C2C CORSE
Acte
Début de l'acte
C2C C0RSE
Société a responsabilité limitée
au capital de 1.600.000 euros
Siege social : Maison pres de l'Aqueduc
20167 MEZZAVIA
RCS AJACCIO 403 881 352
000
Société a responsabilité limitée
au capital de 1.600.000 euros
Siege social : Maison pres de l'Aqueduc
20167 MEZZAVIA
RCS AJACCIO 403 881 352
000
Statuts
Les Soussignés :
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Expert-Comptable inscrit auprés de l'Ordre des Experts Comptables de la Réunion,
Madame Maily, Nunzia MASUCCI Demeurant Hameau Oreta 20233 PIETRACORBARA Née le 10 octobre 1993 a BASTIA (Haute-Corse) De nationalité francaise, Célibataire, non liée par un pacte civil de solidarité ainsi déclaré, Résidente au sens de la réglementation fiscale ainsi déclaré,
- Madame Héléne MORATI, épouse de Monsieur Pierre-Louis MARIOTTI, demeurant à OLETTA (20232), Lieu-dit Berbi Rosse, Villa La Colline. Née a BASTIA (20200),le 18 juin 1980. Mariée sous le régime de la séparation de biens pure et simple, suivant contrat de mariage recu aux minutes de Maitre Béatrice DOMINICI, notaire a BASTIA (20200), en date du 18 juin 2014, préalablement à son union célébrée à la mairie de SAINT-FLORENT (20217), le 5 juillet 2014, régime non modifié depuis lors ainsi déclaré. De nationalité francaise. Résidente au sens de la réglementation fiscale ainsi déclaré
- Madame Valérie, Anne, Paulette PIRES épouse TREVISAN, Née le 31 octobre 1982,a ROMANS SUR ISERE (26281), Demeurant à 20, Marine de Solaro, 20240 SOLARO, Mariée à Monsieur David, Alain, Pierre TREVISAN sous le régime de la séparation de biens aux termes d'un contrat de mariage recu par Maitre Philippe LINTANFF, Notaire a SAINT- MARCELLIN (38160), en date du 26 mai 2014, préalablement a leur union, célébrée le 28 juin 2014 a la mairie de SAINT-NAZAIRE-EN-ROYANS (29190), régime non modifié depuis lors ainsi déclaré, De nationalité francaise, Résidente au sens de la réglementation fiscale ainsi déclaré Ici présente.
Ont décidé d'adopter les statuts établis ci-apres :
SOCASPONAE Sa toutescallaaqui
La d4naminadon da is 3acidea wt : C2C CORSE
Madame Maily, Nunzia MASUCCI Demeurant Hameau Oreta 20233 PIETRACORBARA Née le 10 octobre 1993 a BASTIA (Haute-Corse) De nationalité francaise, Célibataire, non liée par un pacte civil de solidarité ainsi déclaré, Résidente au sens de la réglementation fiscale ainsi déclaré,
- Madame Héléne MORATI, épouse de Monsieur Pierre-Louis MARIOTTI, demeurant à OLETTA (20232), Lieu-dit Berbi Rosse, Villa La Colline. Née a BASTIA (20200),le 18 juin 1980. Mariée sous le régime de la séparation de biens pure et simple, suivant contrat de mariage recu aux minutes de Maitre Béatrice DOMINICI, notaire a BASTIA (20200), en date du 18 juin 2014, préalablement à son union célébrée à la mairie de SAINT-FLORENT (20217), le 5 juillet 2014, régime non modifié depuis lors ainsi déclaré. De nationalité francaise. Résidente au sens de la réglementation fiscale ainsi déclaré
- Madame Valérie, Anne, Paulette PIRES épouse TREVISAN, Née le 31 octobre 1982,a ROMANS SUR ISERE (26281), Demeurant à 20, Marine de Solaro, 20240 SOLARO, Mariée à Monsieur David, Alain, Pierre TREVISAN sous le régime de la séparation de biens aux termes d'un contrat de mariage recu par Maitre Philippe LINTANFF, Notaire a SAINT- MARCELLIN (38160), en date du 26 mai 2014, préalablement a leur union, célébrée le 28 juin 2014 a la mairie de SAINT-NAZAIRE-EN-ROYANS (29190), régime non modifié depuis lors ainsi déclaré, De nationalité francaise, Résidente au sens de la réglementation fiscale ainsi déclaré Ici présente.
