FABORY FRANCE
Acte du 6 juillet 2021
Début de l'acte
RCS : LYON Code greffe : 6901
Actes des sociétés, ordonnances rendues en matiere de sociéte, actes des personnes physiques
REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES
Le greffier du tribunal de commerce de LYoN atteste l'exactitude des informations
transmises ci-apres
Nature du document : Actes des societes (A)
Numéro de gestion : 2011 B 06118 Numero SIREN : 458 504 438
Nom ou denomination : FABORY FRANCE
Ce depot a ete enregistre le 06/07/2021 sous le numero de dep8t A2021/024752
FABORY FRANCE S.A. au capital de 7.528.178,35 € Siége social : Chassieu Park 96 Avenue du Progrés Bàtiment A1, 69680 Chassieu 458 504 438 RCS Lyon
Actes des sociétés, ordonnances rendues en matiere de sociéte, actes des personnes physiques
REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES
Le greffier du tribunal de commerce de LYoN atteste l'exactitude des informations
transmises ci-apres
Nature du document : Actes des societes (A)
Numéro de gestion : 2011 B 06118 Numero SIREN : 458 504 438
Nom ou denomination : FABORY FRANCE
Ce depot a ete enregistre le 06/07/2021 sous le numero de dep8t A2021/024752
FABORY FRANCE S.A. au capital de 7.528.178,35 € Siége social : Chassieu Park 96 Avenue du Progrés Bàtiment A1, 69680 Chassieu 458 504 438 RCS Lyon
PROCES-VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 1er février 2021
Le Conseil d'Administration de la Société FABORY France s'est réuni le 1er février 2021 à 14 heures dans les locaux de la société Fabory Nederland B.V., sis Zevenheuvelenweg 44, 5048, Tilburg (AN), Pays-Bas, pour délibérer sur l'ordre du jour suivant :
Constatation de la fin du mandat de Directeur Général Délégué de
Monsieur Jeroen van de SANDE. Nomination en qualité de nouveau Directeur Général Délégué de Monsieur René Marcel PIT. Questions et autorisations diverses
Sont présents :
Monsieur Francisco TEROL LOBELLE - Président du Conseil d'Administration et Directeur Général, La Société BORSTLAP INTERNATIONAL BV, administrateur, représentée par Madame Marie GORlS
Sont absents et excusés :
La Société FABORY NEDERLAND BV, administrateur, Les représentants du C.E. au Conseil d'Administration.
Le Conseil réunissant la présence effective d'au moins la moitié des Administrateurs peut ainsi valablement délibérer.
La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Johan DEWANDELEER qui assume les fonctions de Secrétaire du Conseil.
Puis Monsieur le Président aborde successivement les points a l'ordre du jour :
1. Constatation de la fin du mandat de Directeur Général Délégué de Monsieur Jeroen van de SANDE.
Monsieur le Président présente au Conseil la lettre de démission de Monsieur Jeroen van de SANDE de son mandat de Directeur Général Déiégué de la Société, prenant effet à compter du 1er février 2021.
Le Conseil d'administration, a l'unanimité, prend acte de cette démission et remercie Monsieur Jeroen van de SANDE pour l'exécution de son mandat.
2. Nomination en qualité de nouveau Directeur Général Délégué de Monsieur René Marcel PIT.
Monsieur le Président, assumant par ailleurs les fonctions de Président-Directeur Général de la Société, propose alors au Conseil de nommer comme nouveau Directeur Général Délégué de la Société, avec effet au 1er février 2021 et pour une durée indéterminée, Monsieur René Marcel PIT, citoyen Néerlandais, né le 26 septembre 1966, à Vianen, Pays-Bas, demeurant Derde Helmerstraat 6-2B, 1054 BG Amsterdam, Pays-Bas.
Monsieur le Président indique que sauf décision future contraire du Conseil d'administration il ne sera pas rémunéré au titre de ses fonctions, mais qu'il aura droit au remboursement des frais exposés dans l'intérét de la Société.
Aprés délibérations, le Conseil décide à l'unanimité de nommer Monsieur René Marcel PIT en qualité de Directeur Général Délégué et ce à compter du 1er février 2021.
3 - Questions et autorisations diverses.
Plus rien n'étant a l'ordre du jour, la séance est levée.
Il a été dressé le présent procés-verbal qui, aprs lecture, a été signé par le Président et un autre administrateur.
Le Président Un administrateur Fabory Nederland BV Francisco TEROL LOBELL Maria GORIS Représentant Permanent
Bon pour acceptation des fonctions de Directeur Général Délégué
ReneMarcel
2
Constatation de la fin du mandat de Directeur Général Délégué de
Monsieur Jeroen van de SANDE. Nomination en qualité de nouveau Directeur Général Délégué de Monsieur René Marcel PIT. Questions et autorisations diverses
Sont présents :
Monsieur Francisco TEROL LOBELLE - Président du Conseil d'Administration et Directeur Général, La Société BORSTLAP INTERNATIONAL BV, administrateur, représentée par Madame Marie GORlS
Sont absents et excusés :
La Société FABORY NEDERLAND BV, administrateur, Les représentants du C.E. au Conseil d'Administration.
Le Conseil réunissant la présence effective d'au moins la moitié des Administrateurs peut ainsi valablement délibérer.
La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Johan DEWANDELEER qui assume les fonctions de Secrétaire du Conseil.
Puis Monsieur le Président aborde successivement les points a l'ordre du jour :
1. Constatation de la fin du mandat de Directeur Général Délégué de Monsieur Jeroen van de SANDE.
Monsieur le Président présente au Conseil la lettre de démission de Monsieur Jeroen van de SANDE de son mandat de Directeur Général Déiégué de la Société, prenant effet à compter du 1er février 2021.
Le Conseil d'administration, a l'unanimité, prend acte de cette démission et remercie Monsieur Jeroen van de SANDE pour l'exécution de son mandat.
2. Nomination en qualité de nouveau Directeur Général Délégué de Monsieur René Marcel PIT.
Monsieur le Président, assumant par ailleurs les fonctions de Président-Directeur Général de la Société, propose alors au Conseil de nommer comme nouveau Directeur Général Délégué de la Société, avec effet au 1er février 2021 et pour une durée indéterminée, Monsieur René Marcel PIT, citoyen Néerlandais, né le 26 septembre 1966, à Vianen, Pays-Bas, demeurant Derde Helmerstraat 6-2B, 1054 BG Amsterdam, Pays-Bas.
Monsieur le Président indique que sauf décision future contraire du Conseil d'administration il ne sera pas rémunéré au titre de ses fonctions, mais qu'il aura droit au remboursement des frais exposés dans l'intérét de la Société.
Aprés délibérations, le Conseil décide à l'unanimité de nommer Monsieur René Marcel PIT en qualité de Directeur Général Délégué et ce à compter du 1er février 2021.
3 - Questions et autorisations diverses.
Plus rien n'étant a l'ordre du jour, la séance est levée.
Il a été dressé le présent procés-verbal qui, aprs lecture, a été signé par le Président et un autre administrateur.
Le Président Un administrateur Fabory Nederland BV Francisco TEROL LOBELL Maria GORIS Représentant Permanent
Bon pour acceptation des fonctions de Directeur Général Délégué
ReneMarcel
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