ALPHA OMEGA
Acte du 11 octobre 2016
Début de l'acte
RCS : MARSEILLE
Code qreffe : 1303
Actes des sociétés, ordonnances rendues en matiere de societe, actes des personnes physiques
REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES
Le greffier du tribunal de commerce de MARsEILLE atteste l'exactitude des informations transmises ci-apres
Nature du document : Actes des societés (A)
Numero de gestion : 1987 B 01525
Numéro SIREN : 342 904 976
Nom ou denomination : ALPHA OMEGA
Ce depot a ete enregistre le 11/10/2016 sous le numero de dépot 16738
Greffe du Tribunal de Commerce de Marseille : dépôt N°16738 en date du 11/10/2016
81BiS zr 1 1 0CT. 2016
l6Y38 ALPHA OMEGA S.A Capital social : 762.245 euros Siége social : 50 avenue des Caillols sN 13012 MARSEILLE R.C.S MARSEILLE 342 904 976 87 B 1525
Code qreffe : 1303
Actes des sociétés, ordonnances rendues en matiere de societe, actes des personnes physiques
REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES
Le greffier du tribunal de commerce de MARsEILLE atteste l'exactitude des informations transmises ci-apres
Nature du document : Actes des societés (A)
Numero de gestion : 1987 B 01525
Numéro SIREN : 342 904 976
Nom ou denomination : ALPHA OMEGA
Ce depot a ete enregistre le 11/10/2016 sous le numero de dépot 16738
Greffe du Tribunal de Commerce de Marseille : dépôt N°16738 en date du 11/10/2016
81BiS zr 1 1 0CT. 2016
l6Y38 ALPHA OMEGA S.A Capital social : 762.245 euros Siége social : 50 avenue des Caillols sN 13012 MARSEILLE R.C.S MARSEILLE 342 904 976 87 B 1525
PROCES VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE EN DATE DU 30 JUIN 2016
L'an deux mitle seize, le 30 Juin à 9 heures,
Les actionnaires de la société anonyme ALPHA OMEGA se sont réunis en assemblée générale ordinaire annuelle au siége social sis 50 avenue des Caillols Marseille 12éme, sur convocation du conseil d'administration par lettre recommandée à chaque actionnaire nominatif.
tl a été dressé une feuille de présence, qui a été signée par chaque actionnaire présent, au moment de son entrée en séance, tant à titre personnel que, le cas échéant, comme mandataire, les actionnaires, Monsieur Guillaume LEFEVRE, Mademoiselle Sandrine LEFEVRE et Mademoiselle Alice NOEL sont représentés par leur pére Monsieur Jacques LEFEVRE, Monsieur Boris LEFEVRE, Monsieur Martin LEFEVRE sont représentés par Madame Claire FATOSME, leur mére, Monsieur Eric LEFEVRE est représenté par Monsieur Christian LEFEVRE, son pére.
Monsieur Jacques LEFEVRE, en sa qualité de Président du Conseil d'Administration, préside l'assemblée.
Monsieur Christian LEFEVRE et Madame Claire FATOSME sont appelées comme scrutateurs, étant les deux actionnaires qui, tant par eux-mémes que comme mandataires, disposent du plus grand nombre de voix et qui acceptent cette fonction.
Madame Mireille BRANDONE est désignée comme secrétaire par le président et les scrutateurs.
Monsieur Hubert SPiRAL, commissaire aux comptes, convoqué, est présent.
La feuille de présence, certifiée sincére et véritable par les membres du bureau permet de constater que les actionnaires, présents ou représentés, possédent l'intégralité des actions composant le capital social. En conséquence, l'assemblée est réguliérement constituée et peut valablement délibérer.
Le Président rappelle que l'ordre du jour de l'assemblée est le suivant :
- Rapport de gestion sur l'exercice clos le 31 Décembre 2015 - Rapport général du commissaire aux comptes sur les comptes de l'exercice et rapport spécial sur les conventions visées a l'article L.225-38 et s.du nouveau code de commerce - Approbation des comptes annuels - Approbation des conventions - Affectation du résultat - Démission et Nomination du Commissaire aux comptes Titulaire et Suppléant - Pouvoirs pour les formalités
I dépose sur le bureau en les mettant à la disposition de l'assemblée
1°) Un exemplaire de la lettre envoyée aux actionnaires nominatifs 2°) La feuille de présence, les pouvoirs des actionnaires représentés et la liste des actionnaires 3) L'inventaire, ies comptes annuels ainsi que le certificat des rémunérations les plus élevées 4°) Le rapport du conseil d'administration 5°) Les rapports du commissaire aux comptes 6°) Le texte des résolutions
Le président déclare que les documents et renseignements prévus par les dispositions iégislatives et régiementaires, documents et renseignements qu'il énonce, ont été tenus à la disposition des actionnaires pendant le délai fixé par lesdites dispositions.
