SA GEORGES BAJAT TAILLEUR
Acte du 3 janvier 2014
Début de l'acte
RCS : LYON Code qreffe : 6901
Actes des sociétés, ordonnances rendues en matiere de societe, actes des personnes physiques
REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES
Le greffier du tribunal de commerce de LYON atteste l'exactitude des informations transmises ci-apres
Nature du document : Actes des societés (A)
Numero de gestion : 1968 B 00047
Numéro SIREN : 968 500 470
Nom ou denomination : GEORGES BAJAT TAILLEUR
Ce depot a ete enregistre le 03/01/2014 sous le numero de dépot A2014/000166
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE L YON
Dénomination : GEORGES BAJAT TAILLEUR Adresse : 31 cours Gambetta 69003 Lyon -FRANCE
n° de gestion : 1968B00047 n° d'identification : 968 500 470
n° de dépot : A2014/000166 Date du dépot : 03/01/2014
Piece : Procés-verbal d'assemblée générale ordinaire 4435193
4435193
Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon - 44 rue de Bonnel 69433 LYON Cedex 03 Tél : 04 72 60 69 80 - Fax : 04 72 60 69 81
LAssemblluidomeatectedcatin le texte d proj des rsoutionsq sont soumises Assmbie. inventairet les comptesannueis arts ux 31 d&cembre2007,31 dembe2008& 31danbre 2009 la feuille de présence, ies pouvoirs Le Prsident dôpose sur e buram et nt àla dispositon des membrs de IAsemble: orésente . MonirDominiqPELLEremplt iments foions decre. L'Assermblke est prside par Monsier Guy PHLLET, en sa qualté de Direder Gûnkral . un exemplaire des statuts de la Société, ADOUZE HEURES QUINZE Lc SIX JUILET L'an DEUX MILLE 1:OUZE , PROCES VER&AL DE LASSEMRLEE d'Adminis nissaire ux Comptes,
. GEORGESBAIAT TAILLEUR GTNERAIZ ORUINAIRE ANNDELIE DU C5 JUET ..et la lise des actionaires. pasoci
W
CPERE LU JOUR.. LePridentrpplle q IAssemltappe drsrr dujruivant La socite MODEXALne vote pas l quitus pour dux raisons : FREMERE FESOLUTION Pasorne ne demandant a prole, le Prsident mt sucesivementm voix les résoutin s sivantes: Puis, le Prsident declare la discussion ouverte. 19 quitus de Questions diverses. Constat d impossilitd l'agmenation d cpital rerv ax alaris, Nomination d'un Commisairex Comptes Supplant, en ranplaxmxntde Monsier DELOBEL, pati àla Renouvelleentd mandat du Commssairs aux Comptes Titulaire approbationd teme d mandat Affctation du ésuttat des exercices clos les 31 d&cembre 20072008 & 2009 Rappat s Cannssairem Comptes sur les canptes des exerices clos ks 31 demire 2007 2008, 209 d'une part la transnissiontardive ds émenis dinfxmation lêgar M repr .et que. Comptes.
