DTN FRANCE
Acte du 11 février 2002
PROCES VERBAL de DEPOT des ACTES de SOCIETES
Greffe du Tribunal de commerce de Nancy Numéro du DEPOT : 2002.0657 Cité Judiciaire Rue du Gal Fabvier - BP 3880 - 54029 - NANCY Cedex Date du DEPOT : 11 F6vrier 2002 Téléphone : 0383280692
Ce dépot concerne la société :
DTN FRANCE 190 ALLEE LOUIS LUMIERE 54230 - NEUVES MAISONS
Forme juridique : SOCIETE ANONYME R.C.S. : NANCY B 337574420 N° de gestion : 1988 B 0554
Nous Greffier du Tribunal de Comnerce de Nancy_ avons déposé a la date ci-dessus, au rang de nos minutes :
Acte(s) déposé(s) :
P.V. du conseil d'administration du 8 Janvier 2002
Objet du dépot :
Modification du conseil d'administration NOMINATION D UN DIRECTEUR GENERAL
a Nancy le 19 Février 2002 Le Greffier
Déposant : Cout insertion Bodacc Emoluments : 5,05 ME BAUDOT I.N.P.I. : 5,80 Frais de poste : 0,92 3 RUE DE LA REPUBLIQUE Total H.T. : 5,97 54205 - TOUL CEDEX T.V.A. : 1,17 Total T.T.C. : 12,94 Référence : Facture acquittée
DTN FRANCE
CONSEIL n* 49 du 08/01/2002 TRIBUNAI. DF COMMFRCF DE NANCY
EXTRAIT i 1 FEY.2002 Dépôi in
.C.S.N-
DTN France societé anonyme au.capital d'1 200.000.@ dont le siege est 190, allée Louis Lumiere 54230 Neuves-Maisons.337 574 420 RCS Nancy. :
L'an deux mille deux et le huit janvier a dix-sept heures trente, le conseil d'admi nistration s'est réuni, au siege social, sur convocation de son président.
Sont présents et ont signé le registre de présence : - Monsieur Guy Bricker, Président : - Madame Marie-José Botti, Directeur général : - Madame Georgette Brûcker, représentée par Monsieur Brûcker ; - Monsieur Jean-Luc Starczan, invité.
En conséquence, Monsieur Guy Brûcker, président du conseil d'administration constate que les administrateurs présents réunissent la moitié au moins des membres en fonction et que le Conseil peut valablement délibérer.
Apres lecture, le procés-verbal de la derniere réunion du conseil est adopté a l'unanimité.
Puis, le Président rappelle que le Conseil est appelé a délibérer sur les questions suivantes figurant a l'ordre du jour : Cooptation d'un administrateur, - Nomination d'un directeur général.
COOPTATION D'UN ADMINISTRATEUR
Le président expose au conseil que Madame Georgette Brûcker souhaite démis sionner de son mandat d'administratrice. Elle ne l'a pas fait a ce jour, afin que le nombre d'administrateurs au conseil ne devienne pas inférieur a trois, minimum légal. Le président poursuit en exposant que, tant que le nombre d'administrateurs reste supérieur au minimum légal, le conseil peut procéder a une nomination provisoire par cooptation.
Apres en avoir délibéré, le Conseil, a l'unanimité, décide de nommer a titre pro- visoire, en remplacement de Madame Georgette Brûcker et sous réserve de ratification par la plus prochaine assemblée générale :
- Monsieur Jean-Luc Starczan, né Metz (57) 18 novembre 1954, directeur techni- que demeurant 2,rue Saint Mansuy 54200 Toul, de nationalité francaise et résident en France, Pour une durée de six années, soit jusqu'a l'assemblée générale appelée a statuer sur les comptes de l'exercice clos le 31 mars 2008.
NOMINATION D'UN DIRECTEUR GÉNÉRAL
Madame Marie-José Botti expose au conseil vouloir démissionner, pour cause de retraite, de son mandat de directeur général.
Le conseil désigne Monsieur Jean-Luc Starczan en qualité de directeur général pour la durée de son mandat d'administrateur.
Remerciant le Conseil de la confiance qu'il veut bien lui témoigner, Monsieur Starczan déclare accepter ces fonctions
CLOTURE
Plus rien n'étant a l'ordre du jour, la séance est levée a dix-huit heures. Il a été dressé le présent proces-verbal qui, apres lecture, a été signé par le prési- dent et un administrateur.
