BULL
Acte du 8 décembre 2023
Début de l'acte
RCS : VERSAILLES
Code greffe : 7803
Actes des societés, ordonnances rendues en matiere de société, actes des personnes physiques
REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES
Le greffier du tribunal de commerce de VERsAlLLES atteste l'exactitude des informations
transmises ci-apres
Nature du document : Actes des sociétés (A)
Numéro de gestion : 1995 B 00676 Numero SIREN : 542 046 065
Nom ou dénomination : BULL
Ce depot a ete enregistré le 08/12/2023 sous le numero de depot 26596
BULL Société anonyme au capital de 29 553 429,30 euros Siege social : Rue Jean Jaures - 78340 Les Clayes-sous-Bois 542 046 065 R.C.S. Versailles
Code greffe : 7803
Actes des societés, ordonnances rendues en matiere de société, actes des personnes physiques
REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES
Le greffier du tribunal de commerce de VERsAlLLES atteste l'exactitude des informations
transmises ci-apres
Nature du document : Actes des sociétés (A)
Numéro de gestion : 1995 B 00676 Numero SIREN : 542 046 065
Nom ou dénomination : BULL
Ce depot a ete enregistré le 08/12/2023 sous le numero de depot 26596
BULL Société anonyme au capital de 29 553 429,30 euros Siege social : Rue Jean Jaures - 78340 Les Clayes-sous-Bois 542 046 065 R.C.S. Versailles
EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION EN DATE DU 8 NOVEMBRE 2023
(...)
1. NOMINATION DU PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
Le Président propose au Conseil d'administration de nommer Monsieur Emmanuel LE ROUX en qualité de Président du Conseil d'Administration pour la durée de son mandat d'administrateur c'est-a-dire pour une durée de six années, qui expirera a l'issue de l'assemblée générale ordinaire annuelle a tenir en 2029.
Le Conseil décide, a l'unanimité, de nommer en qualité de Président du Conseil Monsieur Emmanuel LE ROUX pour la durée de son mandat d'administrateur.
Monsieur Emmanuel LE ROUX déclare accepter les fonctions de président du conseil et satisfaire & toutes les conditions requises par la loi et les rglements en vigueur ds avant la tenue de la présente réunion pour l'exercice de ces fonctions.
(...)
4. POUVOIR POUR L'ACCOMPLISSEMENT DES FORMALITES
Le Conseil donne tous pouvoirs a Madame Catherine GILMANT, aux fins d'accomplir toutes formalités auprs du greffe du Tribunal de Commerce.
Extrait certifié conforme a l'original
Chfistophe Moret
BULL Société Anonyme au capital de 29 553 429,30 euros Siege social : rue Jean Jaurés - 78340 Les Clayes-Sous-Bois 542 046 065 R.C.S. VERSAILLES
EXTRAIT PROCES-VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DU 8 NOVEMBRE 2023
1. NOMINATION DU PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
Le Président propose au Conseil d'administration de nommer Monsieur Emmanuel LE ROUX en qualité de Président du Conseil d'Administration pour la durée de son mandat d'administrateur c'est-a-dire pour une durée de six années, qui expirera a l'issue de l'assemblée générale ordinaire annuelle a tenir en 2029.
Le Conseil décide, a l'unanimité, de nommer en qualité de Président du Conseil Monsieur Emmanuel LE ROUX pour la durée de son mandat d'administrateur.
Monsieur Emmanuel LE ROUX déclare accepter les fonctions de président du conseil et satisfaire & toutes les conditions requises par la loi et les rglements en vigueur ds avant la tenue de la présente réunion pour l'exercice de ces fonctions.
(...)
4. POUVOIR POUR L'ACCOMPLISSEMENT DES FORMALITES
Le Conseil donne tous pouvoirs a Madame Catherine GILMANT, aux fins d'accomplir toutes formalités auprs du greffe du Tribunal de Commerce.
Extrait certifié conforme a l'original
Chfistophe Moret
BULL Société Anonyme au capital de 29 553 429,30 euros Siege social : rue Jean Jaurés - 78340 Les Clayes-Sous-Bois 542 046 065 R.C.S. VERSAILLES
EXTRAIT PROCES-VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DU 8 NOVEMBRE 2023
PREMIERE RESOLUTION Nomination de Monsieur Christophe MORET en qualité de nouvel administrateur
L'assemblée générale statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales ordinaires, prend acte de l'expiration du mandat d'administrateur de Monsieur Jean-Philippe POIRAULT.
L'assemblée générale décide de nommer en qualité d'administrateur Monsieur Christophe MORET.
