CL JURA
Acte du 5 décembre 2023
Début de l'acte
RCS : ARRAS
Code greffe : 6201
Actes des societés, ordonnances rendues en matiere de société, actes des personnes physiques
REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES
Le greffier du tribunal de commerce de ARRAS alteste l'exactitude des informations
transmises ci-apres
Nature du document : Actes des sociétés (A)
Numéro de gestion : 2001 B 00270 Numero SIREN : 435 086 236
Nom ou dénomination : CL JURA
Ce depot a eté enregistré le 05/12/2023 sous le numero de depot 8109
DocuSign Envelope ID: D086B306-E81D-4035-8F33-59DB1A2A5BB2
CL JURA Société par actions simplifiée au capital de 2.071.500 euros Siége social : Zone d'Activité Artoipole ll - Alle de Belgique 62128 WANCOURT 435 086 236 RCS ARRAS
Code greffe : 6201
Actes des societés, ordonnances rendues en matiere de société, actes des personnes physiques
REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES
Le greffier du tribunal de commerce de ARRAS alteste l'exactitude des informations
transmises ci-apres
Nature du document : Actes des sociétés (A)
Numéro de gestion : 2001 B 00270 Numero SIREN : 435 086 236
Nom ou dénomination : CL JURA
Ce depot a eté enregistré le 05/12/2023 sous le numero de depot 8109
DocuSign Envelope ID: D086B306-E81D-4035-8F33-59DB1A2A5BB2
CL JURA Société par actions simplifiée au capital de 2.071.500 euros Siége social : Zone d'Activité Artoipole ll - Alle de Belgique 62128 WANCOURT 435 086 236 RCS ARRAS
PROCES-VERBAL DES DÉCISIONS DE L'ASSOCIÉE UNIQUE DU 12 OCTOBRE 2023
Le 12 octobre 2023,
La société COQUELLE FINANCES, Société par actions simplifiée au capital de 19.185.970 euros ayant son siege social Zone d'Activité Artoipole Il - Allée de Belgique - 62128 WANCOURT, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés d'ARRAS sous le numéro 838 084 010,
Représentée par sa Présidente, la société COQUELLE DEVELOPPEMENT, elle-méme représentée par son Président Monsieur Christophe COQUELLE,
Associée unique de la société CL JURA,
La société AVVENS AUDIT, Commissaire aux Comptes titulaire de la Société, est absente et excusée.
A pris les décisions suivantes :
- Nomination d'un nouveau Président en remplacement de la Présidente démissionnaire,
- Nomination d'un Directeur Général,
- Délégation de pouvoirs pour l'accomplissement des formalités.
La société COQUELLE FINANCES, Société par actions simplifiée au capital de 19.185.970 euros ayant son siege social Zone d'Activité Artoipole Il - Allée de Belgique - 62128 WANCOURT, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés d'ARRAS sous le numéro 838 084 010,
Représentée par sa Présidente, la société COQUELLE DEVELOPPEMENT, elle-méme représentée par son Président Monsieur Christophe COQUELLE,
Associée unique de la société CL JURA,
La société AVVENS AUDIT, Commissaire aux Comptes titulaire de la Société, est absente et excusée.
A pris les décisions suivantes :
- Nomination d'un nouveau Président en remplacement de la Présidente démissionnaire,
- Nomination d'un Directeur Général,
- Délégation de pouvoirs pour l'accomplissement des formalités.
PREMIERE DÉCISION
L'associée unique, prenant acte de la démission de la société COQUELLE FINANCES de son mandat de Présidente a compter de ce jour, nomme en qualité de nouveau Président, sans limitation de durée :
> La société COQUELLE DEVELOPPEMENT Société par actions simplifiée au capital de 43.961.571 euros, ayant son siége social Zone d'Activité
Artoipole Il - Allée de Belgique - 62128 WANCOURT, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés d'ARRAS sous le numéro 979 534 773, représentée par son Président Monsieur Christophe COQUELLE
Monsieur Christophe COQUELLE, au nom de la société COQUELLE DEVELOPPEMENT qu'iI représente, accepte les fonctions de Président et déclare, pour lui-méme et pour sa société, n'étre atteint
d'aucune incompatibilité ni d'aucune interdiction susceptibles d'empécher sa nomination et l'exercice de ses fonctions.
