Acte du 19 août 2019

Début de l'acte

RCS : AUXERRE

Code greffe : 8901

Actes des sociétés, ordonnances rendues en matiere de sociéte, actes des personnes physiques

REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES

Le greffier du tribunal de commerce de AUXERRE atteste l'exactitude des informations

transmises ci-apres

Nature du document : Actes des sociétes (A)

Ce dépot a ete enregistre le 19/08/2019 sous le numero de dépot 1721

2 27 C0y

2 2

a C+A B L1s

PROCES-VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 3 JUILLET 2019

L'an deux mille dix-neuf, le trois juillet a 18h00, se sont réunis au Domaine de Chateau Grenouille, sur convocation du Président Jean-Luc BALACEY, les membres du Conseil d'Administration de La Chablisienne.

Administrateurs.Présents :

Mesdames BOUCHARD ingrid, BOUCHARD Sandra, BRALET Karine et RENAUD Corinne, Messieurs BOGUREAU Thierry,BOURCEY Jérôme,BRAUX Laurent,COLLON Xavier, COLLON Yannick, CROCHOT Eric, DROIN Corentin, DUFOUR Guillaume, DUFOUR Jean-Robert, FOUINAT Olivier, MICHAUT Michel, PERSENOT Michel, PlCQ Fabien, PREVOST Janick, RACE Christophe, TISSIER Arnaud.

Assiste : Madame AMELIN Corinne

ORDRE DU JOUR :

1. Election du bureau 2. Questions diverses

L'ensemble des 19 administrateurs composant le conseil d'administration est présent.

Point 1 : Election du bureau

Corinne AMELIN rappelle les régles relatives au vote et demande à ce qu'un bureau de vote soit constitué.

Mr Michel MICHAUT est désigné en tant que Président, Mme Karine BRALET en tant que secrétaire et Mr Xavier COLLON en tant que scrutateur.

La conposition du bureau sera à l'identique du précédent a savoir :

1 Président 3 Vice-Présidents

1 Secrétaire 1 Trésorier

1 Trésorier Adjoint 2 Menbres permanents

Mme Karine BRALET demande à prendre la parole avant de faire appel à candidatures. Celle-ci évoque le mail recu de Mr Cyril GARNIER, elle fait part de son inquiétude et appelle a la raison.

A) Le Président du bureau de vote demande qui est candidat au poste de Président : Mrs Fabien PICQ et Christophe RACE proposent leur candidature.

ablisienpe

Mr Fabien PICQ demande & prendre la parole afin de se présenter aux nouveaux administrateurs élus lors de l'assemblée générale du 28 juin 2019. Il expose qui il est, son parcours et pourquoi ii souhaite occuper le poste de Président avec son programme et ses ambitions pour la coopérative.

Mr Christophe RACE demande également à prendre la parole. I1 se présente et explique ce qui l'a conduit & se présenter au poste de Président, sa motivation et sa vision de l'avenir.

Le résultat de ce vote est le suivant : Fabien PICQ 4 voix Christophe RACE 14 voix 1 bulletin blanc

Mr Christophe RACE est élu au poste de Président.

Mr Janick PREVOST souhaite que les 3 Vice-Présidents soient élus un par un.

B) Le Président du bureau de vote demande qui est candidat au poste de 1er Vice-Président : Mr Yannick COLLON propose sa candidature.

Le résultat de ce vote est le suivant : : Yannick COLLON 16 voix : 3 bulletins blancs

Mr Yannick COLLON est élu au poste de 1er Vice-Président.

C) Le Président du bureau de vote demande qui est candidat au poste de 2éme Vice-Président : Mrs Jérôme BOURCEY et Corentin DROIN proposent leurs candidatures.

Le résultat de ce vote est le suivant : Jér6me BOURCEY 9 voix :Corentin DROIN 8 voix : 2 bulletins blancs

Aucun des 2 candidats n'ayant la majorité, il est procédé a un second tour.

Le résultat du vote au second tour est le suivant : Jér6me BOURCEY 10 voix Corentin DROIN 7 voix 2 bulletins blancs

Mr Jérme BOURCEY est élu au poste de 2émeVice-Président.

D) Le Président du bureau de vote demande qui est candidat au poste de 3me Vice-Président : Mrs Eric CROCHOT et Corentin DROIN proposent leurs candidatures.

Le résultat de ce vote est le suivant : Eric CROCHOT 14 voix Corentin DROIN 4 voix 1 bulletin blanc

Mr Eric CROCHOT est élu au poste de 3meVice-Président.

E) Le Président du bureau de vote demande qui est candidat au poste de Secrétaire : Mme Karine BRALET propose sa candidature.

