ARCHIBALD NUMERIDOC
Acte du 24 juillet 2013
Début de l'acte
RCS : CASTRES Code qreffe: 8102
Actes des sociétés, ordonnances rendues en matiere de societe, actes des personnes physiques
REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES
Le greffier du tribunal de commerce de CAsTRES atteste l'exactitude des informations transmises ci-apres
Nature du document : Actes des societés (A)
Numero de gestion : 2013 B 00224
Numero SIREN : 793 246 976
Nom ou denomination : ARCHIBALD NUMERIDOC
Ce depot a ete enregistre le 24/07/2013 sous le numero de dépot 1374
Duplicata RECEPISSE DE DEPOT GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE CASTRES
3, rue de la Platé 81100 CASTRES TEL. 05 63 62 58 80 TELECOPIEUR 05 63 74 84 53/ ou 74 28 43 Internet : www.infogreffe.fr 05 63 62 58 84
POLE SUD EXPERTISE
1 esplanade Albert Schweitzer Bat 3 31130 BALMA
V/REF : N/REF : 2013 B 224 72013-A-1374
Le Greffier du Tribunal de Commerce CASTRES certifie qu'il a recu le 24/07/2013, les actes suivants :
Actes des sociétés, ordonnances rendues en matiere de societe, actes des personnes physiques
REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES
Le greffier du tribunal de commerce de CAsTRES atteste l'exactitude des informations transmises ci-apres
Nature du document : Actes des societés (A)
Numero de gestion : 2013 B 00224
Numero SIREN : 793 246 976
Nom ou denomination : ARCHIBALD NUMERIDOC
Ce depot a ete enregistre le 24/07/2013 sous le numero de dépot 1374
Duplicata RECEPISSE DE DEPOT GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE CASTRES
3, rue de la Platé 81100 CASTRES TEL. 05 63 62 58 80 TELECOPIEUR 05 63 74 84 53/ ou 74 28 43 Internet : www.infogreffe.fr 05 63 62 58 84
POLE SUD EXPERTISE
1 esplanade Albert Schweitzer Bat 3 31130 BALMA
V/REF : N/REF : 2013 B 224 72013-A-1374
Le Greffier du Tribunal de Commerce CASTRES certifie qu'il a recu le 24/07/2013, les actes suivants :
Procés-verbal d'assemblée générale ordinaire en date du 20/06/2013 - Nomination de directeurs généraux
Concernant la société
ARCHIBALD NUMERIDOC Société par actions simplifiée Lieu dit le Bourg 81700 Blan
Le dépôt a été enregistré sous le numéro 2013-A-1374 le 24/07/2013
R.C.S. CASTRES 793 246 976 (2013 B 224)
Fait a CASTRES le 24/07/2013,
Le Greffier
"ARCHIBALD NUMERIDOC"
Société par Actions Simplifiée au capital de 140 500 Euros Si≥ Social : Lieu-dit Le Bourg - 81 700 BLAN R.C.S. CASTRES B 793 246 976
ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DU 20 JUIN 2013
ARCHIBALD NUMERIDOC Société par actions simplifiée Lieu dit le Bourg 81700 Blan
Le dépôt a été enregistré sous le numéro 2013-A-1374 le 24/07/2013
R.C.S. CASTRES 793 246 976 (2013 B 224)
Fait a CASTRES le 24/07/2013,
Le Greffier
"ARCHIBALD NUMERIDOC"
Société par Actions Simplifiée au capital de 140 500 Euros Si≥ Social : Lieu-dit Le Bourg - 81 700 BLAN R.C.S. CASTRES B 793 246 976
ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DU 20 JUIN 2013
PROCES-VERBAL DE DELIBERATION
L'An Deux Mille Treize, Le 20 Juin, A 18 Heures,
Les associés de la Société "ARCHIBALD NUMERIDOC", société par actions simplifiée au capital de 140 500 Euros, divisé en 140 500 actions de 1 € chacune, se sont réunis en assemblée générale ordinaire au siége social, sur convocation faite par la présidence.
