ARBAT
Acte du 11 janvier 2008
Début de l'acte
INPI A7 B1C 1 1 JAN. 2008 ARBAT TRIBUNAL DE ( Société en nom collecti DE TROYES (AUBE)
au capital de 457.500 euros COMMERCE Siege social : Torcy le Grand
10700 ARCIS SUR AUBE
308 983 915 RCS TROYES
au capital de 457.500 euros COMMERCE Siege social : Torcy le Grand
10700 ARCIS SUR AUBE
308 983 915 RCS TROYES
PROCES-VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE
DU 4 DECEMBRE 2007
L'an deux mille sept, et le quatre décembre a seize heures, les associés se sont réunis a au siége social de la société SMPA, rue de l'armée Leclerc a Vendeuvre sur Barse (10140), en assemblée générale sur convocation de la geérance.
Sont présents ou représentés :
Société HOLDING PORTES ET FENETRES, propriétaire de une part
ci 1 part
Société SMPA, propriétaire de vingt neuf mille neuf cent quatre vingt dix-neuf parts
ci 29.999 parts
Total des parts présentes ou représentées : 30.000 parts en pleine propriété sur les 30.000 parts composant le capital social.
Puis il est rappelé que la présente assemblée est appelée a délibérer sur l'ordre du jour suivant :
Nomination d'un Gérant en remplacement du Gérant démissionnaire.
Pouvoirs en vue des formalités.
Le Président donne ensuite lecture du rapport de la gérance et ouvre la discussion
Personne ne demandant la parole, la Présidente met successivement aux voix les résolutions inscrites a l'ordre du jour.
L'an deux mille sept, et le quatre décembre a seize heures, les associés se sont réunis a au siége social de la société SMPA, rue de l'armée Leclerc a Vendeuvre sur Barse (10140), en assemblée générale sur convocation de la geérance.
Sont présents ou représentés :
Société HOLDING PORTES ET FENETRES, propriétaire de une part
ci 1 part
Société SMPA, propriétaire de vingt neuf mille neuf cent quatre vingt dix-neuf parts
ci 29.999 parts
Total des parts présentes ou représentées : 30.000 parts en pleine propriété sur les 30.000 parts composant le capital social.
Puis il est rappelé que la présente assemblée est appelée a délibérer sur l'ordre du jour suivant :
Nomination d'un Gérant en remplacement du Gérant démissionnaire.
Pouvoirs en vue des formalités.
Le Président donne ensuite lecture du rapport de la gérance et ouvre la discussion
Personne ne demandant la parole, la Présidente met successivement aux voix les résolutions inscrites a l'ordre du jour.
PREMIERE RESOLUTION
La collectivité des associés prenant acte de la démission des fonctions de Gérant de Monsieur Guy KENNEL notifiée le 3 Décembre 2007 a chacun des associés, décide de nommer en qualité de nouveau Gérant :
Monsieur Ivan BRUNO PETIT,demeurant 43 Rue Maréchal FOCH-10270 LUSIGNY SUR BARSE
pour la durée restant a courir du mandat de son prédécesseur, soit jusqu'a l'issue de l'assemblée générale ordinaire annuelle appelée à statuer sur les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2007.
Monsieur Ivan BRUNO PETIT exercera sea fonctions dans le cadre des dispositions légales et statutaires.
Il déclare accepter lesdites fonctions et ne faire l'objet d'aucune incapacité ou déchéance de nature à lui interdire l'exercice de son mandat.
Cette résolution mise aux voix, est adoptée a l'unanimité
Monsieur Ivan BRUNO PETIT,demeurant 43 Rue Maréchal FOCH-10270 LUSIGNY SUR BARSE
pour la durée restant a courir du mandat de son prédécesseur, soit jusqu'a l'issue de l'assemblée générale ordinaire annuelle appelée à statuer sur les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2007.
Monsieur Ivan BRUNO PETIT exercera sea fonctions dans le cadre des dispositions légales et statutaires.
Il déclare accepter lesdites fonctions et ne faire l'objet d'aucune incapacité ou déchéance de nature à lui interdire l'exercice de son mandat.
Cette résolution mise aux voix, est adoptée a l'unanimité
DEUXIEME RESOLUTION
La collectivité des associés décide que Monsieur Ivan BRUNO PETIT percevra la méme rémunération que celle allouée par une délibération du à son prédécesseur. Il pourra également prétendre au remboursement de ses frais de représentation et de déplacement dans les conditions fixées par cette assemblée.
Cette résolution mise aux voix, est adoptée a l'unanimité.
Cette résolution mise aux voix, est adoptée a l'unanimité.
TROISIEME RESOLUTION
La collectivité des associés délégue tous pouvoirs au porteur d'une copie ou d'un extrait des présentes a l'effet d'accomplir toutes les formalités légales.
Cette résolution mise aux voix, est adoptée a l'unanimité
Plus rien n'étant a l'ordre du jour, la séance est levée.
De tout ce que dessus il a été dressé le présent proces-verbal qui, apres lecture, a été signé par le Gérant et les associés.
La Société HOLDING PORTES ET FENETRES
La Société SMPA
Monsieur Ivan BREN6 PETIT
' Faire précéder la signature de la mention manuscrite Bon pour acceptation des fonctions de gérant >.
Cette résolution mise aux voix, est adoptée a l'unanimité
Plus rien n'étant a l'ordre du jour, la séance est levée.
De tout ce que dessus il a été dressé le présent proces-verbal qui, apres lecture, a été signé par le Gérant et les associés.
La Société HOLDING PORTES ET FENETRES
La Société SMPA
Monsieur Ivan BREN6 PETIT
' Faire précéder la signature de la mention manuscrite Bon pour acceptation des fonctions de gérant >.