PASSMAN
Acte du 21 octobre 2020
Début de l'acte
RCS : LYON Code greffe : 6901
Actes des sociétés, ordonnances rendues en matiere de sociéte, actes des personnes physiques
REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES
Le greffier du tribunal de commerce de LYoN atteste l'exactitude des informations
transmises ci-apres
Nature du document : Actes des sociétés (A
Numéro de gestion : 1995 B 02399 Numero SIREN : 402 091 722
Nom ou denomination : PASSMAN
Ce depot a ete enregistré le 21/10/2020 sous le numero de dep8t A2020/032111
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE LYON
A2020/032111
Dénomination : PASSMAN
Adresse : 4 Rue Edouard Aynard 69100 VILLEURBANNE
No de gestion : 1995B02399
N° d'identification : 402091722
N° de dépot : A2020/032111
Date du dépôt : 21/10/2020
Piece : Extrait de procés-verbal d'assemblée générale ordinaire du 01/10/2020 AGO3
5534287
5534287
Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon - Nouveau Palais de Justice - 44, rue de Bonnel - 69433 LYON Cedex 03
PASSMAN Société par actions simplifiée au capital de 479 210 euros Sige social : 4 Rue Edouard Aynard,69100 VILLEURBANNE 402 091 722 RCS LYON
Actes des sociétés, ordonnances rendues en matiere de sociéte, actes des personnes physiques
REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES
Le greffier du tribunal de commerce de LYoN atteste l'exactitude des informations
transmises ci-apres
Nature du document : Actes des sociétés (A
Numéro de gestion : 1995 B 02399 Numero SIREN : 402 091 722
Nom ou denomination : PASSMAN
Ce depot a ete enregistré le 21/10/2020 sous le numero de dep8t A2020/032111
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE LYON
A2020/032111
Dénomination : PASSMAN
Adresse : 4 Rue Edouard Aynard 69100 VILLEURBANNE
No de gestion : 1995B02399
N° d'identification : 402091722
N° de dépot : A2020/032111
Date du dépôt : 21/10/2020
Piece : Extrait de procés-verbal d'assemblée générale ordinaire du 01/10/2020 AGO3
5534287
5534287
Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon - Nouveau Palais de Justice - 44, rue de Bonnel - 69433 LYON Cedex 03
PASSMAN Société par actions simplifiée au capital de 479 210 euros Sige social : 4 Rue Edouard Aynard,69100 VILLEURBANNE 402 091 722 RCS LYON
EXTRAIT DU PROCÉS-VERBAL DES DÉLIBéRATIONS DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE ANNUELLE DU 16 SEPTEMBRE 2020
L'an deux mille vingt, Le seize septembre, A 14 heures.
Les associés de la société PASSMAN se sont réunis en Assemblée Générale Ordinaire Annuelle, 4 Rue Edouard Aynard 69100 VILLEURBANNE, sur convocation faite par le Président
Conformément aux dispositions statutaires, il a été établi une feuille de présence signée par les associés présents.
L'Assemblée est présidée par Monsieur Patrick LAYANI, Président de la société PASSMAN CORP, elle-méme Présidente de la société PASSMAN INSIGHT, Présidente de la Société.
La société CABINET HENRI ROCHE, Commissaire aux Comptes de la Société, réguliérement convoquée, est absent excusé.
La feuille de présence, certifiée exacte par les membres du bureau, permet de constater que les associés présents, représentés ou ayant voté par correspondance possédent 479.210 actions sur les 479.210 actions ayant le droit de vote.
Le Président de l'Assemblée constate que l'Assemblée Générale est réguliérement constituée et peut valablement délibérer.
Le Président de l'Assemblée dépose sur le bureau et met à la disposition de l'Assemblée :
- les justificatifs des convocations réguliéres des associés, - l'avis de réception et une copie de la lettre de convocation du Commissaire aux Comptes, - la feuille de présence, - l'inventaire et les comptes annuels comprenant le bilan, le compte de résultat et l'annexe, arrétés au 31 décembre 2019,
- le rapport de gestion de la Présidente, - ie rapport du Commissaire aux Comptes sur les comptes annuels, - le rapport du Commissaire aux Comptes sur les conventions réglementées, - un exemplaire des statuts de la Société, - le texte des résolutions soumises au vote de l'Assemblée.
Le Président déclare que les documents visés ci-dessus ont été adressés aux associés ou tenus à leur disposition au siége social, a compter de la convocation de l'Assemblée.
L'Assemblée lui donne acte de cette déclaration.
Le Président rappelle ensuite que l'Assemblée est appelée à délibérer sur l'ordre du jour suivant :
ORDRE DU JOUR
- Nomination d'un Directeur Général et fixation de sa rémunération, - Pouvoirs pour l'accomplissement des formalités.
Le Président présente a l'Assemblée les comptes de l'exercice écoulé, le rapport de gestion de la Présidente et tes rapports du Commissaire aux Comptes.
