TECHNOSOL
Acte du 9 février 2021
Début de l'acte
RCS : EVRY Code greffe : 7801
Actes des sociétés, ordonnances rendues en matiere de sociéte, actes des personnes physiques
REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES
Le greffier du tribunal de commerce de EVRY atteste l'exactitude des informations
transmises ci-apres
Nature du document : Actes des sociétés (A
Numéro de gestion : 1972 B 00066 Numero SIREN : 972 200 661
Nom ou denomination : TECHNOSOL
Ce depot a ete enregistré le 09/02/2021 sous le numéro de dep8t 2552
TECHNOSOL Société par actions simplifiée
Au capital de 120 000 euros Siége social : 13 route de la Grange aux Cercles 91160 BALLAINVILLIERS RCS EVRY 972200661 SIRET 72 20066100015
Actes des sociétés, ordonnances rendues en matiere de sociéte, actes des personnes physiques
REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES
Le greffier du tribunal de commerce de EVRY atteste l'exactitude des informations
transmises ci-apres
Nature du document : Actes des sociétés (A
Numéro de gestion : 1972 B 00066 Numero SIREN : 972 200 661
Nom ou denomination : TECHNOSOL
Ce depot a ete enregistré le 09/02/2021 sous le numéro de dep8t 2552
TECHNOSOL Société par actions simplifiée
Au capital de 120 000 euros Siége social : 13 route de la Grange aux Cercles 91160 BALLAINVILLIERS RCS EVRY 972200661 SIRET 72 20066100015
PROCES-VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE ANNUELLE DU 30SEPTEMBRE2020
L'an deux mille vingt et le mercredi trente septembre a neuf heures, Les associés de la société se sont réunis en assemblée générale au siege social sur convocation du Président.
Chaque associé a été convoqué par lettre simple adressée le 14 septembre 2020
Il a été établi une feuille de présence qui a été émargée par chaque participant a l'assemblée en entrant en séance, tant en son nom personnel que comme mandataire.
La société GENGIS,représentée la société GENGIS DEVELOPPEMENT,elle-meme représentée par RESILIENCE DEVELOPPEMENT, représentée par son Gérant Monsieur Stéphane SABATIER,préside la séance.
Le Cabinet COUTY,Commissaire aux Comptes, régulierement convoqué, est absent et excusé.
La feuille de presence, certifiée sincere et véritable par le Président permet de constater
que les associés présents et représentés possedent deux mille cinq cents actions, sur les deux mille cinq cents actions émises par la société.
Le Président de séance, Monsieur Stéphane SABATIER, constate que les associés présents et représentés réunissant la majorité du capital, l'assemblée peut valablement délibérer.
Le Président met a la disposition des associés
un exemplaire de la lettre de convocation des associés
la copie de la lettre de convocation adressée au Commissaire aux Comptes les statuts de la société la feuille de présence a l'assemblée
l'inventaire des valeurs actives et passives de la société, le bilan, le compte de résultat et l'annexe de l'exercice clos le 31 décembre 2019 le rapport de gestion du Président le tableau des résultats financiers des cinq derniers exercices
le texte des résolutions proposées a l'assemblée
Puis le Président déclare que l'inventaire,les comptes annuels, le rapport de gestion
du Président, les rapports du commissaire aux comptes, le texte des résolutions proposées, ainsi que tous les autres documents et renseignements prévus par les statuts, ont, conformément auxdits statuts, été communiqués aux associés quinze jours
avant la réunion de l'assemblée.
Le Président rappelle ensuite que l'assemblée est appelée a statuer sur l'ordre du jour
suivant:
Rapport spécial du Commissaire aux comptes sur les conventions visées a l'article L. 227-10 du Code de commerce, approbation de ces conventions Approbation des comptes annuels de l'exercice clos le 31/12/2019 et quitus a l'organe de direction Affectation du résultat Rémunération
Changement des Commissaires aux Comptes titulaire et suppléant Pouvoirs en vue d'accomplir les formalités.
Le Président donne lecture du rapport de gestion du Président et des rapports du Commissaire aux Comptes.
Puis, le Président ouvre la discussion. Personne ne demandant la parole,le Président met successivement aux voix les résolutions inscrites a l'ordre du jour.
Chaque associé a été convoqué par lettre simple adressée le 14 septembre 2020
Il a été établi une feuille de présence qui a été émargée par chaque participant a l'assemblée en entrant en séance, tant en son nom personnel que comme mandataire.
La société GENGIS,représentée la société GENGIS DEVELOPPEMENT,elle-meme représentée par RESILIENCE DEVELOPPEMENT, représentée par son Gérant Monsieur Stéphane SABATIER,préside la séance.
