X Y Z
Acte du 29 août 1996
Début de l'acte
GREFFE BU TRIBUNAL DE COMMERCE D ANTIBES RECEFISSE BP 619 - 06632 ANTIBES CEDEX TEL : 93.34.10.14 - FAX : 93.34.02.90 HINITEL : ACCES LIERE : 36.29.22.22 ABOHNES : 36.16. GREFTEL
AVOCATS SPDRTES ET ASSOCIES
16 BD YICTOR HUGO
0&00O NICE
VFEE HVREF n 9G E HAt y A-2AOS
LE GHEFFEEF DU TFERUMAL DE COMMEFCE D AIMTEBES CERTHFTE CUEL LLY A ETEIEFOSE A LA DATE DU SYOE/9& SOC LEHHIERO AEGOE
FV.D ASSEPRLEEDH23O877&
CIAHGErEINT DE GERRHT
COMCEFAMT LA SOCEETE XYK ERTUHEFEFEMHELEA FESFOHOLAFTTEE SO CHEHEH DL VAL FLEUFT RESIDEIMCE CAOHES E QGEOO CMGHEG GUR mEF
F . C 405 208166 (96 E) 1:
S-VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAI PRO DU
DU 23 AOUT 1996 1
L'an Mil Neuf Cent Quatre Vingt Seize et le Vingt Trois Aout a Dix heures, l'associé unique de la Société x.y.z. EURL au Capital de 50.000 F divisé en CINQ CENTS (500) parts sociales de cent (l00 F) chacune de nominal N* 1 a 500, RCS ANTIBES B 405.208.166 (96 B 344 s'est réuni en Assemblée Générale Ordinaire au siége social 50 chemin du Val Fleuri, Résidence CAGNES 2, CAGNES/MER (AM) sur convocation du gérant.
SONT PRESENTS :
-Monsieur GUIRAUD Raymond, gérant,
-Monsieur MARCOUD Gérard, associé unique, 500 PARTS Titulaire des CINQ CENTS parts N* 1 a 50O, ci.:
composant le Capital de la Société x.y.z.
L'assemblée est présidée par Monsieur GuIRAUD Raymond, es-qualités de gérant, qui déclare l'assemblée régulierement constituée et habilitée a délibérer et statuer en la forme Ordinaire.
Il dépose sur le bureau de l'assemblée et met a la disposition de 1'associé unique, les documents suivants : -Les statuts : -La lettre de démission de Mr GUIRAUD Raymond du l3 AOUT 1996 ; -Le texte des résolutions proposées :
Il indique gue tous les documents nécessaires à l'information de l'associé unique, lui ont été communiqués dans les délais de droit. L'assemblée lui donne acte de cette déclaration.
Le président rappelle que l'Assemblée a été convoquée sur l'ordre du jour suivant :
ORDRE DU JOUR
-Démission du gérant Monsieur GUIRAUD Raymond : -Nomination d'un nouveau gérant ; -Pouvoirs pour les formalités :
lettre de démission pour Puis le gérant donne lecture de sa l3 AOUT 1996 et il propose de convenances personnelles en date du de nouveau gérant, Monsieur nommer en remplacement en qualité MARcoUD Gérard, déja associé, qui a notre entiere confiance,
Aprés échange de vues et personne ne demandant plus la parole, les résolutions suivantes sont mises aux voix :
TACE EANHEITE!
Aarete tu 2o :.
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AVOCATS SPDRTES ET ASSOCIES
16 BD YICTOR HUGO
0&00O NICE
VFEE HVREF n 9G E HAt y A-2AOS
LE GHEFFEEF DU TFERUMAL DE COMMEFCE D AIMTEBES CERTHFTE CUEL LLY A ETEIEFOSE A LA DATE DU SYOE/9& SOC LEHHIERO AEGOE
FV.D ASSEPRLEEDH23O877&
CIAHGErEINT DE GERRHT
COMCEFAMT LA SOCEETE XYK ERTUHEFEFEMHELEA FESFOHOLAFTTEE SO CHEHEH DL VAL FLEUFT RESIDEIMCE CAOHES E QGEOO CMGHEG GUR mEF
F . C 405 208166 (96 E) 1:
S-VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAI PRO DU
DU 23 AOUT 1996 1
L'an Mil Neuf Cent Quatre Vingt Seize et le Vingt Trois Aout a Dix heures, l'associé unique de la Société x.y.z. EURL au Capital de 50.000 F divisé en CINQ CENTS (500) parts sociales de cent (l00 F) chacune de nominal N* 1 a 500, RCS ANTIBES B 405.208.166 (96 B 344 s'est réuni en Assemblée Générale Ordinaire au siége social 50 chemin du Val Fleuri, Résidence CAGNES 2, CAGNES/MER (AM) sur convocation du gérant.