Le résultat de ce vote est le suivant : Karine BRALET 14 voix Sandra BOUCHARD l voix 4 bulletins blancs

Mme Karine BRALET est élue au poste de Secrétaire.

F) Le Président du bureau de vote demande qui est candidat au poste de Trésorier : Mr Olivier FOUINAT propose sa candidature.

Le résultat de ce vote est le suivant : Olivier FOUINAT 14 voix Fabien PICQ 2 voix 3 bulletins blancs

Mr Olivier FOUINAT est élu au poste de Trésorier.

G) Le Président du bureau de vote demande qui est candidat au poste de Trésorier-Adjoint : Mr Corentin DROIN propose sa candidature.

Le résultat de ce vote est ie suivant : Corentin DROIN 11 voix Jean-Robert DUFOUR 1 voix

7 bulletins blancs

Mr Corentin DROIN est élu au poste de Trésorier-Adjoint.

H) Le Président du bureau de vote demande qui est candidat au poste de Membre permanent du bureau : Mme Sandra BOUCHARD et Mr Laurent BRAUX proposent leur candidature.

Le résultat de ce vote est le suivant : Sandra BOUCHARD I8 voix Laurent BRAUX 14 voix

Mme Sandra BOUCHARD et Mr Laurent BRAUX sont élus au poste de Membres permanents du bureau.

tsienne

Point 2 : Questions diverses

Dans la continuité de ces élections, Mme Corinne AMELIN propose de procéder aux délégations et pouvoirs donnés par le conseil d'administration en termes de représentation.

Le Président propose que les signatures bancaires soient reconduites a l'identique tant pour la SCA La Chablisienne que pour l'ensemble de ses filiales à savoir pour :

Le Président : Mr Christophe RACE Le Trésorier : Mr Olivier FOUINAT

Le Directeur Général : Mr Damien LECLERC

La Directrice Administrative et Financiére : Mme Corinne AMELIN

Cette décision est approuvée à l'unanimité des administrateurs présents

Concernant la gérance des filiales, Mrs Christophe RACE, Olivier FOUINAT et Yannick COLLON proposent de représenter La Chablisienne et de prendre en charge les problématiques liées a la gestion et au fonctionnement des filiales a savoir : La SCEA Domaine de Chateau Grenouille La SAS Vignobles des Mouchottes

La SCEA Lucie et Auguste LIGNIER La SCI ALC La SCEV LECUILLER et Associés

Cette décision cst approuvée a l'unanimité des administrateurs présents

192

hablisienve

Point 2 : Questions diverses

Dans la continuité de ces élections, Mme Corinne AMELIN propose de procéder aux délégations et pouvoirs donnés par le conseil d'administration en termes de représentation.

Le Président propose que les signatures bancaires soient reconduites a l'identique tant pour la SCA La Chablisienne que pour l'ensemble de ses filiales à savoir pour :

Le Président : Mr Christophe RACE Le Trésorier : Mr Olivier FOUINAT Le Directeur GénéraI : Mr Damien LECLERC La Directrice Administrative et Financiere : Mme Corinne AMELIN

Cette décision est approuvée à l'unanimité des administrateurs présents

Concernant la gérance des filiales, Mrs Christophe RACE, Olivier FOUINAT et Yannick COLLON proposent de représenter La Chablisienne et de prendre en charge les problématiques liées a la gestion et au fonctionnement des filiales a savoir : La SCEA Domaine de Chateau Grenouille La SAS Vignobles des Mouchottes

La SCEA Lucie et Auguste LIGNIER La SCI ALC

La SCEV LECUILLER et Associés

Cette décision est approuvée a l'unanimité des administrateurs présents

Concernant la gestion des litiges en cours (UVA, Cave des Hautes Cotes, Vignerons des Terres Secrétes), Mrs Christophe RACE et Jérôme BOURCEY proposent de représenter La Chabiisienne et d'etre les interlocuteurs de nos avocats.

Cette décision est approuvée a l'unanimité des administrateurs présents

Le Président demande aux nouveaux élus de se présenter devant le conseil (Sandra BOUCHARD, Guillaume DUFOUR, Arnaud TISSIER).

A la suite de quoi, il rappelle la nécessité de respecter la confidentialité au regard des informations recues et des sujets débattus en conseil.

Il rappelle le rôle des élus qui doivent faire le lien entre la coopérative et ses adhérents.

La signature d'une charte de confidentialité sera proposée lors du prochain conseil.

De plus, la formation des administrateurs devra étre mise en xuvre courant 2019-2020.

51.

Le conseil d'administration décide de la tenue d'un conseil selon une date à confirmer dans la semaine du 15 au 19 juillet 2019.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h45

La Secrétaire Le Président Mme Karine BRALET Mr Christophe RACE