BOURGOGNE REPRO
Acte du 17 septembre 2009
Début de l'acte
Depos6 au Grpto du Tribuiral de Commerce
BOURGOGNE REPRO de Diion q 7 SEP. 2009 Société par actions simplifiée sous ic n*A Au capital de 500 000 euros Dont le siége social est 33, avenue du Drapeau 21000 DIJON
RCS Dijon : B 326 313 343
BOURGOGNE REPRO de Diion q 7 SEP. 2009 Société par actions simplifiée sous ic n*A Au capital de 500 000 euros Dont le siége social est 33, avenue du Drapeau 21000 DIJON
RCS Dijon : B 326 313 343
PROCES-VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE.ORDINAIRE DU
1 SEPTEMBRE 2009
L'an deux mille neuf, le 1er septembre & dix-sept heures, les associés de la société se sont réunis en assemblée généraie au siége social sur convocation du Président.
Chaque associé a été convoqué par lettre simple adressée ie 16 aout 2009
Il a été établi une feuille de présence qui a été émargée par chaque participant a l'assemblée en entrant en séance, tant en son nom personnel que comme mandataire.
Mr Jean-Paul GROHENS préside la séance en sa qualité de Président de la société
Monsieur Rémy SEGUIN, représentant la SA AUDlT GESTION CONSEIL, commissaire
aux comptes a été réguliérement convoqué.
La feuiie de présence, certifié sincére et véritable par le Président permet de constater que les associés présents et représentés possédent 1000 actions sur les 1000 actions émises par la société.
Le Président constate que les associés présents et représentés réunissant la majorité du capital. 1'assemblée peut valablement délibérer.
Le Président met a la disposition des associés :
la copie des lettres de convocation adressées aux associés ; la copie de la lettre de convocation adressée au commissaire aux comptes : les statuts de la société : la feuille de présence a 1'assemblée :
les pouvoirs des associés représentés : le rapport du président ; le texte des résolutions proposées à l'assemblée
Puis le Président déclare que les documents visés ont été adressés aux associés ôu tenus a Ie disposition au siege social depuis la convocation de l'assemblée.
L'assemblée lui donne acte de ces déclarations.
Le Président rappelle ensuite que l'assemblée est appelée à statuer sur 1'ordre du jour suivant :
Lecture du rapport du Président Nomination d'un nouveau Président en remplacement du Président démissionnaire Fixation de la rémunération du Président Questions diverses Pouvoir pour 1'accomplissement des formalités
Il est ensuite donné lecture du rapport du Président
Puis le Président déclare la discussion ouverte.
Personne ne demandant plus la parole, le président met successivement aux voix les résolutions suivantes inscrites a l'ordre du jour :
L'an deux mille neuf, le 1er septembre & dix-sept heures, les associés de la société se sont réunis en assemblée généraie au siége social sur convocation du Président.
Chaque associé a été convoqué par lettre simple adressée ie 16 aout 2009
Il a été établi une feuille de présence qui a été émargée par chaque participant a l'assemblée en entrant en séance, tant en son nom personnel que comme mandataire.
Mr Jean-Paul GROHENS préside la séance en sa qualité de Président de la société
Monsieur Rémy SEGUIN, représentant la SA AUDlT GESTION CONSEIL, commissaire
aux comptes a été réguliérement convoqué.
La feuiie de présence, certifié sincére et véritable par le Président permet de constater que les associés présents et représentés possédent 1000 actions sur les 1000 actions émises par la société.
Le Président constate que les associés présents et représentés réunissant la majorité du capital. 1'assemblée peut valablement délibérer.
Le Président met a la disposition des associés :
la copie des lettres de convocation adressées aux associés ; la copie de la lettre de convocation adressée au commissaire aux comptes : les statuts de la société : la feuille de présence a 1'assemblée :
les pouvoirs des associés représentés : le rapport du président ; le texte des résolutions proposées à l'assemblée
Puis le Président déclare que les documents visés ont été adressés aux associés ôu tenus a Ie disposition au siege social depuis la convocation de l'assemblée.
L'assemblée lui donne acte de ces déclarations.
Le Président rappelle ensuite que l'assemblée est appelée à statuer sur 1'ordre du jour suivant :
Lecture du rapport du Président Nomination d'un nouveau Président en remplacement du Président démissionnaire Fixation de la rémunération du Président Questions diverses Pouvoir pour 1'accomplissement des formalités
Il est ensuite donné lecture du rapport du Président
Puis le Président déclare la discussion ouverte.
