MACARON
Acte du 11 janvier 2010
Début de l'acte
073138 GREFFE QU TRIBUNAL D'INSTANCE < MACARON > DE SARREGUEMINES ....... au capital de 2.000 euros Numtro ..... Siege social : 32 grand rue Le Greffer * 57620 LEMBERG
RCS SARREGUEMINES 502378508
RCS SARREGUEMINES 502378508
PROCES-VERBAL DE LASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DU 09 NOVEMBRE 2009
L'an deux milie neuf, et le lundi neuf novembre & dix-neuf heures, Ies associés se sont réunis au siege de la société, en assemblée générale ordinaire sur convocation de la gérance
Il a été etabli une feuilie de présence signée par les associés présents
Total des parts des associés présents 200 parts sur 280 parts composant le capital social
Monsieur HEHN Alain préside ia séance/en
Mademoiselle SARTER A
Le Président constate que tous ies associés sont présents, en conséquence, 1 assemblée peut valablement délibérer.
Le Président dépose sur le bureau et met a la disposition de l'assemblée :
- copies des letres de convocation : - la feuille de présence; - le rapport de gérance - le texte des projets de résolutions.
Le Président déclare que tous les documents prescrits par 1'article 37 du décret du 23 mars 1967 ont été adressés aux associés en méme temps que la convocation et tents à leur disposition au siége social pendant le délai de quinze jours ayant précédé l'assemblée.
L assemblée sur sa demande lui donne acte de sa déclaration et reconnait la validité de la convocation.
Puis le Président rappelle que l'assemblée est réunie a 1'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant :
- Constatation de la Démission d'un Co-Gérant.
Puis le Président donne lecture du rapport de la gérance et ouvre la discussion.
Personne ne demandant la parole, le Président met successivement aux voix les résolutions inscrites a l'ordre du jour.
Il a été etabli une feuilie de présence signée par les associés présents
Total des parts des associés présents 200 parts sur 280 parts composant le capital social
Monsieur HEHN Alain préside ia séance/en
Mademoiselle SARTER A
Le Président constate que tous ies associés sont présents, en conséquence, 1 assemblée peut valablement délibérer.
Le Président dépose sur le bureau et met a la disposition de l'assemblée :
- copies des letres de convocation : - la feuille de présence; - le rapport de gérance - le texte des projets de résolutions.
Le Président déclare que tous les documents prescrits par 1'article 37 du décret du 23 mars 1967 ont été adressés aux associés en méme temps que la convocation et tents à leur disposition au siége social pendant le délai de quinze jours ayant précédé l'assemblée.
L assemblée sur sa demande lui donne acte de sa déclaration et reconnait la validité de la convocation.
Puis le Président rappelle que l'assemblée est réunie a 1'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant :
- Constatation de la Démission d'un Co-Gérant.
Puis le Président donne lecture du rapport de la gérance et ouvre la discussion.
Personne ne demandant la parole, le Président met successivement aux voix les résolutions inscrites a l'ordre du jour.
PREMIERE RESOLUTION
La collectivité des associés prennent acte de la démission de Mademoiselle SARTER Audrey de ses fonctions de Co-Gérant notifiée aux associés.
La collectivité des associés décide de ne pas procéder a lanomination d'un nouveau Co-
générale ordinaire tenue à l'issu de la signature des sta@ts siginaux.
Cette résolution, soumise au vote, est adp
La collectivité des associés décide de ne pas procéder a lanomination d'un nouveau Co-
générale ordinaire tenue à l'issu de la signature des sta@ts siginaux.
Cette résolution, soumise au vote, est adp
DEUXIEME RESOLUTION
L'assemblée générale délégue tous pouvoirs au porteur d'une copie ou d'un extrait des présentes a l'effet d'accomplir toutes les formalités légales.
Cette résolution, soumise au vote, est adoptée a l'unanimité
Plus rien n'étant a l'ordre du jour, la séance est levée a 19 Heure 30
De tout ce que dessus il a été dressé le présent procés-verbal qui, aprés lecture, a été signé par 1e Président de séance
Monsieur HEHN Alain
Cette résolution, soumise au vote, est adoptée a l'unanimité
Plus rien n'étant a l'ordre du jour, la séance est levée a 19 Heure 30
De tout ce que dessus il a été dressé le présent procés-verbal qui, aprés lecture, a été signé par 1e Président de séance
Monsieur HEHN Alain