DOUX
Acte du 7 juillet 2016
Début de l'acte
RCS : QUIMPER Code qreffe : 2903
Actes des sociétés, ordonnances rendues en matiere de societe, actes des personnes physiques
REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES
Le greffier du tribunal de commerce de QUIMPER atteste l'exactitude des informations transmises ci-apres
Nature du document : Actes des societés (A)
Numero de gestion : 1960 B 00048
Numero SIREN:376 080487
Nom ou denomination : DOUX S.A.
Ce depot a ete enregistre le 07/07/2016 sous le numero de dépot 2614
Doux SA Société Anonyme a Directoire et Conseil de surveillance Au capital de 40.000.000 Euros Siege social : Zone industrielle de Lospars 29150 Chateaulin 376 080 487 RCS Quimper
Actes des sociétés, ordonnances rendues en matiere de societe, actes des personnes physiques
REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES
Le greffier du tribunal de commerce de QUIMPER atteste l'exactitude des informations transmises ci-apres
Nature du document : Actes des societés (A)
Numero de gestion : 1960 B 00048
Numero SIREN:376 080487
Nom ou denomination : DOUX S.A.
Ce depot a ete enregistre le 07/07/2016 sous le numero de dépot 2614
Doux SA Société Anonyme a Directoire et Conseil de surveillance Au capital de 40.000.000 Euros Siege social : Zone industrielle de Lospars 29150 Chateaulin 376 080 487 RCS Quimper
EXTRAIT DU PROCES VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE ANNUELLE DU 17 JUIN 2015
L'an deux mille seize, le dix-sept juin a 10 heures, les actionnaires de la société Doux SA se sont réunis en Assemblée Générale ordinaire annuelle dans les locaux de la société Avril, 11 rue de Monceau a Paris (75008), sur convocation du Directoire conformément aux dispositions des articles 25 et 26 des statuts de la Société.
Il a été établi une feuille de présence, qui a été émargée par chaque actionnaire présent ou représenté, au moment de son entrée en séance, tant a titre personnel que comme mandataire.
L'Assemblée est présidée par Monsieur Maxime Vandoni en sa qualité de Président du Conseil de surveillance conformément a l'article 30 des statuts.
La société Abdullah A. Al-Munajem Sons Co., actionnaire de la Société, est désignée en qualité de scrutateur unique.
Monsieur Cyril Melin, est désigné en qualité de secrétaire de séance.
Le Cabinet Gorioux Faro et Associés, représenté par M. Claude FARO et la société KPMG Audit ID SA, représentée par M. Bernard PEROT, Commissaires aux comptes titulaires de la Société, régulierement convoqués, sont présents.
Madame Marie-Héléne Jezequel et Madame Nadine Hourmant, déléguées du Comité central d'entreprise de la Société, régulierement convoquées, sont présentes.
La feuille de présence, certifiée exacte par les membres du bureau, permet de constater que les actionnaires présents possédent 8.000 actions sur la totalité des 8.000 actions ayant le droit de vote.
En conséquence, l'Assemblée, réunissant le quorum requis par les statuts pour la tenue de l'assemblée générale ordinaire annuelle, est régulierement constituée et peut valablement délibérer.
Le Président dépose sur le bureau et met a la disposition de l'assemblée :
.../...
Puis le Président déclare que le rapport du Directoire, le rapport du Conseil de surveillance, le texte des résolutions proposées, ainsi que tous les autres documents et renseignements prévus par la loi et les réglements ont été tenus a la disposition des actionnaires, au siege social, à compter de la convocation de l'assemblée.
L'Assemblée, à P'unanimité, lui donne acte de cette déclaration et reconnait la régularité de la convocation.
Le Président rappelle ensuite que l'Assemblée a été convoquée a l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant arrété conformément a l'article 27 des statuts de la Société :
Renouvellement du mandat de KMPG Audit ID, Commissaire aux comptes titulaire, Renouvellement du mandat de KMPG Audit IS, Commissaire aux comptes suppléant, Nomination d'un nouveau membre du Conseil de surveillance,
Pouvoirs pour l'accomplissement des formalités.
Le Président donne lecture du rapport du Directoire, du rapport du Conseil de surveillance et des rapports des Commissaire aux comptes.
Cette lecture terminée, le Président ouvre la discussion.
Personne ne demandant plus la parole, le Président met successivement aux voix les résolutions suivantes :
.../...
Il a été établi une feuille de présence, qui a été émargée par chaque actionnaire présent ou représenté, au moment de son entrée en séance, tant a titre personnel que comme mandataire.
L'Assemblée est présidée par Monsieur Maxime Vandoni en sa qualité de Président du Conseil de surveillance conformément a l'article 30 des statuts.
La société Abdullah A. Al-Munajem Sons Co., actionnaire de la Société, est désignée en qualité de scrutateur unique.
Monsieur Cyril Melin, est désigné en qualité de secrétaire de séance.
Le Cabinet Gorioux Faro et Associés, représenté par M. Claude FARO et la société KPMG Audit ID SA, représentée par M. Bernard PEROT, Commissaires aux comptes titulaires de la Société, régulierement convoqués, sont présents.
Madame Marie-Héléne Jezequel et Madame Nadine Hourmant, déléguées du Comité central d'entreprise de la Société, régulierement convoquées, sont présentes.
La feuille de présence, certifiée exacte par les membres du bureau, permet de constater que les actionnaires présents possédent 8.000 actions sur la totalité des 8.000 actions ayant le droit de vote.
En conséquence, l'Assemblée, réunissant le quorum requis par les statuts pour la tenue de l'assemblée générale ordinaire annuelle, est régulierement constituée et peut valablement délibérer.
