Acte du 25 mars 2015

La société est une société a responsabilité limitée

La société a pour objet, en France et a l'étranger

L'organisation et la vente de voyages ou de séjours individuels et collectifs ; de services pouvant étre fournis a l'occasion de voyages ou de séjours, notamment la délivrance de titres de transport, la réservation de chambres dans les établissements hteliers ou dans les locaux d'hébergement touristique, la délivrance de bons d'hébergement ou de restauration ; de services liés a l'accueil touristique, notamment l'organisation de visites de musées ou de monuments ; la production et la vente de forfaits touristiques ; les opérations liées a l'organisation de congres ou de manifestations apparentées. Toute activité connexe se rattachant directement ou indirectement a ll'activité principale

La création ou l'acquisition et l'exploitation de tout fonds ou établissement de méme nature, et plus généralement toutes opérations mobilieres ou immobilieres, industrielles, commerciales ou financieres, pouvant se rattacher directement ou indirectement a l'objet social et susceptibles d'en faciliter l'extension ou le développement.

La dénomination de la société est :

CAP AGORA VOYAGES

Dans tous les actes et documents émanant de la société, cette dénomination doit étre précédée ou suivie -immédiatement des mots -< société a responsabilité limité > ou des initiale < S.A.R.L. >, de l'énonciation du capital social, du siege social, du ressort du greffe dans lequel elle est immatriculée au registre du commerce et des sociétés ainsi que de son numéro d'immatriculation.

1. La durée de la société est fiée a 99 années a compter de la date de son immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés, sauf prolongation ou dissolution anticipée.

2. L'année sociale commence le 1er janvier et finit le 31 décembre.

Le siege social de la société est fixé a:

15 - 15 bis,Avenue Jean Jaur&s - 94340 JOINVILLE LE PONT

Le siege social peut étre transféré dans le méme département ou tout département limitrophe sur simple décision de la gérance, qui sera entérinée par la plus proche assemblée générale des associés.

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Lors de la constitution de la société, il a été apporté la somme de 5.000 euros en numéraire.

Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 12 juin 2009, le capital social a été augmenté d'une somme de 10.000 euros, en numéraire, pour étre porté a 15.000 euros.

Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 20 décembre 2013, le capital social a été augmenté d'une somme de 50.200 euros.

Le capital est fixé a la somme de soixante cinq mille deux cents euros (65.200 £). Il est divisé en 2608 parts de 25,00 Euros chacune, entierement libérées, numérotées de 1 a 2608 et réparties entre les associés en proportion de leurs droits respectifs, savoir :

Le capital est fixé a la somme de soixante cinq mille deux cents euros (65.200 £). Il est divisé en 2608 parts de 25,00 euros chacune, entirement libérées, numérotées de 1 a 2608 et réparties entre les associés en proportion de leurs droits respectifs, savoir :

Monsieur Jean-Francois CUISSARD A concurrence de mille trois cents une parts portant les numéros 1 a 197, 201 a 1304, ci 1301 parts Monsieur Bruno STREICHENBERGER

A concurrence de mille trois cents une parts portant les numéros 198, 1305 a 2605, ci 1301 parts Mademoiselle Stéphanie PEY A concurrence de six parts portant les numéros, 199, 200, 2605 a 2608. ci 6 parts 2608 parts Soit, ensemble composant l'intégralité du capital

Les soussignés déclarent que toutes les parts représentant le capital social leur appartiennent, sont réparties entre eux dans les proportions indiquées ci-dessus correspondant a leur apports respectifs et sont toutes entierement libérées.

Toute modification du capital social sera décidée et réalisée dans les conditions et avec les conséquences prévues a cet effet par les dispositions législatives et réglementaires en vigueur.

1- La propriété des parts résulte simplement des présents statuts, des actes ultérieurs qui pourraient modifier le capital social et des cession et attributions qui seraient régulierement réalisées. 2- Chaque part sociale confére a son propriétaire un droit égal dans les bénéfices de la société et dans tout l'actif social. Elle donne droit a une voix dans tous les votes et délibérations. La propriété d'une part emporte de plein droit adhésion aux présents statuts et aux décisions collectives des associés.