SONT PRESENTS :
-Monsieur GUIRAUD Raymond, gérant,
-Monsieur MARCOUD Gérard, associé unique, 500 PARTS Titulaire des CINQ CENTS parts N* 1 a 50O, ci.:
composant le Capital de la Société x.y.z.
L'assemblée est présidée par Monsieur GuIRAUD Raymond, es-qualités de gérant, qui déclare l'assemblée régulierement constituée et habilitée a délibérer et statuer en la forme Ordinaire.
Il dépose sur le bureau de l'assemblée et met a la disposition de 1'associé unique, les documents suivants : -Les statuts : -La lettre de démission de Mr GUIRAUD Raymond du l3 AOUT 1996 ; -Le texte des résolutions proposées :
Il indique gue tous les documents nécessaires à l'information de l'associé unique, lui ont été communiqués dans les délais de droit. L'assemblée lui donne acte de cette déclaration.
Le président rappelle que l'Assemblée a été convoquée sur l'ordre du jour suivant :
ORDRE DU JOUR
-Démission du gérant Monsieur GUIRAUD Raymond : -Nomination d'un nouveau gérant ; -Pouvoirs pour les formalités :
lettre de démission pour Puis le gérant donne lecture de sa l3 AOUT 1996 et il propose de convenances personnelles en date du de nouveau gérant, Monsieur nommer en remplacement en qualité MARcoUD Gérard, déja associé, qui a notre entiere confiance,
Aprés échange de vues et personne ne demandant plus la parole, les résolutions suivantes sont mises aux voix :
TACE EANHEITE!
Aarete tu 2o :.
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PREMIERE RESOLUTION
L'assemblée accepte avec effet de ce jour, la démission de ses fonctions de gérant présentée par Monsieur GUIRAUD Raymond.
Cette résolution est adoptée par 500 voix.
Cette résolution est adoptée par 500 voix.
DEUXIEME RESOLUTION
L'assemblée nomme en remplacement en qualité de nouveau gérant non statutaire pour une durée illimitée a compter de ce jour :
- Monsieur MARCOUD Gérard Marcel né le 19 JUIN 1959 a CHAMPLITTE
Demeurant : 50 Chemin du Val Fleuri, Résidence CAGNEs 2, CAGNEs/ MER (AM ;
Monsieur MARcouD Gérard qui accepte cette fonction, déclare n'étre frappée d'aucune mesure ou décheance susceptible de lui en interdire l'accés ou l'exercice.
Elle exercera ses nouvelles fonctions dans les conditions prévues par la Loi et les statuts de la Société x.y.z.
Cette résolution est adoptée par 500 voix.
- Monsieur MARCOUD Gérard Marcel né le 19 JUIN 1959 a CHAMPLITTE
Demeurant : 50 Chemin du Val Fleuri, Résidence CAGNEs 2, CAGNEs/ MER (AM ;
Monsieur MARcouD Gérard qui accepte cette fonction, déclare n'étre frappée d'aucune mesure ou décheance susceptible de lui en interdire l'accés ou l'exercice.
Elle exercera ses nouvelles fonctions dans les conditions prévues par la Loi et les statuts de la Société x.y.z.
Cette résolution est adoptée par 500 voix.
TROISIEME RESOLUTION
L'Assemblée considérant l'adoption des résolutions qui précédent donne a Monsieur MARcouD Gérard, nouveau gérant, tous pouvoirs pour effectuer toutes les formalités requises par la législation en vigueur.
Cette résolution est adoptée par 500 voix.
Plus rien n'étant a délibérer, et l'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée a DIX HEURES,
Et de tout ce que dessus, il a été dressé le présent proces-verbal qui a été signé aprés lecture, par les associés présents
Monsieur GUIRAUD RaYnond, Monsieur MARCOUD Gérard,
Ancien gérant, Associé unigue
Cette résolution est adoptée par 500 voix.
Plus rien n'étant a délibérer, et l'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée a DIX HEURES,
Et de tout ce que dessus, il a été dressé le présent proces-verbal qui a été signé aprés lecture, par les associés présents
Monsieur GUIRAUD RaYnond, Monsieur MARCOUD Gérard,
Ancien gérant, Associé unigue