ZEHNDER GROUP VAUX ANDIGNY
Acte du 23 juillet 2009
Début de l'acte
nf Greffe du Tribunal de Commerce de CERTIFICAT Saint-Quentin DE DEPOT D'ACTES DE SOCIETE Palais de Justice 02100 SAINT-QUENTIN Téléphone : 03.23.62.34.10 Té1écopie : 03.23.64.26.47.
Concernant : Dépot effectué par :
Sté ZEHNDER GROUP VAUX ANDIGNY PICHARD ET ASSOCIES SA rue des Parachutistes 122 avenue Charles de Gaulle 02110 VAUX ANDIGNY 92200 NEUILLY SUR SEINE
Numéro RCS : Saint-Quentin B 428 287 049 <43382/2002B60002>
Pieces déposées 1e 23/07/2009 Numéro : 29338
Concernant : Dépot effectué par :
Sté ZEHNDER GROUP VAUX ANDIGNY PICHARD ET ASSOCIES SA rue des Parachutistes 122 avenue Charles de Gaulle 02110 VAUX ANDIGNY 92200 NEUILLY SUR SEINE
Numéro RCS : Saint-Quentin B 428 287 049 <43382/2002B60002>
Pieces déposées 1e 23/07/2009 Numéro : 29338
Proces-verbal du 15/05/2009 Changement de Président
Tarif fixé par décret 2007-812du 10.5.2007 - 8 Taux de base- Détail sur note de frais et honoraires annéxée
Le Greffier du Tribunal,
ZEHNDER GROUP VAUX ANDIGNY Société par Actions Simplifiée au capital de 4.200.000 £ Siége social : Rue des Parachutistes de la France Libre, VAUX ANDIGNY (02110) 428 287 049 R.C.S. SAINT-QUENTIN
COMITE D'ORIENTATION DU 15 mai 2009
Le Greffier du Tribunal,
ZEHNDER GROUP VAUX ANDIGNY Société par Actions Simplifiée au capital de 4.200.000 £ Siége social : Rue des Parachutistes de la France Libre, VAUX ANDIGNY (02110) 428 287 049 R.C.S. SAINT-QUENTIN
COMITE D'ORIENTATION DU 15 mai 2009
Extrait du Procés-verbal de la délibération
NOMINATION D'UN NOUVEAU PRESIDENT
Le Comité d'Orientation décide de nommer, en qualité de nouveau Président, en remplacement de Monsieur Félix LANDERT, qui démissionne a compter du 31 mai 2009 :
- Monsieur Thierry BASCHET,
Le mandat de Président de Monsieur Thierry BASCHET prendra effet a compter du 1e juin 2009.
Le Comité d'Orientation confére a Monsieur Thierry BASCHET les pouvoirs prévus par la Loi et les Statuts de la Société, et ce, pour une durée qui expirera lors de la Réunion Ordinaire Annuelle de 1l'Associé Unique qui sera appelée à statuer sur les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2009.
Le Comité de d'Orientation précise qu'il n'est pas attribué de rémunération spécifique a Monsieur Thierry BASCHET au titre de son mandat de Président. Le Comité d'Orientation précise que Monsieur Thierry BASCHET conservera le bénéfice de son contrat de travail de
en date du 13 mai 2008 auquel sa nomination en tant que Président n'apporte pas de modification.
Monsieur Thierry BASCHET, présent a la réunion, déclare accepter cette nomination en qualité de Président de la Société aux conditions ci-dessus.
Le Comité d'Orientation prend acte de l'engagement du Président de respecter les diverses dispositions figurant dans le Reglement sur les devoirs et compétences de la Direction de la Société, identiques à celles en vigueur et telles qu'acceptées par son prédécesseur.
EXTRAIT CERTIFIE CONFORME
Le Comité d'Orientation décide de nommer, en qualité de nouveau Président, en remplacement de Monsieur Félix LANDERT, qui démissionne a compter du 31 mai 2009 :
- Monsieur Thierry BASCHET,
Le mandat de Président de Monsieur Thierry BASCHET prendra effet a compter du 1e juin 2009.
Le Comité d'Orientation confére a Monsieur Thierry BASCHET les pouvoirs prévus par la Loi et les Statuts de la Société, et ce, pour une durée qui expirera lors de la Réunion Ordinaire Annuelle de 1l'Associé Unique qui sera appelée à statuer sur les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2009.
Le Comité de d'Orientation précise qu'il n'est pas attribué de rémunération spécifique a Monsieur Thierry BASCHET au titre de son mandat de Président. Le Comité d'Orientation précise que Monsieur Thierry BASCHET conservera le bénéfice de son contrat de travail de
en date du 13 mai 2008 auquel sa nomination en tant que Président n'apporte pas de modification.
Monsieur Thierry BASCHET, présent a la réunion, déclare accepter cette nomination en qualité de Président de la Société aux conditions ci-dessus.
Le Comité d'Orientation prend acte de l'engagement du Président de respecter les diverses dispositions figurant dans le Reglement sur les devoirs et compétences de la Direction de la Société, identiques à celles en vigueur et telles qu'acceptées par son prédécesseur.
EXTRAIT CERTIFIE CONFORME