Il a été établi une feuille de présence qui a été émargée par chague membre de l'assemblée en entrant en séance et à laquelle sont annexés les pouvoirs des associés représentés.
L'Assemblée est présidée par Monsieur Jean-Paui DUVAL, Président et représentant légal de la Société ARCHIBALD EUROPEAN ARCHIVES,propriétaire de 71 655 actions,
71 655
Monsieur le Président constate la présence de :
La Société INFO EVOLUTION, représentée par Madame Maryline DUVAL, en sa qualité de gérante, propriétaire de 68 845 actions,
cj 68 845
TOTAL DES ACTIONS DES ASSOCIES PRESENTS OU REPRESENTES
140 500
La feuille de présence, certifiée exacte par Monsieur le Président, permet de constater que les associés présents ou représentés réunissent ensemble l'intégralité des actions composant le capital social et qu'en conséquence l'assemblée peut valablement délibérer sur l'ensemble des guestions inscrites a l'ordre du jour.
Monsieur le Président constate également la présence de Madame Myriam DARNIS et de Monsieur Olivier HuC, qui doivent étre désignés Directeur Générale lors de la présente assemblée.
Monsieur le Président dépose sur le bureau et met & la disposition de l'assenblée :
1 - La copie des lettres de convocation ;
2 - La feuille de présence ;
3 - Le texte du projet des résolutions
2
Monsieur le Président rappelle ensuite que l'assemblée générale est appeiée à délibérer sur l'ordre du jour suivant :
- nomination de Madame Myriam DARNIS et de Monsieur Olivier HUC, en qualité de Directeurs Généraux. - questions diverses.
Aprés discussion et échanges de vues, Monsieur le Président met successivement aux voix Ies résolutions suivantes figurant & l'ordre du jour.
Les associés de la Société "ARCHIBALD NUMERIDOC", société par actions simplifiée au capital de 140 500 Euros, divisé en 140 500 actions de 1 € chacune, se sont réunis en assemblée générale ordinaire au siége social, sur convocation faite par la présidence.
Il a été établi une feuille de présence qui a été émargée par chague membre de l'assemblée en entrant en séance et à laquelle sont annexés les pouvoirs des associés représentés.
L'Assemblée est présidée par Monsieur Jean-Paui DUVAL, Président et représentant légal de la Société ARCHIBALD EUROPEAN ARCHIVES,propriétaire de 71 655 actions,
71 655
Monsieur le Président constate la présence de :
La Société INFO EVOLUTION, représentée par Madame Maryline DUVAL, en sa qualité de gérante, propriétaire de 68 845 actions,
cj 68 845
TOTAL DES ACTIONS DES ASSOCIES PRESENTS OU REPRESENTES
140 500
La feuille de présence, certifiée exacte par Monsieur le Président, permet de constater que les associés présents ou représentés réunissent ensemble l'intégralité des actions composant le capital social et qu'en conséquence l'assemblée peut valablement délibérer sur l'ensemble des guestions inscrites a l'ordre du jour.
Monsieur le Président constate également la présence de Madame Myriam DARNIS et de Monsieur Olivier HuC, qui doivent étre désignés Directeur Générale lors de la présente assemblée.
Monsieur le Président dépose sur le bureau et met & la disposition de l'assenblée :
1 - La copie des lettres de convocation ;
2 - La feuille de présence ;
3 - Le texte du projet des résolutions
2
Monsieur le Président rappelle ensuite que l'assemblée générale est appeiée à délibérer sur l'ordre du jour suivant :
- nomination de Madame Myriam DARNIS et de Monsieur Olivier HUC, en qualité de Directeurs Généraux. - questions diverses.
Aprés discussion et échanges de vues, Monsieur le Président met successivement aux voix Ies résolutions suivantes figurant & l'ordre du jour.
