Acte du 26 septembre 2006

L'assemblée générale nomme Monsieur Wilfried BERGIN, né le 28 aout 1980 a Cosne sur Loire (58) demeurant a 62 rue du Docteur Poujade 84200 CARPENTRAS, en qualité de nouveau gérant de la société a compter du 22 août 2006 et pour une durée illimitée, en remplacement de Madame Michéle BERGiN qui ne dispose plus de la disponibilité nécessaire pour assurer cette activité dans la société

Cette résolution est adoptée a l'unanimité.

Corrélativement à la premiére résolution, l'assemblée générale modifie l'article 11 des statuts comme suit :

< ARTICLE 11 - GERANCE

La gérance de la société est assurée par Monsieur Wilfried BERG1N, demeurant à 62 rue du Docteur Poujade 84200 CARPENTRAS pour une durée illimitée.

Monsieur Wilfried BERGIN déclare qu'aucune prescription, aucune mesure ou décision quelconque ne fait obstacle a l'exercice de ce mandat.>

Cette résolution est adoptée a l'unanimité.

Tous pouvoirs sont délégués au porteur d'une copie ou d'un extrait des présentes aux fins d'accomplir les formalités légales nécessaires.

Cette résolution est adoptée a l'unanimité

Aucune autre question n'étant à l'ordre du jour et personne ne demandant plus la parole, la séance est levée a 11 heures.

SARL au capital de 8 000 @uros - SIRET 482 840 170 00013 - APE 518M - N° INTRA COM FR25482840170

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De tout ce qui précede, il a été dressé le présent proces-verbal, signé par la gérance et les associés présents.

Fait a Pernes les Fontaines, le 22 aout 2006

Madame Michéle BERGIN :

Madame Francoise BERGIN :

Monsieur André BERGIN:

Monsieur Wilfried BERGIN:

SARL au capital de 8 000 @uros - SIRET 482 840 170 00013 - APE 518M - N INTRA COM FR25482840170

CERTIFIÉ CONFORME

23 Résidence Claire Fontaine 84210 PERNES LES FONTAINES

Il est formé, entre les propriétaires des parts ci-apres créées et de celles qui pourraient l'etre ultérieurement, une société a responsabilité limitée régie par les.lois et reglements en vigueur, ainsi que par les présents statuts.

La Société a paur objet :

L'achat et la revente de matéricls et fournitures industriels ainsi que l'étude et la réalisation d'aménagements industriels, que cela ait lieu en France ou a l'étranger, la participation de la Société, par tous moyens, directement ou indirectement, dans toutes opérations pouvant se rattacher a son objet par voie de création de sociétés nouvelles, d'apport, de souscription ou d'achat de titres ou droits sociaux, de fusion ou autrement, de création, d'acquisition, de location, de prise en location-gérance de tous fonds de commerce ou établissements ; la prise, l'acquisition, l'exploitation ou la cession de tous procédés et brevets concernant ces activités.

Et généralement, toutes opérations industrielles, commerciales, financires, civiles, mobilieres ou immobilires, pouvant se rattacher directerment ou indirectement a l'objet social ou a tout objet similaire ou connexe.

La dénomination de la Société est : CIME.

Dans tous les actes et documents émanant de la Société, la dénomination sociale doit étre précédée ou suivie immédiatement des mots "société a responsabilite limitée" ou des initiales "S.A.R.L." et de l'énonciation du montant du capital social.

Le sige social est fixé : 23 Résidence Clairefontaine, 84210 PERNES LES FONTAINES

I1 pourra etre transféré dans le meme département ou dans un département limitrophe par une simple décision de la gérance, sous réserve de ratification par la prochaine assemblée générale extraordinaire, et en tout autre lieu en vertu d'une décision collective extraordinaire des associés.

La durée de la Société est fixée a quatre vingt dix neuf années a compter de la date de son immatriculation au Registre du commerce et des sociétés, sauf dissolution anticipée ou prorogation.

Le capital social est constitué par les apports suivants :

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CERTIFIE CONFORME

Apports en numéraire

Il est apporté en numéraire : .4 000,00 euros par Madame Michelle BERGIN, la somme de . .1 800,00 curos par Monsieur André BERGIN, la somme de ... 1 800,00 euros par Madame Francoise BOUSSARD épouse BERGIN, la somme de . ..400,00 curos par Monsieur Wilfried BERGIN, la somme de .

Soit au total la somme de huit milles euros (8 000 euros), déposée intégralement a un compte ouvert au nom de la société en formation a l'agence de la Banque Chaix située & Pernes les Fontaines, ainsi qu'en atteste un certificat de ladite banque.

