ARCHIVES GENEALOGIQUES ANDRIVEAU
Acte du 27 décembre 2010
Début de l'acte
1011538103
DATE DEPOT : 2010-12-27
NUMERO DE DEPOT : 115381
N° GESTION : 2003B05728
N° SIREN : 447881780
DENOMINATION : ARCHIVES GENEALOGIQUES ANDRIVEAU
ADRESSE : 18 R DU CHERCHE MIDI 75006 PARIS
DATE D'ACTE : 2009/12/28
TYPE D'ACTE : PROCES VERBAL.
NATURE D'ACTE :
ARCHIVES GENEALOGIQUES ANDRIVEAU
Société par Actions Simplifiée
Au capital de 1.645.000 €uros
Siége social : 18 rue du Cherche Midi - 75006 PARIS
RCS PARIS B 447 881 780
DATE DEPOT : 2010-12-27
NUMERO DE DEPOT : 115381
N° GESTION : 2003B05728
N° SIREN : 447881780
DENOMINATION : ARCHIVES GENEALOGIQUES ANDRIVEAU
ADRESSE : 18 R DU CHERCHE MIDI 75006 PARIS
DATE D'ACTE : 2009/12/28
TYPE D'ACTE : PROCES VERBAL.
NATURE D'ACTE :
ARCHIVES GENEALOGIQUES ANDRIVEAU
Société par Actions Simplifiée
Au capital de 1.645.000 €uros
Siége social : 18 rue du Cherche Midi - 75006 PARIS
RCS PARIS B 447 881 780
Procés-verbal de la premicre réunion du Comit? de surveillance
L'an Deux Mil Neuf et le 28 décembre
à 12 heures, à l'issue de l'Assemblée Générale des associés
Au siége social,
Les membres du Conf de surveillance désignés aux termes de la délibération de l'Assemblée Générale des associés ayant décidé la réinstallation d'un conit de surveillance et un directoire se sont réunies en vue de constituer le bureau du Cam.& , et d'organiser la direction de la Société.
SONT PRESENTS ET ONT EMARGE LE REGISTRE DE PRESENCE :
Monsieur Jean- Marie ANDRIVEAU, né le 07 juillet 1942 a PARIS (75008), demeurant 18 rue du Cherche Midi, PARIS 6eme
fs.ir =Fso15 PA81j
B Q 6rnQ-7So15 fm1j
Madame Claire LAMERANT, épouse ANDRIVEAU, née le 18 octobre 1949 Le Neubourg (27), demeurant à Paris (6eme) 18 rue du Cherche Midi
Tous les membres du Com de surveillance étant présents, le Comil peut valablement délibérer.
Le Conseil, aprés en avoir délibéré, a adopté a l'unanimité les décisions qui suivent.
Constitution du bureau du Conseil de surveillance
Nomination du Président du Conseil de surveillance
Monsieur Jean- Marie ANDRIVEAU est désigné en qualité de Président du Cam de surveillance pour la durée de son mandat de membre du Comit&de surveillance, soit jusgu'a l'issue de la réunion de l'Assemblée Générale Ordinaire qui statuera sur les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2015.
Le Président est chargé de convoquer te Comt' et d'en diriger ies débats.
Monsieur Jean- Marie ANDRIVEAU déclare accepter les fonctions qui viennent de lui etre confiées et remercie ses collégues de la confiance qu'ils lui témoignent.
Monsieur Jean- Marie ANDRIVEAU percevra des jetons de présence spéciaux en rémunération de sa mission de surveiliance et de contrle interne de 5.000 euros par mois sur 12 mois a compter du 1er janvier 2010.
La éance se poursuit alors sous la présidence de Monsieur Jean- Marie ANDRIVEAU.
Nomination du Vice- Président du Cani de surveillance :
Monsieur Pierre ANDRIVEAU est désigné en qualité de Vice- Président du Ccmi de surveillance pour la durée de son mandat de membre du Comid de surveillance, soit jusgu'a .l'issue de l'Assemblée Générale Ordinaire qui statuera sur tes.comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2015.
