Acte du 9 juillet 2021

Lors de la constitution de la Société, il a été apporté une somme de neuf mille (9.000) euros en numéraire.

Aux termes d'une Assemblée Générale Extraordinaire en date du 1er juillet 2013, le capital social a été augmenté d'une somme de vingt mille (20.000) euros, prélevée sur le compte de Report à nouveou.

Aux termes d'une Assemblée Générale Extraordinaire en date du 1er aout 2016, le capital sociai a été augmenté d'une somme de soixante et onze mille (71.000) euros, prélevée sur le compte de Report & nouveau.

Le capital social est fixé a la somme de cent mille (100.000) euros

li est divisé en cent milie (100.000) actions ordinaires, toutes de méme catégorie, d'une valeur unitaire d'un (1) euro, entierement souscrites et libérées.

1° - Le capital ne peut étre augmenté ou réduit que par une décision collective des associés prise dans 1es conditions visées à l'Article 16.4.1.

2° - Les associés peuvent déléguer au Président, les pouvoirs nécessaires à l'effet de réaliser, dans les conditions et délais prévus par ia loi, l'augmentation ou la réduction du capital, d'en fixer les modalités, d'en constater la réalisation et de procéder à la modification corrélative des statuts.

3° - En cas d'augmentation du capital en numéraire, les associés ont, proportionnellement au montant de leurs actions, un droit de préférence à la souscription des actions de numéraire émises pour réaliser une augmentation de capital. Toutefois, ies associés peuvent renoncer à titre individuel & leur droit préférentiel de souscription et la décision d'augmentation du capital peut supprimer ce droit préférentiel dans les conditions prévues par la loi et les statuts.

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4 - Les actions nouvelles de numéraire doivent obligatoirement étre libérées lors de la souscription de la quotité du nominai (ou du pair) prévue par la loi et, le cas échéant, de la totalité de la prime d'émission.

Artic!e 9 - FORME DES ACTIONS

Les actions sont obligatoirement nominatives. Elles donnent lieu & une inscription a un compte ouvert par la Société au nom de l'associé dans les conditions et selon les modalités prévues par la loi et les réglements en vigueur.

Tout associé peut demander a la Société la délivrance d'une attestation d'inscription en compte.

Artic!e 10 - DROITS ET OBLIGATIONS ATTACHES AUX ACTIONS

1. Toute action donne droit dans les bénéfices et l'actif social, à une part nette proportionnelle a la quotité de capital qu'elle représente.

Pour y parvenir, ii est fait masse, ie cas échéant, de toutes exonérations fiscaies comme de toutes taxations pouvant étre prises en charge par la Société et auxquelles les répartitions au profit des actions pourraient donner lieu.

2. Les associés ne supportent les pertes qu'a concurrence de leurs apports.

3. Les droits et obligations attachés a l'action suivent le titre dans quelque main qu'il passe. La propriété d'une action emporte de plein droit adhésion aux statuts et aux décisions des associés.

4. Les actions sont indivisibles a l'égard de la Société. Les copropriétaires indivis doivent se faire représenter auprés de la Société par l'un d'entre eux ou par un mandataire unique désigné en justice

en cas de désaccord.

5. Le droit de vote attaché aux actions démembrées appartient au nu-propriétaire pour toutes les décisions collectives, sauf pour celles concernant l'affectation des bénéfices de l'exercice oû il est réservé a l'usufruitier. Le nu-propriétaire a le droit de participer a toutes ies décisions collectives.

6. Chaque fois qu'il est nécessaire de posséder plusieurs actions pour exercer un droit quelconque, les propriétaires de titres isolés ou en nombre inférieur a celui requis ne pourront exercer ce droit qu'a condition d'avoir fait leur affaire personnelle du groupement et, éventuellement de l'achat ou de la vente du nombre d'actions ou de titres nécessaires.

7. Les associés ayant nanti leurs actions continuent de représenter seuls les actions par eux remises en

gage.

Artic!e 11 - TRANSMISSION DES ACTIONS

Les actions et autres titres de la Société (les < Titres >) ne sont négociables qu'aprés l'immatriculation de la Société au registre du commerce et des sociétés. Les Titres demeurent négociables aprés la dissolution de la Société et jusqu'a la clture de la liquidation.

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Le transfert des Titres s'opére a l'égard de la Société et des tiers par un virement du compte du cédant au compte du cessionnaire, sur production d'un ordre de mouvement de titres. Ce mouvement est inscrit sur les comptes individuels du cédant et du cessionnaire et sur un registre coté et paraphé, tenu chronologiquement, dénommé < Registre des mouvements de titres >.