PREMIERE RESOLUTION
L'Assemblée Générale, sur proposition de Monsieur le Président, décide de nommer en qualité de Directeur Général, pour une durée indéterminée, & compter du 1 juin 2013 :
Madame Myriam DARNIS, née le 15 Mai 1959 à MULHOUSE, de nationalité frangaise, domiciliée Ies Hauts de Montaboulet - 81 470 MAURENS-SCOPONT.
En sa qualité de Directeur Général, Madame Myriam DARNIS assistera Monsieur Ie Président dans ses fonctions et disposera de l'ensemble des pouvoirs de direction et de représentation qui sont les siens, notamment dans les domaines de la communication et du développement de l'activité d'archivage numérique de documents.
Monsieur Olivier HUC, né le 20 décembre 1973 a AVlGNON (84), de nationalité frangaise, domicilié 42 route de la Lisseuse - 33 210 PUJOLS SUR CIRON.
En sa qualité de Directeur Général, Monsieur Olivier HUC assistera Monsieur le Président dans ses fonctions et disposera de l'ensemble des pouvoirs de direction et de représentation qui sont les siens, notamment concernant la direction du service informatique de développement de logiciels relatifs a la numérisation de documents.
CETTE RESOLUTION MISE AUX VOIX EST ADOPTEE A L'UNANIMITE.
Madame Myriam DARNIS, née le 15 Mai 1959 à MULHOUSE, de nationalité frangaise, domiciliée Ies Hauts de Montaboulet - 81 470 MAURENS-SCOPONT.
En sa qualité de Directeur Général, Madame Myriam DARNIS assistera Monsieur Ie Président dans ses fonctions et disposera de l'ensemble des pouvoirs de direction et de représentation qui sont les siens, notamment dans les domaines de la communication et du développement de l'activité d'archivage numérique de documents.
Monsieur Olivier HUC, né le 20 décembre 1973 a AVlGNON (84), de nationalité frangaise, domicilié 42 route de la Lisseuse - 33 210 PUJOLS SUR CIRON.
En sa qualité de Directeur Général, Monsieur Olivier HUC assistera Monsieur le Président dans ses fonctions et disposera de l'ensemble des pouvoirs de direction et de représentation qui sont les siens, notamment concernant la direction du service informatique de développement de logiciels relatifs a la numérisation de documents.
CETTE RESOLUTION MISE AUX VOIX EST ADOPTEE A L'UNANIMITE.
DEUXIEME RESOLUTION
L'Assemblée générale donne tous pouvoirs au porteur de copies ou d'extraits du présent procés-verbal pour remplir toutes formalités de droit.
CETTE RESOLUTION MISE AUX VOIX EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
L'ordre du jour étant épuisé, et personne ne demandant plus la parole, Monsieur le Président déciare la séance levée à 18 H 40.
olL M
3
De tout ce que dessus, il a été dressé le présent procés-verbal, qui a été signé apres lecture, par l'ensemble des personnes présentes.
ARCHIBALD EURQPEAN SERVICES INFQ EVQUTION Monsieur Jean-Paul DUVAL Madame Maryline DUVAL
Madame Myriam DARNI$ * Monsieur Qlivier HuC * h pa aw&paioh dc ac
CETTE RESOLUTION MISE AUX VOIX EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
L'ordre du jour étant épuisé, et personne ne demandant plus la parole, Monsieur le Président déciare la séance levée à 18 H 40.
olL M
3
De tout ce que dessus, il a été dressé le présent procés-verbal, qui a été signé apres lecture, par l'ensemble des personnes présentes.
ARCHIBALD EURQPEAN SERVICES INFQ EVQUTION Monsieur Jean-Paul DUVAL Madame Maryline DUVAL
Madame Myriam DARNI$ * Monsieur Qlivier HuC * h pa aw&paioh dc ac