IMMOBILIERE CONSEILS & GESTION
Acte du 12 juillet 2013
Début de l'acte
RCS : PERIGUEUX
Code qreffe : 2402
Actes des sociétés, ordonnances rendues en matiere de societe, actes des personnes physiques
REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES
Le greffier du tribunal de commerce de PERIGUEUX atteste l'exactitude des informations transmises ci-apres
Nature du document : Actes des societés (A)
Numero de gestion : 2010 B 00304
Numéro SIREN : 523 757 458
Nom ou denomination : Immobiliere Conseils & Gestion
Ce depot a ete enregistre le 12/07/2013 sous le numero de dépot 1437
No de rôle : 2013 003908
Code qreffe : 2402
Actes des sociétés, ordonnances rendues en matiere de societe, actes des personnes physiques
REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES
Le greffier du tribunal de commerce de PERIGUEUX atteste l'exactitude des informations transmises ci-apres
Nature du document : Actes des societés (A)
Numero de gestion : 2010 B 00304
Numéro SIREN : 523 757 458
Nom ou denomination : Immobiliere Conseils & Gestion
Ce depot a ete enregistre le 12/07/2013 sous le numero de dépot 1437
No de rôle : 2013 003908
ORDONNANCE
Nous, Patrice RESCH, Président du Tribunal de Commerce de Périgueux, Assisté de Maitre Bruno DUNOYER, Greffier,
Vu les articles L.225-100 et R.225-64 du Code de Commerce,
Vu la requéte présentée par: IMMOBILIERE CONSEILS & GESTION 37 Bis, avenue de Montignac Madame Claire PIERINi, Président 24570 Condat sur Vezere
Attendu que la société demande que soit prorogé le délai pour réunir l'assemblée générale annuelle d'approbation des comptes annuels ; Attendu que immobiliére Conseils & Gestion (SAS) justifie étre dans l'impossibilité d'arréter ses comptes annuels : Qu'il y a lieu de faire droit à la demande ;
PAR CES MOTIFS
Prorogeons jusqu'au 31 Octobre 2013 le délai pour réunir l'assemblée générale annuelle d'approbation des comptes de l'exercice clos le 31 Décembre 2012 de Immobiliére Conseils & Gestion (SAS)
Enjoignons à Monsieur le Greffier de notifier la présente ordonnance à IMMOBILIERE CONSEILS & GESTION par lettre recommandée et à son conseil par lettre simple,
Disons que les dépens seront supportés par la requérante
Fait et ordonné a Périgueux 3 Place Yves Guéna
Le 1 2 JUIL. 2013
Le Greffier Le Président
PAGE1
R.C.S. PERIGUEUX B 523 757 458 (2010 B 304) 25/06/2013 Immobiliere Conseils & Gestion
37bis avenue de Montignac 24570 Condat sur Vezere
Date de cloture de l'exercice social : 31/12
Société supposée déposer ses comptes : OUI
+ Numéro DateDuréeCapitaux PropremC.A.Resultat DeviseNb Sal ClotureConso 12 81 110 18 KEUR 1 2012B2953 11/10/2012 1 31/12/2011 22011B3636 21/12/2011 12 70 61 40KEUR 31/12/2010
Prorogations de delai Date limite Exercice Conso 31/10/2012 31/12/2011 N
Relances pour non dépôt des comptes annuels (historique)
Exercice 1er rappel le 20/10/2011 => dép8t 31/12/ 2010 Exercice 31/12/ 2010 2éme rappel le 12/12/2011 => dép6t
Relances pour perte de plus de la moitié du capital
NEANT
TRIBUNAL DE COMMERCE PERIGUEUX LE 25/06/2013 GREFFE 3 Place Yves Guéna 24009 PERIGUEUX CEDEX Té1 05.53.45.60.00 Fax 05.53.45.60.03
IMMOBILIERE CONSEILS & GESTION 37 Bis, avenue de Montignac Madame Claire PIERINI, Président 24570 Condat sur Vezere
N°Sous-Rép. : 2013000181 N°R6le : 2013 003908 Demandeur(s) : IMMOBILIERE CONSEILS & GESTIO.. Défendeur(s) : Immobiliere Conseils & Gestion (SAS) DE PERIGUEUX
1 0 JUIL. 2013
ARRIVÉE Madame, Monsieur,
En application de l'article 62 du code de procédure civile et de l'article 1635 bis Q du code général des impôts, vous devez, sous peine d'irrecevabilité, vous acquitter de la contribution pour l'aide juridique.
Cette contribution est due par timbre fiscal d'un montant de 35 £ (trente-cinq euros)
Nous vous invitons a régulariser au plus vite votre procédure : - Soit en adressant ou déposant au greffe le ou les timbres fiscaux, - Soit si une demande d'aide juridictionnelle a été enregistrée par le bureau d'aide juridictionnelle, en adressant copie de la décision rendue, ou lorsque le bureau n'a pas encore statué, copie du récépissé de la demande.
