BAYARD
Acte du 11 avril 2024
Début de l'acte
RCS: NANTERRE
Code greffe : 9201
Actes des societés, ordonnances rendues en matiere de société, actes des personnes physiques
REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES
Le greffier du tribunal de commerce de NANTERRE atteste l'exactitude des informations transmises ci-apres
Nature du document : Actes des sociétés (A)
Numéro de gestion : 2008 B 05113 Numero SIREN : 542 042 486
Nom ou denomination: BAYARD
Ce depot a ete enregistré le 11/04/2024 sous le numero de depot 16411
BAYARD
Société Anonyme à Directoire et Conseil de surveillance
Au capital de 16 500 000 euros Siége Social : 18 rue Barbés - 92120 MONTROUGE NANTERRE B 542 042 486
Code greffe : 9201
Actes des societés, ordonnances rendues en matiere de société, actes des personnes physiques
REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES
Le greffier du tribunal de commerce de NANTERRE atteste l'exactitude des informations transmises ci-apres
Nature du document : Actes des sociétés (A)
Numéro de gestion : 2008 B 05113 Numero SIREN : 542 042 486
Nom ou denomination: BAYARD
Ce depot a ete enregistré le 11/04/2024 sous le numero de depot 16411
BAYARD
Société Anonyme à Directoire et Conseil de surveillance
Au capital de 16 500 000 euros Siége Social : 18 rue Barbés - 92120 MONTROUGE NANTERRE B 542 042 486
EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DU 14 MARS 2024
Le 14 décembre 2024, à 10 h 30, les membres du Conseil de surveillance de la société BAYARD se sont
réunis en Conseil en présentiel et par visioconférence, sur convocation du Président, faite conformément aux statuts.
Il résulte du registre de présence qu'a cette réunion :
Sont présents : Mmes Thérése LEBRUN, Dominique QUINIO, Zoé VANDERMERSCH et MM. Fabien LEJEUSNE, représentant la congrégation des Augustins de l'Assomption, Vincent CABANAC, Hubert
CHICOU, Christian LAMOLINERIE, Francois MORINIERE et Bruno PATINO.
Mme Justine COUTARD absente, a donné pouvoir. Mme Véronique BOUSCAYROL est absente excusée.
Plus de la moitié de ses membres étant présents, le Conseil peut valablement délibérer.
Mme Marie-Thérese BARTHELEMY et Patricia RICHET ainsi que MM. Bruno ARBESU, Raphaél CHEMIN et
Laurent de BOissiEU, représentants du Comité Social et Économique, dament convoqués, sont présents.
Assistent également à la réunion :
Mme Florence GUéMY, Directrice Générale ainsi que MM. Jean-Marie MONTEL, Directeurs Généraux et Pascal RUFFENACH, Président du Directoire, membres du Directoire. M. Matthieu GUIGNARD
M. Dominique GREINER, Directeur Général, est absent excusé.
M. Hubert CHICOU préside la séance en sa qualité de Président du Conseil de surveillance.
Mme Sabine MADELEINE remplit la fonction de Secrétaire.
M. Hubert CHICOu rappelle que le Conseil est appelé à délibérer sur l'ordre du jour suivant :
1. Approbation du procés-verbal de la réunion du 14 décembre 2023 2. Démission d'un membre du Conseil de surveillance et nomination a titre provisoire d'un nouveau membre du Conseil de surveillance 3. Rapport trimestriel du Directoire au Conseil de surveillance 4. Point sur le plan d'adaptation et cadrage budgétaire
SG/SM- CS 14 03 24 Page 1
5. Demande d'autorisation de recapitalisation des sociétés Bayard jeunesse Animation et Talents d'Alphonse 6. Questions diverses
I - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA RÉUNION DU 14 DECEMBRE 2024
En l'absence de remarque et sur proposition de M. Hubert CHICOU, les membres du Conseil approuvent à l'unanimité le projet du procés-verbal qui leur a été adressé avant la réunion.
I - DEMISSION D'UN MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE ET NOMINATION A TITRE PROVISOIRE D'UN NOUVEAU MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
M. Hubert CHICOU informe les membres du Conseil de la démission du F. Milad YACOUB de son mandat de membre du Conseil de surveillance à compter de la présente réunion.
M. Hubert CHICOU remercie le F. Milad YACOUB pour son engagement au service de Bayard durant toutes ces dernieres années et passe la parole à M. Matthieu GUIGNARD nouveau secrétaire général délégué aux euvres et dont la cooptation est proposée au conseil. Ce dernier présente son parcours professionnel.
M. Hubert CHICOU propose aux membres du Conseil de nommer M. Matthieu GUIGNARD membre du Conseil de surveillance pour la durée du mandat de F. Milad YAcOuB qui reste à courir, soit jusqu'a l'Assemblée Générale Ordinaire des actionnaires qui sera appelée à approuver les comptes de l'exercice clos le 30 juin 2028.
Conformément à l'article 22 des statuts, cette nomination à titre provisoire sera soumise a ratification de la prochaine Assemblée Générale Ordinaire des actionnaires.
Les membres du Conseil de surveillance, apres en avoir délibéré, décident, a l'unanimité, de nommer à titre provisoire M. Matthieu GUIGNARD, demeurant 18 avenue de la Motte-Piquet 75007 Paris membre du Conseil de surveillance en remplacement de M. Milad YACOUB, démissionnaire.
M. Matthieu GUIGNARD déclare qu'il accepte les fonctions qui viennent de lui étre confiées et qu'il satisfait a toutes les conditions requises par la loi et les réglements pour l'exercice desdites fonctions.
