PISCINE OLYMPIQUE DES ARENES
Acte du 9 mars 2004
Début de l'acte
1343
090304 PISCINE OLYMPIQUE DES ARENES Societé Anonyme au capital de 38 173 euros Siege social : lle de la Barthelasse 84000 AVIGNON
RCS AVIGNON B 582.620.647 N° de Gestion : 58 B 00064
090304 PISCINE OLYMPIQUE DES ARENES Societé Anonyme au capital de 38 173 euros Siege social : lle de la Barthelasse 84000 AVIGNON
RCS AVIGNON B 582.620.647 N° de Gestion : 58 B 00064
PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DE L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DU 3 FEVRIER 2004
L'an deux mille quatre et le trois février, a dix huit heures trente, Les actionnaires de la S.A. PISCINE OLYMPIQUE DES ARENES. sociéte anonyme au capital de 38 173 euros, divisé en 3 130 actions de 12.19 euros. chacune, dont le siége est a l'ile de la Barthelasse 84000 AVIGNON, se sont réunis en Assembtée Générale Ordinaire, au siege social, sur convocation faite par le Conseil d'Administration.
Il a été établi une feuille de présence, qui a été émargée par chaque actionnaire présent, au moment de son entrée en séance, tant a titre personnel que comme mandataire.
L'Assemblée est présidée par Monsieur Gérard CAsSAN, en sa qualité de principal actionnaire
Madame Maryse AUGUSTIN est appelée comme scrutateur.
Monsieur Jean-Michel AUGUSTIN est désigné comme secrétaire.
En conséquence, l'Assemblée, réunissant plus que le quorum du quart requis par la loi, est régulierement constituée et peut valablement délibérer.
Le Président dépose sur le bureau et met a la disposition des membres de l'Assemblée :
- la feuille de présence, les pouvoirs des actionnaires représentés, et la liste des actionnaires, - un exemplaire des statuts de la Société,
- le texte du projet des résolutions qui seront soumises a l'Assemblée.
Le Président déclare que les docurnents et renseignements prévus par les dispositions législatives et réglementaires ont été adressés aux actionnaires et tenus a leur disposition au siege social pendant te délai fixé par lesdites dispositions.
L'Assemblée lui donne acte de cette déclaration.
Le Président rappelle que l'Assemblée est appelée a délibérer sur l'ordre du jour suivant :
ORDRE DU JOUR
- Décés d'un administrateur en fonction - Remplacement d'un administrateur décédé - Pouvoir pour l'accomplissement des formalités
Le Président déclare la discussion ouverte.
Diverses observations sont échangées puis personne ne demandant plus la parole, le Président met successivement aux voix les résolutions suivantes :
Il a été établi une feuille de présence, qui a été émargée par chaque actionnaire présent, au moment de son entrée en séance, tant a titre personnel que comme mandataire.
L'Assemblée est présidée par Monsieur Gérard CAsSAN, en sa qualité de principal actionnaire
Madame Maryse AUGUSTIN est appelée comme scrutateur.
Monsieur Jean-Michel AUGUSTIN est désigné comme secrétaire.
En conséquence, l'Assemblée, réunissant plus que le quorum du quart requis par la loi, est régulierement constituée et peut valablement délibérer.
Le Président dépose sur le bureau et met a la disposition des membres de l'Assemblée :
- la feuille de présence, les pouvoirs des actionnaires représentés, et la liste des actionnaires, - un exemplaire des statuts de la Société,
- le texte du projet des résolutions qui seront soumises a l'Assemblée.
Le Président déclare que les docurnents et renseignements prévus par les dispositions législatives et réglementaires ont été adressés aux actionnaires et tenus a leur disposition au siege social pendant te délai fixé par lesdites dispositions.
L'Assemblée lui donne acte de cette déclaration.
Le Président rappelle que l'Assemblée est appelée a délibérer sur l'ordre du jour suivant :
ORDRE DU JOUR
- Décés d'un administrateur en fonction - Remplacement d'un administrateur décédé - Pouvoir pour l'accomplissement des formalités
Le Président déclare la discussion ouverte.
Diverses observations sont échangées puis personne ne demandant plus la parole, le Président met successivement aux voix les résolutions suivantes :
PREMIERE RESOLUTION
L'assemblée générale prend acte du déces d'un des membres du Conseil d'Administration de la société :
- Monsieur Marien CASSAN
Cette résolution est adoptée a l'unanimité.
- Monsieur Marien CASSAN
Cette résolution est adoptée a l'unanimité.
DEUXIEME RESOLUTION
L'assemblée générale nomme en remplacement de Monsieur Marien CAssAN, décédé
- Monsieur Jean-Michel AUGUSTIN
En qualité d'administrateur, et ce pour la durée restant de son mandat d'administrateur, soit jusqu'a l'issue de la remise de l'Assemblée Générale Ordinaire des actionnaires a tenir dans l'année 2004 et appelée à statuer sur les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2003.
Cette résolution est adoptée a l'unanimité.
Monsieur Jean-Michel AUGUSTIN présent à la réunion accepte son mandat et déclare qu'il n'exerce aucune fonction et qu'il n'est frappé d'aucune incompatibilité ou interdiction susceptible de lui interdire d'exercer lesdites fonctions.
- Monsieur Jean-Michel AUGUSTIN
En qualité d'administrateur, et ce pour la durée restant de son mandat d'administrateur, soit jusqu'a l'issue de la remise de l'Assemblée Générale Ordinaire des actionnaires a tenir dans l'année 2004 et appelée à statuer sur les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2003.