La rémunération de la Présidente sera fixée ultérieurement.
DS
CC
DocuSign Envelope ID: D086B306-E81D-4035-8F33-59DB1A2A5BB2
> La société COQUELLE DEVELOPPEMENT Société par actions simplifiée au capital de 43.961.571 euros, ayant son siége social Zone d'Activité
Artoipole Il - Allée de Belgique - 62128 WANCOURT, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés d'ARRAS sous le numéro 979 534 773, représentée par son Président Monsieur Christophe COQUELLE
Monsieur Christophe COQUELLE, au nom de la société COQUELLE DEVELOPPEMENT qu'iI représente, accepte les fonctions de Président et déclare, pour lui-méme et pour sa société, n'étre atteint
d'aucune incompatibilité ni d'aucune interdiction susceptibles d'empécher sa nomination et l'exercice de ses fonctions.
La rémunération de la Présidente sera fixée ultérieurement.
DS
CC
DocuSign Envelope ID: D086B306-E81D-4035-8F33-59DB1A2A5BB2
DEUXIEME DÉCISION
L'associée unique décide de nommer en qualité de Directeur Général, à compter de ce jour et sans limitation de durée :
>La société COQUELLE FINANCES Société par actions simplifiée au capital de 19.185.970 euros, ayant son siége social Zone d'Activité Artoipole Il - Allée de Belgique - 62128 WANCOURT, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro 838 084 010 RCS ARRAS, représentée par sa Présidente, la société COQUELLE DEVELOPPEMENT, elle-méme représentée par son Président Monsieur Christophe COQUELLE,
Conformément aux dispositions des statuts, la société COQUELLE FINANCES disposera des mémes pouvoirs de direction que la Présidente.
La société COQUELLE FINANCES aura le droit de représenter la Société a l'égard des tiers.
La société COQUELLE FINANCES, accepte les fonctions de Directeur Général et déclare, n'étre atteinte d'aucune incompatibilité ni d'aucune interdiction susceptibles d'empécher sa nomination et l'exercice de ses fonctions.
La rémunération du Directeur Général sera fixée ultérieurement.
>La société COQUELLE FINANCES Société par actions simplifiée au capital de 19.185.970 euros, ayant son siége social Zone d'Activité Artoipole Il - Allée de Belgique - 62128 WANCOURT, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro 838 084 010 RCS ARRAS, représentée par sa Présidente, la société COQUELLE DEVELOPPEMENT, elle-méme représentée par son Président Monsieur Christophe COQUELLE,
Conformément aux dispositions des statuts, la société COQUELLE FINANCES disposera des mémes pouvoirs de direction que la Présidente.
La société COQUELLE FINANCES aura le droit de représenter la Société a l'égard des tiers.
La société COQUELLE FINANCES, accepte les fonctions de Directeur Général et déclare, n'étre atteinte d'aucune incompatibilité ni d'aucune interdiction susceptibles d'empécher sa nomination et l'exercice de ses fonctions.
La rémunération du Directeur Général sera fixée ultérieurement.
TROISIEME DÉCISION
L'associée unique donne tous pouvoirs au porteur de copies ou d'extraits du présent procés-verbal pour remplir toutes formalités de droit.
De tout ce que dessus, l'associée unique a dressé et signé le présent procés-verbal.
La société COQUELLE FINANCES
cuSigned by:
Christophe COQUELLE AE446AFB24354E7...
2
De tout ce que dessus, l'associée unique a dressé et signé le présent procés-verbal.
La société COQUELLE FINANCES
cuSigned by:
Christophe COQUELLE AE446AFB24354E7...
2