Nous vous rappelons qu'en application de l'article 62-5 du code de procédure civile, l'irrecevabilité de la demande est constatée d'office par le juge.
Veuillez agréer, Madame Monsieur, l'expression de nos sincéres salutations.
Bruno DUNOYER Greffier
TRIBUNAL DE COMMERCE PERIGUEUX LE 25/06/2013 GREFFE
3 Place Yves Guéna 24009 PERIGUEUX CEDEX
Té1 05.53.45.60.00
Fax 05.53.45.60.03
IMMOBILIERE CONSEILS & GESTION 37 Bis, avenue de Montignac Madame Claire PIERINI, Président 24570 Condat sur Vezere
N°Sous-Rép. : 2013000181 N°R6le : 2013 003908 Demandeur(s) : IMMOBILIERE CONSEILS & GESTIO. Défendeur(s) : Immobiliere Conseils & Gestion (SAS)
Madame, Monsieur,
En application de l'article 62 du code de procédure civile et de l'article 1635 bis Q du code général des impôts, vous devez, sous peine d'irrecevabilité, vous acquitter de la contribution pour l'aide juridique.
Cette contribution est due par timbre fiscal d'un montant de 35 £ (trente-cinq euros
Nous vous invitons a régulariser au plus vite votre procédure : - Soit en adressant ou déposant au greffe le ou les timbres fiscaux, - Soit si une demande d'aide juridictionnelle a été enregistrée par le bureau d'aide juridictionnelle, en adressant copie de la décision rendue, ou lorsque le bureau n'a pas encore statué, copie du récépissé de la demande.
Nous vous rappelons qu'en application de l'article 62-5 du code de procédure civile, l'irrecevabilité de la demande est constatée d'office par le juge.
Veuillez agréer, Madame Monsieur, l'expression de nos sincéres salutations.
Bruno DUNOYER Greffier
33op
IMMOBILIERE CONSEILS & GESTION Société d'ingénierie immobiliére au capital variable de 30.000 euros
Paris, le 19 juin 2013 Lettre recommandée avec AR
Monsieur le Président du Tribunal de Commerce de PERIGUEUX 2 1 JU 2013 1,place Yves GUENA 24000 PERIGUEUX
N/REF : Requete en demande de report de l'assemblée générale Lettre recommandée avec avis de réception.
Monsieur le Président,
Par la présente requéte, nous sollicitons de votre bienveillance l'autorisation de report de notre assemblée générale annuelle des comptes approuvant l'exercice clos le 31 décembre 2012, fixée par la loi au 30 juin, & une date ultérieure qui ne saurait excéder le 31 octobre 2013.
Pour des raisons comptables, il ne nous est pas possible de convoquer ladite assemblée dans le délai imparti.
Veuillez agréer, Monsieur le Président, l'expression de nos sentiments distingués.
Claire PIERINI Président
Copie : Cabinet LEMPEREUR & associés Commissaires aux comptes
23, rue de Campniac GREFFE DU TRIBUN * DE CO::: Place Yves Guena - 24008 PGX Cédex PERIGUEUX Y'euillez nous retourner ia présente en jignant la somrme do
Avec nos remerclegments. ..6....€TTC Oemcu ch XA c
RCS PERIGUEUX 523757458 - Siege social 37 bis avenue de Montignac - 24570 CONDAT SUR VEZERE APE_70227 = RCP 4766924904 AXA France www.immo-conseils-gestion.com -immo-conseils-gestion@sfr.fr - TEL 01.40.46.99.57
IMMOBILIERE CONSEILS & GESTION Société d'ingénierie immobiliére au capital variable de 30.000 euros
Paris, le 19 juin 2013 Lettre recommandée ayec AR
Monsieur le Président du Tribunal de Commerce de PERIGUEUX 1, place Yves GUENA 24000 PERIGUEUX
N/REF : Requéte en demande de report de l'assemblée générale Lettre recommandée avec avis de réception.
30€
Monsieur le Président, 180289 RJ82502
Par la présente requéte, nous sollicitons de votre bienveillance l'autorisation de report de notre assemblée générale annuelle des comptes approuvant 1'exercice clos le 31 décembre 2012, fixée par la loi au 30 juin, a une date ultérieure qui ne saurait excéder le 31 octobre 2013.
Pour des raisons comptables, il ne nous est pas possible de convoquer ladite assemblée dans le délai imparti.
Veuillez agréer, Monsieur le Président, l'expression de nos sentiments distingués
Claire PIERINI Président
TRIBUNAL DE COMMERCE Copie : DE PERIGUEUX Cabinet LEMPEREUR & associés 2 8 JUIN 2013 Commissaires aux comptes 23, rue de Campniac GREFFE DU TRIBUN. DE CO.: ARRIVÉE rlace Yves Guena - 24008 PGX Cédex PERIGUEUX FERCUEUX l'euillez nous retourner ia présente en jignant la sornme do.
