QUESCOM
Acte du 7 août 2012
Début de l'acte
QUESCOM
Société anonyme au capital social de 2.329.000 euros
Siege social : 80 Route des Lucioles, Les Espaces de Sophia Bat C, 06560 Valbonne
RCS GRASSE 423 675 644
(la < Société >)
Société anonyme au capital social de 2.329.000 euros
Siege social : 80 Route des Lucioles, Les Espaces de Sophia Bat C, 06560 Valbonne
RCS GRASSE 423 675 644
(la < Société >)
PROCES-VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 8 JUIN 2012
L'an deux mille douze
Et le huit juin,
A quatorze heures,
Les administrateurs de la Société, se sont réunis en conseil dans les locaux du cabinet
d'avocats Joffe & Associés, sis 5, rue de l'Alboni, 75016 Paris.
Sont présents ou représentés :
Monsieur Philippe BESSAGUET,
Monsieur Laurent LHERMITTE,
Monsieur Marc LORENZI (représenté par P. BESSAGUET)
Monsieur Philippe BESSAGUET est désigné président de séance.
Monsieur Laurent LHERMITTE est désigné secrétaire de séance.
La séance se poursuit sous la présidence de Monsieur Philippe BESSAGUET qui constate
qu'au moins la moitié de des membres du conseil sont présents ou valablement représentés
et qu'en conséquence, le quorum étant atteint, ledit conseil peut valablement délibérer.
Le président rappelle que les questions a l'ordre du jour sont les suivantes :
constatation de la démission du président directeur général,
désignation du président du conseil d'administration,
désignation du directeur général et mode d'organisation de la direction générale,
07 AOUT 2012
TRIBUNAL DE COMMERCE DF..CRASSE Greffe du Tribunal de Commerce de Grasse : dépôt N°2500 en date du 07/08/2012
PREMIERE DELIBERATION
Constatation de la démission du président directeur général
Le président rappelle que l'assemblée générale ordinaire réunie ce jour, vendredi 8 juin 2012, a 10 heures, a constaté la démission de tous les administrateurs et a nommé en remplacement Messieurs BESSAGUET, LHERMITTE et LORENZI. Il rappelle par ailleurs que Monsieur Gilles MEYER a également démissionné de ses fonctions de président directeur général de la Société. Apres en avoir délibéré, le conseil constate, a l'unanimité, la démission de Monsieur
Gilles MEYER de ses fonctions de président directeur général.
DEUXIEME DELIBERATION
Désignation du Président du Conseil d'Administration
En conséquence de l'adoption de la premire délibération, Monsieur LHERMITTE propose la
candidature de Monsieur Philippe BESSAGUET en qualité de Président du Conseil d' Administration.
A l'unanimité, Monsieur Philippe BESSAGUET, né le 29 septembre 1959 a Caudéran (33), de nationalité francaise, demeurant 40, Chemin des Encourdoules, 06220 Vallauris, est nommé
président du conseil d'administration pour la durée de son mandat d'administrateur, soit pour une durée de 6 années, soit jusqu'a l'issue de l'assemblée générale ordinaire annuelle appelée a statuer sur les comptes de l'exercice clos le 30 juin 2018.
Le Président organisera et dirigera les travaux du conseil d'administration dont elle rendra compte a l'assemblée générale. Il représentera le conseil dans ses rapports avec les
actionnaires et avec les tiers. Il veillera au bon fonctionnement du conseil d'administration et
des assemblées générales et s'assurera que les administrateurs sont en mesure de remplir leur mission.
Monsieur Philippe BESSAGUET déclare accepter cette fonction et précise qu'il ne fait l'objet d' aucune interdiction ou empéchement relatif a l'exercice de cette fonction.
TROISIEME DELIBERATION
Désignation du Directeur Général et mode d'organisation de la direction générale
La présidente indique que, conformément aux dispositions légales, le conseil doit opter pour l'un des deux modes d'exercice de la direction générale prévues par la loi, soit le cumul des fonctions de président du conseil d'administration et de directeur général, soit la dissociation de ces fonctions.
Le conseil d'administration, apres en avoir délibéré, décide d'opter pour le cumul des fonctions de président du conseil d'administration et directeur général. En conséquence, Monsieur Philippe BESSAGUET, président, assumera sous sa responsabilité la direction générale de la société, pour une durée égale a celle de ses fonctions de président, et prend le titre de président-directeur général.
Monsieur Philippe BESSAGUET, déclare accepter ces fonctions, et satisfaire aux conditions légales relatives au cumul du nombre de mandats d'administrateur, de directeur général, de membre du directoire ou de directeur général unique de sociétés anonymes.
QUATRIEME DELIBERATION
Pouvoirs du Président Directeur General
Apres en avoir délibéré, les membres du conseil d'administration décident que le Président Directeur Général conformément a la loi est investi des pouvoirs les plus étendus pour agir en toute circonstance au nom de la société dans la limite de l'objet social.
