PIERRE OLIVIER
Acte du 9 juillet 2002
Début de l'acte
0 9 JUIL.2GG2
SERIE NOIRE
Société à responsabilité limitée au capital de 7 622.45 Euros Siége social : LtLLE (59000) 14 Rue Lepelletier TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE
RCS LILLE B 328 489 372 00014 DEPOT BU 0 9 JUIL.2OO2 4o L$ N° 328. 483.377 R.C.S. R.C. 8 s29 83
SERIE NOIRE
Société à responsabilité limitée au capital de 7 622.45 Euros Siége social : LtLLE (59000) 14 Rue Lepelletier TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE
RCS LILLE B 328 489 372 00014 DEPOT BU 0 9 JUIL.2OO2 4o L$ N° 328. 483.377 R.C.S. R.C. 8 s29 83
PROCES-VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE tu SOy DU 28 JUIN 2002
L'an deux mil deux, le vingt huit Juin à 19 heures, les associés se sont réunis au siége social, en assemblée générale ordinaire sur convocation de la gérance.
Sont présents ou représentés :
La Société PAD JYB représentée par Mr. Olivier AXER propriétaire de deux cent cinquante parts, ci........ 250 parts
Monsieur Pierre André DESCAMPS, propriétaire de
50 parts cinguante parts, ci......
Monsieur Olivier AXER, propriétaire de deux cents 200 parts parts, ci..
Total des parts présentes ou représentées, 500 parts sur les 50 parts cormposant le capital social........... 500 parts
Monsieur Olivier AXER préside la séance en qualité de gérant associé.
Le Président dépose sur le bureau et met a la disposition de l'assemblée :
le rapport de gestion sur les opérations de l'exercice le rapport spécial sur les conventions visées a l'article L 225.38 du Nouveau Code de Commerce l'inventaire, le compte de résultat, le bilan et l'annexe de l'exercice écoulé le texte des résolutions proposées.
Il déclare que ces mémes piéces ont été communiquées aux associés non-gérants plus de quinze jours avant la date de la présente réunion, et qu'ils ont eu la possibilité de poser, pendant ce méme délai, toutes questions au gérant, ce dont l'assemblée lui donne acte.
Puis le Président rappelle que l'ordre du jour de la présente assenblée est le suivant :
examen des comptes annuels de l'exercice clos le 28 Février 2002 quitus a la gérance affectation des résultats conventions visées a l'article L 225.38 du Nouveau Code de Commerce approbation de la rémunération de la gérance questions diverses.
Le Président donne ensuite lecture du rapport de la gérance et ouvre la discussion.
Personne ne demandant la parole, le Président met successivement aux voix les résolutions inscrites a l'ordre du jour.
Sont présents ou représentés :
La Société PAD JYB représentée par Mr. Olivier AXER propriétaire de deux cent cinquante parts, ci........ 250 parts
Monsieur Pierre André DESCAMPS, propriétaire de
50 parts cinguante parts, ci......
Monsieur Olivier AXER, propriétaire de deux cents 200 parts parts, ci..
Total des parts présentes ou représentées, 500 parts sur les 50 parts cormposant le capital social........... 500 parts
Monsieur Olivier AXER préside la séance en qualité de gérant associé.
Le Président dépose sur le bureau et met a la disposition de l'assemblée :
le rapport de gestion sur les opérations de l'exercice le rapport spécial sur les conventions visées a l'article L 225.38 du Nouveau Code de Commerce l'inventaire, le compte de résultat, le bilan et l'annexe de l'exercice écoulé le texte des résolutions proposées.
Il déclare que ces mémes piéces ont été communiquées aux associés non-gérants plus de quinze jours avant la date de la présente réunion, et qu'ils ont eu la possibilité de poser, pendant ce méme délai, toutes questions au gérant, ce dont l'assemblée lui donne acte.