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3- La réunion de toutes les parts sociales en une seule main n'entraine pas la dissolution de la société qui continue d'exister avec un associé unique. Dans ce cas, l'associé unique exerce tous les pouvoirs dévolus a l'Assemblée des Associés

1- La cession des parts sociales s'opére par un acte authentique ou signatures privées. Pour étre opposables a la société, elle doit lui étre signifiée ou étre acceptée par elle dans un acte notarié. Toutefois, la signification peut étre remplacée par le dépt d'un original de l'acte de cession au siege social contre remise par la Gérance d'une attestation de ce dépôt. La cession n'est opposable aux tiers qu'apres l'accomplissement de ces formalités et, en outre, apres publicité au Registre du Commerce et des sociétés. 2- Lorsque la société comporte plus d'un associé, les parts sociales ne peuvent étre cédées a des tiers étrangers a la société qu'avec le consentement de la majorité en nombre des associés représentant au moins les trois quarts des parts sociales, cette majorité étant en outre déterminée compte tenu de la personne et des parts de l'associé cédant. Le proiet de cession est notifié a la société et a chacun des associés

Toutefois, les opérations de toute nature réalisées par l'associé unique sont libres.

3- En cas d'apport de biens ou de deniers communs, ou d'acquisition de parts sociales au moyen de deniers communs, le conjoint de l'apporteur ou de l'acquéreur peut revendiquer personnellement la qualité d'associé pour la moitié des parts souscrites et ce, dans les conditions et selon les modalités prévues par la loi. 4- Les parts sociales sont librement transmissibles par voie de succession ou en cas de liquidation de communauté de biens entre époux.

La société n'est pas dissoute lorsqu'un jugement de liquidation judiciaire, la faillite personnelle, l'interdiction de gérer ou une mesure d'incapacité est prononcée a l'égard de l'un des associés. Elle n'est pas non plus dissoute par le décs d'un associé. Mais si l'un des événements se produit en la personne d'un Gérant, il entrainera cessation de ses fonctions de Gérant.

1- La société est gérée par une ou plusieurs personnes physiques choisies parmi les associés ou en dehors d'eux. Chacun des Gérants engage la société, sauf si ses actes ne relévent pas de l'objet social et que la société prouve que les tiers en avaient connaissance. Il a les pouvoirs les plus étendus pour agir au nom de la société en toutes circonstances, sans avoir a justifier de pouvoirs spéciaux. Il a la signature sociale. Dans les rapports entre eux et avec leurs coassociés et a titre de mesure d'ordre intérieur, les Gérants ont les pouvoirs nécessaires, dont ils peuvent user ensemble ou séparément - sauf le droit pour chacun de s'opposer a toute opération avant qu'elle ne soit conclue - pour faire toutes les opérations se rattachant a l'objet social, dans l'intérét de la société.

Toutefois, les emprunts, a l'exception des crédits en banque et des préts ou dépts consentis par des associés, les achats, échanges et ventes d'établissements commerciaux ou d'immeubles, les hypothques et nantissements, la fondation de sociétés et tous apports a des sociétés constituées ou a constituer, ainsi que toute prise d'intérét dans ces sociétés, ne peuvent &tre faits ou consentis qu'avec l'autorisation des associés aux conditions de majorité ordinaire, sans toutefois que cette limitation de pouvoir, qui ne concerne que les rapports des associés entre eux, puisse étre opposée aux tiers.

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2- Chaque Gérant a droit a une rémunération dont les modalités sont déterminées par une décision collective ordinaire des associés.

3- Sauf disposition contraire de la décision qui les nomme, les Gérants sont tenus de consacrer que le temps nécessaire aux affaires sociales. Les Gérants peuvent d'un commun accord et sous leur responsabilité, constituer des mandataires spéciaux et temporaires pour la réalisation d'opérations déterminées. Les gérants sont responsables, individuellement ou solidairement en cas de faute commune, envers la société et envers les tiers, soit des infractions aux dispositions législatives ou réglementaires applicables aux sociétés a responsabilité limitée, soit des violations des présents statuts, soit des fautes commises dans leur gestions. Si plusieurs Gérants ont coopéré aux memes faits, le tribunal

détermine la part contributive de chacun dans la réparation du dommage. 4- Tout gérant, associé ou non, nommé ou non dans les statuts, est révocable par décision ordinaire de la collectivité des associés représentant plus de la moitié des parts sociales. En cas de cessation de fonctions par l'un des Gérants pour un motif quelconque, la Gérance reste assurée par le ou les Gérants. Si le gérant qui cesse ses fonctions était seul, la collectivité des associés aura a nommer un ou plusieurs autres Gérants, a la diligence de l'un des associés et aux conditions de majorité prévues par la Loi.

Un ou plusieurs Commissaires aux Comptes titulaires et suppléants peuvent ou doivent etre nommés Ils exercent leur mission de contrle conformément a la Loi. Les Commissaires aux Comptes sont désignés pour six exercices.

