AREC ARNAUD RECTIFICATION
Acte du 2 octobre 2009
Début de l'acte
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AREC - ARNAUD RECTIFICATION Société Anonyme au capital de 362 000,euros: Siege social : Zone Artisanale du Bas déla Cote
42700 FIRMINY 334 610 649 RCS SAINT-ETIENNE
AREC - ARNAUD RECTIFICATION Société Anonyme au capital de 362 000,euros: Siege social : Zone Artisanale du Bas déla Cote
42700 FIRMINY 334 610 649 RCS SAINT-ETIENNE
EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DE
L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE ANNUELLE
DU JEUDI 24 SEPTEMBRE 2009
L'an 2009, le 24 Septembre, a 10 heures, dans les locaux du Cabinet BVFD, 145, rue de la Montat 42100 SAINT ETIENNE,
Les Actionnaires de la société AREC - ARNAUD RECTIFICATION, société anonyme au capital de 362 000 euros, divisé en 2370 actions, dont le siege est Zone Artisanale du Bas de la Cote, 42700 FIRMINY se sont réunis en Assemblée Générale Ordinaire Annuelle, sur convocation du Conseil d'Administration selon lettre recommandée adressée Ie 08 septembre 2009 a chaque Actionnaire.
Il a été établi une feuille de présence, qui a été émargée par chaque membre de l'Assemblée en entrant en séance, tant en son nom qu'en qualité de mandataire.
L'Assemblée est présidée par Monsieur Michel ARNAUD, en sa qualité de Président du Conseil d'Administration.
et M.4..P. ........ les deux actionnairés représentant tant par eux-mémes que comme mandataires le plus
grand nombre de voix et acceptant cette fonction, sont appelés comme scrutateurs.
Maitre Thierry DRUENNE est désigné comme secrétaire.
La feuille de présence, certifiée exacte par les membres du bureau, permet de constater gue les actionnaires présents, représentés ou ayant voté par correspondance possedent Z..3.6.... actions sur les 2370 actions ayant le droit de vote.
En conséquence, l'Assemblée, réunissant au moins le quart des actions ayant droit de vote, est régulierement constituée et peut valablement délibérer.
Assistent également a la réunion : 7uc1u4m$ qvvtnt c Monsieur Francofs GRILLET, représentant la société KPMG, commissaire aux comptes titulaire, Maitre Thierry DRUENNE, avocat,
Le Président dépose sur le bureau et met a la disposition des membres de l'Assemblée :
- les copies des lettres recommandées de convocation adressées aux Actionnaires et les récépissés postaux, - la copie et l'avis de réception de la lettre de convocation du commissaire aux comptes, -la feuille de présence, les pouvoirs des Actionnaires représentés, et la liste des Actionnaires, - l'inventaire et les comptes annuels arrétés au 31 mars 2009, - le rapport de gestion établi par le Conseil d'Administration, - les rapports du commissaire aux comptes, - un exemplaire des statuts de la Société, - le texte du projet des résolutions qui sont soumises a l'Assemblée.
Le Président déclare que les documents et renseignements prévus par les dispositions législatives et réglementaires ont été adressés aux actionnaires ou tenus a leur disposition au siege social pendant le délai fixé par lesdites dispositions.
L'Assemblée lui donne acte de cette déclaration.
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- Nomination d'un commissaire aux comptes titulaire et d'un commissaire aux comptes suppléant,
DU JEUDI 24 SEPTEMBRE 2009
L'an 2009, le 24 Septembre, a 10 heures, dans les locaux du Cabinet BVFD, 145, rue de la Montat 42100 SAINT ETIENNE,
Les Actionnaires de la société AREC - ARNAUD RECTIFICATION, société anonyme au capital de 362 000 euros, divisé en 2370 actions, dont le siege est Zone Artisanale du Bas de la Cote, 42700 FIRMINY se sont réunis en Assemblée Générale Ordinaire Annuelle, sur convocation du Conseil d'Administration selon lettre recommandée adressée Ie 08 septembre 2009 a chaque Actionnaire.
Il a été établi une feuille de présence, qui a été émargée par chaque membre de l'Assemblée en entrant en séance, tant en son nom qu'en qualité de mandataire.
L'Assemblée est présidée par Monsieur Michel ARNAUD, en sa qualité de Président du Conseil d'Administration.
et M.4..P. ........ les deux actionnairés représentant tant par eux-mémes que comme mandataires le plus
grand nombre de voix et acceptant cette fonction, sont appelés comme scrutateurs.
Maitre Thierry DRUENNE est désigné comme secrétaire.
La feuille de présence, certifiée exacte par les membres du bureau, permet de constater gue les actionnaires présents, représentés ou ayant voté par correspondance possedent Z..3.6.... actions sur les 2370 actions ayant le droit de vote.