Puis le Président rappelle que l'ordre du jour de la présente assenblée est le suivant :
examen des comptes annuels de l'exercice clos le 28 Février 2002 quitus a la gérance affectation des résultats conventions visées a l'article L 225.38 du Nouveau Code de Commerce approbation de la rémunération de la gérance questions diverses.
Le Président donne ensuite lecture du rapport de la gérance et ouvre la discussion.
Personne ne demandant la parole, le Président met successivement aux voix les résolutions inscrites a l'ordre du jour.
PREMIERE RESOLUTION
L'assemblée générale, aprés avoir entendu la lecture du rapport du gérant sur l'activité de la société et pris connaissance des comptes annuels afférents a l'exercice clos le 28 Février 2002, les approuve tels qu'ils lui ont été présentés.
En conséquence, elle danne au gérant quitus de sa gestion pour ledit exercice.
Cette résolution, mise aux voix, est adoptée a l'unanirnité.
En conséquence, elle danne au gérant quitus de sa gestion pour ledit exercice.
Cette résolution, mise aux voix, est adoptée a l'unanirnité.
DEUXIEME RESOLUTION
L'assemblée générale décide d'affecter camme suit le bénéfice de l'exercice clos le 28 Février 2002 se montant a 100 869 euros
100 869 euros - au cornpte " Report a nouveau "
Cette résolution, mise aux voix, est adoptée a l'unanimité.
100 869 euros - au cornpte " Report a nouveau "
Cette résolution, mise aux voix, est adoptée a l'unanimité.
TROISIEME RESOLUTION
L'assemblée générale approuve les opérations intervenues entre Monsieur Pierre André DESCAMPS, la Société PAD JYB, la Société TREASURE ISLAND et la Société SERIE NOIRE au cours de l'exercice écoulé, telles qu'elles résultent du rapport spécial sur les conventions visées a l'article L 225.38 du Nouveau Code de Commerce.
Cette résolution mise aux voix est adoptée a l'unanimité, étant observé que Monsieur Olivier AXER n'a pas pris part au vote.
Cette résolution mise aux voix est adoptée a l'unanimité, étant observé que Monsieur Olivier AXER n'a pas pris part au vote.
QUATRIEME RESOLUTION
L'assemblée générale approuve la rémunération du gérant pour l'exercice écoulé, soit 40 604 euros plus prime.
Pour l'exercice 2002/2003, l'assembiée générale décide d'allouer au gérant une rémunération de 36 588 euros plus primes et prise en charge des cotisations de l'exploitant.
Cette résolution, rnise aux voix, est adoptée a l'unanimité.
Pour l'exercice 2002/2003, l'assembiée générale décide d'allouer au gérant une rémunération de 36 588 euros plus primes et prise en charge des cotisations de l'exploitant.
Cette résolution, rnise aux voix, est adoptée a l'unanimité.
CINQUIEME RESOLUTION
L'assemblée générale constate que compte tenu du résultat bénéficiaire de natre exercice, affecté au cornpte Report à Nouveau ", les capitaux propres se trouvent désormais reconstitués.
Cette résolution, mise aux voix, est adoptée a l'unanimité.
Cette résolution, mise aux voix, est adoptée a l'unanimité.
SIXIEME RESOLUTION
L'assemblée générale donne tout pouvoir au porteur d'une copie de ce procés-verbal pour faire lever la mention d'inscription de la perte de plus de la moitié des capitaux propres auprés du Tribunal de Commerce.
Cette résolution, mise aux voix, est adoptée a l'unanimité.
Plus rien n'étant a l'ordre du jour, la séance est levée.
De tout ce que dessus, il a été dressé le présent procés-verbal qui, aprés lecture, a été signé par le gérant et les associés.
Le gérant Les associés
Cette résolution, mise aux voix, est adoptée a l'unanimité.
Plus rien n'étant a l'ordre du jour, la séance est levée.
De tout ce que dessus, il a été dressé le présent procés-verbal qui, aprés lecture, a été signé par le gérant et les associés.
Le gérant Les associés