Les Titres non libérés des versements exigibles ne sont pas admis au transfert.

Le transfert des Titres d'un associé unique est libre.

12.1. Nomination, durée et cessation des fonctions

La Société est représentée, dirigée et administrée par un Président, personne physique ou morale, associé ou non, de la Société (le < Président >).

Le Président est désigné pour une durée déterminée ou non par décision de la collectivité des associés prise dans les conditions visées & l'Article 16.4.1. Le Président est rééligible.

Le Président peut étre révoqué & tout moment, sans qu'il soit besoin d'un juste motif, par décision callective des associés prise dans les conditions visées & l'Article 16.4.1. Cette révocation, quel qu'en soit le motif, n'ouvre droit & aucune indemnisation.

Les fonctions de Président prennent fin soit :

par l'arrivée du terme prévu lors de sa nomination ;

par le redressement judiciaire, la liquidation ou la dissolution du Président ;

par l'interdiction de gérer du Président ;

par la démission de celui-ci, celle-ci ne pouvant etre effective qu'a l'expiration d'un préavis de trois (3) mois à compter da la date de notification de la démission du Président par lettre recommandée avec avis de réception ou lettre remise en main propre contre récépissé à chacun des associés. Ce délai pourra etre réduit au cas oû la Société aurait pourvu a son remplacement dans un délai plus court ;

par l'impossibilité pour le Président d'exercer ses fonctions pendant une durée égaie ou supérieure & trois (3) mois ;

par la révocation dans les conditions précitées.

12.2. Rémunération

La rémunération éventuelle du Président est fixée par décision collective des associés prise dans les conditions visées a l'Article 16.4.1.

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12.3. Pouvoirs

Le Président dirige la Société et la représente a l'égard des tiers. A ce titre, il est investi de tous les pouvoirs nécessaires pour agir en toute circonstance au nom de la Société, dans la limite de l'objet social et des pouvoirs expressément dévolus par les dispositions légales et les présents statuts aux décisions coflectives des associés.

Le Président peut, sous sa responsabilité, consentir toutes délégations de pouvoirs a tout tiers pour un ou plusieurs objets déterminés.

13.1. Nomination, durée et cessation des fonctions

La collectivité des associés peut donner mandat a une personne morale ou à une personne physique, associée ou non, d'assister le Président en qualité de directeur général (le < Directeur Général >).

Le Directeur Général est désigné pour une durée déterminée ou non par décision de la collectivité des associés prise dans les conditions visées a l'Article 16.4.10 ci-dessous. Le Directeur Général est réétigibie.

Le Directeur Général peut étre révoqué a tout moment, sans qu'il sait besoin d'un juste motif, par décision collective des associés prise dans les conditions visées a l'Article 16.4.1. Cette révocation, quel qu'en soit le motif, n'ouvre droit à aucune indemnisation.

Les fonctions de Directeur Général prennent fin soit :

par l'arrivée du terme prévu lors de sa nomination ou conformément aux termes des présents statuts ;

par le redressement judiciaire, la liquidation ou la dissolution du Directeur Général ;

par l'interdiction de gérer du Directeur Général ;

par la démission de celui-ci, celle-ci ne pouvant etre effective qu'a l'expiration d'un préavis de trois (3) mois à compter de la date de notification de la démission du Directeur Général par lettre recommandée avec avis de réception ou lettre remise en main propre contre récépissé a chacun des associés et au Président. Ce délai pourra étre réduit au cas ou la Société aurait pourvu a son remplacement dans un délai plus court ;

par l'impossibilité pour le Directeur Général d'exercer ses fonctions pendant une durée égale ou supérieure a trois (3) mois ;

par la révocation dans les conditions précitées

13.2. Rémunération

La rémunération éventuelle du Directeur Général est fixée par décision collective des associés prise dans les conditions visées a l'Article 16.4.1.

13.3. Pouvoirs

Sauf limitation fixée par ia décision de nomination ou par une décision ultérieure, le Directeur Général

dispose des mémes pouvoirs de direction que le Président.

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Le Directeur Général dispose du méme pouvoir de représenter ia Société à l'égard des tiers que celui attribué par la loi au Président.

Articie 14 - CONVENTIONS ENTRE LA SOCIETE ET SES DIRIGEANTS

Toute convention intervenant, directement ou par personne interposée entre la Société et son Président, l'un de ses dirigeants, l'un de ses associés disposant d'une fraction des droits de vote supérieure à 10 % ou, s'il s'agit d'une société associée, la société la contrlant au sens de l'article L. 233-3 du Code de commerce doit étre portée à la connaissance des Commissaires aux comptes dans le mois de sa conctusion.