Puis le Président déclare la discussion ouverte
Personne ne demandant la parole, le Président met successivement aux voix les résolutions suivantes :
Les associés de la société PASSMAN se sont réunis en Assemblée Générale Ordinaire Annuelle, 4 Rue Edouard Aynard 69100 VILLEURBANNE, sur convocation faite par le Président
Conformément aux dispositions statutaires, il a été établi une feuille de présence signée par les associés présents.
L'Assemblée est présidée par Monsieur Patrick LAYANI, Président de la société PASSMAN CORP, elle-méme Présidente de la société PASSMAN INSIGHT, Présidente de la Société.
La société CABINET HENRI ROCHE, Commissaire aux Comptes de la Société, réguliérement convoquée, est absent excusé.
La feuille de présence, certifiée exacte par les membres du bureau, permet de constater que les associés présents, représentés ou ayant voté par correspondance possédent 479.210 actions sur les 479.210 actions ayant le droit de vote.
Le Président de l'Assemblée constate que l'Assemblée Générale est réguliérement constituée et peut valablement délibérer.
Le Président de l'Assemblée dépose sur le bureau et met à la disposition de l'Assemblée :
- les justificatifs des convocations réguliéres des associés, - l'avis de réception et une copie de la lettre de convocation du Commissaire aux Comptes, - la feuille de présence, - l'inventaire et les comptes annuels comprenant le bilan, le compte de résultat et l'annexe, arrétés au 31 décembre 2019,
- le rapport de gestion de la Présidente, - ie rapport du Commissaire aux Comptes sur les comptes annuels, - le rapport du Commissaire aux Comptes sur les conventions réglementées, - un exemplaire des statuts de la Société, - le texte des résolutions soumises au vote de l'Assemblée.
Le Président déclare que les documents visés ci-dessus ont été adressés aux associés ou tenus à leur disposition au siége social, a compter de la convocation de l'Assemblée.
L'Assemblée lui donne acte de cette déclaration.
Le Président rappelle ensuite que l'Assemblée est appelée à délibérer sur l'ordre du jour suivant :
ORDRE DU JOUR
- Nomination d'un Directeur Général et fixation de sa rémunération, - Pouvoirs pour l'accomplissement des formalités.
Le Président présente a l'Assemblée les comptes de l'exercice écoulé, le rapport de gestion de la Présidente et tes rapports du Commissaire aux Comptes.
Puis le Président déclare la discussion ouverte
Personne ne demandant la parole, le Président met successivement aux voix les résolutions suivantes :
PREMIERE RéSOLUTION
(....)
DEUXIEME RÉSOLUTION
(...
TROISIEME RÉSOLUTION
(....)
QUATRIEME RÉSOLUTION
L'Assemblée Générale, sur proposition du Président, décide de nommer, à compter du 1er octobre 2020 conformément à l'article 16 des statuts, pour une durée indéterminée ne pouvant cependant excéder celle du mandat du Président,
Monsieur Patrick LAYANI, Né le 20 novembre 1963 LYON (69002) De nationalité francaise, Demeurant 5, avenue de Grande-Bretagne 69006 LYON.
Conformément aux dispositions des statuts, Monsieur Patrick LAYANI disposera des mémes pouvoirs de direction que le Président. l aura ainsi le pouvoir de représenter la Société vis-a-vis des tiers.
Monsieur Patrick LAYANI ainsi nommé accepte les fonctions de Directeur Général et déclare, en ce qui le concerne, n'étre atteint d'aucune incompatibilité ni d'aucune interdiction susceptibles d'empécher sa nomination et l'exercice de ses fonctions.
(....)
Il pourra prétendre au remboursement sur justification de ses frais de représentation et de déplacement.
Cette résolution est adoptée a l'unanimité des voix des associés.
Monsieur Patrick LAYANI, Né le 20 novembre 1963 LYON (69002) De nationalité francaise, Demeurant 5, avenue de Grande-Bretagne 69006 LYON.
Conformément aux dispositions des statuts, Monsieur Patrick LAYANI disposera des mémes pouvoirs de direction que le Président. l aura ainsi le pouvoir de représenter la Société vis-a-vis des tiers.
Monsieur Patrick LAYANI ainsi nommé accepte les fonctions de Directeur Général et déclare, en ce qui le concerne, n'étre atteint d'aucune incompatibilité ni d'aucune interdiction susceptibles d'empécher sa nomination et l'exercice de ses fonctions.
(....)
Il pourra prétendre au remboursement sur justification de ses frais de représentation et de déplacement.
Cette résolution est adoptée a l'unanimité des voix des associés.
CINQUIEME RÉSOLUTION
L'Assemblée Générale donne tous pouvoirs au Président et au porteur d'une copie ou d'un extrait du procés-verbal des délibérations pour remplir toutes formalités légales consécutives à l'adoption des résolutions qui précédent.
Cette résolution est adoptée a l'unanimité des voix des associés.
Pour extrait c@rtifié conforme Le Président P/o PAS$MAN INSIGHT Monsieur/PatrickDAYANI
Cette résolution est adoptée a l'unanimité des voix des associés.
Pour extrait c@rtifié conforme Le Président P/o PAS$MAN INSIGHT Monsieur/PatrickDAYANI