Le Cabinet COUTY,Commissaire aux Comptes, régulierement convoqué, est absent et excusé.
La feuille de presence, certifiée sincere et véritable par le Président permet de constater
que les associés présents et représentés possedent deux mille cinq cents actions, sur les deux mille cinq cents actions émises par la société.
Le Président de séance, Monsieur Stéphane SABATIER, constate que les associés présents et représentés réunissant la majorité du capital, l'assemblée peut valablement délibérer.
Le Président met a la disposition des associés
un exemplaire de la lettre de convocation des associés
la copie de la lettre de convocation adressée au Commissaire aux Comptes les statuts de la société la feuille de présence a l'assemblée
l'inventaire des valeurs actives et passives de la société, le bilan, le compte de résultat et l'annexe de l'exercice clos le 31 décembre 2019 le rapport de gestion du Président le tableau des résultats financiers des cinq derniers exercices
le texte des résolutions proposées a l'assemblée
Puis le Président déclare que l'inventaire,les comptes annuels, le rapport de gestion
du Président, les rapports du commissaire aux comptes, le texte des résolutions proposées, ainsi que tous les autres documents et renseignements prévus par les statuts, ont, conformément auxdits statuts, été communiqués aux associés quinze jours
avant la réunion de l'assemblée.
Le Président rappelle ensuite que l'assemblée est appelée a statuer sur l'ordre du jour
suivant:
Rapport spécial du Commissaire aux comptes sur les conventions visées a l'article L. 227-10 du Code de commerce, approbation de ces conventions Approbation des comptes annuels de l'exercice clos le 31/12/2019 et quitus a l'organe de direction Affectation du résultat Rémunération
Changement des Commissaires aux Comptes titulaire et suppléant Pouvoirs en vue d'accomplir les formalités.
Le Président donne lecture du rapport de gestion du Président et des rapports du Commissaire aux Comptes.
Puis, le Président ouvre la discussion. Personne ne demandant la parole,le Président met successivement aux voix les résolutions inscrites a l'ordre du jour.
PREMIERE RESOLUTION
L'assemblée générale, aprés avoir entendu la lecture du rapport de gestion du Président et du rapport général du commissaire aux comptes, approuve les comptes annuels de l'exercice clos le 31 décembre 2019 tels qu'ils ont été présentés, ainsi que les opérations traduites dans ces comptes ou résumées dans ces rapports.
En conséquence, elle donne au Président quitus cntier et sans réserve de l'exécution de son mandat pour ledit exercice.
Cette résolution,mise aux voix,est adoptée a l'unnninite
En conséquence, elle donne au Président quitus cntier et sans réserve de l'exécution de son mandat pour ledit exercice.
Cette résolution,mise aux voix,est adoptée a l'unnninite
DEUXIEME RESOLUTION
L'assemblée générale décide d'affecter le bénéfice de l'exercice s'élevant a 204605.00 euros de la maniere suivante :
* Origine des somnes a affealer :
Résultat bénéficiaire. 204 605.00 euros
Total 204 605.00 euros *Affectations proposees:
A la Réserve facultative... 204 605.00 euros
Total. 204 605.00 euros
La Réserve facultative est ainsi portée a la somme de 1844658.00 euros
Nous vous rappelons que pour satisfaire aux dispositions légales, le montant des distributions intervenues au cours des trois derniers exercices a été de :
Exercice Distribution Globale Revenus Sociétés Meres et soumis au PFO Filiales Loi de Finances 2018 ou Autres Régimes
2 0 0 0
N-1 0 0
N-2 0
N-3 0 0 0
Cette résolution nise aux voix, est adoptée a l'unanimite
* Origine des somnes a affealer :
Résultat bénéficiaire. 204 605.00 euros
Total 204 605.00 euros *Affectations proposees:
A la Réserve facultative... 204 605.00 euros
Total. 204 605.00 euros
La Réserve facultative est ainsi portée a la somme de 1844658.00 euros
Nous vous rappelons que pour satisfaire aux dispositions légales, le montant des distributions intervenues au cours des trois derniers exercices a été de :
Exercice Distribution Globale Revenus Sociétés Meres et soumis au PFO Filiales Loi de Finances 2018 ou Autres Régimes
2 0 0 0
N-1 0 0
N-2 0
N-3 0 0 0
Cette résolution nise aux voix, est adoptée a l'unanimite
TROISIEME RESOLUTION
L'assemblée générale, aprés avoir entendu la lecture du rapport spécial du Commissaire aux comptes sur les conventions relevant de l'article L. 227-10 du Code de commerce, approuve les conclusions dudit rapport et les conventions qu'il relate.
Cette résolution mise aux voix, est adoptée a l'unanimité, étant observé que les associés intéressés n'ont pas pris part au vote pour les conventions les concernant.
