NOX INGENIERIE
Acte du 16 mai 2019
Début de l'acte
RCS : NANTES
Code greffe : 4401
Actes des sociétés, ordonnances rendues en matiere de sociéte, actes des personnes physiques
REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES
Le greffier du tribunal de commerce de NANTES atteste l'exactitude des informations
transmises ci-apres
Nature du document : Actes des societes (A)
Numéro de gestion : 2012 B 02239 Numero SIREN : 395 301 641
Nom ou denomination : NOX INGENIERIE
Ce depot a ete enregistré le 16/05/2019 sous le numero de dep8t 7244
NOXINGENIERIE Société anonyme à Conseil d'administration au capital de 1.338.814 euros Siége social:3boulevard du Zénith à Saint-Herblain(44800) RCS Nantes 395 301 641
Code greffe : 4401
Actes des sociétés, ordonnances rendues en matiere de sociéte, actes des personnes physiques
REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES
Le greffier du tribunal de commerce de NANTES atteste l'exactitude des informations
transmises ci-apres
Nature du document : Actes des societes (A)
Numéro de gestion : 2012 B 02239 Numero SIREN : 395 301 641
Nom ou denomination : NOX INGENIERIE
Ce depot a ete enregistré le 16/05/2019 sous le numero de dep8t 7244
NOXINGENIERIE Société anonyme à Conseil d'administration au capital de 1.338.814 euros Siége social:3boulevard du Zénith à Saint-Herblain(44800) RCS Nantes 395 301 641
EXTRAIT DU PROCES-VERBALDELA REUNION
DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU23AVRIL 2019
1 PRISE D'ACTE DE LA DEMISSION DE GILDAS GARREC DE SON MANDAT DE PRESIDENT DIRECTEUR
GENERAL
Benoit Bazire rappelle que Gildas Garrec a notifié sa décision de démissionner de son mandat d'Administrateur et de ses fonctions de Directeur Général en date du 28 janvier 2019.La lettre de
démission de Gildas Garrec est annexée au présent procés-verbal.
Le Conseil d'Administration,réuni ce jour,prend acte de la démission de Gildas Garrec de son mandat d'Administrateur, de Président du Conseil d'Administration et de Directeur Général.
2)PRISE D'ACTE DE LA DEMISSION DE MICKAÉL GENDRON DE SON MANDAT D'ADMINISTRATEUR
Benoit Bazire rappelle que Mickaél Gendron a notifié sa décision de démissionner de son mandat
d'Administrateur 22 janvier 2019.La lettre de démission de Mickaél Gendron est annexée au présent proces-verbal
Le Conseil d'Administration, réuni ce jour, prend acte de la démission de Mickaél Gendron de son
mandat d'Administrateur.
B) NOMINATION DE PHILIPPE GAI EN QUALITE D'ADMINISTRATEUR
Compte tenu de la démission de Gildas Garrec et de Mickaél Gendron, deux siéges du Consei d'Administration sont vacants. Conformément aux statuts et aux dispositions de l'article L.225-24 du Code de commerce, le Conseil d'Administration propose de nommer Philippe Gai Administrateur.
Philippe Gai déclare accepter le mandat qui vient de lui étre conféré et satisfaire aux conditions légales applicables.
4NOMINATIONDEFRANCISFOLLIOT EN QUALITED'ADMINISTRATEUR
Compte tenu de la démission de Gildas Garrec et de Mickaél Gendron deux siéges du Conseil
d'Administration sont vacants. Conformément aux statuts et aux dispositions de l'article L.225-24 du Code de commerce,le Conseil d'Administration propose de nommer Francis Folliot Administrateur.
Francis Folliot déclare accepter le mandat qui vient de lui étre conféré et satisfaire aux conditions légales applicables.
5 NOMINATION D'UN NOUVEAU PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION -DIRECTEUR
GENERAL
Compte-tenu de la démission de Gildas Garrec, il est proposé à l'ensemble des membres du Conseil d'Administration de nommer Benoit Bazire.
Suivant discussions,le Conseil d'Administration décide de nommer Benoit Bazire en qualité de
Président du Conseil d'Administration,pour toute la durée de son mandat d'Administrateur à compter de ce jour.
Benoit Bazire déclare accepter par les présentes les fonctions gui viennent de lui étre conférées et
satisfaire aux conditions légales concernant le cumul du nombre de mandats d'Administrateur, de Directeur Général, de membre du Directoire et de Directeur Général unique de sociétés anonymes
Modalités d'exercice de la Direction Générale
Le Président de séance indique que conformément aux dispositions de l'article L225-51-1 du Code de commerce et de l'article 18 des statuts,il appartient au Conseil d'Administration de choisir entre les
deux modalités d'exercice de la Direction générale prévues par la loi,savoir soit le cumul des fonctions
de Président du Conseil d'Administration et de Directeur Général, soit la dissociation de ces fonctions
et leur exercice par une autre personne physique.
Puis,il offre la parole aux Administrateurs.
Apres en avoir délibéré et conformément à l'article 18 des statuts, les Administrateurs décident à l'unanimité d'opter pour le cumul des fonctions de Président du Conseil d'Administration et de Directeur Général. En conséquence, Benoit Bazire assumera la Direction générale de la Société.
