
Titulaire : Ghazarian Gérald,
né a Marseille le 26/09/1968
demeurant 77 bld Longchamp 13001 Marseille
?r Ty
Suppléant : Ghazarian Christophe.
né a Marseille le 23/03/1964
demeurant 77 bld Longchamp 13001 Marseille
Les lettres d'acceptation de missions seront annexées au présent procés-verba
Cette résolution, mise aux voix, est adoptée a l'unanimité.
DEUXIEME RESOLUTION
Les Associés prennent acte de la perte du capital social et du montant négatif
des capitaux propres du fait des pertes de l'exercice 2007, et décident la
poursuite de l'activité.
Cette résolution, mise aux voix, est adoptée a l'unanimité
des capitaux propres du fait des pertes de l'exercice 2007, et décident la
poursuite de l'activité.
Cette résolution, mise aux voix, est adoptée a l'unanimité
TROISIEME RESOLUTION
Les Associés donnent pouvoir au porteur d'une copie des présentes afin
d'effectuer les formalités légales de publicité
Cette résolution, mise aux voix, est adoptée a l'unanimité.
Plus rien n'étant à l'ordre du jour, la séance est levée aprés signature du
présent procés verbal.
d'effectuer les formalités légales de publicité
Cette résolution, mise aux voix, est adoptée a l'unanimité.
Plus rien n'étant à l'ordre du jour, la séance est levée aprés signature du
présent procés verbal.