Ont décidé d'adopter les statuts établis ci-apres :
SOCASPONAE Sa toutescallaaqui
La d4naminadon da is 3acidea wt : C2C CORSE
ARTICLE9-ORT
8Aatc1994.
capportene.4 cezabjee.
le ar ut rad de ucipions cre da es cate
ARTICLR4-SIEGESOCAL
e cilct d A 2tMzAACon dAfacclo Mntnan ges dn t'aquedas.
g arllsda a da d dina ds c.
FARTICES.DURE
Lad dala Sact x ca50 a coter duj e dcip d rr
WARTICUE.APPORTS-FORMATIONTCAPTKAL
I t def sppond tn Sadind :
Lra deionmivant a Ss date M d 19lanvier 1996. ccAciD.5 s36.91od.4476 o dl do CNQUANTMFANCS. cl...
a cu compte oe a Baaqu S.M.C. 3ge 2dol e od Soci6 cn toasatan.
TOTACDES APFORTSrpnt du cpial ocl ci-s nanCINQUANTEMX
... S0.000,.00 F
Suivants actes sous scing privs.en date du 22 decembre1998enregistrs a Ajaccio st signifids par la societe.Monsicur COUVERTURE MAUROGORDATO Roland a cede integralite ae ses parts sociales.soit trois cent.soixante quinze 375.pars.numerotcs de 0i37s inclusau protit de Monsieur MAGNANPhilippeetMadame BASTANAGGI Dominigucpouse LiVRELL a cede iintogralid de.ses parts sociales.soit unc l par.portant le numro 495, au profit de Monsicur MAGNAN Philippe.
CONSEll.S C2C.qui acceptesous les conditions ordinaires de fait et da droitla totalit dc scs parts socialcs.soit CinqCents S00 parts.quil dtient dans la SARI.
Suivant decision de l'associde uniquc en date du 20/12/2012,le capitai social a été augmenté d'une
atre porte a 390.000 Curos.
Suivant d&cision de l'associce unique cn date du 13 juin 2014, le capital social a été augment& d'une somme de 420.000 @uros par compensation avec des créances liquides et exigibles sur la Societe, pour atre portea810.000Curos.
Suivant décision de l'associc unique en date du 1 octobre 2016,le capital social a 6té augmente d'une somme de 390.000curos par compensation avec des creances liquides.et exigibles sur la Societe de la SARIC2CAUDITet par apport en numeraire de Mr Matthieu CHlORBOLl,pour &tre port a1.200.000@uros.
Suiyant acte sous seing privé en date du 1" octobre 2017, la société "C2C.AUDIT" a cédé une part sociale, portant le num&r`i.199.999 au profit de Madame Hélcna MIRAMOND, nouveile associee.
Suivant acte sous seing privé en date du 30 novembre 2018, ia societe"C2C AUDIT"a ced& 29.999 partssuciales, numerotees de 01a 29.999inclus au profit de Monsieur Matthieu CHIORBOLi. associ,acompter dudecembre 2018.
Suiyant acte sous seing.prive.en date du 08 octobre 2019. la societé "C2C AUDIT"a cédé une part sociale, portant le numero 1.199.998 au profit de Madamc Anne-Christine MIRAMOND, nouvelle associde.
Suivant acte sous seing privé en date du 31 decembre 2019. Madame Héléna MIRAMOND a cédé une part sociale, portant lenumero 1.199.999 au profit de la société"C2C ADIT", associée.
Aux termes d'une délibération de l'Asscmblée Générale Extraordinaire en date du 23 juillet 2020, le capital social a été augmenté d'une sornme de quatre cent mille euros (400.000 euros) par apport cn numeraire.
