Acte du 2 septembre 2016

81&4

ITECO

Société Anonyme à Directoire 3 1 MAI 2016 0 c/kE OTESQ 50 et Conseil de Surveillance CENELA 2 au capital de 600.000 € Siége Social : 1, Rue de la Lisiére 67400 ILLKIRCH-GRAFFENSTADEN

eco R.C.S. Strasbourg B 320 289 754 (81 B 4) 1 rue/de fa Lisire BP 401

67403 HLKINCH CEDEX- /3 88.678555- 3 88 66 70 80

Le 22 Septembre 2010 à 17 heures 30, les actionnaires de la Société ITECO se sont réunis en Assembiée Générale Ordinaire suite à la convocation qui leur a été adressée par courrier en date du 6 Septembre 2010

A leur entrée en séance, un dossier comportant les documents suivants est remis aux actionnaires :

Le Rapport de Gestion du Directoire du 2 Septembre 2010 auquel sont annexés, le tableau des participations, le tableau des dirigeants et mandats, le tableau des résultats des cing derniéres années,

Le Rapport du Conseil de Surveillance du 3 Septembre 2010

Le Texte des Projets de Résolutions,

Le Bilan et Compte d'Exploitation Général de l'exercice clos au 31 Mars 2010,

Divers documents d'information.

Les actionnaires sont invités à émarger ia feuille de présence.

En l'absence du Président et du Vice-Président du Conseil de Surveillance, tous deux excusés, c'est Monsieur Jean-Georges BERNHARDT, Membre du Conseil de Surveillance, qui assure la Présidence de l'Assemblée. Aprés avoir constaté la présence ou la représentation de 9.672 actions sur 10901, soit 88,72 % des voix, le Président ouvre la séance. Le Commissaire aux Comptes, KMT AUDIT, invité par lettre recormmandée en date du 6 Septembre 2010, est représenté par Madame SERRANO.

Les fonctions de scrutateurs sont proposées aux actionnaires dans l'ordre d'importance du nombre de voix. Monsieur Jean-Ernest KELLER, représentant la Société OTE INGENIERIE et Monsieur Matern HERTRICH acceptent la fonction.

Le. Bureau de l'Assembiée accepte ia proposition du Président de séance de désigner Monsieur Philippe HAAS comme Secrétaire de Séance.

La fiche de présence ainsi que les pouvoirs sont remis au Bureau, qui confirme la validité des documents remis et du quorum annoncé.

Le Président rappelle l'Ordre du Jour de la présente Assemblée :

1. Rapport de Gestion du Directoire pour l'exercice 2009/2010, 2. Rapport du Conseil de Surveillance, 3. Rapport Général et Spécial du Commissaire aux Comptes, 4. Présentation et approbation des comptes de l'exercice clos au 31.03.2010,

5. Quitus au Directoire, 6. Quitus au Conseil de Surveillance, 7. Quitus au Commissaire aux Comptes, 8. Approbation des Conventions, 9. Affectation des Résultats, 10. Rémunération du Conseil de Surveillance, 11. Mandats des Commissaire aux Comptes.

Le Président donne ensuite la parole à Monsieur Patrick LULLiN, Président du Directoire, qui présente et commente le Rapport de Gestion du Directoire du 2/09/2010, remis aux associés.

Messieurs Marc BRINGOLF, Jean-Claude FOURNERET (qui dispose du pouvoir de Mr HETZEL), Daniel GOLLY, Gérard OBER et Jean-Claude UHLRICH arrivent au cours de la Iecture du rapport du Directoire portant le nombre de voix présentes ou représentées a 10.285, soit 94,35 % des voix.

A la suite de son intervention, et en l'absence de questions complémentaires, Monsieur BERNHARDT rend la parole à Monsieur FOURNERET qui donne lecture du rapport du Conseil de Surveillance.

Puis il passe ia parole à Madame SERRANO, représentant ie Cabinet KMT AUDIT, Commissaire aux Comptes, qui donne lecture successivement du Rapport Général, puis du Rapport Spécial du Commissaire aux Comptes.

L'énsemble des rapports ayant été présenté et en l'absence de toute question complémentaire, ie Président propose le vote des résoiutions.