T-B SOLAR ENERGY
Acte du 9 février 2012
Début de l'acte
T-B SOLAR ENERGY
Société à responsabilité limitée au capital de 7 000 euros
Siége social : 12 rue des Fréres Lumiéres 72650 LA CHAPELLE SAINT AUBIN
501 424 659 R.C.S. LE MANS
Société à responsabilité limitée au capital de 7 000 euros
Siége social : 12 rue des Fréres Lumiéres 72650 LA CHAPELLE SAINT AUBIN
501 424 659 R.C.S. LE MANS
PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DE L'ASSEMBLEE GENERALE MIXTE DU 12 SEPTEMBRE 2011
L'an deux mille onze, Le douze septembre, A 18 heures,
Les associés de la société T-B sOLAR ENERGY, société a responsabilité limitée au capital de 7 000 euros, divisé en 140 parts de 50 euros chacune, se sont réunis en Assemblée Générale Mixte, au siége social, sur convocation de la gérance.
Sont présents :
Monsieur Thierry SORTAIS, propriétaire de 70 parts sociales Monsieur Bruno JAMES, propriétaire de 70 parts sociales
seuls associés de la Société et représentant en tant gue tels la totalité des parts sociales composant le capital de la Société.
L'Assemblée est déclarée réguliérement constituée et peut valablement délibérer.
L'Assemblée est présidée par Monsieur Thierry SORTAIS, gérant associé.
Le Président rappelle que l'Assemblée est appelée a délibérer sur l'ordre du jour suivant :
ORDRE DU JOUR A CARACTERE ORDINAIRE
Démission de Monsieur Bruno JAMES de ses fonctions de gérant,
ORDRE DU JOUR A CARACTERE EXTRAORDINAIRE
Modification corrélative de l'article 14 des statuts, . Pouvoirs a donner à la gérance en vue des formalités.
Aprés échange de vues et personne ne demandant plus la parole, les résolutions suivantes sont mises aux voix :
Les associés de la société T-B sOLAR ENERGY, société a responsabilité limitée au capital de 7 000 euros, divisé en 140 parts de 50 euros chacune, se sont réunis en Assemblée Générale Mixte, au siége social, sur convocation de la gérance.
Sont présents :
Monsieur Thierry SORTAIS, propriétaire de 70 parts sociales Monsieur Bruno JAMES, propriétaire de 70 parts sociales
seuls associés de la Société et représentant en tant gue tels la totalité des parts sociales composant le capital de la Société.
L'Assemblée est déclarée réguliérement constituée et peut valablement délibérer.
L'Assemblée est présidée par Monsieur Thierry SORTAIS, gérant associé.
Le Président rappelle que l'Assemblée est appelée a délibérer sur l'ordre du jour suivant :
ORDRE DU JOUR A CARACTERE ORDINAIRE
Démission de Monsieur Bruno JAMES de ses fonctions de gérant,
ORDRE DU JOUR A CARACTERE EXTRAORDINAIRE
Modification corrélative de l'article 14 des statuts, . Pouvoirs a donner à la gérance en vue des formalités.
Aprés échange de vues et personne ne demandant plus la parole, les résolutions suivantes sont mises aux voix :
PREMIERE RESOLUTION
L'assemblée générale, prend acte de la démission de Monsieur Bruno JAMES de ses fonctions de gérant, notifiée a la société par courrier remis en main propre le 2 septembre 2011, et ce, avec effet au 2 septembre 2011.
Monsieur Thierry SORTAIS restera seul gérant.
Cette résolution est adoptée à l'unanimité.
Monsieur Thierry SORTAIS restera seul gérant.
Cette résolution est adoptée à l'unanimité.
DEUXIEME RESOLUTION
L'Assemblée Générale décide de prévoir que la société peut étre administrée par un seul ou plusieurs gérants, associé ou non, au lieu de deux gérants choisis parmi les associés, tel que mentionné a l'article 14 des statuts. Le gérant pouvant étre nommé avec ou sans limitation de durée.
En conséquence le premier alinéa de l'article 14 des statuts sera rédigé dans les termes littéralement rapportés ci-dessous, se substituant ainsi aux deux premiers alinéas, avec effet au 2 septembre 2011.
"Article 14 - GERANCE"
La société est administrée par un ou plusieurs gérants, personnes physiques, associés ou non, choisis par les associés représentant plus de la moitié des parts sociales, avec ou sans limitation de la durée de leur mandat.
Le reste de l'article demeure inchangé.
Cette résolution est adoptée à l'unanimité
En conséquence le premier alinéa de l'article 14 des statuts sera rédigé dans les termes littéralement rapportés ci-dessous, se substituant ainsi aux deux premiers alinéas, avec effet au 2 septembre 2011.
"Article 14 - GERANCE"
La société est administrée par un ou plusieurs gérants, personnes physiques, associés ou non, choisis par les associés représentant plus de la moitié des parts sociales, avec ou sans limitation de la durée de leur mandat.
Le reste de l'article demeure inchangé.
Cette résolution est adoptée à l'unanimité
TROISIEME RESOLUTION
L'assemblée confere également tous pouvoirs au porteur de l'original, d'une copie ou d'un extrait des présentes a l'effet d'accomplir toutes les formalités de dépôt et de publicité et autres qu'il appartiendra.
Cette résolution mise aux voix, est adoptée à l'unanimité.
Plus rien n'étant a l'ordre du jour, la séance est levée a 19 heures.
De tout ce que dessus il a été dressé le présent procés-verbal qui, aprés lecture, a été signé par les associés.
Mr Thierry SORTAIS Mr Bruna JAMES
Cette résolution mise aux voix, est adoptée à l'unanimité.
Plus rien n'étant a l'ordre du jour, la séance est levée a 19 heures.
De tout ce que dessus il a été dressé le présent procés-verbal qui, aprés lecture, a été signé par les associés.
Mr Thierry SORTAIS Mr Bruna JAMES