CLINIQUE DES CEVENNES
Acte du 28 juillet 2008
Début de l'acte
N* Gestion : SS.:B Z Date Dépor :28/4200 739 N' Dépôt : ... CLINIQUE DES CEVENNES $ociété Anonyme au capital de 1.032.374 Euros Siége social : 122, Avenue Ferdinand Janvier -07100- ANNONAY 335 520 011 RCS ANNONAY
PROCES VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
ANNUELLE DU 26 JUIN 2008
(EXTRAIT)
L'an deux mille huit. Et le jeudi vingt six juin, a dix-neuf heures,
Au siége de la CLINIQUE NOUVELLE DU FOREZ, a MONTBRISON (Loire), Route Nouvelle, Les actionnaires se sont réunis en Assemblée Générale Ordinaire annuelle, au siége social, sur convocation faite par le Conseil d'Administration, conformément a la Loi et aux statuts.
Les membres de l'Assemblée ont émargé la feuille de présence en entrant en séance, tan
en leur nom qu'en qualité de mandataire ; les pouvoirs des actionnaires représentés sont annexés a la feuille de présence ainsi que les formulaires de vote par correspondance.
L'Assemblée est présidée par Monsieur Christian BARBE, Président du Conseil d'Administration.
Sont désignés comme scrutateurs de l'Assemblée, les deux actionnaires disposant du plus grand nombre de voix et acceptant cette fonction : la Société C2S représentée par Monsieur Bruno LIMONNE et Monsieur @hassa $liou m.
Le bureau de l'Assemblée désigne comme secrétaire : Monsieur Gilles PALAY
La feuille de présence est vérifiée, puis certifiée exacte par le bureau, qui constate que les actionnaires présents, représentés, ou ayant votés par correspondance, possedent 4oo.&s actions sur jes 101.620 formant le capital social et ayant droit de vote sur toutes les questions figurant à l'ordre du jour.
L'Assemblée, représentant plus du quart du capital, est réguliérement constituée et peut valablement délibérer.
La Société FIDUCIAIRE DE COMMISSARIAT AUX COMPTES, Commissaire aux Comptes
réguliérement convoquée et dont le représentant est Monsieur Laurent CORNUT- CHAUVINC,est albs&mk.
Le Président met a la disposition des actionnaires :
- la copie des lettres de convocation adressées aux actionnaires.
- la copie de la lettre de convocation du Commissaire aux Comptes avec l'avis de réception. - la feuille de présence et les pouvoirs donnés par les actionnaires représentés.
Il dispose également les rapports et les documents suivants qui vont étre soumis à l'Assemblée :
- le bilan, le compte de résultat et l'annexe arrétés au 31 DECEMBRE 2007 - les rapports du Conseil d'Administration et du Commissaire aux Comptes sur l'exercice clos à cette date et le rapport spécial du Commissaire sur les conventions visées à l'article L 225. 38 du Code de Commerce.
- le texte des résolutions proposées a l'Assemblée.
Le Président rappelle que les documents et renseignements visés aux articles L 225-115 et R 225-83 du Code de Commerce, ont été tenus a la disposition des actionnaires, au siége social, depuis la convocation de l'Assemblée, ainsi que le rapport général du Commissaire aux Comptes et la fiste des actionnaires, pendant les quinze jours qui ont précédé la présente réunion. A la demande du Président, l'Assemblée lui donne acte de ses déclarations.
Le Président rappelle l'ordre du jour :
Lecture du rapport de gestion établi par le Conseil d'Administration. Lecture du rapport général du Commissaire aux Comptes. Approbation des comptes de l'exercice clos le 31 DECEMBRE 2007. Affectation du résultat de l'exercice. Lecture du rapport spécial du Commissaire aux Comptes sur les conventions visées à l'article L 225-38 du Code de Commerce et approbation desdites conventions. Démission d'un administrateur et nomination d'un nouvel administrateur. Ratification de la cooptation de deux administrateurs. Questions diverses.
Il donne lecture du rapport du Conseil d'Administration et présente a l'Assemblée le bilan, le compte de résultat et l'annexe.
Puis lecture est donnée des rapports du Commissaire aux Comptes.
Enfin, la discussion est ouverte.
Aprés quelques échanges de vues, et personne ne demandant plus la parole, ie Président met successivement aux voix les résolutions suivantes qui sont a l'ordre du jour :
(EXTRAIT)
L'an deux mille huit. Et le jeudi vingt six juin, a dix-neuf heures,
Au siége de la CLINIQUE NOUVELLE DU FOREZ, a MONTBRISON (Loire), Route Nouvelle, Les actionnaires se sont réunis en Assemblée Générale Ordinaire annuelle, au siége social, sur convocation faite par le Conseil d'Administration, conformément a la Loi et aux statuts.
Les membres de l'Assemblée ont émargé la feuille de présence en entrant en séance, tan
en leur nom qu'en qualité de mandataire ; les pouvoirs des actionnaires représentés sont annexés a la feuille de présence ainsi que les formulaires de vote par correspondance.