Suivants actes sous seing priv cn datc & AJACCIO 20000) du 29juillet 2020.enregistres au service de la publicite foncire t deicnregistroment dAAcCloct signiies a la Socitela societc2c AUDfa cede une part sociale au profit de Madame Marie-Laure CHRETIENSpouse MAILLET nouvellc associeeet une part sociale,au profit de Monsieur AlainJean Roger TOURNEnouvel associc.
Suivant acte sous signatures privées en dalc à MEZZAVIA 20167du 15 scptembre 2020,enregistre au service dela publicite fonciere ct de Jenregistrement dAJACCio, et signifie a la Societe.
1.199.997.au profit de la societe denommde C2C AUDiT,associee.
Suivant acte sous signatures privcs en date a MEZZAVIA20167 du 1juillet2021.cnregistr nu service de la publicit fonciere et de enregistrement dAJACCIO,ct signifie a la Socitela sacite C2C AUDIT a cde1 part sociale.portant lc numro 1.199.997.au profit de Madame Valric DURIEZnouvellc associe,ct 39.997 parts socialcs portant las numcros 1.160.000 a 1.199.996 incluse au profit de Mndame Anne-Christine MIRAMOND.dejaassociec.
Suivant acte saus signatures privees en date a MEZZAVIA (20167 du 11 juillct 2022, enrcgistre au service dc la publicite foncire et del'enrogistromant dAJACCIO,et signifi a la Societe.la socite C2C AUDIT a cede1 part sociale, poriant lc nusnero1.159.999, au profit dc Madame Marly, Nunzia MASUCCI, nouvellc associce.
de la publicite foncire et de Ienregistrement dAJACCIO, ct signifie a la Soci6e, Madame Valrie Dl/RIEZ a c&de i part sociale, portant lc numéro 1.199.997. au profit dc la socit C2C AUDIT. deja associce.
Suivant acte sous signatures privees en date a MEZZAVIA20167 du 1 janvier 2023,enregistr au service de la publicite fonciere ct de lcnregistrement dAJACCIO.et signifi a la SocieteMonsieur Matthicu
incluse lui appartenant dans la Societe ctMadame Anne-Christine MIRAMOND a cede 39.997 numerotee de 1.160.000 a 1.199.996 incluse tui appartcnant, au profit de la société C2C AUDIT, deja associée.
Suivant acte sous signatures privees cn date MEZZAVIA 20167 du 05 janvicr 2023.cnregistre au scrvice de la publicite foncire ct de lenregistrement dAJACCIOet signifie a la Sociéla socite denomméc C2 AUDIT a céde une1part sociale numerotéc 02 lui appartenant dans la Socite.au profit de Madame Hlenc MORATIepouse MARIOTTI).nouvellc associec
Suivant décision dc IAssemblée Générale Extraordinaire des Associés en date du 13 déccmbre 2023,le capital social a été augmenté d'une somme de cent quarantc millc euros (140.000.00 curos), pour étre porté a un million sept cent quarante mille euros (1.740.000,00 euros),par l'émission de cent quarante mille (140.000) parts sociales nouvelles d'un euro (1,00 curos) chacunc, et d'une prime démission de quatre cent soixante mille euros (460.000,00 euros), attribuéc a tous les associés au prorata dc leurs parts.
Suivant décision de lAssembléc Genérale Extraordinaire des Associés en date du 13 decembre 2023,le capital social a été augmenté d'une somme de cent quarante mille euros (140.000,00 euros),pour &tre porté a un million huit cent quatre-vingt mille euros (1.880.000,00 euros), par l'&mission de cent quarante mille (140.000) parts sociales nouvelles d'un euro (1,00 euros) chacune,et d'une prime d'émission de quatre cent soixante mille curos (460.000,00 euros),reservée en totalité a la société C2C AUDIT.
