ECOCEANE
Acte du 2 mars 2012
Début de l'acte
1202273402
DATE DEPOT : 2012-03-02
NUMERO DE DEPOT : 2012R022692
N° GESTION : 2004B12834
N° SIREN : 477659676
DENOMINATION : ECOCEANE
ADRESSE : 35 QU D ANJOU 75004 PARIS
2011/12/13 DATE D'ACTE :
TYPE D'ACTE : PROCES VERBAL DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
NATURE D'ACTE : NOMINATION DE PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCEI
NOMINATION DE MEMBRE DU DIRECTOIRE
NOMINATION DE PRESIDENT DU DIRECTOIRE
OupJ283Y ECOCEANE
Société par actions simplifiéc
au capital dc 1 290 000 curos
Sicgc social : 35 quai d'Anjou
75004 PARIS
RCS PARIS B 477 659 676
REUNION du CONSEIL dc SURVEILLANCE
du 13 DECEMBRE 2011.
Les soussignés :
Monsieur Robert GASTALDI demeurant 160 Bd dc Lattre de Tassigny 92150 SURESNES
Monsieur Alexis BERARDO demcurant 59 rue Boileau 75016 Paris
Madamc Sidonic GASTALDI demeurant L'Escalc Corto, 12 Av Georges 35800 DINARD
désignés en qualité de membres du Conseil de surveillance de la SAS ECOCEANE
aux termes de l'Assemblée Générale de ce jour.
ont convcnu ct arreté ce qui suit :
NOMINATION DU PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
Monsieur Robert GASTALDI est désigné cn qualité de Président du Conseil de surveillance pour la durée de son mandat dc membrc du Conseil dc surveillance, soit jusqu'a Tissue de l'asscmblée générale ordinaire qui statuera sur les comptes de l'exercice clos en 2016.
I disposera de tous les pouvoirs que la loi et les statuts attachent a ces fonctions.
Monsieur Robert GASTALDI déclare accepter les fonctions qui viennent de lui etre confiées.
NOMINATION DU VICE-PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
Madame Sidonic GASTALDI est désignée en qualité de Vicc-présidente du Conseil de surveilfance. pour la durée de son mandat de membre du Conseil de surveillance, soit jusqu'a l'issue de l'assemblée générale ordinaire qui statuera sur les comptes de l'exercice clos cn 2016.
Ele disposera dc tous les pouvoirs quc la loi et les statuts attachent à ces fonctions.
Madame Sidonic GASTALDI déclare accepter fes fonctions qui viennent de lui étre confiées.
REMUNERATION DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
Le Président percevra une rémunération mensuelle au titre de ses fonctions d'un montant de 2 600 €
Les fonctions du Vice-président du Conseil de surveillance sont gratuites.
NOMINATION DU DIRECTOIRE
Le Conseil de surveillance nomme, en qualité dc membres du Directoire, pour une durée de 6 années. soit jusqu'cn 2016.
Monsieur Eric VIAL demeurant 79 Bd Richard Wallace 92800 PUTEAUX.
Les membres ainsi nommés, introduits en séance, déclarent accepter les fonctions qui viennent de leur étre confiées et déclarent chacun qu'ils n'excrcent aucune fonction et ne sont frappés d'aucune mesure susceptible de leur interdire l'exercice des fonctions de membres du Dircctoire.
NOMHNATION DU PRESIDENT DU DIRECTOIRE
Monsieur Eric VIAL est désigné en qualité de Président du Dircctoire, pour la durée de son mandat de membre du Directoire, soit, ainsi qu'il est dit ci-dessus, jusqu'en 2016.
REMUNERATION DES MEMBRES DU DIRECTOIRE
La rémunération des membres du Directoire sera fixéc par une décision ultéricure du Conseil.
Fait a PARIS,Lc
DATE DEPOT : 2012-03-02
NUMERO DE DEPOT : 2012R022692
N° GESTION : 2004B12834
N° SIREN : 477659676
DENOMINATION : ECOCEANE
ADRESSE : 35 QU D ANJOU 75004 PARIS
2011/12/13 DATE D'ACTE :
TYPE D'ACTE : PROCES VERBAL DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
NATURE D'ACTE : NOMINATION DE PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCEI
NOMINATION DE MEMBRE DU DIRECTOIRE
NOMINATION DE PRESIDENT DU DIRECTOIRE
OupJ283Y ECOCEANE
Société par actions simplifiéc
au capital dc 1 290 000 curos
Sicgc social : 35 quai d'Anjou
75004 PARIS
RCS PARIS B 477 659 676
REUNION du CONSEIL dc SURVEILLANCE
du 13 DECEMBRE 2011.
Les soussignés :
Monsieur Robert GASTALDI demeurant 160 Bd dc Lattre de Tassigny 92150 SURESNES
Monsieur Alexis BERARDO demcurant 59 rue Boileau 75016 Paris
Madamc Sidonic GASTALDI demeurant L'Escalc Corto, 12 Av Georges 35800 DINARD
désignés en qualité de membres du Conseil de surveillance de la SAS ECOCEANE
aux termes de l'Assemblée Générale de ce jour.
ont convcnu ct arreté ce qui suit :
NOMINATION DU PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
Monsieur Robert GASTALDI est désigné cn qualité de Président du Conseil de surveillance pour la durée de son mandat dc membrc du Conseil dc surveillance, soit jusqu'a Tissue de l'asscmblée générale ordinaire qui statuera sur les comptes de l'exercice clos en 2016.
I disposera de tous les pouvoirs que la loi et les statuts attachent a ces fonctions.
Monsieur Robert GASTALDI déclare accepter les fonctions qui viennent de lui etre confiées.
NOMINATION DU VICE-PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
Madame Sidonic GASTALDI est désignée en qualité de Vicc-présidente du Conseil de surveilfance. pour la durée de son mandat de membre du Conseil de surveillance, soit jusqu'a l'issue de l'assemblée générale ordinaire qui statuera sur les comptes de l'exercice clos cn 2016.
Ele disposera dc tous les pouvoirs quc la loi et les statuts attachent à ces fonctions.
Madame Sidonic GASTALDI déclare accepter fes fonctions qui viennent de lui étre confiées.
REMUNERATION DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
Le Président percevra une rémunération mensuelle au titre de ses fonctions d'un montant de 2 600 €
Les fonctions du Vice-président du Conseil de surveillance sont gratuites.
NOMINATION DU DIRECTOIRE
Le Conseil de surveillance nomme, en qualité dc membres du Directoire, pour une durée de 6 années. soit jusqu'cn 2016.
Monsieur Eric VIAL demeurant 79 Bd Richard Wallace 92800 PUTEAUX.
Les membres ainsi nommés, introduits en séance, déclarent accepter les fonctions qui viennent de leur étre confiées et déclarent chacun qu'ils n'excrcent aucune fonction et ne sont frappés d'aucune mesure susceptible de leur interdire l'exercice des fonctions de membres du Dircctoire.
NOMHNATION DU PRESIDENT DU DIRECTOIRE
Monsieur Eric VIAL est désigné en qualité de Président du Dircctoire, pour la durée de son mandat de membre du Directoire, soit, ainsi qu'il est dit ci-dessus, jusqu'en 2016.
REMUNERATION DES MEMBRES DU DIRECTOIRE
La rémunération des membres du Directoire sera fixéc par une décision ultéricure du Conseil.
Fait a PARIS,Lc