Personne ne demandant plus la parole, le président met successivement aux voix les résolutions suivantes inscrites a l'ordre du jour :
PREMIERE RESOLUTION
L'Assemblée Générale, prenant acte de la démission de Monsieur Jean-Paul GROHENS de son mandat de Président a compter de ce jour, nomme en qualité de nouveau Président, pour la durée restant a courir jusqu'a 1'expiration de la Société & compter du 1" septembre 2009 :
Monsieur Jean-Dominique DAMOND - Directeur Commercial Né au HAVRE(76) le 22 novembre 1957 De nationalité Francaise Demeurant 35, rue Vannerie - 21000 DIJON
Cette résolution, mise aux voix, est adoptée a l'unanimité.
Monsieur Jean-Dominique DAMOND - Directeur Commercial Né au HAVRE(76) le 22 novembre 1957 De nationalité Francaise Demeurant 35, rue Vannerie - 21000 DIJON
Cette résolution, mise aux voix, est adoptée a l'unanimité.
DEUXIEME RESOLUTION
L'Assemblée Générale décide que Monsieur DAMOND percevra une rémunération fixe mensuelle de 7 500 euro, et ce, sur 16 mois à compter du 1" septembre 2009.
ll pourra prétendre au remboursement sur justification de ses frais de représentation et de déplacement.
Cette résolution, mise aux voix, est adoptée a l'unanimité.
ll pourra prétendre au remboursement sur justification de ses frais de représentation et de déplacement.
Cette résolution, mise aux voix, est adoptée a l'unanimité.
TROISIEME RESOLUTION
L'Assemblée Générale donne tous pouvoirs au porteur de copies ou d'extraits du présent procés-verbal pour remplir toutes formalités de droit.
Cette résolution, mise aux voix, est adoptée a 1'unanimité.
L'ordre du jour étant épuisé et personne ne demandant plus la parole, le Président déclare la séance levée.
De tout ce que dessus, il a été dressé le présent procés-verbal qui, apres lecture, a été signé par les membres du bureau.
Le Président
Les Associés
mtm ole [oww a c C& cl rM
Dépose au Greffa du Tribunal BOURGOGNE REPRO de Commerce Société par actions simplifiée de Dijon le Au capital de 500 000 euros 1 7.SEP. 2009 Dont le siege social est s8us1enA 4Y 33, avenue du Drapeau
21000 D1JON RCS Dijon : B 326 313 343
Cette résolution, mise aux voix, est adoptée a 1'unanimité.
L'ordre du jour étant épuisé et personne ne demandant plus la parole, le Président déclare la séance levée.
De tout ce que dessus, il a été dressé le présent procés-verbal qui, apres lecture, a été signé par les membres du bureau.
Le Président
Les Associés
mtm ole [oww a c C& cl rM
Dépose au Greffa du Tribunal BOURGOGNE REPRO de Commerce Société par actions simplifiée de Dijon le Au capital de 500 000 euros 1 7.SEP. 2009 Dont le siege social est s8us1enA 4Y 33, avenue du Drapeau
21000 D1JON RCS Dijon : B 326 313 343
PROCES-VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DU 1" SEPTEMBRE 2009
L'an deux mille neuf, le 1er septembre à dix-sept heures, les associés de la société se sont réunis en assemblée générale au siége social sur convocation du Président.
Chaqne associé a été convoqué par lettre simple adressée le 16 aout 2009.
Il a été établi une feuille de présence qui a été émargéc par chaque participant a 1'assemblée en entrant en séance, tant en son nom personnel que comme mandataire.
Mr Jean-Paul GROHENS préside la séance en sa qualité de Président de la société
Monsieur Rémy SEGUIN, représentant la SA AUDIT GESTION CONSElL, commissaire aux comptes a été réguliérement convoqué.
La feuille de présence, certifié sincere et véritable par le Président permet de constater que les associés présents et représentés possédent 1000 actions sur les 1000 actions émises par la société.
Le Président constate que les associés présents et représentés réunissant la majorité du capital, 1'assemblée peut valablement délibérer.
Le Président met a la disposition des associés :
la copie des lettres de convocation adressées aux associés ; la copie de la lettre de convocation adressée au commissaire aux comptes ; les statuts de la société : la feuille de présence a l'assemblée ; les pouvoirs des associés représentés : le rapport du président : le texte des résolutions proposées a l'assemblée CEBTIFIE CONEQRME A L'ORIGINAL
J.P. GROHENS
:: .52
Puis le Président déclare que les documents visés ont été adressés aux associés @u tenus a leur disposition an siége social depuis la convocation de l'assemblée.
L'assemblée lui donne acte de ces déclarations.
