ARCHIBALD NUMERIDOC
Acte du 16 février 2017
Début de l'acte
RCS : CASTRES Code qreffe: 8102
Actes des sociétés, ordonnances rendues en matiere de societe, actes des personnes physiques
REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES
Le greffier du tribunal de commerce de CAsTRES atteste l'exactitude des informations transmises ci-apres
Nature du document : Actes des societés (A)
Numero de gestion : 2013 B 00224
Numero SIREN : 793 246 976
Nom ou denomination : ARCHIBALD NUMERIDOC
Ce depot a ete enregistre le 16/02/2017 sous le numero de dépot 326
Duplicata. RECEPISSE DE DEPOT GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE CASTRES
3, rue de la Platé 81100 CASTRES TEL. 05 63 62 58 80 TELECOPIEUR 05 63 74 84 53 / ou 74 28 43 Internet : www.infogreffe.fr 05 63 62 58 84 Maitre Isabelle DUMORTIER-MEYNIER,Avocat
9 place des Ternes 75017.Paris 17
V/REF : IDM/CC N/REF :2013 B 224 / 2017-A-326
Le Greffier du Tribunai de Commerce CASTRES certifie qu'il a recu le 16/02/2017, les actes suivants :
Procés-verbai d'assemblée générale extraordinaire en date du 09/02/2017 - Changement de président - Changement de directeur général
Concernant la société
ARCHIBALD NUMERIDOC Société par actions simplifiée 1 rue du Mont 81700 Blan
Le dépôt a été enregistré sous le numéro 2017-A-326 le 16/02/2017
R.C.S. CASTRES 793 246 976 (2013 B 224)
Fait a CASTRES le 16/02/2017,
Le Greffier
ARCHIBALD NUMERIDOC
Société par Actions Simplifiée au capital de 140.500 euros Siége social : Lieudit LE BOURG 81700 BLAN
R.C.S. CASTRES 793 246 976
Actes des sociétés, ordonnances rendues en matiere de societe, actes des personnes physiques
REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES
Le greffier du tribunal de commerce de CAsTRES atteste l'exactitude des informations transmises ci-apres
Nature du document : Actes des societés (A)
Numero de gestion : 2013 B 00224
Numero SIREN : 793 246 976
Nom ou denomination : ARCHIBALD NUMERIDOC
Ce depot a ete enregistre le 16/02/2017 sous le numero de dépot 326
Duplicata. RECEPISSE DE DEPOT GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE CASTRES
3, rue de la Platé 81100 CASTRES TEL. 05 63 62 58 80 TELECOPIEUR 05 63 74 84 53 / ou 74 28 43 Internet : www.infogreffe.fr 05 63 62 58 84 Maitre Isabelle DUMORTIER-MEYNIER,Avocat
9 place des Ternes 75017.Paris 17
V/REF : IDM/CC N/REF :2013 B 224 / 2017-A-326
Le Greffier du Tribunai de Commerce CASTRES certifie qu'il a recu le 16/02/2017, les actes suivants :
Procés-verbai d'assemblée générale extraordinaire en date du 09/02/2017 - Changement de président - Changement de directeur général
Concernant la société
ARCHIBALD NUMERIDOC Société par actions simplifiée 1 rue du Mont 81700 Blan
Le dépôt a été enregistré sous le numéro 2017-A-326 le 16/02/2017
R.C.S. CASTRES 793 246 976 (2013 B 224)
Fait a CASTRES le 16/02/2017,
Le Greffier
ARCHIBALD NUMERIDOC
Société par Actions Simplifiée au capital de 140.500 euros Siége social : Lieudit LE BOURG 81700 BLAN
R.C.S. CASTRES 793 246 976
PROCES-VERBAL DE DELIBERATIOM DE L'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE EN DATE DU 9 FEVRIER 2017
L'an deux mille dix-sept, Le neuf février a quinze heures,
Les associés de la société ARCHIBALD NUMERIDOC, Société par Actions Simplifiée au capital de 140.500 euros, se sont réunis sur convocation préalable du Président, conformément a la Loi et aux statuts pour délibérer sur l'ordre du jour suivant :
- Démission de Monsieur Jean-Paul DUVAL de ses fonctions de Président, - Démission de Madame Myriam DARNIS de ses fonctions de Directeur Genéral, - Nomination du nouveau Président, - Nomination d'un Directeur Genéral. - Pouvoirs pour les formalités.
Monsieur Jean-Paul DUVAL préside la séance en sa qualité de Président et les actionnaires procédent à la désignation des membres du bureau.
Monsieur Jean-Daniel ROUANET, Commissaire aux comptes de la société, a été réguliérement convoqué.
La feuille de présence est arrétée et certifiée exacte par le bureau ainsi constitué qui constate que les actionnaires présents ou représentés possédent Pintégralité des actions formant le capital social et ayant le droit de vote.
En conséquence, l'Assemblée réunissant le quorum requis est réguliérement constituée et peut valablement délibérer.
Monsieur le Président rappelle qu'il a fait part de son souhait de démissionner de ses fonctions de Président.
Monsieur le Président déclare la discussion ouverte.
Personne ne demandant plus la parole, Monsieur le Président met aux voix les résolutions suivantes :
Les associés de la société ARCHIBALD NUMERIDOC, Société par Actions Simplifiée au capital de 140.500 euros, se sont réunis sur convocation préalable du Président, conformément a la Loi et aux statuts pour délibérer sur l'ordre du jour suivant :
- Démission de Monsieur Jean-Paul DUVAL de ses fonctions de Président, - Démission de Madame Myriam DARNIS de ses fonctions de Directeur Genéral, - Nomination du nouveau Président, - Nomination d'un Directeur Genéral. - Pouvoirs pour les formalités.