Cette résolution mise aux voix, est adoptée a l'unanimité, étant observé que les associés intéressés n'ont pas pris part au vote pour les conventions les concernant.
QUATRIEME RESOLUTION
L'assemblée générale prend acte de ce que la Présidence est désormais exercée par une
personne morale et qu'elle ne donne de ce fait plus lieu a rémunération versée a des
personnes physiques mais a facturation de management fees inter-sociétés.
Cette résolution mise aux voix,est adoptée a l'unanimité
personne morale et qu'elle ne donne de ce fait plus lieu a rémunération versée a des
personnes physiques mais a facturation de management fees inter-sociétés.
Cette résolution mise aux voix,est adoptée a l'unanimité
CINQUIEMERESOLUTION
L'Assemblée Générale prend acte de l'expiration du mandat de Commissaire
aux Comptes du Cabinet COUTY ayant son siege social au 101 boulevard MALESHERBES 75008PARIS et décide de na pas le renouveler
Elle décide de nommer comme nouveau Commissaire aux Comptes la société COGEP Audit, société de Commissariat aux Comptes, 600 rue de la Juine 45163 OLIVET CEDEX,pour un mandat de six années expirant en 2026,avec l'Assemblée Générale
d'approbation des comptes clos le 31 décembre 2025
La nouvelle réglementation dispensant de la nomination d'un Commissaire aux Comptes suppléant, l'Assemblée Générale prend acte de l'expiration du mandat de Monsieur René ROCH, commissaire aux Comptes suppléant, sans avoir a désigner un nouveau commissaire aux Comptes suppléant.
Cette résolution, mise aux voix, est adoptée l'unaninite
aux Comptes du Cabinet COUTY ayant son siege social au 101 boulevard MALESHERBES 75008PARIS et décide de na pas le renouveler
Elle décide de nommer comme nouveau Commissaire aux Comptes la société COGEP Audit, société de Commissariat aux Comptes, 600 rue de la Juine 45163 OLIVET CEDEX,pour un mandat de six années expirant en 2026,avec l'Assemblée Générale
d'approbation des comptes clos le 31 décembre 2025
La nouvelle réglementation dispensant de la nomination d'un Commissaire aux Comptes suppléant, l'Assemblée Générale prend acte de l'expiration du mandat de Monsieur René ROCH, commissaire aux Comptes suppléant, sans avoir a désigner un nouveau commissaire aux Comptes suppléant.
Cette résolution, mise aux voix, est adoptée l'unaninite
SIXIEME RESOLUTION
La collectivité des associés décharge purement et simplement la Présidence du défaut de convocation par lettre recommandée avec accusé de réception et prend acte que tous les associés sont présents et détiennent ensemble l'intégralité des parts sociales de la société.
Cette resolution mise aux voix,est adoptée a l'unanimité
Cette resolution mise aux voix,est adoptée a l'unanimité
SEPTIEME RESOLUTION
L'assemblée générale donne tous pouvoirs au porteur d'un original, d'une copie ou d'un extrait du procés-verbal de la présente assemblée pour accomplir toutes formalités qui seront nécessaires.
Cette résolution, mise aux voix, est adoptée a l'unanimité
L'ordre du jour étant épuisé et personne ne demandant plus la parole,le Président déclare la séance levée a dix heures. De tout ce que dessus, il a été dressé le présent proces-verbal qui, apres lecture, a été signé par le Président et par les associées présentes.
La société JEI INGENIERIE, représentée par sa Présidente, la société GENGIS, représentée par GENGIS DEVELOPPEMENT, représentée par RESILIENCE DEVELOPPEMENT,représentée par son Gérant Monsieur Stéphane SABATIER,
La société GENGIS,Présidente représentée par GENGIS DEVELOPPEMENT, elle-méme représentée par RESILIENCE DEVELOPPEMENT, représentée par son Gérant Monsieur Stéphane SABATIER,
Cette résolution, mise aux voix, est adoptée a l'unanimité
L'ordre du jour étant épuisé et personne ne demandant plus la parole,le Président déclare la séance levée a dix heures. De tout ce que dessus, il a été dressé le présent proces-verbal qui, apres lecture, a été signé par le Président et par les associées présentes.
La société JEI INGENIERIE, représentée par sa Présidente, la société GENGIS, représentée par GENGIS DEVELOPPEMENT, représentée par RESILIENCE DEVELOPPEMENT,représentée par son Gérant Monsieur Stéphane SABATIER,
La société GENGIS,Présidente représentée par GENGIS DEVELOPPEMENT, elle-méme représentée par RESILIENCE DEVELOPPEMENT, représentée par son Gérant Monsieur Stéphane SABATIER,