AMBIO FRANCE
Acte du 22 octobre 2008
Début de l'acte
AMBIO FRANCE
SA au capital de 492.160 Euros 100 Rue Baltard - P6le d'activité Les Milles 13854 AIX EN PROVENCE CEDEX 3
R.C.S. AIX EN PROVENCE B 428 808 778
SA au capital de 492.160 Euros 100 Rue Baltard - P6le d'activité Les Milles 13854 AIX EN PROVENCE CEDEX 3
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PROCES-VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
L'an deux mille huit,
Le 29 juillet 2008 a 8 heures 30,
Au siége social,
Les administrateurs de la société se sont réunis, sur convocation du président :
Sont présents ou représentés :
Monsieur Patrick LOPEZ, . Mme Héléne LOPEZ (née PETER), . Monsieur Jean-Marie LABRO, . Mme Patricia LABRO (née RUP),
En conséquence, Monsieur Patrick LOPEZ , président du conseil d'administration, constate que les administrateurs présents réunissent la moitié au moins des membres en fonction et que le conseil peut valablement délibérer.
Les délégués du comité d'entreprise sont présents.
Puis, le conseil délibére comme suit sur les questions figurant a l'ordre du jour :
I - Démission et cooptation d'un administrateur
Le Conseil, compte tenu de la démission de Mme Hélene LOPEZ de ses fonctions d'administrateur, qui a rendu vacant un siége d'administrateur, et l'opportunité dans
DU DEPOT GTC AIX n4 22 0CT. 2008
4X8 8O8 4f8
l'intérét de la société de nommer un nouvel administrateur, décide de coopter M. Patrick CAUDY, demeurant 47 Bd des Hirondelles, a BANDOL (83)) administrateur, a titre provisoire, sous réserve de la ratification par la plus prochaine assemblée générale ordinaire des actionnaires.
Monsieur Patrick CAUDY déclare accepter les fonctions qui viennent de lui étre conférées et satisfaire a toutes les conditions requises par la Loi et les réglements en vigueur, notamment en ce qui concerne le cumul du nombre de mandats qu'une méme personne peut occuper et qu'il satisfait a la régle de limite d'age fixée par les statuts.
II - NOMINATION DU PRESIDENT
Compte tenu de la démission de M. Patrick LOPEZ de ses fonctions de Président Directeur Général, et aprés en avoir délibéré, le Conseil nomme, a l'unanimité Monsieur Patrick CAUDY, Président Directeur Général de la Société pour la durée de son mandat d'administrateur.
III -NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL DELEGUE
Sur proposition du Président Directeur Général, le Conseil nomme, a l'unanimité. Monsieur Patrick LOPEZ, en qualité de Directeur Général délégué, pour une durée égale a celle du PDG.
Le Directeur Général délégué dispose a l'égard des tiers des memes pouvoirs que le Président Directeur Général.
IV - REMUNERATION
La rémunération de M. Patrick LOPEZ est fixée a 4.500 euros brut mensuel
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée a 9 heures.
De tout ce que dessus, il a été dressé le présent procés-verbal qui a été signé, apres lecture, par les administrateurs présents.
Le 29 juillet 2008 a 8 heures 30,
Au siége social,
Les administrateurs de la société se sont réunis, sur convocation du président :
Sont présents ou représentés :
Monsieur Patrick LOPEZ, . Mme Héléne LOPEZ (née PETER), . Monsieur Jean-Marie LABRO, . Mme Patricia LABRO (née RUP),
En conséquence, Monsieur Patrick LOPEZ , président du conseil d'administration, constate que les administrateurs présents réunissent la moitié au moins des membres en fonction et que le conseil peut valablement délibérer.
Les délégués du comité d'entreprise sont présents.
Puis, le conseil délibére comme suit sur les questions figurant a l'ordre du jour :
I - Démission et cooptation d'un administrateur
Le Conseil, compte tenu de la démission de Mme Hélene LOPEZ de ses fonctions d'administrateur, qui a rendu vacant un siége d'administrateur, et l'opportunité dans
DU DEPOT GTC AIX n4 22 0CT. 2008
4X8 8O8 4f8
l'intérét de la société de nommer un nouvel administrateur, décide de coopter M. Patrick CAUDY, demeurant 47 Bd des Hirondelles, a BANDOL (83)) administrateur, a titre provisoire, sous réserve de la ratification par la plus prochaine assemblée générale ordinaire des actionnaires.
Monsieur Patrick CAUDY déclare accepter les fonctions qui viennent de lui étre conférées et satisfaire a toutes les conditions requises par la Loi et les réglements en vigueur, notamment en ce qui concerne le cumul du nombre de mandats qu'une méme personne peut occuper et qu'il satisfait a la régle de limite d'age fixée par les statuts.
II - NOMINATION DU PRESIDENT
Compte tenu de la démission de M. Patrick LOPEZ de ses fonctions de Président Directeur Général, et aprés en avoir délibéré, le Conseil nomme, a l'unanimité Monsieur Patrick CAUDY, Président Directeur Général de la Société pour la durée de son mandat d'administrateur.
III -NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL DELEGUE
Sur proposition du Président Directeur Général, le Conseil nomme, a l'unanimité. Monsieur Patrick LOPEZ, en qualité de Directeur Général délégué, pour une durée égale a celle du PDG.
Le Directeur Général délégué dispose a l'égard des tiers des memes pouvoirs que le Président Directeur Général.
IV - REMUNERATION
La rémunération de M. Patrick LOPEZ est fixée a 4.500 euros brut mensuel
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée a 9 heures.
De tout ce que dessus, il a été dressé le présent procés-verbal qui a été signé, apres lecture, par les administrateurs présents.