Cette résolution est adoptée a l'unanimité.
Monsieur Jean-Michel AUGUSTIN présent à la réunion accepte son mandat et déclare qu'il n'exerce aucune fonction et qu'il n'est frappé d'aucune incompatibilité ou interdiction susceptible de lui interdire d'exercer lesdites fonctions.
TROISIEME RESOLUTION
L'assemblée générale donne tous pouvoirs au porteur de copies ou d'extraits du présent procés-verbal pour rermplir toutes les formalités de droit.
Cette résolution est adoptée a l'unanimité.
L'ordre du jour étant épuisé et personne ne demandant plus la parole, le Président déclare la séance levée.
De tout ce que dessus, il a été dressé le présent proces-verbai qui, apres lecture, a été signé par les membres du bureau.
Le Secrétaire (*) Le Président Le Scrutateur Grard CAsSAN Maryse AUGUSTIN Jean-Michel AUGUSTIN
2om cAl On pcu gcc
(") Faire précéder la mention manuscrite Bon pour acceptation des fonctions d'administrateur
PISCINE OLYMPIQUE DES ARENES Sociéte Anonyme au capital de 38 173 euros Siege social : lle de la Barthelasse 84000 AVIGNON
RCS AVIGNON B 582.620.647 N° de Gestion : 58 B 00064
Cette résolution est adoptée a l'unanimité.
L'ordre du jour étant épuisé et personne ne demandant plus la parole, le Président déclare la séance levée.
De tout ce que dessus, il a été dressé le présent proces-verbai qui, apres lecture, a été signé par les membres du bureau.
Le Secrétaire (*) Le Président Le Scrutateur Grard CAsSAN Maryse AUGUSTIN Jean-Michel AUGUSTIN
2om cAl On pcu gcc
(") Faire précéder la mention manuscrite Bon pour acceptation des fonctions d'administrateur
PISCINE OLYMPIQUE DES ARENES Sociéte Anonyme au capital de 38 173 euros Siege social : lle de la Barthelasse 84000 AVIGNON
RCS AVIGNON B 582.620.647 N° de Gestion : 58 B 00064
PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 19 JANVIER 2004
L'an deux mille quatre, le dix neuf janvier, a dix huit heures, les administrateurs de ia Société PISCINE OLYMPIQUE DES ARENES, société anonyme au capital de 38 173 euros, divisé en 3 130 parts de 12.19 euros chacune, se sont réunis en Conseil, au siége social, sur convocation du Président.
Sont présents ou représentés les administrateurs suivants :
Monsieur Gérard CASSAN, Président - Madame Maryse AUGUSTIN, Administrateur
Le Conseil, réunissant plus de la moitié de ses mernbres, peut délibérer valablement.
Monsieur Gérard CASSAN préside la séance.
Le Président rappelle que le Conseil est appelé a délibérer sur l'ordre du jour suivant :
ORDRE DU JOUR
- Déces d'un administrateur en fonction, - Remplacement d'un administrateur décédé, - Convocation d'une assemblée générale ordinaire, - Questions diverses - Pouvoir pour l'acconplissement des formalités.
Le Conseil, aprés en avoir délibéré, décide a l'unanimité, afin de pourvoir au remplacement de Monsieur Marien CAssAN administrateur décédé de convoquer une assemblée générale ordinaire pour le 3 février 2004 a 18 h 30 a l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant :
ORDRE DU JOUR
- Déces d'un administrateur, - Remplacement d'un administrateur décédé - Pouvoir pour l'accomplissement des formalités.
Le Conseil donne tous pouvoirs a son Président ou à toute personne qu'il se substituerait pour remplir toutes fornalités de publicité ou autres prescrites par la loi.
L'ordre du jour étant épuisé et personne ne demandant plus la parole, le Président déclare la séance levée. De tout ce que dessus, il a éte dressé le présent procés-verbal qui, aprés lecture, a été signé par les Administrateurs
Mr Gérard CAsSAN Mme Maryse AUGU$TIN
Sont présents ou représentés les administrateurs suivants :
Monsieur Gérard CASSAN, Président - Madame Maryse AUGUSTIN, Administrateur
Le Conseil, réunissant plus de la moitié de ses mernbres, peut délibérer valablement.
Monsieur Gérard CASSAN préside la séance.
Le Président rappelle que le Conseil est appelé a délibérer sur l'ordre du jour suivant :
ORDRE DU JOUR
- Déces d'un administrateur en fonction, - Remplacement d'un administrateur décédé, - Convocation d'une assemblée générale ordinaire, - Questions diverses - Pouvoir pour l'acconplissement des formalités.
Le Conseil, aprés en avoir délibéré, décide a l'unanimité, afin de pourvoir au remplacement de Monsieur Marien CAssAN administrateur décédé de convoquer une assemblée générale ordinaire pour le 3 février 2004 a 18 h 30 a l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant :
ORDRE DU JOUR
- Déces d'un administrateur, - Remplacement d'un administrateur décédé - Pouvoir pour l'accomplissement des formalités.
Le Conseil donne tous pouvoirs a son Président ou à toute personne qu'il se substituerait pour remplir toutes fornalités de publicité ou autres prescrites par la loi.
L'ordre du jour étant épuisé et personne ne demandant plus la parole, le Président déclare la séance levée. De tout ce que dessus, il a éte dressé le présent procés-verbal qui, aprés lecture, a été signé par les Administrateurs
Mr Gérard CAsSAN Mme Maryse AUGU$TIN