Avec nos remerclements. u€TTC Che
CA
RCS PERIGUEUX 523757458 - $iege social 37 bis avenue de Montignac - 24570 CONDAT SUR VEZERE APE 7022Z - RCP 4766924904 AXA France - Garantie financiére 4793157104 AXA France - Carte Professionnelle GT n* 579 www.immo-consells-gestion.com -immo-consells-gestlonasfr.fr - TEt 01.40.46.99.57
Vu les articles L.225-100 et R.225-64 du Code de Commerce,
Vu la requéte présentée par: IMMOBILIERE CONSEILS & GESTION 37 Bis, avenue de Montignac Madame Claire PIERINi, Président 24570 Condat sur Vezere
Attendu que la société demande que soit prorogé le délai pour réunir l'assemblée générale annuelle d'approbation des comptes annuels ; Attendu que immobiliére Conseils & Gestion (SAS) justifie étre dans l'impossibilité d'arréter ses comptes annuels : Qu'il y a lieu de faire droit à la demande ;
PAR CES MOTIFS
Prorogeons jusqu'au 31 Octobre 2013 le délai pour réunir l'assemblée générale annuelle d'approbation des comptes de l'exercice clos le 31 Décembre 2012 de Immobiliére Conseils & Gestion (SAS)
Enjoignons à Monsieur le Greffier de notifier la présente ordonnance à IMMOBILIERE CONSEILS & GESTION par lettre recommandée et à son conseil par lettre simple,
Disons que les dépens seront supportés par la requérante
Fait et ordonné a Périgueux 3 Place Yves Guéna
Le 1 2 JUIL. 2013
Le Greffier Le Président
PAGE1
R.C.S. PERIGUEUX B 523 757 458 (2010 B 304) 25/06/2013 Immobiliere Conseils & Gestion
37bis avenue de Montignac 24570 Condat sur Vezere
Date de cloture de l'exercice social : 31/12
Société supposée déposer ses comptes : OUI
+ Numéro DateDuréeCapitaux PropremC.A.Resultat DeviseNb Sal ClotureConso 12 81 110 18 KEUR 1 2012B2953 11/10/2012 1 31/12/2011 22011B3636 21/12/2011 12 70 61 40KEUR 31/12/2010
Prorogations de delai Date limite Exercice Conso 31/10/2012 31/12/2011 N
Relances pour non dépôt des comptes annuels (historique)
Exercice 1er rappel le 20/10/2011 => dép8t 31/12/ 2010 Exercice 31/12/ 2010 2éme rappel le 12/12/2011 => dép6t
Relances pour perte de plus de la moitié du capital
NEANT
TRIBUNAL DE COMMERCE PERIGUEUX LE 25/06/2013 GREFFE 3 Place Yves Guéna 24009 PERIGUEUX CEDEX Té1 05.53.45.60.00 Fax 05.53.45.60.03
IMMOBILIERE CONSEILS & GESTION 37 Bis, avenue de Montignac Madame Claire PIERINI, Président 24570 Condat sur Vezere
N°Sous-Rép. : 2013000181 N°R6le : 2013 003908 Demandeur(s) : IMMOBILIERE CONSEILS & GESTIO.. Défendeur(s) : Immobiliere Conseils & Gestion (SAS) DE PERIGUEUX
1 0 JUIL. 2013
ARRIVÉE Madame, Monsieur,
En application de l'article 62 du code de procédure civile et de l'article 1635 bis Q du code général des impôts, vous devez, sous peine d'irrecevabilité, vous acquitter de la contribution pour l'aide juridique.
Cette contribution est due par timbre fiscal d'un montant de 35 £ (trente-cinq euros)
Nous vous invitons a régulariser au plus vite votre procédure : - Soit en adressant ou déposant au greffe le ou les timbres fiscaux, - Soit si une demande d'aide juridictionnelle a été enregistrée par le bureau d'aide juridictionnelle, en adressant copie de la décision rendue, ou lorsque le bureau n'a pas encore statué, copie du récépissé de la demande.
Nous vous rappelons qu'en application de l'article 62-5 du code de procédure civile, l'irrecevabilité de la demande est constatée d'office par le juge.
Veuillez agréer, Madame Monsieur, l'expression de nos sincéres salutations.