L'Assemblée est présidée par Monsieur Christian BARBE, Président du Conseil d'Administration.
Sont désignés comme scrutateurs de l'Assemblée, les deux actionnaires disposant du plus grand nombre de voix et acceptant cette fonction : la Société C2S représentée par Monsieur Bruno LIMONNE et Monsieur @hassa $liou m.
Le bureau de l'Assemblée désigne comme secrétaire : Monsieur Gilles PALAY
La feuille de présence est vérifiée, puis certifiée exacte par le bureau, qui constate que les actionnaires présents, représentés, ou ayant votés par correspondance, possedent 4oo.&s actions sur jes 101.620 formant le capital social et ayant droit de vote sur toutes les questions figurant à l'ordre du jour.
L'Assemblée, représentant plus du quart du capital, est réguliérement constituée et peut valablement délibérer.
La Société FIDUCIAIRE DE COMMISSARIAT AUX COMPTES, Commissaire aux Comptes
réguliérement convoquée et dont le représentant est Monsieur Laurent CORNUT- CHAUVINC,est albs&mk.
Le Président met a la disposition des actionnaires :
- la copie des lettres de convocation adressées aux actionnaires.
- la copie de la lettre de convocation du Commissaire aux Comptes avec l'avis de réception. - la feuille de présence et les pouvoirs donnés par les actionnaires représentés.
Il dispose également les rapports et les documents suivants qui vont étre soumis à l'Assemblée :
- le bilan, le compte de résultat et l'annexe arrétés au 31 DECEMBRE 2007 - les rapports du Conseil d'Administration et du Commissaire aux Comptes sur l'exercice clos à cette date et le rapport spécial du Commissaire sur les conventions visées à l'article L 225. 38 du Code de Commerce.
- le texte des résolutions proposées a l'Assemblée.
Le Président rappelle que les documents et renseignements visés aux articles L 225-115 et R 225-83 du Code de Commerce, ont été tenus a la disposition des actionnaires, au siége social, depuis la convocation de l'Assemblée, ainsi que le rapport général du Commissaire aux Comptes et la fiste des actionnaires, pendant les quinze jours qui ont précédé la présente réunion. A la demande du Président, l'Assemblée lui donne acte de ses déclarations.
Le Président rappelle l'ordre du jour :
Lecture du rapport de gestion établi par le Conseil d'Administration. Lecture du rapport général du Commissaire aux Comptes. Approbation des comptes de l'exercice clos le 31 DECEMBRE 2007. Affectation du résultat de l'exercice. Lecture du rapport spécial du Commissaire aux Comptes sur les conventions visées à l'article L 225-38 du Code de Commerce et approbation desdites conventions. Démission d'un administrateur et nomination d'un nouvel administrateur. Ratification de la cooptation de deux administrateurs. Questions diverses.
Il donne lecture du rapport du Conseil d'Administration et présente a l'Assemblée le bilan, le compte de résultat et l'annexe.
Puis lecture est donnée des rapports du Commissaire aux Comptes.
Enfin, la discussion est ouverte.
Aprés quelques échanges de vues, et personne ne demandant plus la parole, ie Président met successivement aux voix les résolutions suivantes qui sont a l'ordre du jour :
QUATRIEME RESOLUTION
L'Assemblée Générale prend acte que Monsieur Alain FEVRE a souhaité démissionner de ses fonctions d'Administrateur et décide de nommer pour le remplacer en qualité d'administrateur et pour la durée des fonctions restant a courir de son mandat, soit jusgu'a
l'Assemblée Générale qui se réunira en 2009 pour statuer sur les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2008 :
Le Docteur Michel ROBIN, né le 14 février 1949 à LYON 2eme (Rhône) 0 Demeurant 21 route de Serezin, CHAUFFELOUP -69360- COMMUNAY.
Cette résolution est approuvée à i'unanimité
CLOTURE DE LA SEANCE
L'ordre du jour étant épuisé et personne ne demandant plus la parole, le Président déclare la séance levée.
De tout ce que dessus, il a été dressé le présent extrait de procés-verbal qui a été signé, aprés lecture, par le Président.
Le Président
CERTIFIE CONFORME
l'Assemblée Générale qui se réunira en 2009 pour statuer sur les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2008 :
Le Docteur Michel ROBIN, né le 14 février 1949 à LYON 2eme (Rhône) 0 Demeurant 21 route de Serezin, CHAUFFELOUP -69360- COMMUNAY.
Cette résolution est approuvée à i'unanimité
CLOTURE DE LA SEANCE
L'ordre du jour étant épuisé et personne ne demandant plus la parole, le Président déclare la séance levée.
De tout ce que dessus, il a été dressé le présent extrait de procés-verbal qui a été signé, aprés lecture, par le Président.
Le Président
CERTIFIE CONFORME