ITM OUEST F

403 466 550 • Activités des sièges sociaux

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Derniers documents

Documents d'identification

Mise à jour : RNE le 18 avril 2024, INSEE le 20 avril 2024, BODACC le 20 avril 2024

Chronologie de l'entreprise

Informations extraires des actes de l'entreprises (Statuts, procès verbaux d'assemblée générale)

Informations juridiques · 2

Modifications statutaires · 1

Capital social · 2

Dirigeants · 18

Renseignements juridiques

Informations extraites de la base SIRENE

Raison sociale :	ITM OUEST F
SIREN :	403 466 550
SIRET (siège) :	403 466 550 00015
Forme juridique :	SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA :	FR03403466550
Début d'activité :	2 janvier 1996
Effectifs :	Etablissement non employeur
Code NAF ou APE :	70.10Z - Activités des sièges sociaux

Mentions pour contrats et écritures juridiques

Informations extraites des documents du RCS, déposés au greffe et mis à disposition dans la base INPI

ITM OUEST F, SAS, société par actions simplifiée, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 403466550.

Nouveau

Cartographie de l'entreprise

Informations issues de la base de données RNE

Dirigeant

Bénéficiaire effectif

Nouveau

Actes et statuts • 33

Documents du RCS, déposés au greffe et mis à disposition dans la base INPI

12 août 2022, Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire, Statuts mis à jour

articles 13-15-16-17-18-20

12 août 2022

30 juil. 2020, Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Fin de mission de commissaire(s) aux comptes

30 juil. 2020

13 mars 2019, Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation, Statuts mis à jour, Document relatif au bénéficiaire effectif

*SAS • Nomination de président • Refonte des statuts

13 mars 2019

27 sept. 2018, Procès-verbal du conseil d'administration

Démission de directeur général

27 sept. 2018

12 janv. 2015, Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

suite non renouvellement de mandat

12 janv. 2015

Nouveau

Procédures collectives • 0

Aucune procédure collective en cours d’après les informations extraites du BODACC

ITM OUEST F est une SAS, société par actions simplifiée créée en 1996, immatriculée sous le SIREN 403 466 550 (immatriculé sous le SIRET 403 466 550 00015). L’entreprise est spécialisée dans le secteur d’activité activités des sièges sociaux. En 2024, ITM OUEST F compte aucuns salariés.

Selon les documents dont dispose Doctrine à date, ITM OUEST F ne fait pas l’objet d’une procédure collective de type redressement judiciaire, procédure de sauvegarde ou liquidation judiciaire.

Doctrine / Entreprises