Suivant acte sous signatures privées en date a MEZZAVIA(20167) du 1er janvicr 2024,cnregistré au service de la publicité fonciere et de l'enregistrement dAJACCIO, et signifié a la Société, la société dénommée< C2C AUDIT>a cédé une1part sociale numerotée 1.879.980,lui appartenant dans la Société,au profit de Madame Valérie,Anne,Paulette PIRES épouse TREVISAN,nouvelle associée.
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ARTICLR4-SIEGESOCAL
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g arllsda a da d dina ds c.
FARTICES.DURE
Lad dala Sact x ca50 a coter duj e dcip d rr
WARTICUE.APPORTS-FORMATIONTCAPTKAL
I t def sppond tn Sadind :
Lra deionmivant a Ss date M d 19lanvier 1996. ccAciD.5 s36.91od.4476 o dl do CNQUANTMFANCS. cl...
a cu compte oe a Baaqu S.M.C. 3ge 2dol e od Soci6 cn toasatan.
TOTACDES APFORTSrpnt du cpial ocl ci-s nanCINQUANTEMX
... S0.000,.00 F
Suivants actes sous scing privs.en date du 22 decembre1998enregistrs a Ajaccio st signifids par la societe.Monsicur COUVERTURE MAUROGORDATO Roland a cede integralite ae ses parts sociales.soit trois cent.soixante quinze 375.pars.numerotcs de 0i37s inclusau protit de Monsieur MAGNANPhilippeetMadame BASTANAGGI Dominigucpouse LiVRELL a cede iintogralid de.ses parts sociales.soit unc l par.portant le numro 495, au profit de Monsicur MAGNAN Philippe.
CONSEll.S C2C.qui acceptesous les conditions ordinaires de fait et da droitla totalit dc scs parts socialcs.soit CinqCents S00 parts.quil dtient dans la SARI.
Suivant decision de l'associde uniquc en date du 20/12/2012,le capitai social a été augmenté d'une
atre porte a 390.000 Curos.
Suivant d&cision de l'associce unique cn date du 13 juin 2014, le capital social a été augment& d'une somme de 420.000 @uros par compensation avec des créances liquides et exigibles sur la Societe, pour atre portea810.000Curos.
Suivant décision de l'associc unique en date du 1 octobre 2016,le capital social a 6té augmente d'une somme de 390.000curos par compensation avec des creances liquides.et exigibles sur la Societe de la SARIC2CAUDITet par apport en numeraire de Mr Matthieu CHlORBOLl,pour &tre port a1.200.000@uros.
Suiyant acte sous seing privé en date du 1" octobre 2017, la société "C2C.AUDIT" a cédé une part sociale, portant le num&r`i.199.999 au profit de Madame Hélcna MIRAMOND, nouveile associee.
Suivant acte sous seing privé en date du 30 novembre 2018, ia societe"C2C AUDIT"a ced& 29.999 partssuciales, numerotees de 01a 29.999inclus au profit de Monsieur Matthieu CHIORBOLi. associ,acompter dudecembre 2018.
Suiyant acte sous seing.prive.en date du 08 octobre 2019. la societé "C2C AUDIT"a cédé une part sociale, portant le numero 1.199.998 au profit de Madamc Anne-Christine MIRAMOND, nouvelle associde.
Suivant acte sous seing privé en date du 31 decembre 2019. Madame Héléna MIRAMOND a cédé une part sociale, portant lenumero 1.199.999 au profit de la société"C2C ADIT", associée.
Aux termes d'une délibération de l'Asscmblée Générale Extraordinaire en date du 23 juillet 2020, le capital social a été augmenté d'une sornme de quatre cent mille euros (400.000 euros) par apport cn numeraire.
Suivants actes sous seing priv cn datc & AJACCIO 20000) du 29juillet 2020.enregistres au service de la publicite foncire t deicnregistroment dAAcCloct signiies a la Socitela societc2c AUDfa cede une part sociale au profit de Madame Marie-Laure CHRETIENSpouse MAILLET nouvellc associeeet une part sociale,au profit de Monsieur AlainJean Roger TOURNEnouvel associc.
Suivant acte sous signatures privées en dalc à MEZZAVIA 20167du 15 scptembre 2020,enregistre au service dela publicite fonciere ct de Jenregistrement dAJACCio, et signifie a la Societe.