Le Conseil de surveillance délégue tous pouvoirs au porteur de l'original, d'un extrait ou d'une copie des présentes en vue d'accomplir toutes formalités de publicité ou autres prescrites par la loi.
(...
Le Président constate l'absence de questions diverses
L'ordre du jour étant épuisé et personne ne demandant plus la parole, il léve la séance à 12 h 30.
De tout ce que dessus, il a été dressé le présent procés-verbal qui, apres lecture, a été signé par le Président et un membre du Conseil au moins.
SG/SM- CS 14 03 24 Page 2
Un membre du Le Président Conseil de surveillance
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Signé le 26/03/2024 09:16 Signé le 26/03/2024 09:32
Hubert CHICOU
Signé le 27/03/2024 17:55
Fabien LEJEUSNE
réunis en Conseil en présentiel et par visioconférence, sur convocation du Président, faite conformément aux statuts.
Il résulte du registre de présence qu'a cette réunion :
Sont présents : Mmes Thérése LEBRUN, Dominique QUINIO, Zoé VANDERMERSCH et MM. Fabien LEJEUSNE, représentant la congrégation des Augustins de l'Assomption, Vincent CABANAC, Hubert
CHICOU, Christian LAMOLINERIE, Francois MORINIERE et Bruno PATINO.
Mme Justine COUTARD absente, a donné pouvoir. Mme Véronique BOUSCAYROL est absente excusée.
Plus de la moitié de ses membres étant présents, le Conseil peut valablement délibérer.
Mme Marie-Thérese BARTHELEMY et Patricia RICHET ainsi que MM. Bruno ARBESU, Raphaél CHEMIN et
Laurent de BOissiEU, représentants du Comité Social et Économique, dament convoqués, sont présents.
Assistent également à la réunion :
Mme Florence GUéMY, Directrice Générale ainsi que MM. Jean-Marie MONTEL, Directeurs Généraux et Pascal RUFFENACH, Président du Directoire, membres du Directoire. M. Matthieu GUIGNARD
M. Dominique GREINER, Directeur Général, est absent excusé.
M. Hubert CHICOU préside la séance en sa qualité de Président du Conseil de surveillance.
Mme Sabine MADELEINE remplit la fonction de Secrétaire.
M. Hubert CHICOu rappelle que le Conseil est appelé à délibérer sur l'ordre du jour suivant :
1. Approbation du procés-verbal de la réunion du 14 décembre 2023 2. Démission d'un membre du Conseil de surveillance et nomination a titre provisoire d'un nouveau membre du Conseil de surveillance 3. Rapport trimestriel du Directoire au Conseil de surveillance 4. Point sur le plan d'adaptation et cadrage budgétaire
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5. Demande d'autorisation de recapitalisation des sociétés Bayard jeunesse Animation et Talents d'Alphonse 6. Questions diverses
I - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA RÉUNION DU 14 DECEMBRE 2024
En l'absence de remarque et sur proposition de M. Hubert CHICOU, les membres du Conseil approuvent à l'unanimité le projet du procés-verbal qui leur a été adressé avant la réunion.
I - DEMISSION D'UN MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE ET NOMINATION A TITRE PROVISOIRE D'UN NOUVEAU MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
M. Hubert CHICOU informe les membres du Conseil de la démission du F. Milad YACOUB de son mandat de membre du Conseil de surveillance à compter de la présente réunion.
M. Hubert CHICOU remercie le F. Milad YACOUB pour son engagement au service de Bayard durant toutes ces dernieres années et passe la parole à M. Matthieu GUIGNARD nouveau secrétaire général délégué aux euvres et dont la cooptation est proposée au conseil. Ce dernier présente son parcours professionnel.
M. Hubert CHICOU propose aux membres du Conseil de nommer M. Matthieu GUIGNARD membre du Conseil de surveillance pour la durée du mandat de F. Milad YAcOuB qui reste à courir, soit jusqu'a l'Assemblée Générale Ordinaire des actionnaires qui sera appelée à approuver les comptes de l'exercice clos le 30 juin 2028.
Conformément à l'article 22 des statuts, cette nomination à titre provisoire sera soumise a ratification de la prochaine Assemblée Générale Ordinaire des actionnaires.
Les membres du Conseil de surveillance, apres en avoir délibéré, décident, a l'unanimité, de nommer à titre provisoire M. Matthieu GUIGNARD, demeurant 18 avenue de la Motte-Piquet 75007 Paris membre du Conseil de surveillance en remplacement de M. Milad YACOUB, démissionnaire.
M. Matthieu GUIGNARD déclare qu'il accepte les fonctions qui viennent de lui étre confiées et qu'il satisfait a toutes les conditions requises par la loi et les réglements pour l'exercice desdites fonctions.
Le Conseil de surveillance délégue tous pouvoirs au porteur de l'original, d'un extrait ou d'une copie des présentes en vue d'accomplir toutes formalités de publicité ou autres prescrites par la loi.
(...
Le Président constate l'absence de questions diverses
L'ordre du jour étant épuisé et personne ne demandant plus la parole, il léve la séance à 12 h 30.
De tout ce que dessus, il a été dressé le présent procés-verbal qui, apres lecture, a été signé par le Président et un membre du Conseil au moins.
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Un membre du Le Président Conseil de surveillance
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Signé le 26/03/2024 09:16 Signé le 26/03/2024 09:32
Hubert CHICOU
Signé le 27/03/2024 17:55
Fabien LEJEUSNE