nand ptes et
cP
CINQUREME RESOLUTION Ctte résolution est donc rejetée sous réserve d la validité du mandat damé par ia socié MODEXAL. QUATRIEME RESOLUTION Cete rsolutionst danc rejete sous rrve de a alidite d mandat dam par la soit MODEXAL TROISIEME RESOLUTION Ctte résoutionest donc rejaée sous réerve d la wlidité du mandat doné par la socité MODEXAL DEUXUIME RESOLUJTION Cete résolutionest dan rjté sous rerve& la valdine du manmat dornêpar la sitMODEXAL. exerices. pr'cédents. Confomêment a la loi, IAssemblée Gérale constate qu'aucu dividendc'a e distibué titre des trois 1
tati e qul qui
sur les c B M
Cete résolution est adopte al'unanimite NEUYIEME KE3OLJIION Cette réshtin st adotée a 'unanimite HUTIRME EXSOLUTION S3PTIEME RXSOLUTION SIXHERKE RESOLUHCH a G onch
: stit er a ital le
tt
Stepha
MODEXALEXAAI Comp suppléant,
appelke à statu
minriairndnpasrorsurc pin
Actes des sociétés, ordonnances rendues en matiere de societe, actes des personnes physiques
REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES
Le greffier du tribunal de commerce de LYON atteste l'exactitude des informations transmises ci-apres
Nature du document : Actes des societés (A)
Numero de gestion : 1968 B 00047
Numéro SIREN : 968 500 470
Nom ou denomination : GEORGES BAJAT TAILLEUR
Ce depot a ete enregistre le 03/01/2014 sous le numero de dépot A2014/000166
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE L YON
Dénomination : GEORGES BAJAT TAILLEUR Adresse : 31 cours Gambetta 69003 Lyon -FRANCE
n° de gestion : 1968B00047 n° d'identification : 968 500 470
n° de dépot : A2014/000166 Date du dépot : 03/01/2014
Piece : Procés-verbal d'assemblée générale ordinaire 4435193
4435193
Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon - 44 rue de Bonnel 69433 LYON Cedex 03 Tél : 04 72 60 69 80 - Fax : 04 72 60 69 81
LAssemblluidomeatectedcatin le texte d proj des rsoutionsq sont soumises Assmbie. inventairet les comptesannueis arts ux 31 d&cembre2007,31 dembe2008& 31danbre 2009 la feuille de présence, ies pouvoirs Le Prsident dôpose sur e buram et nt àla dispositon des membrs de IAsemble: orésente . MonirDominiqPELLEremplt iments foions decre. L'Assermblke est prside par Monsier Guy PHLLET, en sa qualté de Direder Gûnkral . un exemplaire des statuts de la Société, ADOUZE HEURES QUINZE Lc SIX JUILET L'an DEUX MILLE 1:OUZE , PROCES VER&AL DE LASSEMRLEE d'Adminis nissaire ux Comptes,
. GEORGESBAIAT TAILLEUR GTNERAIZ ORUINAIRE ANNDELIE DU C5 JUET ..et la lise des actionaires. pasoci
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CPERE LU JOUR.. LePridentrpplle q IAssemltappe drsrr dujruivant La socite MODEXALne vote pas l quitus pour dux raisons : FREMERE FESOLUTION Pasorne ne demandant a prole, le Prsident mt sucesivementm voix les résoutin s sivantes: Puis, le Prsident declare la discussion ouverte. 19 quitus de Questions diverses. Constat d impossilitd l'agmenation d cpital rerv ax alaris, Nomination d'un Commisairex Comptes Supplant, en ranplaxmxntde Monsier DELOBEL, pati àla Renouvelleentd mandat du Commssairs aux Comptes Titulaire approbationd teme d mandat Affctation du ésuttat des exercices clos les 31 d&cembre 20072008 & 2009 Rappat s Cannssairem Comptes sur les canptes des exerices clos ks 31 demire 2007 2008, 209 d'une part la transnissiontardive ds émenis dinfxmation lêgar M repr .et que. Comptes.
nand ptes et
cP
CINQUREME RESOLUTION Ctte résolution est donc rejetée sous réserve d la validité du mandat damé par ia socié MODEXAL. QUATRIEME RESOLUTION Cete rsolutionst danc rejete sous rrve de a alidite d mandat dam par la soit MODEXAL TROISIEME RESOLUTION Ctte résoutionest donc rejaée sous réerve d la wlidité du mandat doné par la socité MODEXAL DEUXUIME RESOLUJTION Cete résolutionest dan rjté sous rerve& la valdine du manmat dornêpar la sitMODEXAL. exerices. pr'cédents. Confomêment a la loi, IAssemblée Gérale constate qu'aucu dividendc'a e distibué titre des trois 1
tati e qul qui
sur les c B M
Cete résolution est adopte al'unanimite NEUYIEME KE3OLJIION Cette réshtin st adotée a 'unanimite HUTIRME EXSOLUTION S3PTIEME RXSOLUTION SIXHERKE RESOLUHCH a G onch
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Stepha
MODEXALEXAAI Comp suppléant,
appelke à statu
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