Bruno DUNOYER Greffier
TRIBUNAL DE COMMERCE PERIGUEUX LE 25/06/2013 GREFFE
3 Place Yves Guéna 24009 PERIGUEUX CEDEX
Té1 05.53.45.60.00
Fax 05.53.45.60.03
IMMOBILIERE CONSEILS & GESTION 37 Bis, avenue de Montignac Madame Claire PIERINI, Président 24570 Condat sur Vezere
N°Sous-Rép. : 2013000181 N°R6le : 2013 003908 Demandeur(s) : IMMOBILIERE CONSEILS & GESTIO. Défendeur(s) : Immobiliere Conseils & Gestion (SAS)
Madame, Monsieur,
En application de l'article 62 du code de procédure civile et de l'article 1635 bis Q du code général des impôts, vous devez, sous peine d'irrecevabilité, vous acquitter de la contribution pour l'aide juridique.
Cette contribution est due par timbre fiscal d'un montant de 35 £ (trente-cinq euros
Nous vous invitons a régulariser au plus vite votre procédure : - Soit en adressant ou déposant au greffe le ou les timbres fiscaux, - Soit si une demande d'aide juridictionnelle a été enregistrée par le bureau d'aide juridictionnelle, en adressant copie de la décision rendue, ou lorsque le bureau n'a pas encore statué, copie du récépissé de la demande.
Nous vous rappelons qu'en application de l'article 62-5 du code de procédure civile, l'irrecevabilité de la demande est constatée d'office par le juge.
Veuillez agréer, Madame Monsieur, l'expression de nos sincéres salutations.
Bruno DUNOYER Greffier
33op
IMMOBILIERE CONSEILS & GESTION Société d'ingénierie immobiliére au capital variable de 30.000 euros
Paris, le 19 juin 2013 Lettre recommandée avec AR
Monsieur le Président du Tribunal de Commerce de PERIGUEUX 2 1 JU 2013 1,place Yves GUENA 24000 PERIGUEUX
N/REF : Requete en demande de report de l'assemblée générale Lettre recommandée avec avis de réception.
Monsieur le Président,
Par la présente requéte, nous sollicitons de votre bienveillance l'autorisation de report de notre assemblée générale annuelle des comptes approuvant l'exercice clos le 31 décembre 2012, fixée par la loi au 30 juin, & une date ultérieure qui ne saurait excéder le 31 octobre 2013.
Pour des raisons comptables, il ne nous est pas possible de convoquer ladite assemblée dans le délai imparti.
Veuillez agréer, Monsieur le Président, l'expression de nos sentiments distingués.
Claire PIERINI Président
Copie : Cabinet LEMPEREUR & associés Commissaires aux comptes
23, rue de Campniac GREFFE DU TRIBUN * DE CO::: Place Yves Guena - 24008 PGX Cédex PERIGUEUX Y'euillez nous retourner ia présente en jignant la somrme do
Avec nos remerclegments. ..6....€TTC Oemcu ch XA c
RCS PERIGUEUX 523757458 - Siege social 37 bis avenue de Montignac - 24570 CONDAT SUR VEZERE APE_70227 = RCP 4766924904 AXA France www.immo-conseils-gestion.com -immo-conseils-gestion@sfr.fr - TEL 01.40.46.99.57
IMMOBILIERE CONSEILS & GESTION Société d'ingénierie immobiliére au capital variable de 30.000 euros
Paris, le 19 juin 2013 Lettre recommandée ayec AR
Monsieur le Président du Tribunal de Commerce de PERIGUEUX 1, place Yves GUENA 24000 PERIGUEUX
N/REF : Requéte en demande de report de l'assemblée générale Lettre recommandée avec avis de réception.
30€
Monsieur le Président, 180289 RJ82502
Par la présente requéte, nous sollicitons de votre bienveillance l'autorisation de report de notre assemblée générale annuelle des comptes approuvant 1'exercice clos le 31 décembre 2012, fixée par la loi au 30 juin, a une date ultérieure qui ne saurait excéder le 31 octobre 2013.
Pour des raisons comptables, il ne nous est pas possible de convoquer ladite assemblée dans le délai imparti.
Veuillez agréer, Monsieur le Président, l'expression de nos sentiments distingués
Claire PIERINI Président
TRIBUNAL DE COMMERCE Copie : DE PERIGUEUX Cabinet LEMPEREUR & associés 2 8 JUIN 2013 Commissaires aux comptes 23, rue de Campniac GREFFE DU TRIBUN. DE CO.: ARRIVÉE rlace Yves Guena - 24008 PGX Cédex PERIGUEUX FERCUEUX l'euillez nous retourner ia présente en jignant la sornme do.
Avec nos remerclements. u€TTC Che
CA
RCS PERIGUEUX 523757458 - $iege social 37 bis avenue de Montignac - 24570 CONDAT SUR VEZERE APE 7022Z - RCP 4766924904 AXA France - Garantie financiére 4793157104 AXA France - Carte Professionnelle GT n* 579 www.immo-consells-gestion.com -immo-consells-gestlonasfr.fr - TEt 01.40.46.99.57