INTER-PLIAGE
Acte du 11 mars 2014
Début de l'acte
RCS : BORDEAUX
Code qreffe : 3302
Actes des sociétés, ordonnances rendues en matiere de societe, actes des personnes physiques
REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES
Le greffier du tribunal de commerce de BORDEAUX atteste l'exactitude des informations transmises ci-apres
Nature du document : Actes des societés (A)
Numero de gestion : 1991 B 00245
Numéro SIREN : 380 655 712
Nom ou denomination : INTER PLIAGE
Ce depot a ete enregistre le 11/03/2014 sous le numero de dépot 4481
INTER PLIAGE
Siege social : Chemin des Maures - 33170 GRADIGNANpos6, au Greffe du Fibunal de commerce 380655712 RCS BORDEAUX de Bordeaux 8lB Zh5 Le: 1 1 MARS 2014
LQ/ sous le N"..
Code qreffe : 3302
Actes des sociétés, ordonnances rendues en matiere de societe, actes des personnes physiques
REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES
Le greffier du tribunal de commerce de BORDEAUX atteste l'exactitude des informations transmises ci-apres
Nature du document : Actes des societés (A)
Numero de gestion : 1991 B 00245
Numéro SIREN : 380 655 712
Nom ou denomination : INTER PLIAGE
Ce depot a ete enregistre le 11/03/2014 sous le numero de dépot 4481
INTER PLIAGE
Siege social : Chemin des Maures - 33170 GRADIGNANpos6, au Greffe du Fibunal de commerce 380655712 RCS BORDEAUX de Bordeaux 8lB Zh5 Le: 1 1 MARS 2014
LQ/ sous le N"..
PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS
DE L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
DU 20 NOVEMBRE 2013
Le VINGT NOVEMBRE DEUX MILLE TREIZE, A seize heures,
Les associés de la société INTER PLIAGE se sont réunis en Assemblée Générale Ordinaire Chemin des Maures 33170 GRADIGNAN, sur convocation adressée a chaque associé.
Il a été établi une feuille de présence qui a été émargée par chaque associé participant a
1'Assemblée en entrant en séance, tant en son nom personnel qu'en qualité de mandataire.
L'Assemblée est présidée par Monsieur Joél TECHENEY, en sa qualité de Président de la Société.
Monsieur Georges LABAT et Monsieur Jean-Christophe JOMAIN, associés représentant tant par eux-mémes que comme mandataires le plus grand nombre de voix et acceptant cette fonction, sont appelés comme scrutateurs.
Monsieur Théodore ANTON est désigné comme secrétaire.
Monsieur Eric BOISSEAU, Commissaire aux Comptes de la Société, régulierement convoqué, est absent et excusé.
Monsieur J.B DONNADIEU membre titulaire du collége cadre du comité d'entreprise, assiste a l'Assemblée Générale.
Monsieur G.LORRAIN membre suppléant du collége employé du comité d'entreprise, est absent et excusé.
La feuille de présence, certifiée exacte par les membres du bureau, permet de constater que les
associés présents ou ayant donné pouvoir possédent 789 actions sur les 789 actions ayant le droit de vote.
En conséquence, l'Assemblée Délégué, réunissant l'intégralité du capital social, est réguliérement constituée et peut valablement délibérer.
JbD s nV
Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux_ : dépót N°4481 en date du 11/03/2014
Le Président de l'Assemblée dépose sur le bureau et met a la disposition de l'Assemblée :
- le texte des résolutions soumises au vote de l'Assemblée. - les justificatifs des convocations réguliéres des associés, - l'avis de réception et une copie de la lettre de convocation du Commissaire aux Comptes, - la feuille de présence et la liste des associés, - la demande d'agrément en date du 31 octobre 2013, - un exemplaire des statuts de la Société, - le rapport du président, - le texte des résolutions soumises au vote de l'Assemblée.
Le Président déclare que les documents visés ci-dessus ont été adressés aux associés ou tenus
a leur disposition au siége social ou sur le site Internet de la Société dont l'adresse figure sur la convocation, a compter de la convocation de l'Assemblée.
L'Assemblée lui donne acte de cette déclaration.
Le Président rappelle ensuite que l'Assemblée est appelée a délibérer sur l'ordre du jour suivant :
ORDRE DU JOUR
- Lecture du rapport du président,
- Agrément de cessions d'actions, agrément d'un nouvel actionnaire, - Nomination d'un nouveau Directeur Délégué en remplacement du Directeur Général démissionnaire, - Pouvoirs pour l'accomplissement des formalités.
Il est ensuite donné lecture du rapport du président, et du rapport spécial du Commissaire aux Comptes.
Puis le Président déclare la discussion ouverte.