1.199.997.au profit de la societe denommde C2C AUDiT,associee.
Suivant acte sous signatures privcs en date a MEZZAVIA20167 du 1juillet2021.cnregistr nu service de la publicit fonciere et de enregistrement dAJACCIO,ct signifie a la Socitela sacite C2C AUDIT a cde1 part sociale.portant lc numro 1.199.997.au profit de Madame Valric DURIEZnouvellc associe,ct 39.997 parts socialcs portant las numcros 1.160.000 a 1.199.996 incluse au profit de Mndame Anne-Christine MIRAMOND.dejaassociec.
Suivant acte saus signatures privees en date a MEZZAVIA (20167 du 11 juillct 2022, enrcgistre au service dc la publicite foncire et del'enrogistromant dAJACCIO,et signifi a la Societe.la socite C2C AUDIT a cede1 part sociale, poriant lc nusnero1.159.999, au profit dc Madame Marly, Nunzia MASUCCI, nouvellc associce.
de la publicite foncire et de Ienregistrement dAJACCIO, ct signifie a la Soci6e, Madame Valrie Dl/RIEZ a c&de i part sociale, portant lc numéro 1.199.997. au profit dc la socit C2C AUDIT. deja associce.
Suivant acte sous signatures privees en date a MEZZAVIA20167 du 1 janvier 2023,enregistr au service de la publicite fonciere ct de lcnregistrement dAJACCIO.et signifi a la SocieteMonsieur Matthicu
incluse lui appartenant dans la Societe ctMadame Anne-Christine MIRAMOND a cede 39.997 numerotee de 1.160.000 a 1.199.996 incluse tui appartcnant, au profit de la société C2C AUDIT, deja associée.
Suivant acte sous signatures privees cn date MEZZAVIA 20167 du 05 janvicr 2023.cnregistre au scrvice de la publicite foncire ct de lenregistrement dAJACCIOet signifie a la Sociéla socite denomméc C2 AUDIT a céde une1part sociale numerotéc 02 lui appartenant dans la Socite.au profit de Madame Hlenc MORATIepouse MARIOTTI).nouvellc associec
Suivant décision dc IAssemblée Générale Extraordinaire des Associés en date du 13 déccmbre 2023,le capital social a été augmenté d'une somme de cent quarantc millc euros (140.000.00 curos), pour étre porté a un million sept cent quarante mille euros (1.740.000,00 euros),par l'émission de cent quarante mille (140.000) parts sociales nouvelles d'un euro (1,00 curos) chacunc, et d'une prime démission de quatre cent soixante mille euros (460.000,00 euros), attribuéc a tous les associés au prorata dc leurs parts.
Suivant décision de lAssembléc Genérale Extraordinaire des Associés en date du 13 decembre 2023,le capital social a été augmenté d'une somme de cent quarante mille euros (140.000,00 euros),pour &tre porté a un million huit cent quatre-vingt mille euros (1.880.000,00 euros), par l'&mission de cent quarante mille (140.000) parts sociales nouvelles d'un euro (1,00 euros) chacune,et d'une prime d'émission de quatre cent soixante mille curos (460.000,00 euros),reservée en totalité a la société C2C AUDIT.
Suivant acte sous signatures privées en date a MEZZAVIA(20167) du 1er janvicr 2024,cnregistré au service de la publicité fonciere et de l'enregistrement dAJACCIO, et signifié a la Société, la société dénommée< C2C AUDIT>a cédé une1part sociale numerotée 1.879.980,lui appartenant dans la Société,au profit de Madame Valérie,Anne,Paulette PIRES épouse TREVISAN,nouvelle associée.
ARTICLE 7 - AVANTAGES PARTICULIERS
Les présents statuts ne stipulent aucun avantage particulier au profit de personnes associées ou non.
ARTICLE 8 - CAPITAL SOCIAL
Le capital social est fixé a un million huit cent quatre-vingt mille euros (1.880.000,00 euros).
