KOESIO GRAND EST
Acte du 4 octobre 2023
Début de l'acte
RCS : NANCY
Code greffe : 5402
Actes des societés, ordonnances rendues en matiere de société, actes des personnes physiques
REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES
Le greffier du tribunal de commerce de NANCY alteste l'exactitude des informations
transmises ci-apres
Nature du document : Actes des sociétés (A)
Numéro de gestion : 1977 B 00290 Numero SIREN : 311 768 857
Nom ou dénomination : KOESIO GRAND EST
Ce depot a eté enregistré le 04/10/2023 sous le numero de depot 6462
KOESIO GRAND EST
SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE AU CAPITAL SOCIAL DE 301 605 EUROS SIEGE SOCIAL : 22 RUE DE MALZEVILLE - 54000 NANCY RCS NANCY 311 768 857
Code greffe : 5402
Actes des societés, ordonnances rendues en matiere de société, actes des personnes physiques
REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES
Le greffier du tribunal de commerce de NANCY alteste l'exactitude des informations
transmises ci-apres
Nature du document : Actes des sociétés (A)
Numéro de gestion : 1977 B 00290 Numero SIREN : 311 768 857
Nom ou dénomination : KOESIO GRAND EST
Ce depot a eté enregistré le 04/10/2023 sous le numero de depot 6462
KOESIO GRAND EST
SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE AU CAPITAL SOCIAL DE 301 605 EUROS SIEGE SOCIAL : 22 RUE DE MALZEVILLE - 54000 NANCY RCS NANCY 311 768 857
DECISIONS DU PRESIDENT
L'an deux mille vingt trois Le 02 octobre
Le Président de la société KOESIO GRAND EST, la société KOESIO GROUPE, représentée par Monsieur Pierre-Eric BRENIER, a pris les décisions suivantes :
Le Président de la société KOESIO GRAND EST, la société KOESIO GROUPE, représentée par Monsieur Pierre-Eric BRENIER, a pris les décisions suivantes :
PREMIERE DECISION
Le Président prend acte de la démission de la société DL MANAGEMENT de ses fonctions de Directeur Général au 30 septembre 2023 minuit.
DEUXIEME DECISION
Le Président donne tous pouvoirs au porteur de copie ou d'extraits du présent procés-verbal pour remplir toutes formalités de droit.
Plus rien n'étant à délibérer, il a été établi le présent procés-verbal pour faire valoir ce que de droit. Toute communication sera faite par le Président au commissaire aux comptes en tant que nécessaire.
Le Président La société KOESIO GROUPE Représentée par M. Pierre-Eric BRENIER
DocuSign Envelope ID: AB698D14-DA3C-4E45-906B-2A83365297B8
DL MANAGEMENT SARL à associée unique au capital de 5 120 000 euros Siége social : 85 chemin d'Amance à DOMMARTEMONT (54130) RCS NANCY 842.065.757
KOESIO GRAND EST 22 rue de Malzéville NANCY (54000)
Monsieur,
Je vous confirme par la présente ma décision de démissionner sans aucune indemnité de quelque sorte que ce soit, demon mandat de Directeur Général exercé au sein la < Société > KoEsi0 GRAND EST, société par actions simplifiée, dont le siege social est 22 rue de Malzéville a NANCY
(54000), immatriculée au registre du commerce et des sociétés de NANCY sous le numéro 311.768.857, et ce, avec effet au 30 septembre 2023 minuit.
Je reconnais que la Société KOESIO GRAND EST, ne m'est redevable, d'aucun arriéré de rémunération ni de remboursement de frais au titre de l'exécution, comme de la fin, de ce
mandat social.
Je déclare par ailleurs n'avoir aucune demande, réclamation ou différent avec la Société au titre tant de l'exécution, que de la fin de ce mandat social.
Je vous remercie de bien vouloir procéder a mon remplacement et aux formalités légales consécutives, et vous prie d'agréer, Monsieur, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
SIGNATURE ELECTRONIQUE
Le signataire reconnait que le présent courrier est conclu sous la forme d'un écrit électronique, conformément aux dispositions de l'article 1366 du Code civil, et signé électroniquement au moyen d'un procédé fiable d'identification mis en place par DocuSign, prestataire de services de confiance qualifié au sens du Réglement elDAS, garantissant le lien éntre sa signature avec le présent courrier auquel il s'attache, conformément aux dispositions de l'article 1367 du Code civil.