En application de l'article 18 des statuts, cette décision reste valable jusqu'al'expiration du premier de
ses mandats des dirigeant.
En conséquence,Benoit Bazire assumera les fonctions de Directeur Général pour une durée de 6 ans.
6) POUVOIRS EN VUE DE L'ACCOMPLISSEMENT DES FORMALITES
Le Conseil d'Administration confére tous pouvoirs au porteur de l'original,d'un extrait ou d'une copie du procés-verbal du présent Conseil d'Administration afin d'accomplir toutes formalités de publicité,
de dépôt et autres qu'il appartiendra, et généralement effectuer toutes les formalités nécessaires.
../...
Pour copie certifiée conforme Benoit Bazire,Président-Directeur Général
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1 PRISE D'ACTE DE LA DEMISSION DE GILDAS GARREC DE SON MANDAT DE PRESIDENT DIRECTEUR
GENERAL
Benoit Bazire rappelle que Gildas Garrec a notifié sa décision de démissionner de son mandat d'Administrateur et de ses fonctions de Directeur Général en date du 28 janvier 2019.La lettre de
démission de Gildas Garrec est annexée au présent procés-verbal.
Le Conseil d'Administration,réuni ce jour,prend acte de la démission de Gildas Garrec de son mandat d'Administrateur, de Président du Conseil d'Administration et de Directeur Général.
2)PRISE D'ACTE DE LA DEMISSION DE MICKAÉL GENDRON DE SON MANDAT D'ADMINISTRATEUR
Benoit Bazire rappelle que Mickaél Gendron a notifié sa décision de démissionner de son mandat
d'Administrateur 22 janvier 2019.La lettre de démission de Mickaél Gendron est annexée au présent proces-verbal
Le Conseil d'Administration, réuni ce jour, prend acte de la démission de Mickaél Gendron de son
mandat d'Administrateur.
B) NOMINATION DE PHILIPPE GAI EN QUALITE D'ADMINISTRATEUR
Compte tenu de la démission de Gildas Garrec et de Mickaél Gendron, deux siéges du Consei d'Administration sont vacants. Conformément aux statuts et aux dispositions de l'article L.225-24 du Code de commerce, le Conseil d'Administration propose de nommer Philippe Gai Administrateur.
Philippe Gai déclare accepter le mandat qui vient de lui étre conféré et satisfaire aux conditions légales applicables.
4NOMINATIONDEFRANCISFOLLIOT EN QUALITED'ADMINISTRATEUR
Compte tenu de la démission de Gildas Garrec et de Mickaél Gendron deux siéges du Conseil
d'Administration sont vacants. Conformément aux statuts et aux dispositions de l'article L.225-24 du Code de commerce,le Conseil d'Administration propose de nommer Francis Folliot Administrateur.
Francis Folliot déclare accepter le mandat qui vient de lui étre conféré et satisfaire aux conditions légales applicables.
5 NOMINATION D'UN NOUVEAU PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION -DIRECTEUR
GENERAL
Compte-tenu de la démission de Gildas Garrec, il est proposé à l'ensemble des membres du Conseil d'Administration de nommer Benoit Bazire.
Suivant discussions,le Conseil d'Administration décide de nommer Benoit Bazire en qualité de
Président du Conseil d'Administration,pour toute la durée de son mandat d'Administrateur à compter de ce jour.
Benoit Bazire déclare accepter par les présentes les fonctions gui viennent de lui étre conférées et
satisfaire aux conditions légales concernant le cumul du nombre de mandats d'Administrateur, de Directeur Général, de membre du Directoire et de Directeur Général unique de sociétés anonymes
Modalités d'exercice de la Direction Générale
Le Président de séance indique que conformément aux dispositions de l'article L225-51-1 du Code de commerce et de l'article 18 des statuts,il appartient au Conseil d'Administration de choisir entre les
deux modalités d'exercice de la Direction générale prévues par la loi,savoir soit le cumul des fonctions
de Président du Conseil d'Administration et de Directeur Général, soit la dissociation de ces fonctions
et leur exercice par une autre personne physique.
Puis,il offre la parole aux Administrateurs.
Apres en avoir délibéré et conformément à l'article 18 des statuts, les Administrateurs décident à l'unanimité d'opter pour le cumul des fonctions de Président du Conseil d'Administration et de Directeur Général. En conséquence, Benoit Bazire assumera la Direction générale de la Société.
En application de l'article 18 des statuts, cette décision reste valable jusqu'al'expiration du premier de
ses mandats des dirigeant.
En conséquence,Benoit Bazire assumera les fonctions de Directeur Général pour une durée de 6 ans.
6) POUVOIRS EN VUE DE L'ACCOMPLISSEMENT DES FORMALITES
Le Conseil d'Administration confére tous pouvoirs au porteur de l'original,d'un extrait ou d'une copie du procés-verbal du présent Conseil d'Administration afin d'accomplir toutes formalités de publicité,
de dépôt et autres qu'il appartiendra, et généralement effectuer toutes les formalités nécessaires.
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Pour copie certifiée conforme Benoit Bazire,Président-Directeur Général
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