Acte du 4 août 2023

Début de l'acte

RCS : BOURG EN BRESSE

Code greffe : 0101

Actes des societés, ordonnances rendues en matiere de société, actes des personnes physiques

REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES

Le greffier du tribunal de commerce de BOURG EN BREssE atteste l'exactitude des

informations transmises ci-apres

Nature du document : Actes des sociétés (A)

Numéro de gestion : 1959 B 00045 Numero SIREN : 759 200 454

Nom ou dénomination : PROMENS SA

Ce depot a eté enregistré le 04/08/2023 sous le numero de depot 7056

PROMENS SA

Société anonyme à Conseil d'administration au capital de 13.198.330 euros Siége social : 5 rue Castellion Prolongée 01100 BELLIGNAT 759 200 454 RCS BOURG EN BRESSE (la < Société >)

EXTRAIT DU

PROCES-VERBAL DE DE LA REUNION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

DU 15 MARS 2023

NOMINATION D'UN NOUVEAU DIRECTEUR GENERAL

Le Conseil, aprés avoir rappelé que le mandat de Directeur Général de Monsieur Mark MILEs expirera lors de la prochaine Assemblée générale ordinaire, décide de nommer en qualité de Directeur Général de la Société, à compter de ce jour, pour la durée de son mandat d'administrateur :

Monsieur Jason Kent GREENE, Né le 21 avril 1970 à JACKSONVILLE, FLORIDA (USA), De nationalité américaine, Demeurant 6598 Deértrail Ct, Newburgh, Indiana 47630 ETATS-UNIS D'AMERIQUE (USA))

Le Directeur Général est investi des pouvoirs les plus étendus pour agir en toute circonstance au nom de la Société. Il exerce ces pouvoirs dans la limité de l'objet social sous réserve de ceux que la loi attribue expressément aux assemblées d'actionnaires et au Conseil d'Administration.

Il représente la Société dans ses rapports avec les tiers.

Le Conseil décide en outre de lever son option relative au non-cumul des fonctions de Président du Conseil d'administration et de Directeur Général, la Direction Générale étant assumée par le Président du Conseil d'Administration.

Monsieur Jason GREENE déclare accepter les fonctions de Directeur Général de la Société, n'étre frappé d'aucune incompatibilité ou interdiction susceptible de lui interdire d'exercer lesdites fonctions et satisfaire aux conditions légales relatives au cumul du nombre des mandats d'administrateur, de directeur général, de membre du directoire ou de directeur général unique des sociétés anonymes.

NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL DELEGUE

Le Conseil constate qu'il convient de soumettre à l'Assemblée Générale le renouvellement du mandat d'administrateur de Monsieur Mark MILES.

Sous condition suspensive du renouvellement de son mandat d'administrateur par la prochaine Assemblée générale ordinaire, le Conseil décide, sur proposition du Directeur Général, de nommer, a compter de ce jour :

Monsieur Mark William MILES, Né Ie 23 juin 1971 à EVANSVILLE,INDIANA (USA), De nationalité Américaine, Demeurant 5316 Ellington Ct, Newburgh, Indiana 47630 ETATS-UNIS D'AMERIQUE (USA)

en qualité de Directeur Général Délégué de la Société pour la durée du mandat du Directeur Général.

Le Directeur Général Délégué est chargé d'assister le Directeur Général.

Il représente la Société dans ses rapports avec les tiers.

Monsieur Mark MILES a, par acte séparé, d'ores et déjà déclaré accepter les fonctions de Directeur Général Délégué de la Société au cas oû elles lui seraient confiées, n'étre frappé d'aucune incompatibilité ou interdiction susceptible de lui interdire d'exercer lesdites fonctions et satisfaire aux conditions légales relatives au cumul du nombre des mandats d'administrateur, de directeur général, de membre du directoire ou de directeur générat unique des sociétés anonymes.

Pour copie certifiée conforme

Le Présidént Directeur Général

Monsieur Jason GREENE

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PROMENS SA

Société anonyme à Conseil d'administration au capital de 13.198.330 euros Siége social : 5 rue Castellion Prolongée 01100 BELLIGNAT 759 200 454 RCS BOURG EN BRESSE (la < Société >)

EXTRAIT DU

PROCES-VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE ANNUELLE

DU 31 MARS 2023

QUATRIEME RESOLUTION

L'Assemblée Générale, constatant que les mandats de la société PRICE WATERHOUSE COOPERS AUDIT, Commissaire aux comptes titulaire, et de Monsieur Jean-Christophe GEORGHIOU, Commissaire aux comptes suppléant, sont arrivés à leur terme, décide de ne pas les renouveler et de nommer en qualité de Commissaire aux comptes, la société ERNST & YOUNG Audit, ayant son siége social 1-2 Place des Saisons - 92400 COURBEVOIE-PARIS-LA DEFENSE 1, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de NANTERRE sous le numéro 344 366 315, pour une période de six exercices, soit jusqu'& l'issue de l'Assemblée Générale Ordinaire Annuelle qui statuera sur les comptes de l'exercice clos le 30 septembre 2028.

Cette résolution, mise aux voix, est adoptée à l'unanimité

Nombre de voix pour : 1.708.135

Nombre de voix contre : 0

Abstention : 0

SIXIEME RESOLUTION

L'Assemblée Générale donne tous pouvoirs au porteur d'un original, d'une copie ou d'un extrait du procés-verbal de la présente assemblée pour accomplir toutes formalités légales.

Cette résolution, mise aux voix, est adoptée à l'unanimité

Nombre de voix pour : 1.708.135

Nombre de voix contre : 0

Abstention : 0

Pour copie certifiée conforme

Le Président Directeur Général

Monsieur Jason GREENE