Il est divisé en 1.880.000 parts sociales de 1,00 euro chacune, entiérement souscrites et libérées comme suit :
La société dénommée C2C AUDIT, un million huit cent soixante-dix neuf mille neuf cent soixante-dix-neuf parts sociales en pleine propriété, numérotées de 1 a 1.879.979 inclus, ci..... .1.879.979 parts
Madame Valérie, Anne, Paulette PIRES épouse TREVISAN une part sociale en pleine propriété, numérotée 1.879.980, ci ..... part
Monsieur Matthieu CHIORBOLI, quatre parts sociales en pleine propriété. numerotées de 1.879.981 a 1.879.984 incluse, ci 4 parts
Madame Hél≠ MORATI (épouse MARIOTTI), quatre parts sociales en pleine propriété, numérotées de 1.879.985 a 1.879.988 incluse, ci 4 parts Madame Anne-Christine MIRAMOND, quatre parts sociales en pleine propriété, numérotées 1.879.989 a 1.879.992 incluse, ci 4 parts Madame Marie-Laure CHRETIEN (épouse MAILLET)) quatre parts sociales en pleine propriété. Numérotées de 1.879.993 a 1.879.996 inclus, ci.. ..4 parts Madame Maily, Nunzia MASUCCI, quatre parts en pleine propriété, numérotées de 1.879.997 a 1.880.000, ci... 4 parts
Total égal au nombre de parts composant le capital social ..... 1.880.000 parts
I1 a été expressément déclaré que lesdites parts sont intégralement libérées et actuellement réparties entre les associés dans les proportions indiquées ci-dessus.
ALE9-OEDESPARTS.LSTXSASSOCKS HUPARITIION DES PARTS
e pats ae conaacives.
-Cobe Cls Aanli qucu m cuto le.Ea o a dispoion desp intCremda wca publ das
710 def'Cd 1 1945.S pcal deagtrauc
AMTICER1.ANGHNTATIONGUEDUCHIONBO CARTAL.C NECOCTATTONSROBCFUS
.dcagl.nllcibAt a.didesriptoda at tant s de adder ou dhe las par qts dnt lr n molor peema l'sango des gs ecaacs con pas nvelim.
quotes d cas qua doiveat dais grassosns xscnpt
por lexassocls.caalarmaea aur dsponiios desardcle 7-4ct Ll-5da
1966.
ARTICIR IX-TRANSMOSSTONDESPASTS
.Tsi cr vi
T anad da rs e viAquce d que c te
darco a a.Cdiposar sletl e pro da misi ne
desnocia g dcaded'avisda rog
toojs cife pour qualta diser je.ade dn la squi a'apr e madivdeo darie mur ladke pr
A1allea
to ds qu
A ndad'ais Sarfoa
payd.cg neca pas.1 l c
n6das
Paur asnuerlcudaa de une a 'aute des tuous dessus.ta ga caall e dd daat ananc d assoo e ldnulle c ra deda de chdc daas lacpial ral x a od parce cdlar.
Aiadnd d a ventueatt prrrsade
pr us s ces e ola od par iqddcoaad d es po oa dea corjind sadant a adnt'ecl qa mg an de cs cod pp e s s.
Da to les cas ou Ls pars ra
doavac co.sil mlou cst regu
wsjusincatim
fos.Ldudic lco Pedca ml dco lariato76dalOnd
2..-Teasisstowardicls
a c dn do d ssquec dlamxodtaca ntre da
en aute a'll a'a pe amime quiticaiaa pral
fa.Das 'u llloéaas co
Si l laivis sn oageas d pgaer su r c gobadeonon l ssos
jugn da s de ouve da auon da ndi
ela geut onoace rnt mme ca ahsa de dnd del'ines.
nifcti da pga da deand de dti e a octa sr cavoireomaad i do a c extrajusiciaice.
daa s.log tct.cput
pvues ca cs slou par d.I ca ct da Bcoafor c dolepo aft ce d
duv la-despam Alajacins Ccu
e vf.Ad ds doivent Ctra lp tois daa prod de e po 6edoitclant nis A . xlac
poss derdidcodeii di e an dla pi paccipe ga vate.
aas to ca visles ris qu de par sata deo laas detenta par a mains ua erpecompabte lascit Table del'Ordne.