: Le Vice- Président est chargé, en cas d'empéchement du Président, de convoquer le Comi et d'en diriger les débats.
Monsieur Pierre ANDRIVEAU déclare accepter les fonctions qui viennent de lui étre confiées et remercie ses collégues de la confiance qu'ils lui témoignent.
Le Vice- Président du Comid de surveillance ne sera pas rémunéré.
Clôture de l'acte
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 13 heures.
De tout ce que dessus, il a été dressé le présent procés-verbal qui a été signé, apres lecture par tous les membres du Comit de surveiliance.
u
Monsieur Jean- Marie ANDRIVEAU
Monsieur Rierre ANDRIVEAU
Monsieur Paul ANDRIVEAU
Madame CIaire ANDRIVEAU
à 12 heures, à l'issue de l'Assemblée Générale des associés
Au siége social,
Les membres du Conf de surveillance désignés aux termes de la délibération de l'Assemblée Générale des associés ayant décidé la réinstallation d'un conit de surveillance et un directoire se sont réunies en vue de constituer le bureau du Cam.& , et d'organiser la direction de la Société.
SONT PRESENTS ET ONT EMARGE LE REGISTRE DE PRESENCE :
Monsieur Jean- Marie ANDRIVEAU, né le 07 juillet 1942 a PARIS (75008), demeurant 18 rue du Cherche Midi, PARIS 6eme
fs.ir =Fso15 PA81j
B Q 6rnQ-7So15 fm1j
Madame Claire LAMERANT, épouse ANDRIVEAU, née le 18 octobre 1949 Le Neubourg (27), demeurant à Paris (6eme) 18 rue du Cherche Midi
Tous les membres du Com de surveillance étant présents, le Comil peut valablement délibérer.
Le Conseil, aprés en avoir délibéré, a adopté a l'unanimité les décisions qui suivent.
Constitution du bureau du Conseil de surveillance
Nomination du Président du Conseil de surveillance
Monsieur Jean- Marie ANDRIVEAU est désigné en qualité de Président du Cam de surveillance pour la durée de son mandat de membre du Comit&de surveillance, soit jusgu'a l'issue de la réunion de l'Assemblée Générale Ordinaire qui statuera sur les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2015.
Le Président est chargé de convoquer te Comt' et d'en diriger ies débats.
Monsieur Jean- Marie ANDRIVEAU déclare accepter les fonctions qui viennent de lui etre confiées et remercie ses collégues de la confiance qu'ils lui témoignent.
Monsieur Jean- Marie ANDRIVEAU percevra des jetons de présence spéciaux en rémunération de sa mission de surveiliance et de contrle interne de 5.000 euros par mois sur 12 mois a compter du 1er janvier 2010.
La éance se poursuit alors sous la présidence de Monsieur Jean- Marie ANDRIVEAU.
Nomination du Vice- Président du Cani de surveillance :
Monsieur Pierre ANDRIVEAU est désigné en qualité de Vice- Président du Ccmi de surveillance pour la durée de son mandat de membre du Comid de surveillance, soit jusgu'a .l'issue de l'Assemblée Générale Ordinaire qui statuera sur tes.comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2015.
: Le Vice- Président est chargé, en cas d'empéchement du Président, de convoquer le Comi et d'en diriger les débats.
Monsieur Pierre ANDRIVEAU déclare accepter les fonctions qui viennent de lui étre confiées et remercie ses collégues de la confiance qu'ils lui témoignent.
Le Vice- Président du Comid de surveillance ne sera pas rémunéré.
Clôture de l'acte
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 13 heures.
De tout ce que dessus, il a été dressé le présent procés-verbal qui a été signé, apres lecture par tous les membres du Comit de surveiliance.
u
Monsieur Jean- Marie ANDRIVEAU
Monsieur Rierre ANDRIVEAU
Monsieur Paul ANDRIVEAU
Madame CIaire ANDRIVEAU