ARCHITECTES ASSOCIES
Acte du 2 janvier 2024
Début de l'acte
RCS : NICE Code greffe : 0605
Actes des societés, ordonnances rendues en matiere de société, actes des personnes physiques
REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES
Le greffier du tribunal de commerce de NICE atleste l'exactitude des informations
transmises ci-apres
Nature du document : Actes des sociétés (A)
Numéro de gestion : 1993 B 00790 Numero SIREN : 391 687 092
Nom ou dénomination : ARCHITECTES ASSOCIES
Ce depot a eté enregistré le 02/01/2024 sous le numero de depot 38
ARCHITECTES ASSOCIES
Société à responsabilité limitée Au capital de 294 928 euros Siége social : 18 Avenue Honoré Sauvan 06230 SAINT-JEAN-CAP-FERRAT 391 687 092 RCS NICE 1993 B 00790
Actes des societés, ordonnances rendues en matiere de société, actes des personnes physiques
REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES
Le greffier du tribunal de commerce de NICE atleste l'exactitude des informations
transmises ci-apres
Nature du document : Actes des sociétés (A)
Numéro de gestion : 1993 B 00790 Numero SIREN : 391 687 092
Nom ou dénomination : ARCHITECTES ASSOCIES
Ce depot a eté enregistré le 02/01/2024 sous le numero de depot 38
ARCHITECTES ASSOCIES
Société à responsabilité limitée Au capital de 294 928 euros Siége social : 18 Avenue Honoré Sauvan 06230 SAINT-JEAN-CAP-FERRAT 391 687 092 RCS NICE 1993 B 00790
PROCES-VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DU 6 DECEMBRE 2023
L'an Deux Mille Vingt Trois et le Six Décembre, à Neuf Heures, les associés se sont réunis au siége social, sis a Saint-Jean-Cap-Ferrat, 18 Avenue Honoré Sauvan, en assemblée générale ordinaire sur convocation de la gérance.
L'assemblée est présidée par Monsieur Jean-Claude LABORDE en qualité de Gérant associé.
Le Président de séance constate que sont présents :
Monsieur Jean-Claude LABORDE, demeurant 53 Avenue Prince Rainier III de Monaco - 06230 Saint-Jean-Cap-Ferrat détenteur de la pleine propriété de QuATORZE MILLE CINQ CENT ONZE parts, Ci.... 10 480 parts
Monsieur Albert ACOCA, demeurant 2140 Route des Serres - 06570 St Paul de Vence détenteur de la pleine propriété de TROIS MILLE SIX CENT VINGT SEPT parts, 3 224 parts
Monsieur Frédérick HADDAD, demeurant Le Médicis - 6 Rue Penchienatti - 06000 Nice
détenteur de la pleine propriété de TROIS MILLE SIx CENT VINGT SEPT parts, 3 224 parts Ci.
Monsieur Sylvain FRANCK DE PREAUMONT, demeurant 425 chemin de St Bernard - 06500 Castellar détenteur de la pleine propriété de DEUX MILLE QuATRE CENT Dix HuIT parts 2 418 parts
Total des parts des associés présents ou représentés : 19 346 parts détenues en pleine propriété sur les 19 346 parts composant le capital social.
Le Président de Séance constate que tous les associés sont présents ou représentés et que l'assemblée peut valablement délibérer et prendre ses décisions a la majorité requise.
Le Président de Séance dépose sur le bureau et met a la disposition de l'assemblée :
Le rapport de la Gérance ; Le texte du projet de résolutions.
Il déclare que tous les documents prescrits par l'article R 223-19 du Code de commerce ont été adressés aux associés en méme temps que la convocation et tenus a leur disposition au siége social pendant le délai de quinze jours ayant précédé l'assemblée.
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F.H.J.L. A.A. S.F.
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Cette résolution, soumise au vote, est adoptée à l'unanimité
L'assemblée est présidée par Monsieur Jean-Claude LABORDE en qualité de Gérant associé.
Le Président de séance constate que sont présents :
Monsieur Jean-Claude LABORDE, demeurant 53 Avenue Prince Rainier III de Monaco - 06230 Saint-Jean-Cap-Ferrat détenteur de la pleine propriété de QuATORZE MILLE CINQ CENT ONZE parts, Ci.... 10 480 parts
Monsieur Albert ACOCA, demeurant 2140 Route des Serres - 06570 St Paul de Vence détenteur de la pleine propriété de TROIS MILLE SIX CENT VINGT SEPT parts, 3 224 parts
Monsieur Frédérick HADDAD, demeurant Le Médicis - 6 Rue Penchienatti - 06000 Nice
détenteur de la pleine propriété de TROIS MILLE SIx CENT VINGT SEPT parts, 3 224 parts Ci.
Monsieur Sylvain FRANCK DE PREAUMONT, demeurant 425 chemin de St Bernard - 06500 Castellar détenteur de la pleine propriété de DEUX MILLE QuATRE CENT Dix HuIT parts 2 418 parts
Total des parts des associés présents ou représentés : 19 346 parts détenues en pleine propriété sur les 19 346 parts composant le capital social.
Le Président de Séance constate que tous les associés sont présents ou représentés et que l'assemblée peut valablement délibérer et prendre ses décisions a la majorité requise.
Le Président de Séance dépose sur le bureau et met a la disposition de l'assemblée :
Le rapport de la Gérance ; Le texte du projet de résolutions.
Il déclare que tous les documents prescrits par l'article R 223-19 du Code de commerce ont été adressés aux associés en méme temps que la convocation et tenus a leur disposition au siége social pendant le délai de quinze jours ayant précédé l'assemblée.
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DEUXIEME RESOLUTION - Pouvoir pour accomplir les formalités légales
L'assemblée générale délégue tous pouvoirs au porteur d'un original, d'une copie ou d'un extrait des présentes à l'effet d'accomplir toutes les formalités légales.
Cette résolution, soumise au vote, est adoptée à l'unanimité.
Plus rien n'étant à l'ordre du jour, la séance est levée à 9h30.
De tout ce que dessus il a été dressé le présent procés-verbal qui, aprés lecture, a été signé par les associés.
SIGNATURES
Jean-Claude LABORDE Frédérick HADDAD Président de Séance Associé Gérant et associé Mention manuscrite < Bon pour acceptation des fonctions de co- Mention manuscrite < Certifié conforme > gérant
Jean-CL aude (ABORDE Fredérick HADDAD V Certihed by / yous VCertied by / yousign
Certifié conforme Bon pour acceptation des fonctions de co-gérant
Albert ACOCA Sylvain FRANCK DE PREAUMONT Associé Associé
Albert ACOCA Sy/vain FRANCK DE PREAUM0NT Page22 V Cerfifed by / yousign
F.H.J.L. A.A. S.F.
Cette résolution, soumise au vote, est adoptée à l'unanimité.
Plus rien n'étant à l'ordre du jour, la séance est levée à 9h30.
De tout ce que dessus il a été dressé le présent procés-verbal qui, aprés lecture, a été signé par les associés.
SIGNATURES
Jean-Claude LABORDE Frédérick HADDAD Président de Séance Associé Gérant et associé Mention manuscrite < Bon pour acceptation des fonctions de co- Mention manuscrite < Certifié conforme > gérant
Jean-CL aude (ABORDE Fredérick HADDAD V Certihed by / yous VCertied by / yousign
Certifié conforme Bon pour acceptation des fonctions de co-gérant
Albert ACOCA Sylvain FRANCK DE PREAUMONT Associé Associé
Albert ACOCA Sy/vain FRANCK DE PREAUM0NT Page22 V Cerfifed by / yousign
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