Le Président rappelle ensuite que l'assemblée est appelée a statuer sur l'ordre du jour suivant :
Lecture du rapport du Président Nomination d'un nouveau Président en remplacement du Président démissionnaire Fixation de la rémunération du Président Questions diverses Pouvoir pour l'accomplissement des formalités
Il est ensuite donné lecture du rapport du Président
Puis le Président déclare la discussion ouverte.
Personne ne demandant plus la parole, le président met successivement aux yoix les résolutions suivantes inscrites a 1'ordre du jour :
Chaqne associé a été convoqué par lettre simple adressée le 16 aout 2009.
Il a été établi une feuille de présence qui a été émargéc par chaque participant a 1'assemblée en entrant en séance, tant en son nom personnel que comme mandataire.
Mr Jean-Paul GROHENS préside la séance en sa qualité de Président de la société
Monsieur Rémy SEGUIN, représentant la SA AUDIT GESTION CONSElL, commissaire aux comptes a été réguliérement convoqué.
La feuille de présence, certifié sincere et véritable par le Président permet de constater que les associés présents et représentés possédent 1000 actions sur les 1000 actions émises par la société.
Le Président constate que les associés présents et représentés réunissant la majorité du capital, 1'assemblée peut valablement délibérer.
Le Président met a la disposition des associés :
la copie des lettres de convocation adressées aux associés ; la copie de la lettre de convocation adressée au commissaire aux comptes ; les statuts de la société : la feuille de présence a l'assemblée ; les pouvoirs des associés représentés : le rapport du président : le texte des résolutions proposées a l'assemblée CEBTIFIE CONEQRME A L'ORIGINAL
J.P. GROHENS
:: .52
Puis le Président déclare que les documents visés ont été adressés aux associés @u tenus a leur disposition an siége social depuis la convocation de l'assemblée.
L'assemblée lui donne acte de ces déclarations.
Le Président rappelle ensuite que l'assemblée est appelée a statuer sur l'ordre du jour suivant :
Lecture du rapport du Président Nomination d'un nouveau Président en remplacement du Président démissionnaire Fixation de la rémunération du Président Questions diverses Pouvoir pour l'accomplissement des formalités
Il est ensuite donné lecture du rapport du Président
Puis le Président déclare la discussion ouverte.
Personne ne demandant plus la parole, le président met successivement aux yoix les résolutions suivantes inscrites a 1'ordre du jour :
PREMIERE RESOLUTION
L'Assemblée Générale, prenant actc de la démission de Monsieur Jean-Paul GROHENS de son mandat de Président a compter de ce jour, nomme en qualité de nouveau Président, pour la durée restant à courir jusqu'a 1'expiration de la Société & compter du 1e septembrc 2009 :
Monsieur Jean-Dominique DAMOND - Directeur Commercial Né au HAVRE (76) le 22 novembre 1957
De nationalité Francaise Demeurant 35, rue Vannerie - 21000 DlJON
Cette résolution, mise aux voix, est adoptée a 1'unanimité
Monsieur Jean-Dominique DAMOND - Directeur Commercial Né au HAVRE (76) le 22 novembre 1957
De nationalité Francaise Demeurant 35, rue Vannerie - 21000 DlJON
Cette résolution, mise aux voix, est adoptée a 1'unanimité
DEUXIEME RESOLUTION
L'Assemblée Générale décide que Monsieur DAMOND percevra une rémunération fixe mensuelle de 7 500 euro, et ce, sur 16 mois a compter du 1er septembre 2009.
Il pourra prétendre an remboursement sur justification de ses frais de représentation et de déplacement.
Cette résolution, mise aux voix, est adoptée a l'unanimité.
Il pourra prétendre an remboursement sur justification de ses frais de représentation et de déplacement.
Cette résolution, mise aux voix, est adoptée a l'unanimité.
TROISIEME RESOLUTION
L'Assemblée Générale donne tous pouvoirs au porteur de copies ou d'extraits du présent procés-verbal pour remplir toutes formalités de droit.
Cette résolution, mise aux voix, est adoptée a l'unanimité
L'ordre du jour étant épuisé et personne ne demandant plus la parole, le Président déclare la séance levée.
De tout ce que dessus, il a été dressé le présent procés-verbal qui, aprés lecture, a été signé par les membres du bureau.
Le Présiden
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Cette résolution, mise aux voix, est adoptée a l'unanimité
L'ordre du jour étant épuisé et personne ne demandant plus la parole, le Président déclare la séance levée.
De tout ce que dessus, il a été dressé le présent procés-verbal qui, aprés lecture, a été signé par les membres du bureau.
Le Présiden
-es Associés
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