Le capital social est fixé a huit milles euros (8 000,00 euros).) Il est divisé en 800 parts sociales dc 10,00 euros chacune, entierement libérées.

Toute modification du capital social sera décidée et réalisée dans les conditions et avec les conséquences prévues par les dispositions légales et réglementaires.

Les parts sociales sont attribuées et réparties comne suit :

400 parts a Madame Michelle BERGIN, quatre cents parts sociales, ci numérotées de 1 a 400, 180 parts a Monsieur André BERGIN, cents quatre vingt parts sociales, ci ... numérotées de 401 a 580,

a Madame Francoise BOUSSARD épouse BERGIN, cents quatre vingt parts sociales, ci 180 parts

numérotées de 581 a 760, 40 parts a Monsieur Wilfried BERGIN, quarante parts sociales, ci numérotées de 761 a 800.

Total égal au nombre de parts composant le capital social : 800 parts sociales.

Les soussignés déclarent que toutes les parts sociales représentant le capital social leur appartiennent, sont réparties entre eux dans les proportions indiquées ci-dessus correspondant a ieurs apports respectifs et qu'elles sont toutes souscrites et libérées comme indiqué ci- dessus.

Outre ieurs apports, les associés pourront verser ou laisser a disposition de la Société toutes sommes dont elle pourrait avoir besoin. Ces sommes sont inscrites au crédit d'un compte ouvert au nom de l'associé.

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CERTIFIÉ CONFORME

Les comptes courants ne doivent jamais etre débiteurs et la Société a la faculté d'en rembourser tout ou partie, apres avis donné par écrit un mois a l'avance, sauf stipulation contraire.

1 - Cession entre vifs. Toute cession de parts doit etre constatée par un acte notarié ou sous seings privés. Pour etre opposable a la Société, elle doit lui tre signifiée par exploit d'huissier ou &tre acceptée par elle dans un acte notarié. La signification peut etre remplacée par le dépt d'un original de l'acte de cession au sige social contre remise par le gérant d'une attestation de ce dépot.

Pour etre opposable aux tiers, elle doit en outre avoir été déposée au greffe, en annexe au Registre du commerce ct des sociétés.

Les parts sont librement cessibles cntre associés.

Elles ne peuvent tre cédées, a titre onéreux ou gratuit, a des tiers non associés et quel que soit leur degré de parenté avec le cédant, qu'avec le consentement des associés représentant les trois quart des parts sociales.

Ce consentement est donné dans les conditions et modalités prévues par les dispositions 1égislatives et réglementaires en vigueur.

2 - Revendication par le conjoint de la qualité d'associé.

La qualité d'associé est reconnue au conjoint commun en biens pour la moitié des parts souscrites ou acquises au moyen de fonds communs s'il notifie a la Société son intention d'etre personnellement associé.

Si la notification a été effectuée lors de l'apport ou de l'acquisition, l'agrément donné par les associés vaut pour les deux époux. Si le conjoint exerce son droit de revendication posterieurement a la réalisation de la souscription ou de F'acquisition, il sera soumis a l'agrément de la majorité des associés représentant au moins les trois quarts des parts sociales. L'époux associé sera alors exclu du vote et ses parts ne seront pas prises cn compte pour ie calcul de la majorité.

La décision des associés doit tre notifiée au conjoint dans les deux mois de sa demande ; a défaut, l'agrément est réputé acquis. En cas de refus d'agrément régulierement notifié, l'époux associé le reste pour la totalité des parts de la communauté. Les notifications susvisées sont faites par lettre recommandée avec demande d'avis de réception.

3 -- Transmission par déces.

En cas de déces d'un associé, la Socitté continue entre les associés survivants et les héritiers ou ayants droit de l'associé décédé, et éventuellement son conjoint survivant.

La valeur des droits sociaux est déterminée au jour du décés conformément a l'article 1843-4 du Code civil.

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CERTIFIÉ CONFORME

La transmission des parts sociales de l'associé décédé n'est pas soumise a l'agrément des associés survivants.

4. Dissolution de communauté du vivant de l'associé.

En cas de liquidation de communaute légale ou conventionnelle de biens ayant existe entre un associé et son conjoint, l'attribution de parts communes au conjoint qui ne possédait pas la qualité d'associé est soumise a l'agrénent de la majorité des associés représentant au moins la moitié des parts sociales, dans les mmes conditions que celles prévues pour l'agrément d'un tiers non associé

La Société est administrée par un ou plusieurs gérants, personnes physiques, associés ou non, choisis par les associés représentant plus de la moitié des parts sociales, avec ou sans limitation de ia durée de leur mandat.