ARTCLESR-KKCTXIIONDUN FROFESSKONNEASSOCIE
do itive.diso d t G mota coar da c jr
atca9por laicip ipfoadeootsdas loc idansn.lpaCcom canfoxme mn dispoos do t'a t43-d code cl
ARTICT-DIVITR R DEMEABENTDES
Crt divie Iprd da dt
e a talpo cal de fiaohc ea.ci.co.co g Cea ayciai. mo csocif a'll a'cr pas suumda
dazieu.cho p t adivales edon d.En cas d
ARRICTY14-GDRANCE
La c dmni par pluses gtpres hyaiqu
par dcisi dun sr ps mi des parts ecalea.
Chn des grata s pouois as pus tndus pour sgi a de ta as crcas i j dos cx.
Dans ls ts c ct e e usnssocas gats ct le oa id paeae cmla r
ansalcdans iat .Tus ers leoa das cre c banqu de s dpco p de s aocirls acas.cage ce ves diblasls ypothes
XO
c pan s ou cols qaeo tc ds assos coadidaas do ajoi ondimi.
a r dcioaoral a la clci 4sci pis A
ordisalce.
ARTICLESS-DEAESIONSCOLLCTIYES
voloatd dci a caltocives quf cllesco heodfa.dd das totux e re
apital
Lea assicont cove dins ls.co
de ble.Tofia preratassla m ei laraqu'l cnt aigad gar tous tas assis prats.
coioas s druet imo s par le foratul gar les wotoufauuon
Eaval d p cprd tenue d'ae assembtn ent egalcatent obligati
ARTICIE16-MATORUITRSM
deous colves rdani a doe par ua o ssoc
11
modict cordlidc l'ic rts Sgeitmsom ant nllc Cans les mAmes coeidnas.
Son e ts c a l oon des s t d a rs qa
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ACLE- SRNIEMEAZ MASRICUATONA RCSTE CROMYACE SSC.NGAGMNSAPEROD BEPOMAXAKY
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ABTICLS2-OBLICTIB-POUVOS
SIGNATURE ELECTRONIQUE
Conformément aux articles 1174 et suivants du Code Civil, les présents statuts sont établis sous forme électroniquc, tel qu'il résulte de la volonté du cogérant, lequel requiert expressément du rédacteur des présentes, leur établissement sous forme électronique.
Il cst ici précisé que la signature électronique permet de garantir : - L'identité du signataire. - La non-répudiation par le signataire du document signé - L'intégrité du document signé, toute modification pouvant étre détectéc. Il résulte de l'article 1366 du Code civil ci-aprés littéralement rapporté : "L'écrit électronique a la méne force probante que l'écrit sur support papier, sous réserve que puisse étre dûment identifiée la personne dont il émane et qu'il soit établi et conservé dans des conditions de nature a en garantir l'intégrité."
I résulte dc l'article 1367 du Code civil ci-aprés particllement et littéralement rapporté : [...] "Lorsqu'elle est électronique [la signature], elle consiste en l'usage d'un procédé fiable d'identification garantissant son lien avec l'acte auquel elle s'attache. La fiabilité de ce procédé est présumée, jusqu'a preuve contraire, lorsque la signature électronique est créée, l'identité du signataire assurée et l'intégrité de l'acte garantie, dans des conditions fixées par décret en Conseil d'Etat".
Le cogérant reconnait avoir pris bonne lecturc des dispositions des articles 1174, 1366 et 1367 du Code civil et avoir recu du rédacteur des présentes toutes informations utiles quant & la force probantc et à la conservation des données faisant l'objet des présentes.