Monsieur Christophe MORET exercera ses fonctions pour une durée de 6 ans, soit jusqu'a l'issue de l'Assemblée Générale Ordinaire annuelle des actionnaires a tenir en 2029.
Cette résolution, mise aux voix est adoptée a l'unanimité.
Monsieur Christophe MORET déclare accepter les fonctions d'administrateur et satisfaire a toutes les conditions requises par la loi et les reglements en vigueur ds avant la tenue de la présente réunion pour l'exercice de ces fonctions.
L'assemblée générale décide de nommer en qualité d'administrateur Monsieur Christophe MORET.
Monsieur Christophe MORET exercera ses fonctions pour une durée de 6 ans, soit jusqu'a l'issue de l'Assemblée Générale Ordinaire annuelle des actionnaires a tenir en 2029.
Cette résolution, mise aux voix est adoptée a l'unanimité.
Monsieur Christophe MORET déclare accepter les fonctions d'administrateur et satisfaire a toutes les conditions requises par la loi et les reglements en vigueur ds avant la tenue de la présente réunion pour l'exercice de ces fonctions.
DEUXIEME RESOLUTION Nomination de Monsieur Emmanuel LE ROUX en qualité de nouvel administrateur
L'assemblée générale statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales ordinaires, prend acte de l'expiration du mandat d'administrateur de Madame Diane GALBE.
L'assemblée générale décide de nommer en qualité d'administrateur Monsieur Emmanuel LE ROUX.
Monsieur Emmanuel LE ROUX exercera ses fonctions pour une durée de 6 ans, soit jusqu'a l'issue de l'Assemblée Générale Ordinaire annuelle des actionnaires a tenir en 2029.
Cette résolution, mise aux voix est adoptée a l'unanimité.
Monsieur Emmanuel LE ROUX déclare accepter les fonctions d'administrateur et satisfaire a toutes les conditions requises par la loi et les rglements en vigueur ds avant la tenue de la présente réunion pour l'exercice de ces fonctions.
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L'assemblée générale décide de nommer en qualité d'administrateur Monsieur Emmanuel LE ROUX.
Monsieur Emmanuel LE ROUX exercera ses fonctions pour une durée de 6 ans, soit jusqu'a l'issue de l'Assemblée Générale Ordinaire annuelle des actionnaires a tenir en 2029.
Cette résolution, mise aux voix est adoptée a l'unanimité.
Monsieur Emmanuel LE ROUX déclare accepter les fonctions d'administrateur et satisfaire a toutes les conditions requises par la loi et les rglements en vigueur ds avant la tenue de la présente réunion pour l'exercice de ces fonctions.
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TROISIEME RESOLUTION Nomination de Monsieur Daniel BENOIT en qualité de nouvel administrateur
L'assemblée générale statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales ordinaires, prend acte de la démission par Madame Valérie CORNEN de son mandat d'administrateur.
L'assemblée générale décide de nommer en qualité d'administrateur Monsieur Daniel BENOIT.
Monsieur Daniel BENOIT exercera ses fonctions pour la durée restant a courir du mandat de Madame Valérie CORNEN, soit jusqu'a l'issue de l'Assemblée Généraie Ordinaire annuelle des actionnaires a tenir en 2027.
Cette résolution est adoptée a l'unanimité.
Monsieur Daniel BENOIT préalablement pressenti a déclaré accepter les fonctions d'Administrateur et satisfaire a toutes les conditions requises par la loi et les rglements en vigueur ds avant la tenue de la présente réunion pour l'exercice de ces fonctions.
L'assemblée générale décide de nommer en qualité d'administrateur Monsieur Daniel BENOIT.
Monsieur Daniel BENOIT exercera ses fonctions pour la durée restant a courir du mandat de Madame Valérie CORNEN, soit jusqu'a l'issue de l'Assemblée Généraie Ordinaire annuelle des actionnaires a tenir en 2027.
Cette résolution est adoptée a l'unanimité.
Monsieur Daniel BENOIT préalablement pressenti a déclaré accepter les fonctions d'Administrateur et satisfaire a toutes les conditions requises par la loi et les rglements en vigueur ds avant la tenue de la présente réunion pour l'exercice de ces fonctions.
QUATRIEME RESOLUTION Pouvoir en vue d'effectuer les formalités
L' assemblée générale mixte confére tous pouvoirs a Catherine GILMANT aux fins d'accomplir toutes formalités de dépôt, de publicité et autres qu'il appartiendra.
Cette résolution est adoptée a l'unanimité.
Extrait certifié conforme a l'origina
M6nsieur Christophe Moret Directeur Général
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Cette résolution est adoptée a l'unanimité.
Extrait certifié conforme a l'origina
M6nsieur Christophe Moret Directeur Général
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