ART DU PAIN
Acte du 8 mars 2012
Début de l'acte
1202506401
DATE DEPOT : 2012-03-08
NUMERO DE DEPOT : 2012R025019
N* GESTION : 2008B22014
N° SIREN : 508868320
DENOMINATION : ART DU PAIN
ADRESSE : 1 rue du Dr Tuffier 75013 PARlS
DATE D'ACTE : 2012/01/02
TYPE D'ACTE : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
NATURE D'ACTE : CHANGEMENT DE GERANT
MOD!FICATION(S) STATUTAIRE(S)
o8 E
PG o9.ol.1&CRnS
6 o2.01.19 ART DU PAIN
Société a rcsponsabilité limitéc
au capital dc 3 000 curos 0 8 MARS 2012 Siege social : 1, ruc du Docteur Tufficr aris Q N c
75013 PARIS
DATE DEPOT : 2012-03-08
NUMERO DE DEPOT : 2012R025019
N* GESTION : 2008B22014
N° SIREN : 508868320
DENOMINATION : ART DU PAIN
ADRESSE : 1 rue du Dr Tuffier 75013 PARlS
DATE D'ACTE : 2012/01/02
TYPE D'ACTE : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
NATURE D'ACTE : CHANGEMENT DE GERANT
MOD!FICATION(S) STATUTAIRE(S)
o8 E
PG o9.ol.1&CRnS
6 o2.01.19 ART DU PAIN
Société a rcsponsabilité limitéc
au capital dc 3 000 curos 0 8 MARS 2012 Siege social : 1, ruc du Docteur Tufficr aris Q N c
75013 PARIS
PROCES-VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DU
2 JANVIER 2012
L'an deux millc douze, et le deux janvier a dix-huit hcures trente, les associés se sont réunis au siége social en assemblée générale ordinaire sur convocation de la gérance effectuée le 12 décembre 2011.
Il est établi une feuille de préscnce signée par les associés présents
Sont présents ou représentés :
Monsieur Amine BEN SLAMA, propriétaire de deux cents parts,
ci. ..200 parts
Mademoiselle Iméne BEN SLAMA, propriétaire de cent parts,
ci ..100 parts
Total des parts préscntes ou représentées : 300 parts en pleine propriété sur les 300 parts composant lc capital social.
Monsicur Amine BEN SLAMA préside la séance cn qualité de Gérant.
Le Président constate quc les associés présents ct représentés, possédcnt 300 parts sociales, soit la totalité des parts sociales, ct que l'assemblée est régulierement constituée et peut valablemcnt délibérer.
Le Président déposc sur lc bureau et met a la disposition de l'assembléc :
la feuille de présence ;
- les copies des lettres de convocation ;
Ie rapport de la gérance :
le texte des résolutions proposées.
Il déclare que ces memes piéces ont été communiquées aux associés non-gérants plus de quinze jours avant la date de la présente réunion, et qu'ils ont eu la possibilité de poser, pendant ce méme délai, toutes questions au Gérant, ce dont l'assemblée lui donne acte.
Puis le Président rappclle que l'ordre du jour dc la préscnte assernblée est le suivant :
Nomination d'un nouveau Gérant,
Pouvoirs en vue des formalités..
Le Président donne ensuite lecture du rapport de la gérance et ouvre la discussion.
BT
Personne ne demandant la parolc, le Président met successivement aux voix les résolutions inscrites a l'ordre du jour.
L'an deux millc douze, et le deux janvier a dix-huit hcures trente, les associés se sont réunis au siége social en assemblée générale ordinaire sur convocation de la gérance effectuée le 12 décembre 2011.
Il est établi une feuille de préscnce signée par les associés présents
Sont présents ou représentés :
Monsieur Amine BEN SLAMA, propriétaire de deux cents parts,
ci. ..200 parts
Mademoiselle Iméne BEN SLAMA, propriétaire de cent parts,
ci ..100 parts
Total des parts préscntes ou représentées : 300 parts en pleine propriété sur les 300 parts composant lc capital social.
