ADVANCED RADIATOR SYSTEMS
Acte du 8 juin 2010
Début de l'acte
-8 jll. 2010
ADVANCED RADIATOR SYSTEMS (A.R.S.) Société par actions simplifiée au capital de 165 000 euros Siége social : 8, allée de la Fontaine aux Tournelles, Zone industrielle 77230 Saint-Mard RCS Meaux 439 974 932
ADVANCED RADIATOR SYSTEMS (A.R.S.) Société par actions simplifiée au capital de 165 000 euros Siége social : 8, allée de la Fontaine aux Tournelles, Zone industrielle 77230 Saint-Mard RCS Meaux 439 974 932
Procés-verbal d'assemblée générale
L'an deux mille neuf et le 30 juin les associés de la société se sont réunis ce jour au siege social, 8, allée de la Fontaine aux Tournelles, Zone industrielle 77230 Saint-Mard, sur convocation qui leur a été adressée par Monsieur Aldo CASSISI, agissant en qualité de président.
L'assemblée est présidée par Monsieur Aldo CASSISI qui constate que sont présents :
Mlle Florence CASSISI , représentée par M. Aldo CASSISI 16 170 actions M. Aldo CASSISI 8 580 actions M. Dominique CASSISI 3 300 actions M. Xavier GALLARD 4950 actions
Représentant ensemble la totalité des actions.
Le mandat-donné-a Monsieur Aldo CASSISI par Mlle-Florence CASSISI est déposé sur le bureau de l'assemblée.
Monsieur Hubert POULIN représentant la société POULIN RETOUT ET ASSOCIES. commissaire aux comptes, réguliérement convoqué est absent et excusé.
Le président déclare que l'assemblée est valablement constituée et qu'elle peut délibérer et prendre ses décisions a la majorité requise.
Les documents suivants sont déposés sur le bureau par le président : convocation des associés remise en main propre, pouvoir donné a Monsieur Aldo CAsSISI, la feuille de présence, le texte des résolutions soumises au vote, le rapport du président sur la situation et l'activité de la société au cours de l'exercice 2008, le rapport du commissaire au comptes- l'inventaire des valeurs actives et passives de la société au 31 décembre 2008, les comptes annuels ainsi que l'annexe.
Le président déclare que les documents requis ont été adressés aux actionnaires un mois avant la date de la présente assemblée. L'assemblée lui donne acte de cette déclaration.
Le président rappelle que les associés sont réunis pour délibérer sur l'ordre du jour suivant :
Approbation du rapport du président sur la situation de la société et des comptes de 1'exercice 2008 Affectation des résultats L'approbation des conventions visées aux articles L 227-10 et L 227-11 Code de commerce.
F.e 1 C A
Pouvoir a donner pour effectuer les formalités de publicité résultant du vote des associés.
Puis lecture est donnée du rapport du président.
La discussion est ensuite ouverte et plus personne ne demandant la parole, le président ouvre le scrutin sur les résolutions figurant a l'ordre du jour
L'assemblée est présidée par Monsieur Aldo CASSISI qui constate que sont présents :
Mlle Florence CASSISI , représentée par M. Aldo CASSISI 16 170 actions M. Aldo CASSISI 8 580 actions M. Dominique CASSISI 3 300 actions M. Xavier GALLARD 4950 actions
Représentant ensemble la totalité des actions.
Le mandat-donné-a Monsieur Aldo CASSISI par Mlle-Florence CASSISI est déposé sur le bureau de l'assemblée.
Monsieur Hubert POULIN représentant la société POULIN RETOUT ET ASSOCIES. commissaire aux comptes, réguliérement convoqué est absent et excusé.
Le président déclare que l'assemblée est valablement constituée et qu'elle peut délibérer et prendre ses décisions a la majorité requise.
Les documents suivants sont déposés sur le bureau par le président : convocation des associés remise en main propre, pouvoir donné a Monsieur Aldo CAsSISI, la feuille de présence, le texte des résolutions soumises au vote, le rapport du président sur la situation et l'activité de la société au cours de l'exercice 2008, le rapport du commissaire au comptes- l'inventaire des valeurs actives et passives de la société au 31 décembre 2008, les comptes annuels ainsi que l'annexe.
Le président déclare que les documents requis ont été adressés aux actionnaires un mois avant la date de la présente assemblée. L'assemblée lui donne acte de cette déclaration.
