ALP MEDELEC
Acte du 14 décembre 2017
Début de l'acte
RCS : GAP Code greffe : 0501
Actes des sociétés, ordonnances rendues en matiere de societe, acles des personnes physigues
REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES
Le greffier du tribunal de commerce de GAP atteste l'exactitude des informations
transmises ci-apres
Nature du document : Actes des societes (A)
Numero de gestion : 2008 B 00354
Numéro SIREN : 504 763 467
Nom ou denomination:ALP'MEDELEC
Ce depot a ete enregistre le 14/12/2017 sous le numero de dépot A2017/002601
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
GAP
Dénomination : ALP'MEDELEC Adresse : route Des Fauvins ZA les Fauvins II 05000 Gap FRANCE-
n° de gestion : 2008B00354 n° d'identification : 504 763 467
n° de dépot : A2017/002601 Date du dépot : 14/12/2017
Piece : Extrait de procés-verbal d'assemblée générale ordinaire du 30/06/2016
184288
184288
Greffe du Tribunal de Commerce de Gap - Palais de Justice - CS 50140 place Saint Arnoux 05004 GAP Cedex
ALP'MEDELEC
SARL au capital de 30.000 euros Siege social : Z.A. les Fauvins II Route des Fauvins 05000 GAP
R.C.S GAP 504 763 467 = 08 B 354
Actes des sociétés, ordonnances rendues en matiere de societe, acles des personnes physigues
REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES
Le greffier du tribunal de commerce de GAP atteste l'exactitude des informations
transmises ci-apres
Nature du document : Actes des societes (A)
Numero de gestion : 2008 B 00354
Numéro SIREN : 504 763 467
Nom ou denomination:ALP'MEDELEC
Ce depot a ete enregistre le 14/12/2017 sous le numero de dépot A2017/002601
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
GAP
Dénomination : ALP'MEDELEC Adresse : route Des Fauvins ZA les Fauvins II 05000 Gap FRANCE-
n° de gestion : 2008B00354 n° d'identification : 504 763 467
n° de dépot : A2017/002601 Date du dépot : 14/12/2017
Piece : Extrait de procés-verbal d'assemblée générale ordinaire du 30/06/2016
184288
184288
Greffe du Tribunal de Commerce de Gap - Palais de Justice - CS 50140 place Saint Arnoux 05004 GAP Cedex
ALP'MEDELEC
SARL au capital de 30.000 euros Siege social : Z.A. les Fauvins II Route des Fauvins 05000 GAP
R.C.S GAP 504 763 467 = 08 B 354
EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE ANNUELLE DU 30 JUIN 2016
L'an deux mille seize,le 30 juin a 20 heures, les associés de la SARL ALP'MEDELEC se sont réunis au siege social sur convocation faite par Monsieur Olivier REGORD, Gérant non associé de la société.
Sont présents ou représentés :
.La SC FIORA représentée par M. Olivier REGORD, propriétaire de.... 195 parts : La SARL CHAB représentée par M. Nicolas CHABRAND, propriétaire de... ..76 parts . M. Jean-Francois SEGOND, propriétaire de .. 15 parts .La SC AUJOUR représentée par M. Guy REGORD, propriétaire de . .14 parts
Tous les associés étant présents ou représentés, représentant ainsi la totalité des parts composant le capital social, l'assemblée normalement constituée peut valablement délibérer.
Monsieur Olivier REGORD déclare qu'il s'est dispensé des formalités de convocation prévues par la loi, mais qu'il s'est assuré de la présence de tous les associés dans les délais Iégaux.
Monsieur Yann FESTA, Commissaire aux comptes de la société dûment convoqué par lettre recommandée avec demande d'avis de réception, n'assiste pas a l'assemblée.
L'assemblée lui donne acte de cette déclaration.
Monsieur Olivier REGORD dépose sur le bureau de l'assemblée :
l'ordre du jour _les comptes annuels de l'exercice clos le 31 décembre 2015 _ les rapports du gérant et du commissaire aux comptes le texte des projets de résolutions un exemplaire des statuts
Puis, il rappelle l'ordre du jour :
1/- Lecture des rapports établis par le gérant et le Commissaire aux Comptes sur les comptes annuels de l'exercice 2015 2/- Approbation des comptes annuels de l'exercice clos le 31 décembre 2015 3/- Quitus au gérant 4/- Affectation des résultats 5/- Approbation de la rémunération du gérant 6/- Approbation des conventions visées à l'article L 223-19 du Code de Commerce 7/- Point sur les mandats du Commissaire aux Comptes titulaire et du Commiss. Comntes suppléant
8/- Questions diverses M
1
SARL ALP'MEDELEC - Extrait du procés-verbal de l'assemblée générale ordinaire annuelle stf du 30 juin 2016
Il donne alors lecture des rapports qu'il a établi sur les comptes annuels de l'exercice écoulé et déclare la séance ouverte.
Aprés discussion, personne ne demandant plus la parole, il est passé au vote des résolutions suivantes figurant a l'ordre du jour :
[...]
Sont présents ou représentés :
.La SC FIORA représentée par M. Olivier REGORD, propriétaire de.... 195 parts : La SARL CHAB représentée par M. Nicolas CHABRAND, propriétaire de... ..76 parts . M. Jean-Francois SEGOND, propriétaire de .. 15 parts .La SC AUJOUR représentée par M. Guy REGORD, propriétaire de . .14 parts
Tous les associés étant présents ou représentés, représentant ainsi la totalité des parts composant le capital social, l'assemblée normalement constituée peut valablement délibérer.