Sur son invitation, l'assemblée lui en donne acte de cette déclaration.
Ensuite, il donne lecture du rapport du conseil d'administration.
Puis, il passe la parole à Madame Mireille BRANDONE pour la lecture des rapports du commissaire aux comptes.
Cette lecture terminée, le président ouvre la discussion. Un débat s'engage entre les actionnaires. Des observations sont échangées, et des explications complémentaires sont données par le président.
La discussion étant close, et personne ne demandant plus la parole, le président met successivement aux voix les résolutions suivantes :
PREMIERE RESOLUTION L'assemblée générale des actionnaires, aprés avoir entendu la lecture des rapports du conseil d'administration et du commissaire aux comptes, approuve les comptes annuels arrétés à la date du 31 Décembre 2015 tels qu'ils ont été présentés, ainsi que les opérations traduites dans ces comptes ou résumées dans ces rapports.
En conséquence, elle donne quitus entier aux administrateurs et sans réserve de l'exécution de leur mandat pour ledit exercice.
L'assemblée générale des actionnaires approuve le montant des dépenses non déductibles de l'ls visé a l'article 39.4 du CGl qui s'éléve à la somme de 5 197 euros ainsi que l'impt correspondant ressortant à la somme de 1 732 euros.
Cette résolution, mise aux voix, est adoptée à l'unanimité.
Les actionnaires de la société anonyme ALPHA OMEGA se sont réunis en assemblée générale ordinaire annuelle au siége social sis 50 avenue des Caillols Marseille 12éme, sur convocation du conseil d'administration par lettre recommandée à chaque actionnaire nominatif.
tl a été dressé une feuille de présence, qui a été signée par chaque actionnaire présent, au moment de son entrée en séance, tant à titre personnel que, le cas échéant, comme mandataire, les actionnaires, Monsieur Guillaume LEFEVRE, Mademoiselle Sandrine LEFEVRE et Mademoiselle Alice NOEL sont représentés par leur pére Monsieur Jacques LEFEVRE, Monsieur Boris LEFEVRE, Monsieur Martin LEFEVRE sont représentés par Madame Claire FATOSME, leur mére, Monsieur Eric LEFEVRE est représenté par Monsieur Christian LEFEVRE, son pére.
Monsieur Jacques LEFEVRE, en sa qualité de Président du Conseil d'Administration, préside l'assemblée.
Monsieur Christian LEFEVRE et Madame Claire FATOSME sont appelées comme scrutateurs, étant les deux actionnaires qui, tant par eux-mémes que comme mandataires, disposent du plus grand nombre de voix et qui acceptent cette fonction.
Madame Mireille BRANDONE est désignée comme secrétaire par le président et les scrutateurs.
Monsieur Hubert SPiRAL, commissaire aux comptes, convoqué, est présent.
La feuille de présence, certifiée sincére et véritable par les membres du bureau permet de constater que les actionnaires, présents ou représentés, possédent l'intégralité des actions composant le capital social. En conséquence, l'assemblée est réguliérement constituée et peut valablement délibérer.
Le Président rappelle que l'ordre du jour de l'assemblée est le suivant :
- Rapport de gestion sur l'exercice clos le 31 Décembre 2015 - Rapport général du commissaire aux comptes sur les comptes de l'exercice et rapport spécial sur les conventions visées a l'article L.225-38 et s.du nouveau code de commerce - Approbation des comptes annuels - Approbation des conventions - Affectation du résultat - Démission et Nomination du Commissaire aux comptes Titulaire et Suppléant - Pouvoirs pour les formalités
I dépose sur le bureau en les mettant à la disposition de l'assemblée
1°) Un exemplaire de la lettre envoyée aux actionnaires nominatifs 2°) La feuille de présence, les pouvoirs des actionnaires représentés et la liste des actionnaires 3) L'inventaire, ies comptes annuels ainsi que le certificat des rémunérations les plus élevées 4°) Le rapport du conseil d'administration 5°) Les rapports du commissaire aux comptes 6°) Le texte des résolutions
Le président déclare que les documents et renseignements prévus par les dispositions iégislatives et régiementaires, documents et renseignements qu'il énonce, ont été tenus à la disposition des actionnaires pendant le délai fixé par lesdites dispositions.
Sur son invitation, l'assemblée lui en donne acte de cette déclaration.
Ensuite, il donne lecture du rapport du conseil d'administration.