Les gérants peuvent recevoir une rémunération, qui est fixée et peut etre modifiée par une décision ordinaire des associés. Tout gérant a, par ailleurs, droit au remboursement de ses frais de dépiacernent et de représentation engagés dans Tintéret de la Socité, sur présentation de toutes pieces justificatives.

Dans les rapports avec les tiers, les pouvoirs du ou des gérants sont ies plus étendus pour agir en toute circoustance au nom de la Société, sous réserve des pouvoirs que la loi attribue expressément aux associés.

La Société est engagée méme par les actes du gérant qui ne relvent pas de l'objet social, a moins qu'elle ne prouve que le tiers savait que l'acte dépassait cet objet ou qu'il ne pouvait l'ignorer compte tenu des circonstances, la seule publication des statuts ne suffisant pas a constituer cette preuve.

Le ou les gérants sont révocables par décision des associés dans les conditions de l'article 12 des statuts.

Ils peuvent démissionner de leurs fonctions, en prévenant les associés par lettre recommandée individuelle.

La gérance de la société est assurée par Monsieur Wilfried BERGIN, demeurant a 62 rue du Docteur Poujade 84200 CARPENTRAS pour une durée illimitée.

Monsieur Wilfried BERGIN déclare qu'aucune prescription, aucune mesure ou décision quelconque ne fait obstacle a l'exercice de ce mandat.

En cas de pluralite d'associés, les décisions coliectives sont prises, au choix de la gérance, en assenblée ou par cousuitation écrite des associés. Elles peuvent aussi résulter du consentement de tous les associes exprimé dans un acte.

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CERTIFIE CONFORME

Toutefois, la réunion d'une assemblée est obligatoire pour statuer sur l'approbation annuelle des comptes ou sur demande d'un ou plusieurs associés détenant la moitié des parts sociales ou détenant, s'ils représentent au moins le quart des associés, le quart des parts sociales.

Lcs Assemblées Générales sont convoquées et déliberent dans les conditions et avec les effets fixés par les lois et réglements en vigueur. En cas de consultation écrite, la gérance adresse à chaque associé, par lettre recommandée, le texte des résolutions proposées ainsi que les documents nécessaires a l'information des associés.

Les associés disposent d'un délai de quinze jours a compter de la date de réception du projet de résolutions pour transmettre leur vote a ia gérance par lettre recommandée. Tout associé n'ayant pas répondu dans le délai ci-dessus est considéré comme s'étant abstenu.

Chaque associé a le droit de participer aux décisions collectives et dispose d'un nombre de voix égal a celui des parts qu'il possede. Un associé peut se faire représenter par son conjoint a moins que la Société ne comprenne que les deux époux. Sauf si les associés sont au nombre de deux, un associé peut se faire représenter par un autre associé.

Si une ou plusieurs parts sont grevées d'usufruit, le droit de vote appartient au nu-propriétaire, sauf pour les décisions concernant l'affectation des résultats, ou il est réservé a i'usufruitier.

Toutefois, dans tous les cas, le nu-propriétaire a Je droit de participer aux assemblées generales.

Un ou plusieurs Commissaires aux Comptes titulaires et suppléants peuvent ou doivent &tre désignés dans les conditions prévues par l'article L. 223-35 du Code de comncrce.

Is sont nommés pour une durée de six exercices et exercent leurs fonctions dans les conditions et avex les effets prévus par les dispositions législatives et réglementaires en vigueur.

Chaque exercice social a une durée d'une annéc, qui commence le 1er janvier et finit le 31 décembre.

Par exception, le premier exercice commencera le jour de l'immatriculation de la Société au Registre du commerce et des sociétés et se terminera le 31 décembre 2005.

Les comptes annuels (bilan, compte de résultat et annexe), l'inventaire, le rapport de gestion et les rapports spéciaux de la gérance ainsi que, le cas échéant, les rapports du Commissaire aux Comptes sont établis conformément aux lois et reglements en vigueur et sont soumis a l'approbation des associés dans les conditions prévues par ces lois et réglements.

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CERTIFIÉ CONFORME

LAssemblée Générale peut décider la distribution de sommes prélevées sur les réserves dont elle a la disposition en indiquant expressément les postes. de réservesi.sur lesqucls les prélevements ont eté effectués. Toutefois, les dividcndes sont prélevés par priorité sur le

bénéfice distribuable de l'exercice.

Apres approbation des comptes ct constatation de l'existence de sommes distribuables, l'Assemblée Générale détermine la part attribuéc aux associés sous forme de dividendes. La part de chaque associé est proportionnelle au nombre de parts appartenant a chacun d'eux..