Les signataire reconnait que le présent courrier a la méme force probante qu'un écrit sur support papier conformément a l'article 1366 du Code civil et qu'il pourra lui étre valablement opposé.
Le signataire reconnait à cette signature électronique la méme valeur que sa signature manuscrite et est d'accord pour conférer date certaine a celle attribuée à la signature du présent Contrat par le service DocuSign
(www.docusign.com) ; en conséquence, le signataire reconnait et accepte que la date et l'heure indiqués sur le certificat électronique prévaudront et qu'elles seront opposables aux tiers.
Le signataire reconnait que (i) l'exigence d'une pluralité d'originaux est réputée satisfaite dés lors que le présent courrier signé électroniquement est établi et conservé conformément aux articles 1366 et 1367 du Code civil, et que (ii) ce procédé permet à au signataire de disposer d'un exemplaire sur support durable ou d'y avoir accés, conformément aux dispositions de l'article 1375 du Code civil.
Le présent article constitue une convention de preuve au sens de l'article 1368 du Code civil.
DL MANAGEMENT Représentée par Monsieur Didier LEMOY, Gérant
Didier lEMQY BE12915FBCA4E7
Plus rien n'étant à délibérer, il a été établi le présent procés-verbal pour faire valoir ce que de droit. Toute communication sera faite par le Président au commissaire aux comptes en tant que nécessaire.
Le Président La société KOESIO GROUPE Représentée par M. Pierre-Eric BRENIER
DocuSign Envelope ID: AB698D14-DA3C-4E45-906B-2A83365297B8
DL MANAGEMENT SARL à associée unique au capital de 5 120 000 euros Siége social : 85 chemin d'Amance à DOMMARTEMONT (54130) RCS NANCY 842.065.757
KOESIO GRAND EST 22 rue de Malzéville NANCY (54000)
Monsieur,
Je vous confirme par la présente ma décision de démissionner sans aucune indemnité de quelque sorte que ce soit, demon mandat de Directeur Général exercé au sein la < Société > KoEsi0 GRAND EST, société par actions simplifiée, dont le siege social est 22 rue de Malzéville a NANCY
(54000), immatriculée au registre du commerce et des sociétés de NANCY sous le numéro 311.768.857, et ce, avec effet au 30 septembre 2023 minuit.
Je reconnais que la Société KOESIO GRAND EST, ne m'est redevable, d'aucun arriéré de rémunération ni de remboursement de frais au titre de l'exécution, comme de la fin, de ce
mandat social.
Je déclare par ailleurs n'avoir aucune demande, réclamation ou différent avec la Société au titre tant de l'exécution, que de la fin de ce mandat social.
Je vous remercie de bien vouloir procéder a mon remplacement et aux formalités légales consécutives, et vous prie d'agréer, Monsieur, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
SIGNATURE ELECTRONIQUE
Le signataire reconnait que le présent courrier est conclu sous la forme d'un écrit électronique, conformément aux dispositions de l'article 1366 du Code civil, et signé électroniquement au moyen d'un procédé fiable d'identification mis en place par DocuSign, prestataire de services de confiance qualifié au sens du Réglement elDAS, garantissant le lien éntre sa signature avec le présent courrier auquel il s'attache, conformément aux dispositions de l'article 1367 du Code civil.
Les signataire reconnait que le présent courrier a la méme force probante qu'un écrit sur support papier conformément a l'article 1366 du Code civil et qu'il pourra lui étre valablement opposé.
Le signataire reconnait à cette signature électronique la méme valeur que sa signature manuscrite et est d'accord pour conférer date certaine a celle attribuée à la signature du présent Contrat par le service DocuSign
(www.docusign.com) ; en conséquence, le signataire reconnait et accepte que la date et l'heure indiqués sur le certificat électronique prévaudront et qu'elles seront opposables aux tiers.
Le signataire reconnait que (i) l'exigence d'une pluralité d'originaux est réputée satisfaite dés lors que le présent courrier signé électroniquement est établi et conservé conformément aux articles 1366 et 1367 du Code civil, et que (ii) ce procédé permet à au signataire de disposer d'un exemplaire sur support durable ou d'y avoir accés, conformément aux dispositions de l'article 1375 du Code civil.
Le présent article constitue une convention de preuve au sens de l'article 1368 du Code civil.
DL MANAGEMENT Représentée par Monsieur Didier LEMOY, Gérant
Didier lEMQY BE12915FBCA4E7