Les Commissaires aux comptes présentent aux associés un rapport sur la conclusion et l'exécution des canventions au cours de l'exercice écoulé. Les associés statuent sur ce rapport lors de la décision collective statuant sur les comptes de cet exercice.

Les conventions non approuvées produisent néanmoins leurs effets, a charge pour la personne intéressée d'en supporter les conséauences dommageables pour la Société.

Les conventions portant sur les opérations courantes conclues a des conditions normales sont communiquées au Commissaire aux comptes. Tout associé a le droit d'en obtenir communication.

16.1. Modalités de consultation

Au choix du Président, les décisions collectives des associés sont prises en assemblée, réunie au besoin par vidéoconférence ou en conférence téléphonique, ou par correspondance. Elles peuvent également s'exprimer dans un acte signé par tous les associés ou par consultation écrite.

Tous moyens de communication peuvent étre utilisés : écrit, lettre, télécopie, télécommunication électronique et méme verbalement. Ces décisions sont répertoriées dans le registre des assemblées.

En cas de consuitation écrite, ie texte des résolutions ainsi que les documents nécessaires a l'information des associés sont adressés à chacun par tous moyens. Les décisions collectives sont prises selon les régles de quorum et de majorité prévus aux Articles 16.3, 16.4.1 et 16.4.2 ci-dessous. Les associés disposent d'un délai de quinze (15) jours a compter de la réception des projets de résolutions pour émettre leur vote. L'associé n'ayant pas répondu dans le délai de quinze (15) jours à compter de la réception des projets de résolutions est considéré comme s'étant abstenu et son vote ne sera pas comptabilisé.

Le résultat de la consultation écrite est consigné dans un procés-verbal établi et signé par le Président. Ce procés-verbal mentionne la réponse de chaque associé.

16.2. Convocation

L'assemblée générale est convoguée par le Président. Néanmoins, un ou plusieurs associés pourront

également convoquer l'assemblée.

La convocation est faite par tous moyens huit (8) jours avant la date de réunion. Elle comporte l'indication de l'ordre du jour, de l'heure et du lieu de la réunion.

Dans le cas oû tous les associés sont présents ou représentés, l'assemblée se réunit valablement sur convocation verbale et sans délai.

16.3. Quorum - Représentation

Chaque associé a le droit de participer aux décisions collectives par lui-méme ou par un mandataire de son choix. Chaque action donne droit à une voix.

L'assemblée ne délibére valablement que si les associés représentant au moins cinquante (50) % des droits de vote sont présents ou représentés.

16.4. Majorité

16.4.1. Décisions prises a la majorité simple

Les décisions collectives des associés sont adoptées à la majorité simpie des droits de vote des associés

présents ou représentés.

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16.4.2. Décisions prises a l'unanimité

Par exception aux stipuiations de 'Article 16.4.1 qui précéde, les décisions collectives limitativement énumérées ci-dessous doivent @tre adoptées a l'unanimité de tous les associés :

tes décisions ayant pour effet d'augmenter les engagements des associés ; la transformation de la Société en société en nom colfectif, en société civile ou en groupement d'intérét économique ; le changement de la nationalité de la Société ; la désignation d'un commissaire aux apports ou d'un commissaire aux avantages particuliers par les associés dans les cas prévu par la loi ; et pius généralement, toute décision requérant l'unanimité des associés en application des dispositions légales impératives.

16.s. Tenue des assemblées générales

La réunion a lieu au siége social de la Société ou en tout autre lieu, en France ou à l'étranger, indiqué dans la convocation.

L'assembiée est présidée par ie Président. A défaut, elle élit son président. L'assemblée désigne un secrétaire qui peut étre choisi en dehors des associés.

A chaque assemblée est tenue une feuille de présence et il est dressé un procés-verbal de la réunion qui est signé par le président de séance et le secrétaire.

Les proc&s-verbaux des décisions coliectives sont établis et signés sur des registres tenus conformément aux dispositions légales en vigueur. Les copies ou extraits des délibérations des associés sont valablement certifiés conformes par le Président. Au cours de la liquidation de la Société, leur certification est valabiement faite par le liquidateur.

Si la Société ne comporte qu'un associé, ce dernier exerce les pouvoirs dévolus aux associés lorsque les présents statuts prévoient une prise de décision collective.

Quel que soit le mode de consultation, toute décision des assaciés doit avoir fait l'objet d'une information préalable comprenant tous les documents et informations permettant aux associés de se prononcer en connaissance de cause sur la ou fes résolutions soumises à leur approbation.