Monsieur Olivier REGORD déclare qu'il s'est dispensé des formalités de convocation prévues par la loi, mais qu'il s'est assuré de la présence de tous les associés dans les délais Iégaux.
Monsieur Yann FESTA, Commissaire aux comptes de la société dûment convoqué par lettre recommandée avec demande d'avis de réception, n'assiste pas a l'assemblée.
L'assemblée lui donne acte de cette déclaration.
Monsieur Olivier REGORD dépose sur le bureau de l'assemblée :
l'ordre du jour _les comptes annuels de l'exercice clos le 31 décembre 2015 _ les rapports du gérant et du commissaire aux comptes le texte des projets de résolutions un exemplaire des statuts
Puis, il rappelle l'ordre du jour :
1/- Lecture des rapports établis par le gérant et le Commissaire aux Comptes sur les comptes annuels de l'exercice 2015 2/- Approbation des comptes annuels de l'exercice clos le 31 décembre 2015 3/- Quitus au gérant 4/- Affectation des résultats 5/- Approbation de la rémunération du gérant 6/- Approbation des conventions visées à l'article L 223-19 du Code de Commerce 7/- Point sur les mandats du Commissaire aux Comptes titulaire et du Commiss. Comntes suppléant
8/- Questions diverses M
1
SARL ALP'MEDELEC - Extrait du procés-verbal de l'assemblée générale ordinaire annuelle stf du 30 juin 2016
Il donne alors lecture des rapports qu'il a établi sur les comptes annuels de l'exercice écoulé et déclare la séance ouverte.
Aprés discussion, personne ne demandant plus la parole, il est passé au vote des résolutions suivantes figurant a l'ordre du jour :
[...]
HUITIEME RESOLUTION
L'assemblée prend acte que les mandats des Commissaires aux comptes arrivent à expiration lors de la présente assemblée, a savoir : M. Yann FESTA, Commissaire aux comptes titulaire, et Monsieur Serge ROGAZZO, Commissaire aux comptes suppléant appelé a remplacer le Commissaire aux comptes titulaire en cas de cessation de ses fonctions.
En conséquence, la collectivité des associés décide de remplacer M. Yann FESTA, par le Commissaire aux Comptes titulaire suivant :
>_Mme Fabienne FACHE Micropolis Quartier Belle Aureille 05000 GAP
Cette nomination est faite pour une période de six exercices, soit jusqu'a l'issue de l'assemblée qui statuera sur les comptes de l'exercice clos en 2021.
Le Commissaire aux comptes ainsi nommé a fait savoir qu'il acceptait les fonctions qui lui sont confiées et a déclaré satisfaire à toutes les conditions requises par la loi et les réglements pour l'exercice desdites fonctions.
Par ailleurs, l'assemblée générale décide de renouveler le mandat du Commissaire aux comptes suppléant, M. Serge ROGAZZO, appelé a remplacer le Commissaire aux comptes titulaire en cas de cessation de ses fonctions, pour une nouvelle période de six exercices, soit jusqu'a 1'issue de 1'assemblée qui statuera sur les comptes de l'exercice clos au 31/12/2021.
L'assemblée donne tous pouvoirs au Gérant ou à un porteur d'un original des présentes a l'effet d'effectuer toutes les formalités légales, et notamment insertion dans un journal d'annonces 1égales et publicité au registre du commerce et des sociétés.
Cette résolution est approuvée à l'unanimité.
Plus rien n'étant a l'ordre du jour et personne ne demandant plus la parole, la séance est levée, et de tout ce que dessus il a été dressé le présent procés-verbal signé par tous les associés.
Certifié conforme Le Gérant
M. Olivier REGORL
M
2 SF SARL ALP'MEDELEC - Extrait du procés-verbal de l'assemblée gonerale ordinaire annuelle du 30 juin 2016
En conséquence, la collectivité des associés décide de remplacer M. Yann FESTA, par le Commissaire aux Comptes titulaire suivant :
>_Mme Fabienne FACHE Micropolis Quartier Belle Aureille 05000 GAP
Cette nomination est faite pour une période de six exercices, soit jusqu'a l'issue de l'assemblée qui statuera sur les comptes de l'exercice clos en 2021.
Le Commissaire aux comptes ainsi nommé a fait savoir qu'il acceptait les fonctions qui lui sont confiées et a déclaré satisfaire à toutes les conditions requises par la loi et les réglements pour l'exercice desdites fonctions.
Par ailleurs, l'assemblée générale décide de renouveler le mandat du Commissaire aux comptes suppléant, M. Serge ROGAZZO, appelé a remplacer le Commissaire aux comptes titulaire en cas de cessation de ses fonctions, pour une nouvelle période de six exercices, soit jusqu'a 1'issue de 1'assemblée qui statuera sur les comptes de l'exercice clos au 31/12/2021.
L'assemblée donne tous pouvoirs au Gérant ou à un porteur d'un original des présentes a l'effet d'effectuer toutes les formalités légales, et notamment insertion dans un journal d'annonces 1égales et publicité au registre du commerce et des sociétés.
Cette résolution est approuvée à l'unanimité.
Plus rien n'étant a l'ordre du jour et personne ne demandant plus la parole, la séance est levée, et de tout ce que dessus il a été dressé le présent procés-verbal signé par tous les associés.
Certifié conforme Le Gérant
M. Olivier REGORL
M
2 SF SARL ALP'MEDELEC - Extrait du procés-verbal de l'assemblée gonerale ordinaire annuelle du 30 juin 2016