De tout ce qui précde, il a été dressé un procs-verbal signé de tous les administrateurs présents.
Monsieur Philippe BESSAGUET
Monsieur Marc LORENZI Monsieur Laurent LHERMITTE Représenté par Monsieur Philippe BESSAGUET
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Et le huit juin,
A quatorze heures,
Les administrateurs de la Société, se sont réunis en conseil dans les locaux du cabinet
d'avocats Joffe & Associés, sis 5, rue de l'Alboni, 75016 Paris.
Sont présents ou représentés :
Monsieur Philippe BESSAGUET,
Monsieur Laurent LHERMITTE,
Monsieur Marc LORENZI (représenté par P. BESSAGUET)
Monsieur Philippe BESSAGUET est désigné président de séance.
Monsieur Laurent LHERMITTE est désigné secrétaire de séance.
La séance se poursuit sous la présidence de Monsieur Philippe BESSAGUET qui constate
qu'au moins la moitié de des membres du conseil sont présents ou valablement représentés
et qu'en conséquence, le quorum étant atteint, ledit conseil peut valablement délibérer.
Le président rappelle que les questions a l'ordre du jour sont les suivantes :
constatation de la démission du président directeur général,
désignation du président du conseil d'administration,
désignation du directeur général et mode d'organisation de la direction générale,
07 AOUT 2012
TRIBUNAL DE COMMERCE DF..CRASSE Greffe du Tribunal de Commerce de Grasse : dépôt N°2500 en date du 07/08/2012
PREMIERE DELIBERATION
Constatation de la démission du président directeur général
Le président rappelle que l'assemblée générale ordinaire réunie ce jour, vendredi 8 juin 2012, a 10 heures, a constaté la démission de tous les administrateurs et a nommé en remplacement Messieurs BESSAGUET, LHERMITTE et LORENZI. Il rappelle par ailleurs que Monsieur Gilles MEYER a également démissionné de ses fonctions de président directeur général de la Société. Apres en avoir délibéré, le conseil constate, a l'unanimité, la démission de Monsieur
Gilles MEYER de ses fonctions de président directeur général.
DEUXIEME DELIBERATION
Désignation du Président du Conseil d'Administration
En conséquence de l'adoption de la premire délibération, Monsieur LHERMITTE propose la
candidature de Monsieur Philippe BESSAGUET en qualité de Président du Conseil d' Administration.
A l'unanimité, Monsieur Philippe BESSAGUET, né le 29 septembre 1959 a Caudéran (33), de nationalité francaise, demeurant 40, Chemin des Encourdoules, 06220 Vallauris, est nommé
président du conseil d'administration pour la durée de son mandat d'administrateur, soit pour une durée de 6 années, soit jusqu'a l'issue de l'assemblée générale ordinaire annuelle appelée a statuer sur les comptes de l'exercice clos le 30 juin 2018.
Le Président organisera et dirigera les travaux du conseil d'administration dont elle rendra compte a l'assemblée générale. Il représentera le conseil dans ses rapports avec les
actionnaires et avec les tiers. Il veillera au bon fonctionnement du conseil d'administration et
des assemblées générales et s'assurera que les administrateurs sont en mesure de remplir leur mission.
Monsieur Philippe BESSAGUET déclare accepter cette fonction et précise qu'il ne fait l'objet d' aucune interdiction ou empéchement relatif a l'exercice de cette fonction.
TROISIEME DELIBERATION
Désignation du Directeur Général et mode d'organisation de la direction générale
La présidente indique que, conformément aux dispositions légales, le conseil doit opter pour l'un des deux modes d'exercice de la direction générale prévues par la loi, soit le cumul des fonctions de président du conseil d'administration et de directeur général, soit la dissociation de ces fonctions.
Le conseil d'administration, apres en avoir délibéré, décide d'opter pour le cumul des fonctions de président du conseil d'administration et directeur général. En conséquence, Monsieur Philippe BESSAGUET, président, assumera sous sa responsabilité la direction générale de la société, pour une durée égale a celle de ses fonctions de président, et prend le titre de président-directeur général.
Monsieur Philippe BESSAGUET, déclare accepter ces fonctions, et satisfaire aux conditions légales relatives au cumul du nombre de mandats d'administrateur, de directeur général, de membre du directoire ou de directeur général unique de sociétés anonymes.
QUATRIEME DELIBERATION
Pouvoirs du Président Directeur General
Apres en avoir délibéré, les membres du conseil d'administration décident que le Président Directeur Général conformément a la loi est investi des pouvoirs les plus étendus pour agir en toute circonstance au nom de la société dans la limite de l'objet social.
De tout ce qui précde, il a été dressé un procs-verbal signé de tous les administrateurs présents.
Monsieur Philippe BESSAGUET
Monsieur Marc LORENZI Monsieur Laurent LHERMITTE Représenté par Monsieur Philippe BESSAGUET
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