Le Président dépose sur le bureau et met a la disposition de l'assemblée :
.../...
Puis le Président déclare que le rapport du Directoire, le rapport du Conseil de surveillance, le texte des résolutions proposées, ainsi que tous les autres documents et renseignements prévus par la loi et les réglements ont été tenus a la disposition des actionnaires, au siege social, à compter de la convocation de l'assemblée.
L'Assemblée, à P'unanimité, lui donne acte de cette déclaration et reconnait la régularité de la convocation.
Le Président rappelle ensuite que l'Assemblée a été convoquée a l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant arrété conformément a l'article 27 des statuts de la Société :
Renouvellement du mandat de KMPG Audit ID, Commissaire aux comptes titulaire, Renouvellement du mandat de KMPG Audit IS, Commissaire aux comptes suppléant, Nomination d'un nouveau membre du Conseil de surveillance,
Pouvoirs pour l'accomplissement des formalités.
Le Président donne lecture du rapport du Directoire, du rapport du Conseil de surveillance et des rapports des Commissaire aux comptes.
Cette lecture terminée, le Président ouvre la discussion.
Personne ne demandant plus la parole, le Président met successivement aux voix les résolutions suivantes :
.../...
SEPTIEME RESOLUTION
Le mandat de la Société KPMG AUDIT ID SAS, dont le siege est a PARIS LA DEFENSE (92066), 2 avenue Gambetta, Tour Eqho, représentée par Monsieur Bernard PEROT, Commissaire aux comptes titulaire, arrivant a expiration lors de Passemblée appelée & statuer sur les comptes de l'exercice 2015, l'assemblée décide de désigner pour une nouvelle période de six exercices, soit pour une durée venant a expiration à l'issue de l'assemblée appelée à statuer sur les comptes de l'exercice clos en 2021, la société KPMG S.A., 2 avenue Gambetta, Tour Eqho, 92066 Paris La Défense.
Le mandat de La Société KPMG AUDIT IS SAS, dont le siege est a PARIS LA DEFENSE (92066), 2 avenue Gambetta, Tour Eqho, représentée par Monsieur Jay NIRSIMLOO, Commissaire aux comptes suppléant, arrivant a expiration lors de l'assemblée appelée a statuer sur les comptes de l'exercice 2015, Passemblée décide de désigner pour une nouvelle période de six exercices, soit pour une durée venant a expiration a l'issue de l'assemblée appelée a statuer sur les comptes de l'exercice clos en 2021, SALUSTRO REYDEL, 2 avenue Gambetta, Tour Eqho, 92066 Paris La Défense.
Cette résolution, mise aux voix, est adoptée a l'unanimité.
Le mandat de La Société KPMG AUDIT IS SAS, dont le siege est a PARIS LA DEFENSE (92066), 2 avenue Gambetta, Tour Eqho, représentée par Monsieur Jay NIRSIMLOO, Commissaire aux comptes suppléant, arrivant a expiration lors de l'assemblée appelée a statuer sur les comptes de l'exercice 2015, Passemblée décide de désigner pour une nouvelle période de six exercices, soit pour une durée venant a expiration a l'issue de l'assemblée appelée a statuer sur les comptes de l'exercice clos en 2021, SALUSTRO REYDEL, 2 avenue Gambetta, Tour Eqho, 92066 Paris La Défense.
Cette résolution, mise aux voix, est adoptée a l'unanimité.
HUITIEME RESOLUTION
L'Assemblée Générale décide de nommer, en qualité de membre du Conseil de surveillance, pour une durée de six années a compter de la présente assemblée, qui expirera a l'issue de l'Assemblée Générale Ordinaire Annuelle appelée à statuer sur les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2021 :
Monsieur Gilles Denisty, né le 6 juillet 1948 & Paris (75015), de nationalité francaise demeurant 47 rue de l'Université a Paris (75007).
Monsieur Gilles Denisty a fait savoir par lettre adressée à la Société quil acceptait les fonctions qui lui sont confiées, et a déclaré satisfaire à P'ensemble des conditions requises par la loi et les statuts pour l'exercice desdites fonctions.
Cette résolution, mise aux voix, est adoptée a l'unanimité.
Monsieur Gilles Denisty, né le 6 juillet 1948 & Paris (75015), de nationalité francaise demeurant 47 rue de l'Université a Paris (75007).
Monsieur Gilles Denisty a fait savoir par lettre adressée à la Société quil acceptait les fonctions qui lui sont confiées, et a déclaré satisfaire à P'ensemble des conditions requises par la loi et les statuts pour l'exercice desdites fonctions.
Cette résolution, mise aux voix, est adoptée a l'unanimité.
DIXIEME RESOLUTION
L'Assemblée donne tous pouvoirs au porteur d'un original ou d'une copie des présentes a l'effet de prendre toutes mesures utiles pour la mise en xuvre des présentes décisions.
Cette résolution, mise aux voix, est adoptée a l'unanimité
CLOTURE
Plus rien n'étant a l'ordre du jour et plus personne ne demandant la parole, la séance est levée à 11 heures 45.
De tout ce que dessus il a été dressé le présent procés-verbal qui, aprés lecture, a été signé par les membres composant du bureau.
Pour extrait certifié conforme M. Maxime VANDONI Président
Cette résolution, mise aux voix, est adoptée a l'unanimité
CLOTURE
Plus rien n'étant a l'ordre du jour et plus personne ne demandant la parole, la séance est levée à 11 heures 45.
De tout ce que dessus il a été dressé le présent procés-verbal qui, aprés lecture, a été signé par les membres composant du bureau.
Pour extrait certifié conforme M. Maxime VANDONI Président