1- La volonté des associés s'exprime par des décisions collectives qualifiées d'extraordinaires quand elles concernent tout objet pouvant entrainer directement ou indirectement une modification des statuts, et d'ordinaire dans tous les autres cas 2- Ces décisions sont prises, au choix de la Gérance, soit en Assemblée Générale, soit par consultation écrite des associés. Elles peuvent également résulter du consentement de tous les associés exprimé dans un acte. Toutefois, la réunion d'une Assemblée est obligatoire pour statuer sur l'approbation des comptes de chaque exercice. 3- Les Assemblées générales sont convoquées par la Gérance ou a défaut par le Commissaire aux Comptes, s'il en existe un, ou encore a défaut par un mandataire désigné en justice a la demande de tout associé. Pendant la période de liquidation-, les Assemblées sont convoquées par le ou les liquidateurs. Les Assemblées Générales sont réunies au sige social ou en tout autre lieu indiqué dans la convocation.

4- En cas de consultation écrite, la Gérance adresse a chaque associé, a son dernier domicile connu, par lettre recommandée, le texte des résolutions pour émettre leur vote par écrit, le vote étant pour chaque résolution, formulé par les mots < oui > ou < non >. La réponse est adressée a l'auteur de la consultation par lettre recommandée. Tout associé n'ayant pas répondu dans le délai ci-dessus est considéré comme s'étant abstenu. 5- Lorsque les décisions résultent du consentement de tous les associés exprimé par un acte, celui-ci doit comporter les noms de tous les associés et la signature de chacun d'eux. Cet acte est établi sur le registre des proces-verbaux. 6- Chaque associé a droit de participer aux décisions et dispose d'un nombre de voix égal au nombre de parts sociales qu'il posséde, sans limitation. 5

Un associé peut se faire représenter par son conjoint, sauf si la société ne comprend que les deux époux. Il peut aussi se faire représenter par un autre associé justifiant de son pouvoir, a condition que le nombre d'associé soit supérieur a deux.

Il est dressé a la clôture de chaque exercice, par les soins de la Gérance, un inventaire de l'actif et du passif de la société, et des comptes annuels conformément aux dispositions du Titre II du Livre Ter du Code du Commerce. La Gérance procede, méme en cas d'absence ou d'insuffisance de bénéfice, aux amortissements et provisions prévus ou autorisés par la Loi. Le montant des engagements cautionnés, avalisés ou garantis par la société, ainsi qu'un état des sûretés consenties par elle sont annexés a la suite du bilan. La Gérance établit un rapport de gestion sur la situation de la société et l'activité de celle-ci pendant l'exercice écoulé. Chaque année, dans les six mois de la clture de l'exercice, les associés sont réunis par la gérance pour statuer sur les comptes dudit exercice et l'affectation des résultats.

Les produits nets de l'exercice, déduction faite des frais généraux et autres charges de la société, y compris tous amortissements et provisions, constituent le bénéfice. Sur ce bénéfice diminué le cas échéant des pertes antérieures, sont prélevées tout d'abord les sommes a porter en réserve en application de la Loi ou des statuts.

Ainsi, il est prélevé 5 p. 100 pour constituer le fond de réserve légale. Ce prélevement cesse d'étre obligatoire lorsque le fonds de réserve atteint le dixieme du capital social : il reprend son cours lorsque, pour une raison quelconque, la réserve légale est descendue au dessous de ce dixieme. Le bénéfice distribuable est constitué par le bénéfice de l'exercice, diminué des pertes antérieures et des sommes portées en réserve en application de la Loi, et augmenté du report bénéficiaire. Ce bénéfice est réparti entre tous les associés proportionnellement au nombre de parts appartenant a chacun d'eux. Cependant hors le cas de réduction du capital, aucune distribution ne peut étre faite aux associés lorsque les capitaux propres sont ou deviendraient, a la suite de celle-ci, inférieurs au montant du capital augmenté des réserves que la Loi ou les statuts ne permettent pas de distribuer. Toutefois, apres prélevement des sommes portées en réserve, en application de la Loi et des présents statuts, les associés peuvent, sur proposition de la gérance, reporter a nouveau tout ou partie de la part leur revenant dans le bénéfice, ou affecter tout ou partie de cette part a toutes réserves générales ou spéciales dont ils décident la création et déterminent l'emploi s'il y a lieu. Les pertes, s'il en existe, sont imputées sur les bénéfices reportés des exercices antérieurs ou reportées a nouveau.

Un an au moins -avant la date d'expiration de la société, ia gérance doit provoquer une réunion de la collectivité des associés a l'effet de décider, dans les conditions requises pour la modification des statuts, si la société doit étre prorogée.