Signature du cogérant au moyen d'un procédé de signatureélectronique sécurisé:
Fait a MEZZAVIA (20167),le 1er janvier 2024
Monsieur Philippe, Alain, Marie MAGNAN
Signé électroniquernent le 04/01/2024 par Philippe MAGNAN
n. 7 Signed with L J universign
Il est divisé en 1.880.000 parts sociales de 1,00 euro chacune, entiérement souscrites et libérées comme suit :
La société dénommée C2C AUDIT, un million huit cent soixante-dix neuf mille neuf cent soixante-dix-neuf parts sociales en pleine propriété, numérotées de 1 a 1.879.979 inclus, ci..... .1.879.979 parts
Madame Valérie, Anne, Paulette PIRES épouse TREVISAN une part sociale en pleine propriété, numérotée 1.879.980, ci ..... part
Monsieur Matthieu CHIORBOLI, quatre parts sociales en pleine propriété. numerotées de 1.879.981 a 1.879.984 incluse, ci 4 parts
Madame Hél≠ MORATI (épouse MARIOTTI), quatre parts sociales en pleine propriété, numérotées de 1.879.985 a 1.879.988 incluse, ci 4 parts Madame Anne-Christine MIRAMOND, quatre parts sociales en pleine propriété, numérotées 1.879.989 a 1.879.992 incluse, ci 4 parts Madame Marie-Laure CHRETIEN (épouse MAILLET)) quatre parts sociales en pleine propriété. Numérotées de 1.879.993 a 1.879.996 inclus, ci.. ..4 parts Madame Maily, Nunzia MASUCCI, quatre parts en pleine propriété, numérotées de 1.879.997 a 1.880.000, ci... 4 parts
Total égal au nombre de parts composant le capital social ..... 1.880.000 parts
I1 a été expressément déclaré que lesdites parts sont intégralement libérées et actuellement réparties entre les associés dans les proportions indiquées ci-dessus.
ALE9-OEDESPARTS.LSTXSASSOCKS HUPARITIION DES PARTS
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-Cobe Cls Aanli qucu m cuto le.Ea o a dispoion desp intCremda wca publ das
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AMTICER1.ANGHNTATIONGUEDUCHIONBO CARTAL.C NECOCTATTONSROBCFUS
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ARTICIR IX-TRANSMOSSTONDESPASTS
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SIGNATURE ELECTRONIQUE
Conformément aux articles 1174 et suivants du Code Civil, les présents statuts sont établis sous forme électroniquc, tel qu'il résulte de la volonté du cogérant, lequel requiert expressément du rédacteur des présentes, leur établissement sous forme électronique.
Il cst ici précisé que la signature électronique permet de garantir : - L'identité du signataire. - La non-répudiation par le signataire du document signé - L'intégrité du document signé, toute modification pouvant étre détectéc. Il résulte de l'article 1366 du Code civil ci-aprés littéralement rapporté : "L'écrit électronique a la méne force probante que l'écrit sur support papier, sous réserve que puisse étre dûment identifiée la personne dont il émane et qu'il soit établi et conservé dans des conditions de nature a en garantir l'intégrité."
I résulte dc l'article 1367 du Code civil ci-aprés particllement et littéralement rapporté : [...] "Lorsqu'elle est électronique [la signature], elle consiste en l'usage d'un procédé fiable d'identification garantissant son lien avec l'acte auquel elle s'attache. La fiabilité de ce procédé est présumée, jusqu'a preuve contraire, lorsque la signature électronique est créée, l'identité du signataire assurée et l'intégrité de l'acte garantie, dans des conditions fixées par décret en Conseil d'Etat".
Le cogérant reconnait avoir pris bonne lecturc des dispositions des articles 1174, 1366 et 1367 du Code civil et avoir recu du rédacteur des présentes toutes informations utiles quant & la force probantc et à la conservation des données faisant l'objet des présentes.
Signature du cogérant au moyen d'un procédé de signatureélectronique sécurisé:
Fait a MEZZAVIA (20167),le 1er janvier 2024
Monsieur Philippe, Alain, Marie MAGNAN
Signé électroniquernent le 04/01/2024 par Philippe MAGNAN
n. 7 Signed with L J universign