Personne ne demandant la parole, le Président met successivement aux voix les résolutions suivantes :
DU 20 NOVEMBRE 2013
Le VINGT NOVEMBRE DEUX MILLE TREIZE, A seize heures,
Les associés de la société INTER PLIAGE se sont réunis en Assemblée Générale Ordinaire Chemin des Maures 33170 GRADIGNAN, sur convocation adressée a chaque associé.
Il a été établi une feuille de présence qui a été émargée par chaque associé participant a
1'Assemblée en entrant en séance, tant en son nom personnel qu'en qualité de mandataire.
L'Assemblée est présidée par Monsieur Joél TECHENEY, en sa qualité de Président de la Société.
Monsieur Georges LABAT et Monsieur Jean-Christophe JOMAIN, associés représentant tant par eux-mémes que comme mandataires le plus grand nombre de voix et acceptant cette fonction, sont appelés comme scrutateurs.
Monsieur Théodore ANTON est désigné comme secrétaire.
Monsieur Eric BOISSEAU, Commissaire aux Comptes de la Société, régulierement convoqué, est absent et excusé.
Monsieur J.B DONNADIEU membre titulaire du collége cadre du comité d'entreprise, assiste a l'Assemblée Générale.
Monsieur G.LORRAIN membre suppléant du collége employé du comité d'entreprise, est absent et excusé.
La feuille de présence, certifiée exacte par les membres du bureau, permet de constater que les
associés présents ou ayant donné pouvoir possédent 789 actions sur les 789 actions ayant le droit de vote.
En conséquence, l'Assemblée Délégué, réunissant l'intégralité du capital social, est réguliérement constituée et peut valablement délibérer.
JbD s nV
Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux_ : dépót N°4481 en date du 11/03/2014
Le Président de l'Assemblée dépose sur le bureau et met a la disposition de l'Assemblée :
- le texte des résolutions soumises au vote de l'Assemblée. - les justificatifs des convocations réguliéres des associés, - l'avis de réception et une copie de la lettre de convocation du Commissaire aux Comptes, - la feuille de présence et la liste des associés, - la demande d'agrément en date du 31 octobre 2013, - un exemplaire des statuts de la Société, - le rapport du président, - le texte des résolutions soumises au vote de l'Assemblée.
Le Président déclare que les documents visés ci-dessus ont été adressés aux associés ou tenus
a leur disposition au siége social ou sur le site Internet de la Société dont l'adresse figure sur la convocation, a compter de la convocation de l'Assemblée.
L'Assemblée lui donne acte de cette déclaration.
Le Président rappelle ensuite que l'Assemblée est appelée a délibérer sur l'ordre du jour suivant :
ORDRE DU JOUR
- Lecture du rapport du président,
- Agrément de cessions d'actions, agrément d'un nouvel actionnaire, - Nomination d'un nouveau Directeur Délégué en remplacement du Directeur Général démissionnaire, - Pouvoirs pour l'accomplissement des formalités.
Il est ensuite donné lecture du rapport du président, et du rapport spécial du Commissaire aux Comptes.
Puis le Président déclare la discussion ouverte.
Personne ne demandant la parole, le Président met successivement aux voix les résolutions suivantes :
PREMIERE RESOLUTION
L'assemblée générale des actionnaires se déclare réguliérement informée de la demande d'agrément de cession d'action formulée par Monsieur Joél TECHENEY.
L'Assemblée Générale, aprés avoir entendu la lecture du rapport du président, décide d'agréer la cession par Monsieur Joêl TECHENEY au profit de Monsieur Jacky NICOLAS né le 07/01/1957 a Saigon (Vietnam) 32 chemin de Caussat 33610 CESTAS de 134 actions lui appartenant dans la Société pour un montant de un (1) euros, et agréée expressément Monsieur Jacky NICOLAS en qualité de nouvel actionnaire de la société.
J B2 H FT
L'Assemblée Générale charge son président, de veiller a l'accomplissement des formalités d'inscription des actions au compte du cessionnaire dans les registres de la Société a la date du transfert de propriété fixée par les parties et notifiée a la Société.
Cette résolution est adoptée a l'unanimité des voix des associés.
L'Assemblée Générale, aprés avoir entendu la lecture du rapport du président, décide d'agréer la cession par Monsieur Joêl TECHENEY au profit de Monsieur Jacky NICOLAS né le 07/01/1957 a Saigon (Vietnam) 32 chemin de Caussat 33610 CESTAS de 134 actions lui appartenant dans la Société pour un montant de un (1) euros, et agréée expressément Monsieur Jacky NICOLAS en qualité de nouvel actionnaire de la société.