Si, du fait de pertes constatées dans les documents comptables, les capitaux propres de la société deviennent inférieurs a la moitié du capital social, la Gérance doit, dans les quatre mois qui suivent l'approbation des comptes ayant fait apparaitre cette perte, consulter les associés afin de décider s'il y a lieu a dissolution anticipée de la société. L'Assemblée délibre aux conditions de majorité prévues pour la modification des statuts. Si la dissolution n'est pas prononcée, le capital doit étre, dans le délai fixé par la Loi, réduit d'un montant égal au montant des pertes qui n'ont pu étre imputées sur les réserves si, dans ce délai, les capitaux propres n'ont pas été reconstitués a concurrence d'une valeur au moins égale a la moitié du capital social. La réduction du capital a un montant inférieur au minimum légal ne peut étre décidée que sous la condition suspensive d'une augmentation de capital destinée a amener celui-ci a ce montant minimum. En cas d'inobservation des prescriptions de l'un ou plusieurs des alinéas qui précedent, tout intéressé peut demander en justice la dissolution de la société. Il en est de méme si les associés n'ont pu délibérer valablement.

La société peut étre transformée en une société d'une autre forme par décision collective des associés statuant aux conditions de majorité prévues dans la modification des statuts. Toutefois, la transformation en société en Nom collectif, en Commandite simple, en Commandite par actions, en société par actions simplifiée ou en société Civile exige l'unanimité des associés. La transformation en société Anonyme peut étre décidée par les associés représentant la majorité des parts sociales, si les capitaux propres figurant au dernier bilan excedent le montant fixé par la Loi. La décision de transformation en société Anonyme ou en société par actions simplifiée est précédée

des rapports des Commissaires déterminés par la Loi. Le Commissaire a la transformation est désigné par Ordonnance de Monsieur le Président du tribunal de Commerce statuant sur requete, ou par décision unanime des associés.

Les associés doivent statuer sur l'évaluation des biens composant l'actif social et l'octroi des avantages particuliers ; ils ne peuvent les réduire qu'a l'unanimité. A défaut d'approbation expresse des associés, mentionnée au proces-verbal, la transformation est nulle.

La société est dissoute par l'arrivée de son terme - sauf prorogation - par la perte totale de son objet, par l'effet d'un jugement ordonnant la liquidation judiciaire ou la cession totale des actifs, par décision judiciaire pour jutes motifs. La dissolution anticipée peut aussi résulter d'une décision collective extraordinaire des associés En cas de dissolution, la société entre en liquidation Toutefois, cette dissolution ne produit ses effets a l'égard des tiers qu'a compter du jour ou elle a été publiée au Registre du Commerce et des sociétés. La personnalité de la société subsiste pour les besoins de la liquidation et jusqu'a cloture de celle-ci. La mention < société en liquidation > ainsi que le nom de ou des liquidateurs doivent figurer sur tous

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les actes et documents émanant de la société. La liquidation est faite par un ou plusieurs liquidateurs nommés a la majorité des parts sociales qui n'aurait pas encore été remboursé. Le surplus est réparti entre les associés au prorata du nombre

des parts appartenant a chacun d'eux. Lorsque la société ne comprend qu'un associé, la dissolution, pour quelque cause que ce soit. entraine, dans les conditions prévues par la Loi, la transmission du patrimoine social a l'associé unique, sans qu'il y ait lieu a liquidation.

Toutes contestations susceptibles de surgir pendant le cours des opérations de liquidation, soit entre les associés, les organes de gestion et la société, soit entre les associés eux-mémes, relativement aux affaires sociales ou a l'exécution des dispositions statuaires, seront jugées conformément a la Loi et soumises a la juridiction des tribunaux compétents

PERSONNALITE MORALE FORMALITES CONSTITUTIVES

1- La société jouira de la personnalité morale a dater de son immatriculation au Registre du Commerce et des sociétés. 2- La Gérance est expressément habilitée a passer et a souscrire des ce jour, pour le compte de la société en formation, les actes et engagements entrant dans l'objet social et conformes a l'intérét social, a l'exclusion de ceux pour lesquels l'article 12 requiert, pendant le cours de la vie sociale et dans les rapports entre associés, une autorisation de la collectivité des associés. Ces actes et engagements seront réputés avoir été faits et souscrits des l'origine par la société apres vérification par l'Assemblée des associés, postérieurement a l'immatriculation de la société du Registre du Commerce et des sociétés, de leur conformité avec le mandat ci-dessus défini, et au plus tard par l'approbation des comptes du premier exercice social.

Article 23 - PUBLICITE - POUVOIR Tous pouvoirs sont donnés a Monsieur Jean-Francois CUISSARD a l'effet d'accomplir toutes les formalités prescrites par la Loi, et notamment a l'effet de faire insérer l'avis de constitution dans un journal habilité a publier les annonces légales dans le département du siege social.

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