L'Assemblée Générale peut également décider d'affecter les :sommes distribuables aux réserves et au report a nouveau, en totalité ou en partie.

Aucunc distribution ne peut etre faite lorsque les capitaux propres sont ou deviendraient a la suite de celle-ci inférieurs au montant du capital augmenté des réserves que la loi ne permet pas de distribuer.

Si, du fait de pertes constatées dans les documents comptables, les capitaux propres de la Société deviennent inférieurs a la moitié du capital social, la gérance doit, dans les quatre mois qui suivent l'approbation des comptes ayant fait apparaitre cette perte, consuiter les associés afin de décider, s'il y a lieu a dissolution anticipée de la Société.

Si la dissolution n'est pas prononcée, le capital doit etre, dans le delai fixé par la loi, réduit d'un montant égal a celui des pertes qui n'ont pu etre imputées sur les réserves si dans ce délai les capitaux propres ne sont pas redevenus au moins égaux a ia moitié du capital social.

Dans tous les cas, la décision de l'Assemblée Générale doit etre publiée dans les conditions légales et réglementaires.

En cas d'inobservation de ces prescriptions, tout intéressé peut demander en justice la dissolution de la Societé. il en est de meme si l'Assemblée n'a pu délibérer valablement.

Toutefois, le Tribunal ne peut prononcer la dissolution si, au jour ou il statue sur le fond, la régularisation a cu lieu.

A l'expiration du terme statutaire de la durée de la Socisté et en cas de dissolution pour quelque cause que ce soit, la Société entre en liquidation.

La liquidation de la Société est régie par les dispositions législatives et réglementaires cn vigueur au moment de son ouverture, mais il cst également prévu ce qui suit :

La liquidation est faite par le ou les gérants alors en fonction a moins qu'une décision collective ne désigne un autre liquidateur.

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CERTIFIÉ CONFORME

Le ou les liquidateurs ont ies pouvoirs les plus etendus pour réaliser l'actif meme a l'amiable et acquitter le passif. Il peut etre autorisé par ies associés a continuer les affaires en cours ou a en engager de nouvelles pour les besoins de la liquidation.

Aprés remboursement du montant des parts sociales, le boni de liquidation est réparti entre les associés, au prorata du nombre de parts appartenant a chacun d'eux.

En cas de réunion de toutes les parts en une seule main, la dissolution pouvant, le cas échéant, en résulter entraine la transmission universelle du patrimoine social & l'associé unique, sans qu'il y ait lieu a liquidation. Ces dispositions ne sont pas applicables si l'associé unique est une personne physique.

Le tout sauf décision contraire de la collectivité des associés.

La transformation de la Société en une société commerciale d'une autre forme ou en société civile peut tre décidée par les associés statuant aux conditions de majorité et selon les modalités requises par la loi.

En cas de pluralité d'associes, toutes les contestations qui pourraient surgir pendant la durée de la Société ou lors de sa liquidation entre les associés ou entre la Société et les associes. relativement aux affaircs sociales ou a l'exécution des présents statuts, seront soumises aux tribunaux compétents.

La Société ne jouira de la personnalité morale qu'a compter du jour de son immatriculation au Registre du commerce et des sociétés.

Cependant, il a été accompli avant la signature des présents statuts, pour le compte de la Société en formation, les actes énoncés dans un état annexé aux présents statuts, indiquant pour chacun d'eux l'engagement qui en résulterait pour la Société.

Cet état a été déposé dans les délais légaux au lieu du futur sige social, a la disposition des futurs membres de la Société qui ont pu cn prendre connaissance, ainsi que tous les soussignés le reconnaissent. Cet état demeurera annexé aux présentes.

Lcs soussignés donnent mandat a Madame Michelle BERGIN a l'effet de prendre, au nom et pour le compte de la Société, les engagements suivants :

(voir liste annexée)

L'immatriculation de la Société au Registre du commerce et des sociétés emportera, de plein droit, reprise par elle desdits engagements.

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CERTIFIE CONFORME

Tous pouvoirs sont donnés a Madame Michelle BERGIN et au porteur d'un original ou d'une copie des présentes pour effectuer les formalités de publicité relatives a la constitution de la Sociéte ct notamment :

pour signer et faire publier l'avis de constitution dans un journal d'annonces légales dans le département du siege social ; - pour faire procéder a toutes formalités en vue de l'immatriculation de la Société au Registre du commerce et des sociétés ; - et généralement, pour accomplir les formalités prescrites par la loi.

Fait a Pernes les Fontaines,

Le 23 aout 2006

En 6 exemplaires originaux

BERGIN Michele :

BERGIN André

BERGIN Francoise

BERGIN Wifried :