Le président rappelle que les associés sont réunis pour délibérer sur l'ordre du jour suivant :
Approbation du rapport du président sur la situation de la société et des comptes de 1'exercice 2008 Affectation des résultats L'approbation des conventions visées aux articles L 227-10 et L 227-11 Code de commerce.
F.e 1 C A
Pouvoir a donner pour effectuer les formalités de publicité résultant du vote des associés.
Puis lecture est donnée du rapport du président.
La discussion est ensuite ouverte et plus personne ne demandant la parole, le président ouvre le scrutin sur les résolutions figurant a l'ordre du jour
Premiére résolution
L'assemblée des actionnaires approuve le rapport sur la situation de la société au cours de 1'exercice écoulé et les comptes de 1'exercice clos le 31 décembre 2008 et donnent au président quitus de sa gestion.
Cette résolution est adoptée a l'unanimité
Cette résolution est adoptée a l'unanimité
Deuxiéme résolution
L'assemblée générale approuve la proposition de répartition des résultats qui lui a été présentée par le président dans son rapport.
En conséquence elle décide d'affecter la perte de l'exercice qui se chiffre a - 17 224 euros comme suit :
- 17 224 euros au poste report à nouveau
Cette résolution est adoptée a l'unanimité
En conséquence elle décide d'affecter la perte de l'exercice qui se chiffre a - 17 224 euros comme suit :
- 17 224 euros au poste report à nouveau
Cette résolution est adoptée a l'unanimité
Troisiéme résolution
Le président, conformément aux dispositions des articles L 227-10 et suivants du Code
de commerce, vous informe des conventions nouvelles et vous rappelle les conventions antérieurement conclues qui ont poursuivies leurs effets :
Le compte courant de M. Aldo Cassisi présente un solde créditeur de 191 euros au 31 décembre 2008. Ce compte courant n'est pas rémunéré.
Le compte courant de M. Xavier Gaillard présente un solde créditeur de 10 000 euros au 31 décembre 2008. Ce compte courant n'est pas rémunéré.
A.e C.A 2
Le compte courant de M. Dominique Cassisi présente un solde créditeur de 272 euros au 31 décembre 2008. Ce compte courant n'est pas rémunéré.
La société ARS a versé a M. Aldo Cassisi la somme de 11 000 euros au titre de la redevance de licence de la marque ARS.
Cette résolution est adoptée a l'unanimité.
de commerce, vous informe des conventions nouvelles et vous rappelle les conventions antérieurement conclues qui ont poursuivies leurs effets :
Le compte courant de M. Aldo Cassisi présente un solde créditeur de 191 euros au 31 décembre 2008. Ce compte courant n'est pas rémunéré.
Le compte courant de M. Xavier Gaillard présente un solde créditeur de 10 000 euros au 31 décembre 2008. Ce compte courant n'est pas rémunéré.
A.e C.A 2
Le compte courant de M. Dominique Cassisi présente un solde créditeur de 272 euros au 31 décembre 2008. Ce compte courant n'est pas rémunéré.
La société ARS a versé a M. Aldo Cassisi la somme de 11 000 euros au titre de la redevance de licence de la marque ARS.
Cette résolution est adoptée a l'unanimité.
Quatriéme résolution
La société ARS prend acte de la disparition de la société de commissariat aux comptes EAL suite a la fusion absorption de cette derniére. Le commissaire aux comptes est désormais le cabinet Poulin Retout et Associés domicilié au 160 rue Montmartre 75002 Paris RCS 454 008 996. représenté par M. Hubert Polin. Le nouveau commissaire aux comptes suppléant est la société AB CONSEIL représentée par M. Bertrand Albouy.
Cinguiéme résolution
La société ARS prend acte à travers le rapport spécifique du commissaire aux comptes de la non publication des comptes au titre des exercices antérieurs.
Sixiéme résolution
L'assemblée confere tous pouvoirs au président de la société ou a son mandataire a l'effet d'accomplir les formalités de publicité afférentes aux décisions ci-dessus adoptées
Cette résolution est adoptée a l'unanimité
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.
De tout ce qui précede, il a été dressé le présent procés-verbal qui a été signé par le Président et les actionnaires.
Le Président s actioj
Cette résolution est adoptée a l'unanimité
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.
De tout ce qui précede, il a été dressé le présent procés-verbal qui a été signé par le Président et les actionnaires.
Le Président s actioj