Pour extrait certifié conforme, Le président
Ce dépot concerne la société :
DTN FRANCE 190 ALLEE LOUIS LUMIERE 54230 - NEUVES MAISONS
Forme juridique : SOCIETE ANONYME R.C.S. : NANCY B 337574420 N° de gestion : 1988 B 0554
Nous Greffier du Tribunal de Comnerce de Nancy_ avons déposé a la date ci-dessus, au rang de nos minutes :
Acte(s) déposé(s) :
P.V. du conseil d'administration du 8 Janvier 2002
Objet du dépot :
Modification du conseil d'administration NOMINATION D UN DIRECTEUR GENERAL
a Nancy le 19 Février 2002 Le Greffier
Déposant : Cout insertion Bodacc Emoluments : 5,05 ME BAUDOT I.N.P.I. : 5,80 Frais de poste : 0,92 3 RUE DE LA REPUBLIQUE Total H.T. : 5,97 54205 - TOUL CEDEX T.V.A. : 1,17 Total T.T.C. : 12,94 Référence : Facture acquittée
DTN FRANCE
CONSEIL n* 49 du 08/01/2002 TRIBUNAI. DF COMMFRCF DE NANCY
EXTRAIT i 1 FEY.2002 Dépôi in
.C.S.N-
DTN France societé anonyme au.capital d'1 200.000.@ dont le siege est 190, allée Louis Lumiere 54230 Neuves-Maisons.337 574 420 RCS Nancy. :
L'an deux mille deux et le huit janvier a dix-sept heures trente, le conseil d'admi nistration s'est réuni, au siege social, sur convocation de son président.
Sont présents et ont signé le registre de présence : - Monsieur Guy Bricker, Président : - Madame Marie-José Botti, Directeur général : - Madame Georgette Brûcker, représentée par Monsieur Brûcker ; - Monsieur Jean-Luc Starczan, invité.
En conséquence, Monsieur Guy Brûcker, président du conseil d'administration constate que les administrateurs présents réunissent la moitié au moins des membres en fonction et que le Conseil peut valablement délibérer.
Apres lecture, le procés-verbal de la derniere réunion du conseil est adopté a l'unanimité.
Puis, le Président rappelle que le Conseil est appelé a délibérer sur les questions suivantes figurant a l'ordre du jour : Cooptation d'un administrateur, - Nomination d'un directeur général.
COOPTATION D'UN ADMINISTRATEUR
Le président expose au conseil que Madame Georgette Brûcker souhaite démis sionner de son mandat d'administratrice. Elle ne l'a pas fait a ce jour, afin que le nombre d'administrateurs au conseil ne devienne pas inférieur a trois, minimum légal. Le président poursuit en exposant que, tant que le nombre d'administrateurs reste supérieur au minimum légal, le conseil peut procéder a une nomination provisoire par cooptation.
Apres en avoir délibéré, le Conseil, a l'unanimité, décide de nommer a titre pro- visoire, en remplacement de Madame Georgette Brûcker et sous réserve de ratification par la plus prochaine assemblée générale :
- Monsieur Jean-Luc Starczan, né Metz (57) 18 novembre 1954, directeur techni- que demeurant 2,rue Saint Mansuy 54200 Toul, de nationalité francaise et résident en France, Pour une durée de six années, soit jusqu'a l'assemblée générale appelée a statuer sur les comptes de l'exercice clos le 31 mars 2008.
NOMINATION D'UN DIRECTEUR GÉNÉRAL
Madame Marie-José Botti expose au conseil vouloir démissionner, pour cause de retraite, de son mandat de directeur général.
Le conseil désigne Monsieur Jean-Luc Starczan en qualité de directeur général pour la durée de son mandat d'administrateur.
Remerciant le Conseil de la confiance qu'il veut bien lui témoigner, Monsieur Starczan déclare accepter ces fonctions
CLOTURE
Plus rien n'étant a l'ordre du jour, la séance est levée a dix-huit heures. Il a été dressé le présent proces-verbal qui, apres lecture, a été signé par le prési- dent et un administrateur.
Pour extrait certifié conforme, Le président