Monsicur Amine BEN SLAMA préside la séance cn qualité de Gérant.
Le Président constate quc les associés présents ct représentés, possédcnt 300 parts sociales, soit la totalité des parts sociales, ct que l'assemblée est régulierement constituée et peut valablemcnt délibérer.
Le Président déposc sur lc bureau et met a la disposition de l'assembléc :
la feuille de présence ;
- les copies des lettres de convocation ;
Ie rapport de la gérance :
le texte des résolutions proposées.
Il déclare que ces memes piéces ont été communiquées aux associés non-gérants plus de quinze jours avant la date de la présente réunion, et qu'ils ont eu la possibilité de poser, pendant ce méme délai, toutes questions au Gérant, ce dont l'assemblée lui donne acte.
Puis le Président rappclle que l'ordre du jour dc la préscnte assernblée est le suivant :
Nomination d'un nouveau Gérant,
Pouvoirs en vue des formalités..
Le Président donne ensuite lecture du rapport de la gérance et ouvre la discussion.
BT
Personne ne demandant la parolc, le Président met successivement aux voix les résolutions inscrites a l'ordre du jour.
PREMIERE RESOLUTION
La collectivité des associés prenant acte des raisons de Monsieur Amine BEN SLAMA de mettre fin a ses fonctions de Gérant, décide de nommer cn qualité de nouveau Gérant, a compter du 2 janvier 2012 :
MonsieurLaifa BENCHABANE, demcurant 3,rue du Docteur Tuffier 75013 PARIS, pour une duréc illimitée.
Monsieur Laifa BENCHABANE déclare accepter les fonctions de Gérant qui vicnnent de lui étre confiées.
Monsieur Laifa BENCHABANE affirme n'cxercer aucune autre fonction, et ni étre frappé d'aucune incapacité ou interdiction susceptiblc de l'empécher d'exercer ce mandat.
POUVOIRS
Monsicur Laifa BENCHABANE, Gérant, assumera ses fonctions dans le cadrc des dispositions légales et statutaires.
REMUNERATION DU GERANT
En rémunération de ses fonctions, le Gérant aura droit a une rémunération qui sera fixéc au cours d'une prochaine délibération des associés.
II aura droit en outre au remboursement de ses frais de représentation et de déplacement, sur justificatifs.
Cette résolution, mise aux voix, est adoptéc à l'unanimité.
MonsieurLaifa BENCHABANE, demcurant 3,rue du Docteur Tuffier 75013 PARIS, pour une duréc illimitée.
Monsieur Laifa BENCHABANE déclare accepter les fonctions de Gérant qui vicnnent de lui étre confiées.
Monsieur Laifa BENCHABANE affirme n'cxercer aucune autre fonction, et ni étre frappé d'aucune incapacité ou interdiction susceptiblc de l'empécher d'exercer ce mandat.
POUVOIRS
Monsicur Laifa BENCHABANE, Gérant, assumera ses fonctions dans le cadrc des dispositions légales et statutaires.
REMUNERATION DU GERANT
En rémunération de ses fonctions, le Gérant aura droit a une rémunération qui sera fixéc au cours d'une prochaine délibération des associés.
II aura droit en outre au remboursement de ses frais de représentation et de déplacement, sur justificatifs.
Cette résolution, mise aux voix, est adoptéc à l'unanimité.
DEUXIEME RESOLUTION
L'assemblée générale délégue tous pouvoirs au porteur d'une copic ou d'un cxtrait des présentes a l'effet d'accomplir toutes les formalités légales.
Cette résolution mise aux voix est adoptée a l'unanimité.
Plus rien n'étant a l'ordre du jour, la séance est levéc à dix-neuf heures trente.
Dc tout ce que dessus il a été dressé le présent procés-verbal qui, aprés lecturc, a été signé par les associés.
Cette résolution mise aux voix est adoptée a l'unanimité.
Plus rien n'étant a l'ordre du jour, la séance est levéc à dix-neuf heures trente.
Dc tout ce que dessus il a été dressé le présent procés-verbal qui, aprés lecturc, a été signé par les associés.