KAUFMAN & BROAD RHONE-ALPES
Acte du 9 mai 2023
Début de l'acte
RCS: NANTERRE
Code greffe : 9201
Actes des societés, ordonnances rendues en matiere de société, actes des personnes physiques
REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES
Le greffier du tribunal de commerce de NANTERRE atteste l'exactitude des informations
transmises ci-apres
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Ce depot a ete enregistré le 09/05/2023 sous le numero de depot 18732
KAUFMAN & BROAD RHONE-ALPES Société a responsabilité limitée au capital de 1.300.000 euros
Siége social : 17 quai du Président Paul Doumer, 92400 Courbevoie 485 265 490 RCS NANTERRE
Code greffe : 9201
Actes des societés, ordonnances rendues en matiere de société, actes des personnes physiques
REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES
Le greffier du tribunal de commerce de NANTERRE atteste l'exactitude des informations
transmises ci-apres
KAUFMAN & BROAD RHONE-ALPES Société a responsabilité limitée au capital de 1.300.000 euros
Siége social : 17 quai du Président Paul Doumer, 92400 Courbevoie 485 265 490 RCS NANTERRE
PROCES-VERBAL DES DECISIONS DE L'ASSOCIE UNIQUE EN DATE DU 21 AVRIL 2023
La soussignée :
- La société KAUFMAN & BROAD S.A société anonyme au capital de 5 489 385,72 euros dont le siége social est sis 17 quai du Président Paul Doumer, 92400 Courbevoie,identifiée sous le numéro 702 022 724 RCS NANTERRE,
Représentée par son Président et Directeur Général, Monsieur Nordine HACHEMI, ayant tous pouvoirs a cet effet, Propriétaire de la totalité des 1000 parts de 1300 euros représentant le capital social de la société KAUFMAN & BROAD RHONE-ALPES,
Agissant en qualit d'associé unique de la société KAUFMAN & BROAD RHONE-ALPES, société a responsabilité limitée au capital de 1.300.000 euros, dont le siége social est au 17 quai du Président Paul Doumer. 92400 Courbevoie,immatriculée au RCS de NANTERRE sous le numéro 485 265 490 (ci-apres désignée < La Société >),
Aprés avoir pris connaissance de la lettre de démission de Monsieur David LAURENT de ses fonctions de co- gérant avec effet ce jour,
A PRIS LES DECISIONS SUIVANTES. relatives a l'ordre du iour suivant :
Démission d'un co-gérant et nomination d'un nouveau co-gérant en remplacement, Détermination des pouvoirs des co-gérants, Pouvoirs pour les formalités.
- La société KAUFMAN & BROAD S.A société anonyme au capital de 5 489 385,72 euros dont le siége social est sis 17 quai du Président Paul Doumer, 92400 Courbevoie,identifiée sous le numéro 702 022 724 RCS NANTERRE,
Représentée par son Président et Directeur Général, Monsieur Nordine HACHEMI, ayant tous pouvoirs a cet effet, Propriétaire de la totalité des 1000 parts de 1300 euros représentant le capital social de la société KAUFMAN & BROAD RHONE-ALPES,
Agissant en qualit d'associé unique de la société KAUFMAN & BROAD RHONE-ALPES, société a responsabilité limitée au capital de 1.300.000 euros, dont le siége social est au 17 quai du Président Paul Doumer. 92400 Courbevoie,immatriculée au RCS de NANTERRE sous le numéro 485 265 490 (ci-apres désignée < La Société >),
Aprés avoir pris connaissance de la lettre de démission de Monsieur David LAURENT de ses fonctions de co- gérant avec effet ce jour,
A PRIS LES DECISIONS SUIVANTES. relatives a l'ordre du iour suivant :
Démission d'un co-gérant et nomination d'un nouveau co-gérant en remplacement, Détermination des pouvoirs des co-gérants, Pouvoirs pour les formalités.
PREMIERE DECISION
L'associé unique prend acte de la démission de Monsieur David LAURENT de ses fonctions de co-gérant de la société KAUFMAN & BROAD RHONE-ALPES, avec effet ce jour, et décide de nommer en lieu et place, a compter de ce jour, pour une durée indéterminée, Monsieur Sylvére HAMEL.
A compter de ce jour, les co-gérants de la Société sont :
- Monsieur Jacques RUBIO né le 30 novembre 1949 a Agmé (47) de nationalité francaise demeurant au 6 rue Dalayrac, 31000 Toulouse
et
Monsieur Sylyére HAMEL
né le 23 février 1965 a Avranches (50)
de nationalité francaise demeurant au 6 avenue du Fer a Cheval 92430 Marnes-la-Coquette
Leurs fonctions seront exercées dans les conditions prévues par la loi et les dispositions statutaires.
Les co-gérants ne sont pas rémunérées pour l'exercice de leurs mandats. Toutefois, Les co-gérants auront droit au remboursement sur justification de leur frais de représentation et de déplacement.
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A compter de ce jour, les co-gérants de la Société sont :
- Monsieur Jacques RUBIO né le 30 novembre 1949 a Agmé (47) de nationalité francaise demeurant au 6 rue Dalayrac, 31000 Toulouse
et
Monsieur Sylyére HAMEL
né le 23 février 1965 a Avranches (50)
de nationalité francaise demeurant au 6 avenue du Fer a Cheval 92430 Marnes-la-Coquette
Leurs fonctions seront exercées dans les conditions prévues par la loi et les dispositions statutaires.
Les co-gérants ne sont pas rémunérées pour l'exercice de leurs mandats. Toutefois, Les co-gérants auront droit au remboursement sur justification de leur frais de représentation et de déplacement.
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DEUXIEME DECISION
L'associé unique décide que, par dérogation aux dispositions de l'article 9.2 des statuts prévoyant des limitations de pouvoirs a la Gérance a titre de réglement intérieur, que Messieurs Jacques RUBIO et Sylvére HAMEL sont investis des pouvoirs les plus étendus pour agir, ensemble ou séparément, en toute circonstance au nom de la Société, dans la limite de l'objet social et des pouvoirs expressément dévolus par les dispositions légales aux décisions des associés des sociétés a responsabilité limitée.
TROISIEME DECISION
Tous pouvoirs sont donnés a la gérance pour effectuer ou faire effectuer les formalités de publicité afférentes aux résolutions ci-dessus adoptées.
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La société KAUFMAN & BROAD SA,Associé Unique Représentée par M. Nordine HACHEMI
La Gérance
M. Sylvére HAMEL M. Jacqyes RUBIO
sfondtkons
bodlte awfvon ef-hoad Plone Aes
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La société KAUFMAN & BROAD SA,Associé Unique Représentée par M. Nordine HACHEMI
La Gérance
M. Sylvére HAMEL M. Jacqyes RUBIO
sfondtkons
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