ADOUR ETUDES
Acte du 13 janvier 2010
Début de l'acte
ADOUR ETUDES Société a responsabilité limitée. au capital de 30 000 euros Siége social : Avenue Division Leclerc 64 100 BAYONNE RCS : B 652 721 135 BAYONNE
ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE
DU 10 DECEMBRE 2009
L'an deux mille neuf. Le 10 décembre, A 11 heures,
Les associés de SARL ADOUR ETUDES, société a responsabilité limitée au capital de 30 000 euros, se sont réunis en Assemblée Générale Extraordinaire, au siege social, sur convocation de la gérance.
Il a été dressé une feuille de présence qui a été émargée, en entrant en séance, par tous les associés
présents.
La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur LASSALLE Gilbert, gérant.
Le Président constate que l'Assemblée peut valablement délibérer et prendre les décisions à la majorité requise de plus de la moitié des parts sociales.
Le Président rappelle que l'Assemblée est appelée à délibérer sur l'ordre du jour suivant :
- Lecture du rapport de la gérance, - Remplacement du gérant, - Rémunération du gérant, - Questions diverses, - Pouvoirs pour l'accomplissement des formalités
Le Président dépose sur le bureau et met à la disposition des membres de l'Assemblée :
- la feuille de présence,
- le rapport de la gérance, - le texte du projet des résolutions qui sont soumises a l'Assemblée.
Le Président déclare que les documents et renseignements prévus par les dispositions législatives
et réglementaires ont été adressés aux associés ou tenus a leur disposition au siége social pendant le délai fixé par lesdiies dispositions.
L'Assemblée lui donne acte de cette déclaration.
gr a PB 5D
Il est ensuite donné lecture du rapport de la gérance
Puis, le Président déclare la discussion ouverte.
Personne ne demandant la parole, le Président met successivement aux voix les résolutions suivantes :
ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE
DU 10 DECEMBRE 2009
L'an deux mille neuf. Le 10 décembre, A 11 heures,
Les associés de SARL ADOUR ETUDES, société a responsabilité limitée au capital de 30 000 euros, se sont réunis en Assemblée Générale Extraordinaire, au siege social, sur convocation de la gérance.
Il a été dressé une feuille de présence qui a été émargée, en entrant en séance, par tous les associés
présents.
La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur LASSALLE Gilbert, gérant.
Le Président constate que l'Assemblée peut valablement délibérer et prendre les décisions à la majorité requise de plus de la moitié des parts sociales.
Le Président rappelle que l'Assemblée est appelée à délibérer sur l'ordre du jour suivant :
- Lecture du rapport de la gérance, - Remplacement du gérant, - Rémunération du gérant, - Questions diverses, - Pouvoirs pour l'accomplissement des formalités
Le Président dépose sur le bureau et met à la disposition des membres de l'Assemblée :
- la feuille de présence,
- le rapport de la gérance, - le texte du projet des résolutions qui sont soumises a l'Assemblée.
Le Président déclare que les documents et renseignements prévus par les dispositions législatives
et réglementaires ont été adressés aux associés ou tenus a leur disposition au siége social pendant le délai fixé par lesdiies dispositions.
L'Assemblée lui donne acte de cette déclaration.
gr a PB 5D
Il est ensuite donné lecture du rapport de la gérance
Puis, le Président déclare la discussion ouverte.
Personne ne demandant la parole, le Président met successivement aux voix les résolutions suivantes :
PREMIERE RESOLUTION
L'Assemblée Générale prend acte de la démission de Monsieur LASSALLE Gilbert de ses fonctions de gérante en date du 31 décembre 2009 et décide de nommer en qualité de nouveaux gérants :
Monsieur BARRIERE Pascal, Demeurant 65 Avenue des Muriers, 64990 MOUGUERRE. Pour une durée illimitée.
Monsieur DAUGAREIL Jacques, Demeurant 124 Rue des Platanes,40230 BENESSE MAREMNE Pour une durée illimitée.
Messieurs BARRIERE Pascal et DAUGAREIL Jacques exerceront leurs fonctions dans le cadre des dispositions légales et statutaires.
Cette résolution est adoptée a l'unanimité.
Messieurs BARRIERE Pascal et DAUGAREIL Jacques déclarent qu'ils acceptent les fonctions de gérant et qu'il ne sont frappés par aucune mesure ou disposition susceptibles de leur interdire d'exercer lesdites fonctions au sein de la Société.
Monsieur BARRIERE Pascal, Demeurant 65 Avenue des Muriers, 64990 MOUGUERRE. Pour une durée illimitée.
Monsieur DAUGAREIL Jacques, Demeurant 124 Rue des Platanes,40230 BENESSE MAREMNE Pour une durée illimitée.
Messieurs BARRIERE Pascal et DAUGAREIL Jacques exerceront leurs fonctions dans le cadre des dispositions légales et statutaires.
Cette résolution est adoptée a l'unanimité.
Messieurs BARRIERE Pascal et DAUGAREIL Jacques déclarent qu'ils acceptent les fonctions de gérant et qu'il ne sont frappés par aucune mesure ou disposition susceptibles de leur interdire d'exercer lesdites fonctions au sein de la Société.
DEUXIEME RESOLUTION
L'Assemblée Générale décide qu'a compter du 1er janvier 2010, Messieurs BARRIERE Pascal et DAUGAREIL Jacques, gérants, percevront une rémunération fixée par Assemblée Générale Ordinaire.
En outre, ils pourront prétendre, sur présentation des justificatifs, au remboursement des frais engagés dans l'accomplissement de leur mandat.
Cette résolution est adoptée a l'unanimité. (Les gérants associés n'ayant pas pris part au vote)
Pc. b PB ge
En outre, ils pourront prétendre, sur présentation des justificatifs, au remboursement des frais engagés dans l'accomplissement de leur mandat.
Cette résolution est adoptée a l'unanimité. (Les gérants associés n'ayant pas pris part au vote)
Pc. b PB ge
TROISIEME RESOLUTION
L'Assemblée Générale donne tous pouvoirs au porteur de copies ou d'extraits du présent procés- verbal pour remplir toutes formalités de droit.
Cette résolution est adoptée a l'unanimité
L'ordre du jour étant épuisé et personne ne demandant plus la parole, le Président déclare la séance levée.
De tout ce que dessus, il a été dressé le présent procés-verbal qui a été signé aprés lecture par le gérant.
Cette résolution est adoptée a l'unanimité
L'ordre du jour étant épuisé et personne ne demandant plus la parole, le Président déclare la séance levée.
De tout ce que dessus, il a été dressé le présent procés-verbal qui a été signé aprés lecture par le gérant.