J B2 H FT
L'Assemblée Générale charge son président, de veiller a l'accomplissement des formalités d'inscription des actions au compte du cessionnaire dans les registres de la Société a la date du transfert de propriété fixée par les parties et notifiée a la Société.
Cette résolution est adoptée a l'unanimité des voix des associés.
DEUXIEME RESOLUTION
L'assemblée générale des actionnaires se déclare régulierement informée de la demande d'agrément de cession d'action formulée par Monsieur Jérme DONMARTIN.
L'Assemblée Générale, aprés avoir entendu la lecture du rapport du président, décide d'agréer la cession par Monsieur Jérme DONMARTIN au profit de Monsieur Jacky NICOLAS né le 07/01/1957 & Saigon (Vietnam) 32 chemin de Caussat 33610 CESTAS des 27 actions lui appartenant dans la Société pour un montant de un (1) euros, et agréée expressément Monsieur Jacky NICOLAS en qualité de nouvel actionnaire de la société.
L'Assemblée Générale charge son président, de veiller a l'accomplissement des formalités d'inscription des actions au compte du cessionnaire dans les registres de la Société a la date du transfert de propriété fixée par les parties et notifiée a la Société
Cette résolution est adoptée a l'unanimité des voix des associés.
L'Assemblée Générale, aprés avoir entendu la lecture du rapport du président, décide d'agréer la cession par Monsieur Jérme DONMARTIN au profit de Monsieur Jacky NICOLAS né le 07/01/1957 & Saigon (Vietnam) 32 chemin de Caussat 33610 CESTAS des 27 actions lui appartenant dans la Société pour un montant de un (1) euros, et agréée expressément Monsieur Jacky NICOLAS en qualité de nouvel actionnaire de la société.
L'Assemblée Générale charge son président, de veiller a l'accomplissement des formalités d'inscription des actions au compte du cessionnaire dans les registres de la Société a la date du transfert de propriété fixée par les parties et notifiée a la Société
Cette résolution est adoptée a l'unanimité des voix des associés.
TROISIEME RESOLUTION
L'assemblée générale des actionnaires se déclare régulierement informée de la demande d'agrément de cession d'action formulée par Monsieur Georges LABAT.
L'Assemblée Générale, aprés avoir entendu la lecture du rapport du président, décide d'agréer la cession par Monsieur Georges LABAT au profit de Monsieur Jacky NICOLAS né le 07/01/1957 a Saigon (Vietnam) 32 chemin de Caussat 33610 CESTAS de 71 actions lui appartenant dans la Société pour un montant de un (1) euros, et agréée expressément Monsieur Jacky NICOLAS en qualité de nouvel actionnaire de la société.
L'Assemblée Générale charge son président, de veiller a l'accomplissement des formalités d'inscription des actions au compte du cessionnaire dans les registres de la Société a la date du transfert de propriété fixée par les parties et notifiée a la Société.
Cette résolution est adoptée a l'unanimité des voix des associés.
L'Assemblée Générale, aprés avoir entendu la lecture du rapport du président, décide d'agréer la cession par Monsieur Georges LABAT au profit de Monsieur Jacky NICOLAS né le 07/01/1957 a Saigon (Vietnam) 32 chemin de Caussat 33610 CESTAS de 71 actions lui appartenant dans la Société pour un montant de un (1) euros, et agréée expressément Monsieur Jacky NICOLAS en qualité de nouvel actionnaire de la société.
L'Assemblée Générale charge son président, de veiller a l'accomplissement des formalités d'inscription des actions au compte du cessionnaire dans les registres de la Société a la date du transfert de propriété fixée par les parties et notifiée a la Société.
Cette résolution est adoptée a l'unanimité des voix des associés.
QUATRIEME RESOLUTION
L'assemblée générale des actionnaires se déclare réguliérement informée de la demande d'agrément de cession d'action formulée par Monsieur Théodore ANTON.
AT
L'Assemblée Générale, apres avoir entendu la lecture du rapport du président, décide d'agréer la cession par Monsieur Théodore ANTON au profit de Monsieur Jacky NICOLAS né le 07/01/1957 a Saigon (Vietnam) 32 chemin de Caussat 33610 CESTAS des 20 actions lui appartenant dans la Société pour un montant de un (1) euros, et agréée expressément Monsieur Jacky NICOLAS en qualité de nouvel actionnaire de la société.
L'Assemblée Générale charge son président, de veiller a l'accomplissement des formalités d'inscription des actions au compte du cessionnaire dans les registres de la Société a la date du transfert de propriété fixée par les parties et notifiée a la Société.
Cette résolution est adoptée a l'unanimité des voix des associés.