Lorsque les décisions collectives doivent étre prises sur le ou les rapports du Président et, le cas échéant, des Commissaires aux comptes, le ou les rapports doivent étre communiqués aux associés au plus tard huit (8) jours avant la consuitation des associés.

Les associés peuvent à toute époque mais sous réserve de ne pas entraver la bonne marche de l'a Société, consulter au siége social, et, le cas échéant prendre copie, pour les trais (3) derniers exercices, des registres sociaux, de l'inventaire et des comptes annuels, du tableau des résultats des cinq (S) derniers exercices, des comptes consolidés, s'il y a lieu, des rapports de gestion du Président et des rapports des Commissaires aux comptes.

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s'agissant de la décision collective statuant sur les comptes annuels, les associés peuvent obtenir communication aux frais de la Société des comptes annueis et, le cas échéant, des comptes consolidés du dernier exercice.

Articie 19 - REPRESENTATION SOCIALE

Lorsqu'il a été constitué un comité social et économique (le < Comité >), les délégués de ce Comité, désignés conformément aux dispositions du Code du travail, exercent leurs droits par application de l'article L. 2312-76 dudit Code auprés du Président ou de toute personne & laqueile le Président aurait délégué le pouvoir de présider le Comité.

L'exercice social commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre de chaque année

Le Président établit les comptes annuels de l'exercice.

Dans les six (6) mois de la clture de l'exercice, les associés doivent statuer par décision collective sur Ies comptes annuels, au vu du rapport de gestion et, le cas échéant, des rapports du ou des Commissaires aux comptes.

Articie 22 AFFECTATION ET REPARTITION DES RESULTATS

Toute action en l'absence de catégorie d'actions ou toute action d'une méme catégorie dans le cas

contraire, donne droit a une part nette proportionnelle à la quote-part du capital qu'elle représente, dans les bénéfices et réserves ou dans l'actif social, au cours de l'existence de la Société comme en cas de liquidation. Chaque action supporte les pertes sociales dans les mémes proportions.

Aprés approbation des comptes et constatation de l'existence d'un bénéfice distribuable, les associés décident sa distribution, en totalité ou en partie, ou son affectation a un ou plusieurs postes de réserves dont ils réglent l'affectation et l'emploi.

La décision collective des associés peut décider la mise en distribution de toute somme prélevée sur le report à nouveau bénéficiaire ou sur les réserves disponibles en indiquant expressément les postes de réserves sur lesquels ces prélévements sont effectués. Toutefois, les dividendes sont prélevés par priorité sur le bénéfice distribuabie de l'exercice.

La décision collective des associés ou, a défaut, le Président, fixe les modalités de paiement des dividendes.

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Le contrle de la Société est exercé par un ou plusieurs commissaires aux comptes qui exercent leurs fonctions dans les conditions prévues par la loi.

Ils sont désignés par décision cotlective des associés dans les conditions visées a l'Article 16.4.1.

Ils sont convoqués a toutes les assembiées des associés en méme temps que ceux-ci et avisés à la diligence du Président de toutes autres décisions collectives.

La Société est dissoute dans les cas prévus par la loi ou en cas de dissolution anticipée décidée par décision collective des associés prise dans les conditions visées à l'Article 16.4.1.

La décision collective des associés qui constate ou décide la dissolution nomme un ou plusieurs Liquidateurs.

Le Liquidateur, ou chacun d'eux s'ils sont plusieurs, représente la Société. Il dispose des pouvoirs ies plus étendus pour réaliser l'actif méme à l'amiable. ll est habilité a payer les créanciers sociaux et à répartir le solde disponible entre les associés.

Les associés peuvent autoriser le Liquidateur à continuer les affaires sociaies en cours et à en engager de nouvelles pour les seuls besoins de la liquidatian.

Le produit net de la liquidation, aprés apurement du passif, est employé au remboursement intégrai du capital libéré et non amorti des actions.

Le surplus, s'il en existe, est réparti entre les associés proportionneilement au nombre d'actions de chacun d'eux.

Les pertes, s'il en existe, sont supportées par les associés jusqu'a concurrence du montant de leurs apports.

Si toutes les actions sont réunies en une seule main, la dissoiution de ia Société entraine, lorsque l'associé unique est une personne morale, la transmission universelle du patrimoine a l'associé unique, sans qu'if y ait lieu a liquidation, conformément aux dispositions de l'article 1844-5 du Code civil.

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Les contestations relatives aux affaires sociales, survenant pendant la durée de la Société ou au cours

de sa liquidation entre les associés ou entre un associé et la Société, seront soumises au Tribunal de commerce du lieu du siege social.

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