Puis, il passe la parole à Madame Mireille BRANDONE pour la lecture des rapports du commissaire aux comptes.
Cette lecture terminée, le président ouvre la discussion. Un débat s'engage entre les actionnaires. Des observations sont échangées, et des explications complémentaires sont données par le président.
La discussion étant close, et personne ne demandant plus la parole, le président met successivement aux voix les résolutions suivantes :
PREMIERE RESOLUTION L'assemblée générale des actionnaires, aprés avoir entendu la lecture des rapports du conseil d'administration et du commissaire aux comptes, approuve les comptes annuels arrétés à la date du 31 Décembre 2015 tels qu'ils ont été présentés, ainsi que les opérations traduites dans ces comptes ou résumées dans ces rapports.
En conséquence, elle donne quitus entier aux administrateurs et sans réserve de l'exécution de leur mandat pour ledit exercice.
L'assemblée générale des actionnaires approuve le montant des dépenses non déductibles de l'ls visé a l'article 39.4 du CGl qui s'éléve à la somme de 5 197 euros ainsi que l'impt correspondant ressortant à la somme de 1 732 euros.
Cette résolution, mise aux voix, est adoptée à l'unanimité.
DEUXIEME RESOLUTION L'assemblée générale des actionnaires, aprés avoir constaté un bénéfice de 200.953 euros, décide de l'affecter au compte Report à Nouveau.
L'assemblée générale prend acte qu'il n'a pas été distribué de dividendes au titre des trois derniers exercices.
Cette résolution, mise aux voix, est adoptée à l'unanimité.
TROISIEME RESOLUTION L'assemblée générale des actionnaires, aprés avoir entendu la lecture du rapport spécial du commissaire aux comptes sur les conventions visées a l'article L.225-38 du nouveau code de commerce, et statuant sur ce rapport, approuve les opérations qui y sont énoncées.
Cette résolution, mise aux voix, est adoptée à l'unanimité
QUATRIEME RESOLUTION L'assemblée générale prend acte de la cessation des fonctions de Commissaire aux comptes titulaire exercées par Monsieur Hubert SPIRAL, à compter du 30 Juin 2016, lequel sera, à cette date, remplacé, pour la durée du mandant restant à courir, par Monsieur Yves BARBERO.
En conséquence de quoi, l'assemblée nomme, à effet au 30 Juin 2016, en qualité de commissaire aux
commissaire aux comptes inscrit prés la Cour d'Appel d'Aix-Bastia
Cette résolution, mise aux voix, est adoptée a l'unanimité.
Cette résolution, mise aux voix, est adoptée à l'unanimité.
TROISIEME RESOLUTION L'assemblée générale des actionnaires, aprés avoir entendu la lecture du rapport spécial du commissaire aux comptes sur les conventions visées a l'article L.225-38 du nouveau code de commerce, et statuant sur ce rapport, approuve les opérations qui y sont énoncées.
Cette résolution, mise aux voix, est adoptée à l'unanimité
QUATRIEME RESOLUTION L'assemblée générale prend acte de la cessation des fonctions de Commissaire aux comptes titulaire exercées par Monsieur Hubert SPIRAL, à compter du 30 Juin 2016, lequel sera, à cette date, remplacé, pour la durée du mandant restant à courir, par Monsieur Yves BARBERO.
En conséquence de quoi, l'assemblée nomme, à effet au 30 Juin 2016, en qualité de commissaire aux
commissaire aux comptes inscrit prés la Cour d'Appel d'Aix-Bastia
Cette résolution, mise aux voix, est adoptée a l'unanimité.
CINQUIEME RESOLUTION L'assemblée générale donne tous pouvoirs au porteur d'une copie ou d'un extrait du procés verbal de la présente assemblée pour remplir toutes formalités qu'il appartiendra, notamment de dépôt.
Cette résolution, mise aux voix, est adoptée à l'unanimité.
L'ordre du jour étant épuisé, et personne ne demandant plus la parole, la séance est levée.
De tout ce que dessus, il a été dressé le présent procés verbal qui a été signé, aprés lecture, par les membres du bureau.
Le Président Le Secrétaire Jacques LEFEVRE Mireille BRANDONE
Les Scrutateurs Christian LEFEVRE Claire FATOSME
Monsieur Hubert SPIRAL
L'ordre du jour étant épuisé, et personne ne demandant plus la parole, la séance est levée.
De tout ce que dessus, il a été dressé le présent procés verbal qui a été signé, aprés lecture, par les membres du bureau.
Le Président Le Secrétaire Jacques LEFEVRE Mireille BRANDONE
Les Scrutateurs Christian LEFEVRE Claire FATOSME
Monsieur Hubert SPIRAL