RAMY
Acte du 15 septembre 2010
Début de l'acte
1s str. oCompte Courant Postal "Entreprises, Professionnels" Demande d'ouvertu'ré d'équipemént de modification
CCP n Centre
Enseigne/ Nom commercial Non Prénom
Date d'im. Code N° SIREN matriculation NAF
Forme juridigue Activité[ Date d'im N°SIRET Code matriculation NAF
Forme juridique Activité[
Résidence, batiment uméro, rue
Commune
Résidence, batiment Numéro, rue
Code posta Commune Téléphone
Résidence, batiment
Code postai
Représenté par ENTREPRENEUR INDIVIDUEI ou = REPRESENTANT(S) LEGAL(AUX) 3 M.O Mme G Mlle C M. Q Mme C MlIe
Nom de f Nom de famille
om marital ou d'usage
Prénoms Prénoms
Agissant en qualité
4y1 atedenaissar Date den
partement ou Pays Département ou Pays
Non-Résident Non-Résident Ndtionalité
Résidence, batinent, lieu-dit Résidence, batiment, fieu-dit Nurméro,rue
Lleu-dlt
ommune
Payt éléphor
@ @
CONSIGNATION DU CAPITAL
Demandée à La Banque Postale Déja effectuée Montant ! € VERSEMENT INITIAI
X Par chéque Montant C2CC2 e (faire 2 chéques différents si vous voulez faire une consignation de capital et un versement initial
![]()
![]()
FONCTIONNEMENT LBP @cceSs 24
Comptes Numéro de compte Nature'du.compte Tituiaire Uniquement en La Banque (CCP, Livret, CIF) consuitation* Postale du 0 cllent a Intégrer 100 au service * hors CIF
Comptes Libellé : [(repris dans iagestipn en ligne de vos bénéficiaires) hors comptes La Banque IBAN L Postale du BIC Titulaire. :l client
Libellé :l banque domiciliée trepris gestlon en ligne de vos béneticiaires
en France) IBAN BIC Titulaire :l Utilisateur Représentant légai du servlce ou NomL Prenoml Mandataire* * Le clet ateste qu'il a donné pouvoir limite ou non, l'tilateur de consulter et/ou mouvermenter les cor CCP facturation cCP nLLLLL Centre : L lettre
Plafond de Cumul de virements par journée :l € (7 700 € maximum et par défaut) virement
INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES (Artisans, commercants, professions libérales :
CCP CCP n° Centre
personnel pacs6(é) cólibataire Divorc6(e) Situation familiale : Marié(e) Régime matrimonlal Autre] J Depuis le.... . Profession du conjoint
Je reconnais avoir recu et accepter les cor nditions de fonctionnement des produits et services uscrits, ainsi que la Corivention de Compte"Entreprises,Professionnels et Associations".J'autorise le prélévement
pour satisfaire aux obligations léga nnaire du compte ou de la Direction Marketing et Commerciale
Je refuse que mes données soient utilisées à des fins de prospection commerciale
186019-182200080 - 00060/0001Q230 Nomlt 3 P1 et signature du représentant iégal 321 ou de l'entrepreneur individuel le.?.
. TAD
Nom L et signature du représentant tégal
M. PINGUE e LA POSIE Olentele MEAUX BEAUYAL Nom l et signature du porteur de la carte Co&e entité A Tél :
CCP n Centre
Enseigne/ Nom commercial Non Prénom
Date d'im. Code N° SIREN matriculation NAF
Forme juridigue Activité[ Date d'im N°SIRET Code matriculation NAF
Forme juridique Activité[
Résidence, batiment uméro, rue
Commune
Résidence, batiment Numéro, rue
Code posta Commune Téléphone
Résidence, batiment
Code postai
Représenté par ENTREPRENEUR INDIVIDUEI ou = REPRESENTANT(S) LEGAL(AUX) 3 M.O Mme G Mlle C M. Q Mme C MlIe
Nom de f Nom de famille
om marital ou d'usage
Prénoms Prénoms
Agissant en qualité
4y1 atedenaissar Date den
partement ou Pays Département ou Pays
Non-Résident Non-Résident Ndtionalité
Résidence, batinent, lieu-dit Résidence, batiment, fieu-dit Nurméro,rue
Lleu-dlt
ommune
Payt éléphor
@ @
CONSIGNATION DU CAPITAL
Demandée à La Banque Postale Déja effectuée Montant ! € VERSEMENT INITIAI
X Par chéque Montant C2CC2 e (faire 2 chéques différents si vous voulez faire une consignation de capital et un versement initial
Comptes Numéro de compte Nature'du.compte Tituiaire Uniquement en La Banque (CCP, Livret, CIF) consuitation* Postale du 0 cllent a Intégrer 100 au service * hors CIF
Comptes Libellé : [(repris dans iagestipn en ligne de vos bénéficiaires) hors comptes La Banque IBAN L Postale du BIC Titulaire. :l client
Libellé :l banque domiciliée trepris gestlon en ligne de vos béneticiaires
en France) IBAN BIC Titulaire :l Utilisateur Représentant légai du servlce ou NomL Prenoml Mandataire* * Le clet ateste qu'il a donné pouvoir limite ou non, l'tilateur de consulter et/ou mouvermenter les cor CCP facturation cCP nLLLLL Centre : L lettre
Plafond de Cumul de virements par journée :l € (7 700 € maximum et par défaut) virement
INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES (Artisans, commercants, professions libérales :
CCP CCP n° Centre
personnel pacs6(é) cólibataire Divorc6(e) Situation familiale : Marié(e) Régime matrimonlal Autre] J Depuis le.... . Profession du conjoint
Je reconnais avoir recu et accepter les cor nditions de fonctionnement des produits et services uscrits, ainsi que la Corivention de Compte"Entreprises,Professionnels et Associations".J'autorise le prélévement
pour satisfaire aux obligations léga nnaire du compte ou de la Direction Marketing et Commerciale
Je refuse que mes données soient utilisées à des fins de prospection commerciale
186019-182200080 - 00060/0001Q230 Nomlt 3 P1 et signature du représentant iégal 321 ou de l'entrepreneur individuel le.?.
. TAD
Nom L et signature du représentant tégal
M. PINGUE e LA POSIE Olentele MEAUX BEAUYAL Nom l et signature du porteur de la carte Co&e entité A Tél :