Monsieur Jean-Paul DUVAL préside la séance en sa qualité de Président et les actionnaires procédent à la désignation des membres du bureau.
Monsieur Jean-Daniel ROUANET, Commissaire aux comptes de la société, a été réguliérement convoqué.
La feuille de présence est arrétée et certifiée exacte par le bureau ainsi constitué qui constate que les actionnaires présents ou représentés possédent Pintégralité des actions formant le capital social et ayant le droit de vote.
En conséquence, l'Assemblée réunissant le quorum requis est réguliérement constituée et peut valablement délibérer.
Monsieur le Président rappelle qu'il a fait part de son souhait de démissionner de ses fonctions de Président.
Monsieur le Président déclare la discussion ouverte.
Personne ne demandant plus la parole, Monsieur le Président met aux voix les résolutions suivantes :
PREMIERE RESOLUTION
La collectivité des associés prend acte de la démission de Monsieur Jean-Paul DUVAL de ses fonctions de Président a compter de ce jour, ainsi que de la démission de Madame Myriam DARNIS de ses fonctions de Directrice Générale et les remercie pour avoir exercé lesdites fonctions pour lesquelles quitus leur est donné.
Cette résolution est adoptée à l'unanimité.
Cette résolution est adoptée à l'unanimité.
DEUXIEME RESOLUTION
La collectivité des associés, compte tenu de la démission de Monsieur Jean-Paul DUVAL de ses fonctions de Président, décide de nommer pour une durée indéterminée aux fonctions de Président de la société Monsieur Olivier HUC qui était Directeur Général de la société, qui accepte.
Monsieur Olivier HUC est tenu de consacrer tout le temps nécessaire aux affaires sociales et a, conformément & l'article 12 des statuts, les pouvoirs les plus étendus pour représenter la Société dans ses rapports avec les tiers dans la limite de l'objet social.
Dans ses rapports avec les tiers, ie Président engage la Société méme par les actes qui ne relévent pas de l'objet social, à moins qu'elle ne prouve que le tiers savait que l'acte dépassait cet objet ou qu'il ne pouvait l'ignorer, compte tenu des circonstances, étant exclu que la seule publication des statuts suffise a constituer cette preuve.
Cette résolution est adoptée à l'unanimité.
Monsieur Olivier HUC est tenu de consacrer tout le temps nécessaire aux affaires sociales et a, conformément & l'article 12 des statuts, les pouvoirs les plus étendus pour représenter la Société dans ses rapports avec les tiers dans la limite de l'objet social.
Dans ses rapports avec les tiers, ie Président engage la Société méme par les actes qui ne relévent pas de l'objet social, à moins qu'elle ne prouve que le tiers savait que l'acte dépassait cet objet ou qu'il ne pouvait l'ignorer, compte tenu des circonstances, étant exclu que la seule publication des statuts suffise a constituer cette preuve.
Cette résolution est adoptée à l'unanimité.
TROISIEME RESOLUTION
La collectivité des associés décide de nommer, pour une durée indéterminée aux fonctions de Directeur Général de la société :
Monsieur Jean-Luc ALIBERT, né le 6 décembre 1976 a CASTRES (81), de nationalité francaise, célibataire, demeurant 105 impasse des Pyrénées & SOUAL (81580),
qui accepte.
Monsieur Jean-Luc ALIBERT est investi des pouvoirs les plus étendus pour agir en toutes circonstances au nom de la société. Il exerce ces pouvoirs dans la limite de l'objet social et sous réserve de ceux que la loi attribue expressément aux assemblées d'actionnaires.
Dans ses rapports avec les tiers, le Directeur Général engage la Société méme par les actes qui ne relévent pas de l'objet social, a moins qu'elle ne prouve que le tiers savait que l'acte dépassait cet objet ou qu'il ne pouvait l'ignorer, compte tenu des circonstances, étant exclu que la seule publication des statuts suffise à constituer cette preuve.
Cette résolution est adoptée a l'unanimité.
Monsieur Jean-Luc ALIBERT, né le 6 décembre 1976 a CASTRES (81), de nationalité francaise, célibataire, demeurant 105 impasse des Pyrénées & SOUAL (81580),
qui accepte.
Monsieur Jean-Luc ALIBERT est investi des pouvoirs les plus étendus pour agir en toutes circonstances au nom de la société. Il exerce ces pouvoirs dans la limite de l'objet social et sous réserve de ceux que la loi attribue expressément aux assemblées d'actionnaires.
Dans ses rapports avec les tiers, le Directeur Général engage la Société méme par les actes qui ne relévent pas de l'objet social, a moins qu'elle ne prouve que le tiers savait que l'acte dépassait cet objet ou qu'il ne pouvait l'ignorer, compte tenu des circonstances, étant exclu que la seule publication des statuts suffise à constituer cette preuve.
Cette résolution est adoptée a l'unanimité.
QUATRIEME RESOLUTION
La collectivité des associés confere tous pouvoirs au porteur d'extraits ou de copies du présent procés-verbal, en vue de l'accomplissement des formalités légales partout ou cela sera nécessaire.
Cette résolution est adoptée a l'unanimité.
****************
L'ordre du jour étant épuisé et personne ne demandant plus la parole, Monsieur le Président déclare la séance levée.
De tout ce que dessus, il a été dressé eprésent procés-verbal qui a été signé, aprés lecture, par ies membres du bureau.
2 Cc
R
Cette résolution est adoptée a l'unanimité.
****************
L'ordre du jour étant épuisé et personne ne demandant plus la parole, Monsieur le Président déclare la séance levée.
De tout ce que dessus, il a été dressé eprésent procés-verbal qui a été signé, aprés lecture, par ies membres du bureau.
2 Cc
R