AT
L'Assemblée Générale, apres avoir entendu la lecture du rapport du président, décide d'agréer la cession par Monsieur Théodore ANTON au profit de Monsieur Jacky NICOLAS né le 07/01/1957 a Saigon (Vietnam) 32 chemin de Caussat 33610 CESTAS des 20 actions lui appartenant dans la Société pour un montant de un (1) euros, et agréée expressément Monsieur Jacky NICOLAS en qualité de nouvel actionnaire de la société.
L'Assemblée Générale charge son président, de veiller a l'accomplissement des formalités d'inscription des actions au compte du cessionnaire dans les registres de la Société a la date du transfert de propriété fixée par les parties et notifiée a la Société.
Cette résolution est adoptée a l'unanimité des voix des associés.
CINQUIEME RESOLUTION
L'assemblée générale des actionnaires se déclare régulierement informée de la demande d'agrément de cession d'action formulée par Monsieur Francois TECHENEY.
L'Assemblée Générale, aprés avoir entendu la lecture du rapport du président, décide d'agréer la cession par Monsieur Francois TECHENEY au profit de Monsieur Jacky NICOLAS né le 07/01/1957 a Saigon (Vietnam) 32 chemin de Caussat 33610 CESTAS des 10 actions lui appartenant dans la Société pour un montant de un (l) euros, et agréée expressément Monsieur Jacky NICOLAS en qualité de nouvel actionnaire de la société.
L'Assemblée Générale charge son président, de veiller a l'accomplissement des formalités d'inscription des actions au compte du cessionnaire dans les registres de la Société a la date du transfert de propriété fixée par les parties et notifiée a la Société.
Cette résolution est adoptée a l'unanimité des voix des associés.
L'Assemblée Générale, aprés avoir entendu la lecture du rapport du président, décide d'agréer la cession par Monsieur Francois TECHENEY au profit de Monsieur Jacky NICOLAS né le 07/01/1957 a Saigon (Vietnam) 32 chemin de Caussat 33610 CESTAS des 10 actions lui appartenant dans la Société pour un montant de un (l) euros, et agréée expressément Monsieur Jacky NICOLAS en qualité de nouvel actionnaire de la société.
L'Assemblée Générale charge son président, de veiller a l'accomplissement des formalités d'inscription des actions au compte du cessionnaire dans les registres de la Société a la date du transfert de propriété fixée par les parties et notifiée a la Société.
Cette résolution est adoptée a l'unanimité des voix des associés.
SIXIEME RESOLUTION
L'Assemblée Générale, prenant acte de la démission de Monsieur Georges LABAT de son mandat de Directeur Général a compter de ce jour, nomme en qualité de nouveau Directeur Délégué, pour la durée restant a courir jusqu'a l'expiration de la Société :
Monsieur Jacky NICOLAS né le 07/01/1957 a Saigon (Vietnam) 32 chemin de Caussat 33610 CESTAS
Conformément aux dispositions des statuts, Monsieur Jacky NICOLAS disposera des mémes pouvoirs de direction que le Président.
Conformément aux statuts, Monsieur Jacky NICOLAS , aura comme le Président le droit de représenter la Société a l'égard des tiers.
Monsieur Jacky NICOLAS conserve le bénéfice de son contrat de travail le liant a la société.
Cette résolution est adoptée a l'unanimité des voix des associés.
5N JRD
Monsieur Jacky NICOLAS né le 07/01/1957 a Saigon (Vietnam) 32 chemin de Caussat 33610 CESTAS
Conformément aux dispositions des statuts, Monsieur Jacky NICOLAS disposera des mémes pouvoirs de direction que le Président.
Conformément aux statuts, Monsieur Jacky NICOLAS , aura comme le Président le droit de représenter la Société a l'égard des tiers.
Monsieur Jacky NICOLAS conserve le bénéfice de son contrat de travail le liant a la société.
Cette résolution est adoptée a l'unanimité des voix des associés.
5N JRD
SEPTIEME RESOLUTION
L'Assemblée Générale donne tous pouvoirs au porteur de copies ou d'extraits du présen
procés-verbal pour remplir toutes formalités de droit
Cette résolution est adoptée a l'unanimité des voix des associés.
L'ordre du jour étant épuisé et personne ne demandant plus la parole, le Président déclare la séance levée
De tout ce que dessus, il a été dressé le présent procés-verbal qui, aprés lecture, a été signé par les membres du bureau.
clCe fawov cMu
f oncMcns
wecty
dimissi dg FEncon &
Jc tecr
L AG4 r. DoNAOicu
TE c H E NEY 5od y E dHsnu 8rangoiY
L'ordre du jour étant épuisé et personne ne demandant plus la parole, le Président déclare la séance levée
De tout ce que dessus, il a été dressé le présent procés-verbal qui, aprés lecture, a été signé par les membres du bureau.
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L AG4 r. DoNAOicu
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