En conséquence, l'Assemblée, réunissant au moins le quart des actions ayant droit de vote, est régulierement constituée et peut valablement délibérer.
Assistent également a la réunion : 7uc1u4m$ qvvtnt c Monsieur Francofs GRILLET, représentant la société KPMG, commissaire aux comptes titulaire, Maitre Thierry DRUENNE, avocat,
Le Président dépose sur le bureau et met a la disposition des membres de l'Assemblée :
- les copies des lettres recommandées de convocation adressées aux Actionnaires et les récépissés postaux, - la copie et l'avis de réception de la lettre de convocation du commissaire aux comptes, -la feuille de présence, les pouvoirs des Actionnaires représentés, et la liste des Actionnaires, - l'inventaire et les comptes annuels arrétés au 31 mars 2009, - le rapport de gestion établi par le Conseil d'Administration, - les rapports du commissaire aux comptes, - un exemplaire des statuts de la Société, - le texte du projet des résolutions qui sont soumises a l'Assemblée.
Le Président déclare que les documents et renseignements prévus par les dispositions législatives et réglementaires ont été adressés aux actionnaires ou tenus a leur disposition au siege social pendant le délai fixé par lesdites dispositions.
L'Assemblée lui donne acte de cette déclaration.
CINQUIEME RESOLUTION
Les mandats de la société A.R.C., commissaire aux comptes titulaire, et de Monsieur Michel KUHN, commissaire aux comptes suppléant, étant venus a expiration, l'Assemblée Générale décide de nommer :
- la société KPMG Audit Rhone-Alpes Auvergne SAS, domiciliée a PARIS LA DEFENSE (92939) immeuble Le Palatin 3, cours du Triangle, en qualité de commissaire aux comptes titulaire, en remplacement de la société A.R.C. ayant été absorbée par la société KPMG,
et la société KPMG Audit Sud Est SAS, domiciliée a PARIS LA DEFENSE (92939) immeuble Le Palatin 3, cours du Triangle, en qualité de commissaire aux comptes suppléant, en remplacement de Monsieur Michel KHUN, dont le mandat n'est pas renouvelé,
pour une période de six exercices, soit jusqu'a l'issue de la réunion de l'Assemblée Générale Ordinaire appelée à statuer sur les comptes clos le 31 Mars 2015.
Cette résolution est adoptée a la majorité des voix,
2
.voix ayant voté pour, ... voix ayant voté contre, .voix s'étant abstenues.
Chacun des commissaires nouvellement nommés, a préalablement accepté son mandat par courrier.
- la société KPMG Audit Rhone-Alpes Auvergne SAS, domiciliée a PARIS LA DEFENSE (92939) immeuble Le Palatin 3, cours du Triangle, en qualité de commissaire aux comptes titulaire, en remplacement de la société A.R.C. ayant été absorbée par la société KPMG,
et la société KPMG Audit Sud Est SAS, domiciliée a PARIS LA DEFENSE (92939) immeuble Le Palatin 3, cours du Triangle, en qualité de commissaire aux comptes suppléant, en remplacement de Monsieur Michel KHUN, dont le mandat n'est pas renouvelé,
pour une période de six exercices, soit jusqu'a l'issue de la réunion de l'Assemblée Générale Ordinaire appelée à statuer sur les comptes clos le 31 Mars 2015.
Cette résolution est adoptée a la majorité des voix,
2
.voix ayant voté pour, ... voix ayant voté contre, .voix s'étant abstenues.
Chacun des commissaires nouvellement nommés, a préalablement accepté son mandat par courrier.
SIXIEME RESOLUTION
L'Assemblée Générale donne tous pouvoirs au porteur de copies ou d'extraits du présent proces-verbal pour remplir toutes formalités de droit.
Cette résolution est adoptée a la majorité des voix,
S&. voix ayant voté pour, voix ayant voté contre, & voix s'étant abstenues.
CLOTURE DE SEANCE
L'ordre du jour étant épuisé et personne ne demandant plus la parole, le Président déclare la séance levée.
De tout ce que dessus, il a été dressé le présent procés-verbal qui, apres lecture, a été signé par les membres du bureau.
" cork re
Les Scrutateurs Le Secrétaire
3
Cette résolution est adoptée a la majorité des voix,
S&. voix ayant voté pour, voix ayant voté contre, & voix s'étant abstenues.
CLOTURE DE SEANCE
L'ordre du jour étant épuisé et personne ne demandant plus la parole, le Président déclare la séance levée.
De tout ce que dessus, il a été dressé le présent procés-verbal qui, apres lecture, a été signé par les membres du bureau.
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Les Scrutateurs Le Secrétaire
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